Directives, normes et procédures

2600-002 - Utilisation des locaux, équipements et services de l'Université de Sherbrooke à des fins de congrès, d'événements spéciaux et autres activités

2600-004 - Directive relative à l'acquisition de fonds et de collections d'archives privées

2600-005 - Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d'enseignement d'œuvres protégées par le droit d'auteur

2600-007 - Procédure de demande d'aide financière à La Fondation de l'Université de Sherbrooke et d'avance de fonds

2600-010 - Remboursement des frais de déménagement de membres du personnel

2600-013 - Directive relative au remboursement des frais de déplacement - English version

2600-016 - Directive concernant la reconnaissance des centres de recherche
(Voir la liste des centres de recherche reconnus)

2600-017 - Directive relative aux frais de représentation et de réunion

2600-021 - Directive relative à l'appui à la formation

2600-022 - Directive relative à la préparation des documents des instances identifiées dans les Statuts de l'Université de Sherbrooke

2600-025 - Directive relative au dépôt des productions de fin d'études

2600-029 - Directive relative à la création et à l'évaluation des instituts de recherche

2600-032 - Directive relative à la délivrance des diplômes de l'Université de Sherbrooke

2600-034 - Directive relative à l'utilisation des documents, des locaux et des équipements du Service des bibliothèques et archives

2600-035 - Directive sur les frais indirects de la recherche

2600-036 - Directive relative aux règles administratives s'appliquant aux résidences du campus principal

2600-037 - Directive relative à l'usage du titre de professeure et de professeur dans les communications orales et écrites

2600-039 - Directive sur la traduction des dénominations

2600-040 - Procédure concernant la sécurité lors de la mobilité étudiante internationale

2600-042 - Directive relative à la santé et à la sécurité en milieu de travail et d'études - English version

2600-043 - Directive relative aux visites des installations animalières de l'Université de Sherbrooke

2600-045 - Directive relative aux règles de prêts et aux frais de retard pour le comptoir de prêt du Service de soutien à la formation

2600-046 - Directive relative à la remise d'un prix grande distinction à une entreprise ou à un organisme qui reflète les valeurs de l'Université

2600-047 - Directive relative aux professeures associées et aux professeurs associés
Formulaire - Renseignements personnels (professeure associée ou professeur associé)

2600-048 - Directive en matière d'éthique de l'expérimentation animale

2600-049 - Directive en matière de biosécurité et de biosûreté

2600-051 - Directive sur le développement et la gestion des collections du Service des bibliothèques et archives

2600-052 - Directive sur les avantages accordés au personnel à la retraite

2600-053 - Directive relative à l'acquisition et l'aliénation d'œuvres d'art de la Collection de l'Université de Sherbrooke

2600-054 - Directive relative à l'intégration des étudiantes et des étudiants en situation de handicap

2600-055 - Directive concernant la gestion de la flotte de véhicules motorisés

2600-056 - Directive relative aux situations issues de comportements perturbateurs mettant ou pouvant mettre en danger la sécurité et la santé de personnes ou l'intégrité des biens

2600-057 - Directive en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains

2600-058 - Directive relative à l'envoi de messages électroniques commerciaux

2600-059 - Directive relative à la reconnaissance des donatrices et donateurs par une désignation nominative

2600-060 - Directive relative au dépôt institutionnel Savoirs UdeS

2600-061 - Directive sur les activités sociales avec consommation d'alcool organisées par les associations étudiantes

2600-062 - Directive relative à l'approvisionnement responsable

2600-063 - Directive relative à l'utilisation, à la gestion et à la sécurité des actifs informationnels

2600-064 - Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke

2600-065 - Directive sur la circulation et le stationnement au Campus de Longueuil de l'Université de Sherbrooke

2600-066 - Directive d'attribution et de gestion des téléphones cellulaires

2600-067 - Directive relative à l'évaluation périodique des programmes

2600-068 - Directive de gestion des demandes d'accommodements pour des motifs religieux provenant des personnes étudiantes
Formulaire - Demande d'accommodement raisonnable pour motif religieux

2600-069 - Procédure visant à faciliter la divulgation d'actes répréhensibles

2600-070 - Guide de radioprotection - English version

2600-071 - Directive d'application du Règlement relatif à l'approbation et à la signature des contrats

2600-072 - Balises institutionnelles pour les chaires de recherche du Canada

2600-074 - Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel

2600-077 - Procédure de réception et d'examen des plaintes relativement à un processus d'attribution d'un contrat public

2600-078 - Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire - English version

2600-079 - Directive relative au choix du prénom, du nom ou du genre

2600-080 - Directive relative à la gestion des activités et des installations dans les tunnels et passerelles du Campus principal et du Campus de la santé

2600-081 - Directive relative aux animaux de compagnie et chiens d'assistance

2600-082 - Directive relative aux cas de manquement aux consignes et mesures sociosanitaires

2600-083 - Procédure de signalement et de plainte en lien avec la Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la discrimination

2600-084 - Directive relative à la sécurité de la perception par carte de crédit

2600-086 - Procédure sur la déclaration d'invention étudiante dans le cadre d’activités de formation

2600-087 - Directive sur la rédaction inclusive (Voir le Guide de rédaction inclusive de l'Université de Sherbrooke et sa FAQ)

2600-088 - Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Annexe 1 Déclaration de conflit d’intérêts
Annexe 2 Déclaration d’un conflit d’intérêts concernant la divulgation d’une relation intime en situation pédagogique ou d’autorité
Annexe 3 Signalement d’un conflit d’intérêts

2600-089 - Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche

2600-093 - Directive de gestion des incidents de sécurité de l’information

2600-094 - Directive relative à la protection des renseignements personnels

2600-160 - Directive relative au Centre Anne-Hébert

2600-240 - Directive relative à la gestion des biens excédentaires

2600-750 - Exigences relatives à la sécurité lors de la tenue d'un rassemblement à l'UdeS