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2600-043
Directive relative aux visites des installations animalières de l’Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2026-01-12
Documents associés
2600-043
Directive relative aux visites des installations animalières de l’Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2026-01-12
2600-048
Directive en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Directives
Dernière mise à jour : 2025-08-18
Document associé
2600-048
Directive en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Directives
Dernière mise à jour : 2025-08-18
2500-019
Politique en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Politiques
Dernière mise à jour : 2014-10-08
Document associé
2500-019
Politique en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Politiques
Dernière mise à jour : 2014-10-08
2500-019
Politique en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Politiques
Dernière mise à jour : 2014-10-08
Document associé
2500-019
Politique en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Politiques
Dernière mise à jour : 2014-10-08
2600-048
Directive en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Directives
Dernière mise à jour : 2025-08-18
Document associé
2600-048
Directive en matière d'éthique de l'expérimentation animale
Directives
Dernière mise à jour : 2025-08-18
2500-003
Responsible Procurement Policy
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Documents associés
2500-003
Responsible Procurement Policy
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Documents associés
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-20
Document associé
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-20
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Documents associés
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-087
Directive sur la rédaction inclusive
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2600-087
Directive sur la rédaction inclusive
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2600-097
Directive relative à la gestion des situations d’exception
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2600-097
Directive relative à la gestion des situations d’exception
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Documents associés
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Documents associés
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Documents associés
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-20
Document associé
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-20
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Documents associés
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Documents associés
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-20
Document associé
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-20
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2025-09-22
Document associé
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2025-09-22
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Documents associés
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-010
Directive relative au remboursement des frais de déménagement de membres du personnel
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-20
Document associé
2600-010
Directive relative au remboursement des frais de déménagement de membres du personnel
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-20
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-20
Document associé
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-20
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2025-09-22
Documents associés
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2025-09-22
Annexe 1 de 2600-088 : Déclaration de conflit d’intérêts
Dernière mise à jour : 2025-09-22
Document associé
Annexe 1 de 2600-088 : Déclaration de conflit d’intérêts
Dernière mise à jour : 2025-09-22
Annexe 2 de 2600-088 : Divulgation d'une relation en situation d'autorité.pdf
Dernière mise à jour : 2025-09-22
Document associé
Annexe 2 de 2600-088 : Divulgation d'une relation en situation d'autorité.pdf
Dernière mise à jour : 2025-09-22
Annexe 3 de 2600-088 : Signalement d'un conflit d'intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Annexe 3 de 2600-088 : Signalement d'un conflit d'intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-20
Document associé
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-20
2600-064
Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2026-05-25
Document associé
2600-064
Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2026-05-25
2575-025
Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2022-05-18
Document associé
2575-025
Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2022-05-18
2600-064
Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2026-05-25
Document associé
2600-064
Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2026-05-25
2600-045
Directive relative aux règles de prêts et aux frais de retard pour le comptoir de prêt du Service de soutien à la formation
Directives
Dernière mise à jour : 2026-05-25
Document associé
2600-045
Directive relative aux règles de prêts et aux frais de retard pour le comptoir de prêt du Service de soutien à la formation
Directives
Dernière mise à jour : 2026-05-25