Maîtrise en common law et droit transnational
Faculté de droit
Présentation
Sommaire*
*IMPORTANT : Certains de ces renseignements peuvent varier selon les cheminements ou concentrations. Consultez les sections Structure du programme et Admission et exigences pour connaitre les spécificités d’admission par cheminements, trimestres d’admission, régimes ou lieux offerts.
- Cycle
- 2e cycle
- Crédits
- 45 crédits
- Grade
- Maître en droit
- Trimestres d'admission
- Automne, Hiver, Été
- Régime des études
- Régulier
- Régime d'inscription
- Temps complet
- Lieu
- Campus principal de Sherbrooke
FINALITÉ(S)
La maîtrise en common law et droit transnational permet aux personnes diplômées du DESS en common law et droit transnational d’approfondir leur formation et de convertir leur diplôme de deuxième cycle en maîtrise en suivant un cheminement avec essai, un cheminement avec stage ou un cheminement international bidiplômant. La maîtrise permet également aux personnes étudiantes sélectionnées par une université partenaire d’approfondir leur formation en terminant le cheminement international bidiplômant.
CIBLE(S) DE FORMATION
Permettre à l'étudiante ou à l'étudiant :
- de consolider l’atteinte des objectifs propres au programme de diplôme d'études supérieures spécialisées de 2e cycle en common law et droit transnational, ou aux microprogrammes de 2e cycle en common law et droit transnational I et II;
- d’acquérir des connaissances plus spécifiques en common law ou en droit et en pratique transnationale;
- d’apprendre à analyser des situations précises dans ces domaines;
- de développer les habiletés nécessaires pour intervenir de façon adéquate;
- pour le cheminement avec essai :
- de consolider ses aptitudes relatives au raisonnement juridique par la réalisation d’un essai portant sur une problématique relative à la common law, au droit comparé ou au droit et à la pratique transnationale;
- d’améliorer ses habiletés relatives à la recherche documentaire, à la réflexion, à l’analyse, à la synthèse et à la communication juridique;
- pour le cheminement avec stage :
- de s’intégrer et d’intervenir dans une organisation reconnue par le comité de programme dans le cadre d’un stage de quatre à six mois;
- de rendre compte des apprentissages réalisés par la rédaction d’un rapport de stage;
- pour le cheminement international bidiplômant :
- d’approfondir sa formation en common law et droit transnational par un enseignement reçu auprès d’une université étrangère partenaire.
Les sections Présentation, Structure du programme et Admission et exigences (à l'exception de la rubrique intitulée « Document(s) requis pour l'admission ») constituent la version officielle de ce programme. La dernière mise à jour a été faite le 24 janvier 2024. L’Université se réserve le droit de modifier ses programmes sans préavis.
Structure du programme
- 9 crédits d'activités pédagogiques obligatoires pour la rédaction de l'essai
- 36 crédits d'activités pédagogiques obligatoires du diplôme d'études supérieures spécialisées de 2e cycle en common law et droit transnational (Juris Doctor)
Activité pédagogique obligatoire - 9 crédits
| Code de l'activité pédagogique | Titre de l'activité pédagogique et nombre de crédits |
|---|---|
| DTN750 | Rédaction de l'essai de maîtrise - 9 crédits |
- 9 crédits d'activités pédagogiques obligatoires pour le stage
- 36 crédits d'activités pédagogiques obligatoires du diplôme d'études supérieures spécialisées de 2e cycle en common law et droit transnational (Juris Doctor)
La capacité d'accueil de ce cheminement est conditionnelle au financement obtenu et aux ententes intervenues avec les organisations partenaires.
Activité pédagogique obligatoire - 9 crédits
| Code de l'activité pédagogique | Titre de l'activité pédagogique et nombre de crédits |
|---|---|
| DTN764 | Stage - 9 crédits |
- Au moins 9 et au plus 30 crédits d'activités pédagogiques obligatoires obtenus auprès d'une université étrangère partenaire selon les modalités convenues entre cette dernière et l'Université de Sherbrooke.
