Liste complète des documents officiels institutionnels - Découvrir l'UdeS

Directive relative à l’utilisation des locaux, équipements et services de l’Université de Sherbrooke à des fins de congrès, d’événements spéciaux et autres activités (pdf)

Directive relative à l’acquisition de fonds et de collections d’archives privées (pdf)

Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur (pdf)

Procédure de demande d’aide financière à La Fondation de l’Université de Sherbrooke et d’avance de fonds (pdf)

Directive relative au remboursement des frais de déménagement de membres du personnel (pdf)

Travel Expense Reimbursement Directive (pdf)

Directive relative au remboursement des frais de déplacement (pdf)

Directive concernant la reconnaissance des centres de recherche (pdf)

Directive relative aux frais de représentation et de réunion (pdf)

Directive relative à l’appui à la formation (pdf)

Directive relative à la préparation des documents des instances identifiées dans les Statuts de l'Université de Sherbrooke (pdf)

Directive relative au dépôt des productions de fin d’études (pdf)

Directive relative à la création et à l’évaluation des instituts de recherche (pdf)

Directive relative à la délivrance des diplômes de l’Université de Sherbrooke (pdf)

Directive relative à l’utilisation des documents, des locaux et des équipements du Service des bibliothèques et archives (pdf)

Directive sur les frais indirects de la recherche (pdf)

Directive relative aux règles administratives s’appliquant aux résidences du Campus principal (pdf)

Directive relative à l'usage du titre de professeure et de professeur dans les communications orales et écrites (pdf)

Directive sur la traduction des dénominations (pdf)

Procédure concernant la sécurité lors de la mobilité étudiante internationale (pdf)

Guidelines for visits to the animal facilities at the Université de Sherbrooke (pdf)

Directive relative à la santé et à la sécurité en milieu de travail et d'études (pdf)

Guidelines for visits to the animal facilities at the Université de Sherbrooke (pdf)

Directive relative aux visites des installations animalières de l’Université de Sherbrooke (pdf)

Directive relative aux règles de prêts et aux frais de retard pour le comptoir de prêt du Service de soutien à la formation (pdf)

Directive relative à la remise d’un prix grande distinction à une entreprise ou à un organisme qui reflète les valeurs de l’Université (pdf)

Directive relative aux professeures associées et aux professeurs associés (pdf)

Directive en matière d'éthique de l'expérimentation animale (pdf)

Directive en matière de biosécurité et de biosûreté (pdf)

Directive sur le développement et la gestion des collections du Service des bibliothèques et archives (pdf)

Directive sur les avantages accordés au personnel à la retraite (pdf)

Directive relative à l’acquisition et l’aliénation d’oeuvres d’art de la Collection de l’Université de Sherbrooke (pdf)

Directive relative à l'intégration des étudiantes et des étudiants en situation de handicap (pdf)

Directive concernant la gestion de la flotte de véhicules motorisés (pdf)

Directive relative aux situations issues de comportements perturbateurs mettant ou pouvant mettre en danger la sécurité et la santé de personnes ou l'intégrité des biens (pdf)

Directive en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains (pdf)

Directive relative à l'envoi de messages électroniques commerciaux (pdf)

Directive relative à la reconnaissance des personnes donatrices par une désignation nominative (pdf)

Directive relative au dépôt institutionnel Savoirs UdeS (pdf)

Directive sur les activités sociales avec consommation d’alcool organisées par les associations étudiantes (pdf)

Politique sur la formation continue (pdf)

Responsible Procurement Policy (pdf)

Politique d’approvisionnement responsable (pdf)

Politique de santé et sécurité en milieu de travail et d’études (pdf)

Policy for hosting and supporting postdoctoral fellows (pdf)

Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux (pdf)

Politique générale d'admission (pdf)

Politique d’évaluation périodique des programmes (pdf)

Politique d'évaluation des apprentissages (pdf)

Politique sur l’organisation des services (pdf)

Politique relative aux chaires de recherche (pdf)

Politique sur la reconnaissance des centres et des instituts de recherche (pdf)

Politique sur les affaires juridiques (pdf)

Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la discrimination (pdf)

Politique linguistique (pdf)

Politique de développement durable (pdf)

Politique en matière d'éthique de l'expérimentation animale (pdf)

Politique d'accès à l'égalité pour les femmes (pdf)

Policy on Research Integrity and Conflicts of Interest (pdf)

Politique sur la conduite responsable de la recherche (pdf)

Politique en matière d'habilitation à la direction et la codirection des travaux étudiants conduisant à la réalisation d’un mémoire ou d’une thèse (pdf)

Politique sur la reconnaissance des acquis (pdf)

Politique d’acceptation de dons (pdf)

Policy on ethical conduct for research involving humans (pdf)

Politique en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains (pdf)

Politique de gestion intégrée des risques (pdf)

Politique sur les conflits d’intérêts (pdf)

Politique de toponymie (pdf)

Politique des arts et de la culture (pdf)

Politique de sécurité de l’information (pdf)

Politique sur l’enrichissement de la formation par le numérique (pdf)

Politique relative aux étudiantes et étudiants athlètes (pdf)

Policy on the Student Ombudsman (pdf)

Politique sur l’ombudsman des étudiantes et des étudiants (pdf)

Politique pour un environnement sans fumée et l’usage responsable du cannabis (pdf)

Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel (pdf)

Politique de financement du régime de retraite (pdf)

Politique relative aux parents aux études (pdf)

Politique sur la qualité de la formation (pdf)

Politique sur la gestion des données de recherche (pdf)

Code de déontologie des membres du conseil d’administration (pdf)

Régime de retraite des employées et des employés de l’Université de Sherbrooke (pdf)

Règlement sur l’exonération des droits de scolarité (pdf)

Règlement des études (pdf)

Règles et pratiques relatives aux réunions du conseil d’administration (pdf)

Règlement régissant les conditions de travail des membres du personnel non couverts par une convention collective, un protocole d’entente, un autre règlement ou une directive de l'Université de Sherbrooke (pdf)

Règlement déterminant les conditions de travail des directrices générales et des directeurs généraux de service (pdf)

Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats (pdf)

Règles relatives au choix de candidatures aux titres de docteure ou docteur d’honneur et de professeure ou professeur émérite (pdf)

Règlement de délégation de fonctions en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics (pdf)

Règlement sur l’indemnisation des membres du conseil d’administration et autres administratrices et administrateurs désignés et administratrices et administrateurs de La Fondation de l’Université de Sherbrooke (pdf)

Règles et pratiques relatives aux réunions de l’assemblée de l’Université (pdf)

Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l’Université de Sherbrooke (pdf)

Règlement des études relatif aux stages coopératifs (pdf)

Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction du Rectorat (pdf)

Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction des facultés (pdf)

Règlement régissant les avantages sociaux des membres du personnel non couverts par une convention collective ou un protocole d’entente et des membres de l’Association du personnel cadre de l’Université de Sherbrooke (APCUS) (pdf)

Règlement sur le doctorat en cotutelle (pdf)

Statuts de l'Université de Sherbrooke (pdf)