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2600-094
Directive relative à la protection des renseignements personnels
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2600-094
Directive relative à la protection des renseignements personnels
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2500-051
Règles de gouvernance à l'égard des renseignements personnels
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2500-051
Règles de gouvernance à l'égard des renseignements personnels
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2600-094
Directive relative à la protection des renseignements personnels
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2600-094
Directive relative à la protection des renseignements personnels
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2600-095
Directive relative à l’affichage et à la sollicitation
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-22
Document associé
2600-095
Directive relative à l’affichage et à la sollicitation
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-22
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Documents associés
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 1 de 2600-096 : Accord de collaboration
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 1 de 2600-096 : Accord de collaboration
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 2 de 2600-096 : Plan de formation
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 2 de 2600-096 : Plan de formation
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Première rencontre du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Première rencontre du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Deuxième rencontre du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
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Annexe 3 de 2600-096 : Deuxième rencontre du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
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Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Troisième rencontre du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
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Annexe 3 de 2600-096 : Troisième rencontre du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
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Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Rencontre supplémentaire du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
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Annexe 3 de 2600-096 : Rencontre supplémentaire du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
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Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
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Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Première rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
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Annexe 3 de 2600-096 : Première rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
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Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
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2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Deuxième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
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Annexe 3 de 2600-096 : Deuxième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
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Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
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2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Troisième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
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Annexe 3 de 2600-096 : Troisième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
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Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Quatrième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
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Annexe 3 de 2600-096 : Quatrième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
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Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
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2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Cinquième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Cinquième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Sixième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Sixième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Rencontre supplémentaire du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Rencontre supplémentaire du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2600-097
Directive relative à la gestion des situations d’exception
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2600-097
Directive relative à la gestion des situations d’exception
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2600-099
Directive relative aux entreprises en démarrage
Dernière mise à jour : 2025-05-26
Documents associés
2600-099
Directive relative aux entreprises en démarrage
Dernière mise à jour : 2025-05-26
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2025-09-22
Documents associés
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2025-09-22
Annexe 1 de 2600-088 : Déclaration de conflit d’intérêts
Dernière mise à jour : 2025-09-22
Document associé
Annexe 1 de 2600-088 : Déclaration de conflit d’intérêts
Dernière mise à jour : 2025-09-22
Annexe 2 de 2600-088 : Divulgation d'une relation en situation d'autorité.pdf
Dernière mise à jour : 2025-09-22
Document associé
Annexe 2 de 2600-088 : Divulgation d'une relation en situation d'autorité.pdf
Dernière mise à jour : 2025-09-22
Annexe 3 de 2600-088 : Signalement d'un conflit d'intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Annexe 3 de 2600-088 : Signalement d'un conflit d'intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
Document associé
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
Document associé
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
Document associé
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
Document associé
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2025-09-22
Document associé
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2025-09-22
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2025-09-22
Document associé
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2025-09-22
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
Document associé
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
Document associé
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
Document associé
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
Document associé
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2025-09-22
Documents associés
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2025-09-22
Annexe 1 de 2600-088 : Déclaration de conflit d’intérêts
Dernière mise à jour : 2025-09-22
Document associé
Annexe 1 de 2600-088 : Déclaration de conflit d’intérêts
Dernière mise à jour : 2025-09-22
Annexe 2 de 2600-088 : Divulgation d'une relation en situation d'autorité.pdf
Dernière mise à jour : 2025-09-22
Document associé
Annexe 2 de 2600-088 : Divulgation d'une relation en situation d'autorité.pdf
Dernière mise à jour : 2025-09-22
Annexe 3 de 2600-088 : Signalement d'un conflit d'intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Annexe 3 de 2600-088 : Signalement d'un conflit d'intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2600-101
Directive relative à l’organisation du travail à distance
Directives
Dernière mise à jour : 2025-03-24
Document associé
2600-101
Directive relative à l’organisation du travail à distance
Directives
Dernière mise à jour : 2025-03-24
2600-102
Cadre de référence en gouvernance informationnelle
Directives
Dernière mise à jour : 2024-11-19
Document associé
2600-102
Cadre de référence en gouvernance informationnelle
Directives
Dernière mise à jour : 2024-11-19
2600-160
Directive relative au Centre Anne-Hébert
Directives
Dernière mise à jour : 2009-08-18
Document associé
2600-160
Directive relative au Centre Anne-Hébert
Directives
Dernière mise à jour : 2009-08-18
2600-240
Directive relative à la gestion des biens excédentaires
Directives
Dernière mise à jour : 2018-04-03
Document associé
2600-240
Directive relative à la gestion des biens excédentaires
Directives
Dernière mise à jour : 2018-04-03