Documents officiels institutionnels
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2600-065
Directive sur la circulation et le stationnement au Campus de Longueuil de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2026-05-26
Document associé
2600-065
Directive sur la circulation et le stationnement au Campus de Longueuil de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2026-05-26
2575-002
Code de déontologie des membres du conseil d’administration
Règlements
Dernière mise à jour : 2026-06-11
Document associé
2575-002
Code de déontologie des membres du conseil d’administration
Règlements
Dernière mise à jour : 2026-06-11
2575-021
Règlement de délégation de fonctions en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics
Règlements
Dernière mise à jour : 2026-06-15
Document associé
2575-021
Règlement de délégation de fonctions en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics
Règlements
Dernière mise à jour : 2026-06-15
2500-042
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-06-15
Document associé
2500-042
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-06-15
2600-074
Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel
Dernière mise à jour : 2026-06-15
Document associé
2600-074
Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel
Dernière mise à jour : 2026-06-15
2500-042
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-06-15
Document associé
2500-042
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-06-15
2600-066
Directive d'attribution et de gestion des téléphones cellulaires
Directives
Dernière mise à jour : 2026-06-15
Document associé
2600-066
Directive d'attribution et de gestion des téléphones cellulaires
Directives
Dernière mise à jour : 2026-06-15
2600-074
Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel
Dernière mise à jour : 2026-06-15
Document associé
2600-074
Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel
Dernière mise à jour : 2026-06-15
2500-042
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-06-15
Document associé
2500-042
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-06-15
2600-074
Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel
Dernière mise à jour : 2026-06-15
Document associé
2600-074
Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel
Dernière mise à jour : 2026-06-15
2600-105
Directive sur la sécurité applicative
Directives
Dernière mise à jour : 2026-07-06
Document associé
2600-105
Directive sur la sécurité applicative
Directives
Dernière mise à jour : 2026-07-06
2600-107
Directive sur la gestion des identités et des droits d’accès aux actifs informationnels
Dernière mise à jour : 2026-07-06
Document associé
2600-107
Directive sur la gestion des identités et des droits d’accès aux actifs informationnels
Dernière mise à jour : 2026-07-06
2600-160
Directive relative au Centre Anne-Hébert
Directives
Dernière mise à jour : 2026-07-06
Document associé
2600-160
Directive relative au Centre Anne-Hébert
Directives
Dernière mise à jour : 2026-07-06
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2026-09-08
Documents associés
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2026-09-08
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
Document associé
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2026-09-08
Document associé
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2026-09-08
2500-021
Policy on Research Integrity and Conflicts of Interest
Politiques
Dernière mise à jour : 2017-05-10
Document associé
2500-021
Policy on Research Integrity and Conflicts of Interest
Politiques
Dernière mise à jour : 2017-05-10
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2026-09-08
Document associé
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2026-09-08