Règlement et sommaire

Vous pouvez consulter le Règlement du Régime de retraite des employées et des employés de l'Université de Sherbrooke (règlement 2575-003), dont la dernière mise à jour remonte au 1^er janvier 2018. Pour faciliter la lecture, nous avons divisé le Règlement en différentes sections auxquelles vous pouvez accéder en cliquant sur les liens plus bas. Vous pouvez également télécharger la version PDF si vous préférez.

Le sommaire du régime, qui résume brièvement l'information contenue dans le Règlement, peut également être téléchargé en version PDF.

Téléchargez le sommaire

Téléchargez le Règlement

Partie A - Dispositions générales

Partie B - Prestations pour le service antérieur au 1^er janvier 1992

Partie C - Prestations pour le service à compter du 1^er janvier 1992

Partie D - Fonds conservateur

Annexes

Consolidation administrative du 1^er janvier 2018

Numéros d'agrément

• Agence du revenu du Canada : #0329557 • Retraite Québec : #22820