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2500-043
Politique de financement du régime de retraite
Politiques
Dernière mise à jour : 2025-12-15
Document associé
2500-043
Politique de financement du régime de retraite
Politiques
Dernière mise à jour : 2025-12-15
2600-043
Guidelines for visits to the animal facilities at the Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2026-01-12
Document associé
2600-043
Guidelines for visits to the animal facilities at the Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2026-01-12
2500-019
Politique en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Politiques
Dernière mise à jour : 2014-10-08
Document associé
2500-019
Politique en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Politiques
Dernière mise à jour : 2014-10-08
2600-048
Directive en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Directives
Dernière mise à jour : 2025-08-18
Document associé
2600-048
Directive en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Directives
Dernière mise à jour : 2025-08-18
2600-043
Directive relative aux visites des installations animalières de l’Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2026-01-12
Documents associés
2600-043
Directive relative aux visites des installations animalières de l’Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2026-01-12
2600-048
Directive en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Directives
Dernière mise à jour : 2025-08-18
Document associé
2600-048
Directive en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Directives
Dernière mise à jour : 2025-08-18
2500-019
Politique en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Politiques
Dernière mise à jour : 2014-10-08
Document associé
2500-019
Politique en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Politiques
Dernière mise à jour : 2014-10-08
2500-019
Politique en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Politiques
Dernière mise à jour : 2014-10-08
Document associé
2500-019
Politique en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Politiques
Dernière mise à jour : 2014-10-08
2600-048
Directive en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Directives
Dernière mise à jour : 2025-08-18
Document associé
2600-048
Directive en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Directives
Dernière mise à jour : 2025-08-18
2500-003
Responsible Procurement Policy
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Documents associés
2500-003
Responsible Procurement Policy
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Documents associés
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Documents associés
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-087
Directive sur la rédaction inclusive
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2600-087
Directive sur la rédaction inclusive
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2600-097
Directive relative à la gestion des situations d’exception
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2600-097
Directive relative à la gestion des situations d’exception
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Documents associés
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Documents associés
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Documents associés
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Documents associés
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Documents associés
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2025-09-22
Document associé
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2025-09-22
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Documents associés
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2026-12-16
Documents associés
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2026-12-16
2575-027
Règlement des études relatif aux stages coopératifs
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-02-08
Document associé
2575-027
Règlement des études relatif aux stages coopératifs
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-02-08
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2026-12-16
Document associé
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2026-12-16
2500-023
Politique sur la reconnaissance des acquis
Politiques
Dernière mise à jour : 2007-06-19
Document associé
2500-023
Politique sur la reconnaissance des acquis
Politiques
Dernière mise à jour : 2007-06-19
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2026-12-16
Document associé
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2026-12-16
2500-005
Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2500-005
Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
Directives
Dernière mise à jour : 2019-10-15
Document associé
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
Directives
Dernière mise à jour : 2019-10-15
2500-006
Politique générale d'admission
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-05-09
Document associé
2500-006
Politique générale d'admission
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-05-09
2500-036
Politique de sécurité de l’information
Politiques
Dernière mise à jour : 2025-05-12
Documents associés
2500-036
Politique de sécurité de l’information
Politiques
Dernière mise à jour : 2025-05-12
2600-063
Directive relative à l’utilisation, à la gestion et à la sécurité des actifs informationnels
Directives
Dernière mise à jour : 2020-06-01
Document associé
2600-063
Directive relative à l’utilisation, à la gestion et à la sécurité des actifs informationnels
Directives
Dernière mise à jour : 2020-06-01
2600-084
Directive relative à la sécurité de la perception par carte de crédit
Directives
Dernière mise à jour : 2025-05-26
Document associé
2600-084
Directive relative à la sécurité de la perception par carte de crédit
Directives
Dernière mise à jour : 2025-05-26
2600-093
Directive de gestion des incidents de sécurité de l’information
Directives
Dernière mise à jour : 2023-04-03
Document associé
2600-093
Directive de gestion des incidents de sécurité de l’information
Directives
Dernière mise à jour : 2023-04-03
2600-054
Directive relative à l'intégration des étudiantes et des étudiants en situation de handicap
Directives
Dernière mise à jour : 2014-03-24
Document associé
2600-054
Directive relative à l'intégration des étudiantes et des étudiants en situation de handicap
Directives
Dernière mise à jour : 2014-03-24
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Documents associés
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 1 de 2600-096 : Accord de collaboration
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 1 de 2600-096 : Accord de collaboration
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 2 de 2600-096 : Plan de formation
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 2 de 2600-096 : Plan de formation
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Première rencontre du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Première rencontre du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Deuxième rencontre du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Deuxième rencontre du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Troisième rencontre du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Troisième rencontre du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Rencontre supplémentaire du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Rencontre supplémentaire du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Première rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Première rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Deuxième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Deuxième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Troisième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Troisième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Quatrième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Quatrième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Cinquième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Cinquième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Sixième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Sixième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Rencontre supplémentaire du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Rencontre supplémentaire du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03