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2600-013
Directive relative au remboursement des frais de déplacement
Directives
Dernière mise à jour : 2024-10-28
Document associé
2600-013
Directive relative au remboursement des frais de déplacement
Directives
Dernière mise à jour : 2024-10-28
2500-052
Politique sur l’utilisation et la création de ressources éducatives libres
Dernière mise à jour : 2024-11-06
Documents associés
2500-052
Politique sur l’utilisation et la création de ressources éducatives libres
Dernière mise à jour : 2024-11-06
2500-017
Politique de développement durable
Politiques
Dernière mise à jour : 2005-09-16
Document associé
2500-017
Politique de développement durable
Politiques
Dernière mise à jour : 2005-09-16
2600-055
Directive concernant la gestion de la flotte de véhicules motorisés
Directives
Dernière mise à jour : 2014-05-26
Document associé
2600-055
Directive concernant la gestion de la flotte de véhicules motorisés
Directives
Dernière mise à jour : 2014-05-26
2500-037
Politique sur l’enrichissement de la formation par le numérique
Politiques
Dernière mise à jour : 2016-12-14
Document associé
2500-037
Politique sur l’enrichissement de la formation par le numérique
Politiques
Dernière mise à jour : 2016-12-14
2500-045
Politique sur la qualité de la formation
Politiques
Dernière mise à jour : 2025-04-13
Document associé
2500-045
Politique sur la qualité de la formation
Politiques
Dernière mise à jour : 2025-04-13
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
Document associé
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
Document associé
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2026-12-16
Documents associés
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2026-12-16
2575-027
Règlement des études relatif aux stages coopératifs
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-02-08
Document associé
2575-027
Règlement des études relatif aux stages coopératifs
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-02-08
2500-023
Politique sur la reconnaissance des acquis
Politiques
Dernière mise à jour : 2007-06-19
Document associé
2500-023
Politique sur la reconnaissance des acquis
Politiques
Dernière mise à jour : 2007-06-19
2500-005
Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2500-005
Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2500-006
Politique générale d'admission
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-05-09
Document associé
2500-006
Politique générale d'admission
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-05-09
2500-036
Politique de sécurité de l’information
Politiques
Dernière mise à jour : 2025-05-12
Document associé
2500-036
Politique de sécurité de l’information
Politiques
Dernière mise à jour : 2025-05-12
2600-054
Directive relative à l'intégration des étudiantes et des étudiants en situation de handicap
Directives
Dernière mise à jour : 2014-03-24
Document associé
2600-054
Directive relative à l'intégration des étudiantes et des étudiants en situation de handicap
Directives
Dernière mise à jour : 2014-03-24
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2600-060
Directive relative au dépôt institutionnel Savoirs UdeS
Directives
Dernière mise à jour : 2023-04-24
Document associé
2600-060
Directive relative au dépôt institutionnel Savoirs UdeS
Directives
Dernière mise à jour : 2023-04-24
2500-053
Politique sur la reconnaissance institutionnelle de l’engagement étudiant
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-11-06
Document associé
2500-053
Politique sur la reconnaissance institutionnelle de l’engagement étudiant
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-11-06
2575-011
Règlement régissant les conditions de travail des membres du personnel non couverts par une convention collective, un protocole d’entente, un autre règlement ou une directive de l'Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2024-11-13
Documents associés
2575-011
Règlement régissant les conditions de travail des membres du personnel non couverts par une convention collective, un protocole d’entente, un autre règlement ou une directive de l'Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2024-11-13
2600-010
Directive relative au remboursement des frais de déménagement de membres du personnel
Directives
Dernière mise à jour : 2025-04-30
Document associé
2600-010
Directive relative au remboursement des frais de déménagement de membres du personnel
Directives
Dernière mise à jour : 2025-04-30
2600-010
Directive relative au remboursement des frais de déménagement de membres du personnel
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Dernière mise à jour : 2025-04-30
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Directive relative au remboursement des frais de déménagement de membres du personnel
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2600-013
Directive relative au remboursement des frais de déplacement
Directives
Dernière mise à jour : 2024-10-28
Document associé
2600-013
Directive relative au remboursement des frais de déplacement
Directives
Dernière mise à jour : 2024-10-28
2600-013
Directive relative au remboursement des frais de déplacement
Directives
Dernière mise à jour : 2024-10-28
Document associé
2600-013
Directive relative au remboursement des frais de déplacement
Directives
Dernière mise à jour : 2024-10-28
2600-017
Directive relative aux frais de représentation et de réunion
Directives
Dernière mise à jour : 2005-12-20
Document associé
2600-017
Directive relative aux frais de représentation et de réunion
Directives
Dernière mise à jour : 2005-12-20
2600-017
Directive relative aux frais de représentation et de réunion
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Dernière mise à jour : 2005-12-20
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2600-017
Directive relative aux frais de représentation et de réunion
Directives
Dernière mise à jour : 2005-12-20
2575-030
Règlement régissant les avantages sociaux des membres du personnel non couverts par une convention collective ou un protocole d’entente et des membres de l’Association du personnel cadre de l’Université de Sherbrooke (APCUS)
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
Document associé
2575-030
Règlement régissant les avantages sociaux des membres du personnel non couverts par une convention collective ou un protocole d’entente et des membres de l’Association du personnel cadre de l’Université de Sherbrooke (APCUS)
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
2575-030
Règlement régissant les avantages sociaux des membres du personnel non couverts par une convention collective ou un protocole d’entente et des membres de l’Association du personnel cadre de l’Université de Sherbrooke (APCUS)
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
Document associé
2575-030
Règlement régissant les avantages sociaux des membres du personnel non couverts par une convention collective ou un protocole d’entente et des membres de l’Association du personnel cadre de l’Université de Sherbrooke (APCUS)
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
2600-102
Cadre de référence en gouvernance informationnelle
Directives
Dernière mise à jour : 2024-11-19
Document associé
2600-102
Cadre de référence en gouvernance informationnelle
Directives
Dernière mise à jour : 2024-11-19
2600-013
Travel Expense Reimbursement Directive
Dernière mise à jour : 2024-12-16
Document associé
2600-013
Travel Expense Reimbursement Directive
Dernière mise à jour : 2024-12-16
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Documents associés
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Documents associés
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Documents associés
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-101
Directive relative à l’organisation du travail à distance
Directives
Dernière mise à jour : 2025-03-24
Document associé
2600-101
Directive relative à l’organisation du travail à distance
Directives
Dernière mise à jour : 2025-03-24
2500-045
Politique sur la qualité de la formation
Politiques
Dernière mise à jour : 2025-04-13
Document associé
2500-045
Politique sur la qualité de la formation
Politiques
Dernière mise à jour : 2025-04-13