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2600-032
Directive relative à la délivrance des diplômes de l’Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2014-05-13
Document associé
2600-032
Directive relative à la délivrance des diplômes de l’Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2014-05-13
Statuts de l'Université de Sherbrooke
Statuts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Statuts de l'Université de Sherbrooke
Statuts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2600-055
Directive concernant la gestion de la flotte de véhicules motorisés
Directives
Dernière mise à jour : 2014-05-26
Documents associés
2600-055
Directive concernant la gestion de la flotte de véhicules motorisés
Directives
Dernière mise à jour : 2014-05-26
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Documents associés
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2500-017
Politique de développement durable
Politiques
Dernière mise à jour : 2005-09-16
Document associé
2500-017
Politique de développement durable
Politiques
Dernière mise à jour : 2005-09-16
2600-055
Directive concernant la gestion de la flotte de véhicules motorisés
Directives
Dernière mise à jour : 2014-05-26
Document associé
2600-055
Directive concernant la gestion de la flotte de véhicules motorisés
Directives
Dernière mise à jour : 2014-05-26
2600-046
Directive relative à la remise d’un prix grande distinction à une entreprise ou à un organisme qui reflète les valeurs de l’Université
Directives
Dernière mise à jour : 2014-09-22
Document associé
2600-046
Directive relative à la remise d’un prix grande distinction à une entreprise ou à un organisme qui reflète les valeurs de l’Université
Directives
Dernière mise à jour : 2014-09-22
2500-019
Politique en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Politiques
Dernière mise à jour : 2014-10-08
Document associé
2500-019
Politique en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Politiques
Dernière mise à jour : 2014-10-08
2600-048
Directive en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Directives
Dernière mise à jour : 2025-08-18
Document associé
2600-048
Directive en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Directives
Dernière mise à jour : 2025-08-18
2500-019
Politique en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Politiques
Dernière mise à jour : 2014-10-08
Document associé
2500-019
Politique en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Politiques
Dernière mise à jour : 2014-10-08
2500-028
Politique en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Politiques
Dernière mise à jour : 2015-04-22
Document associé
2500-028
Politique en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Politiques
Dernière mise à jour : 2015-04-22
2600-057
Directive en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Directives
Dernière mise à jour : 2016-10-04
Documents associés
2600-057
Directive en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Directives
Dernière mise à jour : 2016-10-04
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
Document associé
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
2500-028
Politique en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Politiques
Dernière mise à jour : 2015-04-22
Document associé
2500-028
Politique en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Politiques
Dernière mise à jour : 2015-04-22
2500-028
Policy on ethical conduct for research involving humans
Politiques
Dernière mise à jour : 2015-04-22
Document associé
2500-028
Policy on ethical conduct for research involving humans
Politiques
Dernière mise à jour : 2015-04-22
2600-057
Directive en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Directives
Dernière mise à jour : 2016-10-04
Documents associés
2600-057
Directive en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Directives
Dernière mise à jour : 2016-10-04
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
Document associé
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
2500-028
Politique en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Politiques
Dernière mise à jour : 2015-04-22
Document associé
2500-028
Politique en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Politiques
Dernière mise à jour : 2015-04-22
2600-058
Directive relative à l'envoi de messages électroniques commerciaux
Dernière mise à jour : 2015-05-12
Document associé
2600-058
Directive relative à l'envoi de messages électroniques commerciaux
Dernière mise à jour : 2015-05-12
2600-046
Directive en matière de biosécurité et de biosûreté
Directives
Dernière mise à jour : 2016-02-15
Documents associés
2600-046
Directive en matière de biosécurité et de biosûreté
Directives
Dernière mise à jour : 2016-02-15
2500-004
Politique de santé et sécurité en milieu de travail et d’études
Politiques
Dernière mise à jour : 2020-02-24
Document associé
2500-004
Politique de santé et sécurité en milieu de travail et d’études
Politiques
Dernière mise à jour : 2020-02-24
2600-042
Directive relative à la santé et à la sécurité en milieu de travail et d'études
Directives
Dernière mise à jour : 2018-10-29
Document associé
2600-042
Directive relative à la santé et à la sécurité en milieu de travail et d'études
Directives
Dernière mise à jour : 2018-10-29
2500-019
Politique en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Politiques
Dernière mise à jour : 2014-10-08
Document associé
2500-019
Politique en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Politiques
Dernière mise à jour : 2014-10-08
2600-048
Directive en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Directives
Dernière mise à jour : 2025-08-18
Document associé
2600-048
Directive en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Directives
Dernière mise à jour : 2025-08-18
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
Document associé
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
Document associé
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
2500-028
Politique en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Politiques
Dernière mise à jour : 2015-04-22
Document associé
2500-028
Politique en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Politiques
Dernière mise à jour : 2015-04-22
2600-057
Directive en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Directives
Dernière mise à jour : 2016-10-04
Document associé
2600-057
Directive en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Directives
Dernière mise à jour : 2016-10-04
2600-057
Directive en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Directives
Dernière mise à jour : 2016-10-04
Documents associés
2600-057
Directive en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Directives
Dernière mise à jour : 2016-10-04
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
Document associé
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
Document associé
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
2500-028
Politique en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Politiques
Dernière mise à jour : 2015-04-22
Document associé
2500-028
Politique en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Politiques
Dernière mise à jour : 2015-04-22
2600-057
Directive en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Directives
Dernière mise à jour : 2016-10-04
Document associé
2600-057
Directive en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Directives
Dernière mise à jour : 2016-10-04
2500-037
Politique sur l’enrichissement de la formation par le numérique
Politiques
Dernière mise à jour : 2016-12-14
Document associé
2500-037
Politique sur l’enrichissement de la formation par le numérique
Politiques
Dernière mise à jour : 2016-12-14