- Au plus 36 crédits d'activités pédagogiques obligatoires du programme de diplôme d'études supérieures spécialisées de 2e cycle en common law et droit transnational (Juris Doctor), du microprogramme de 2e cycle en common law et droit transnational I ou du microprogramme de 2e cycle en common law et droit transnational II.
Le cheminement international bidiplômant mène à l'obtention d'un grade de maîtrise en droit de l'Université de Sherbrooke et d'un grade de master 2 ou un grade jugé équivalent d'une université étrangère partenaire. La capacité d'accueil de ce cheminement est conditionnelle aux ententes intervenues avec les universités étrangères partenaires.
Activité pédagogique obligatoire - 9 crédits
| Code de l'activité pédagogique | Titre de l'activité pédagogique et nombre de crédits |
|---|---|
| DTN752 | Formation juridique transnationale - 9 crédits |
Activités pédagogiques à option - 0 à 21 crédits
Choisies parmi les activités pédagogiques suivantes :
| Code de l'activité pédagogique | Titre de l'activité pédagogique et nombre de crédits |
|---|---|
| DTN756 | Formation juridique transnationale IV - 3 crédits |
| DTN757 | Formation juridique transnationale V - 3 crédits |
| DTN758 | Formation juridique transnationale VI - 3 crédits |
| DTN759 | Formation juridique transnationale VII - 3 crédits |
| DTN760 | Formation juridique transnationale VIII - 3 crédits |
| DTN761 | Formation juridique transnationale IX - 3 crédits |
| DTN762 | Formation juridique transnationale X - 3 crédits |
| DTN763 | Formation juridique transnationale XI - 3 crédits |
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Admission et exigences
LIEU(X) DE FORMATION ET TRIMESTRE(S) D'ADMISSION
Sherbrooke : admission aux trimestres d’automne, d’hiver et d’été
Condition(s) générale(s)
Détenir un grade de 1er cycle en droit décerné par une université canadienne ou tout autre diplôme jugé équivalent.
Condition(s) particulière(s)
Pour les étudiantes et étudiants en provenance d’une université partenaire étrangère dans le cadre d’une convention interuniversitaire bidiplômante (ces étudiantes et étudiants ne pouvant être inscrits qu’au cheminement international bidiplômant) :
- Avoir réussi le microprogramme de 2e cycle en common law et droit transnational I et le microprogramme de 2e cycle en common law et droit transnational II.
Pour tous les autres étudiantes et étudiants :
- Avoir réussi le programme de diplôme d'études supérieures spécialisées de 2e cycle en common law et droit transnational offert par la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke.
Pour le cheminement avec essai, la candidate ou le candidat doit également s’assurer qu’une personne approuvée par le comité de programme accepte de superviser son essai.
Pour le cheminement avec stage, les candidates et candidats doivent également déposer un dossier de candidature conforme aux exigences des organisations partenaires et se soumettre à une entrevue de sélection. La direction de programme et les organisations partenaires procèdent à une sélection des candidates et candidats en fonction des places disponibles et de l’excellence du dossier de candidature ainsi que de l’entrevue de sélection.
Pour le cheminement international bidiplômant, les candidates et candidats doivent également déposer une lettre de candidature qui explique les raisons qui motivent leur désir de s’inscrire de même que leurs objectifs et caractéristiques qui justifient leurs chances d’exceller dans le cadre de ce cheminement. Les candidates et candidats sont sélectionnés sur la base d’une liste d’excellence et de la lettre de candidature.
Exigences de promotion
Pour toutes les personnes étudiantes inscrites au cheminement international bidiplômant :
Avoir réussi le master 2 ou le programme équivalent auquel ils sont inscrits auprès de l’université partenaire étrangère aux termes de la convention interuniversitaire pertinente.
RÉGIME(S) DES ÉTUDES ET D'INSCRIPTION
Régime régulier à temps complet.
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Pourquoi ce programme
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La recherche
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Détails
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