FIS744 - Impôt IV

À noter
Ce cours n'est plus offert à l'inscription depuis le 31 décembre 2012.

Sommaire

Cycle
2e cycle
Crédits
4 crédits
Faculté/Centre
École de gestion
Cible(s) de formation

Acquérir les connaissances théoriques et techniques concernant le calcul des impôts des sociétés et la distribution des surplus; apprendre à développer des techniques de planification relativement à ces sujets; réaliser des mandats en impôt sur le revenu et en planification fiscale.

Contenu

Les sociétés et leurs actionnaires. Calcul de l'impôt des parties I, I.3 et IV. Distribution des surplus. Règles touchant les roulements. Réorganisations, liquidations et fusions, aperçu de certaines mesures anti-évitement.

Concomitante(s)

(DRT744 ou CTB723)

et

(FIS730)

et

(FIS743)