Faculté de droit

Pour en savoir plus sur les initiatives de la Faculté de droit, veuillez consulter les menus ci-dessous de même que la section Étudiants autochtones du site Web de la Faculté.

Appuyer l’intégration et l’ouverture des étudiantes et étudiants autochtones

Dans sa politique d’admission, la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke prévoit une disposition visant à favoriser l’accès aux études en droit pour les candidates et les candidats autochtones.

Cette mesure s’inscrit dans un ensemble d’actions entreprises pour appuyer la réussite et l’intégration.

Cette catégorie permet à toute personne membre d'un des peuples autochtones du Canada (Premières Nations du Canada, Inuit et Métis) détenant un DEC, ou en voie de l’obtenir, de s’identifier comme tel lors du dépôt de sa demande d’admission au programme.

Comité sur la réussite et la persévérance des étudiants autochtones de la Faculté de droit

Ce comité regroupe des représentantes et représentants autochtones (juristes et non-juristes), la direction de la Faculté, une personne professeure ou une personne chargée de cours et une personne autochtone.

Il a pour mission de conseiller la Faculté et d’offrir un lieu d’échanges, ainsi qu’un regard pertinent, extérieur et critique sur les questions touchant l’accès aux études et le recrutement, les mesures d’accompagnement, de soutien et d’intégration favorisant la réussite et la persévérance des étudiantes et étudiants autochtones admis par l’entremise de la Politique d’admission au baccalauréat en droit

Personne-ressource : Jean-Simon Paradis Charlebois

Activités cliniques pratiques

Justice autochtone

L’activité clinique Justice autochtone se déroule principalement auprès des différents acteurs et actrices qui contribuent, de par leurs fonctions, aux activités de la Cour itinérante et des Cour de Justice (Cour supérieure et Cour du Québec) auprès de membres des peuples autochtones.

Une partie de l’activité clinique peut aussi couvrir la pratique du droit autochtone à l’extérieur du Palais de Justice. L’étudiant ou l’étudiante collaborera à la création d’un podcast visant à donner la parole à des femmes autochtones reconnues pour leurs rôles importants dans l’amélioration de la justice.

Clé de vos droits

La Clé de vos droits offre de l’information juridique gratuite à quiconque en fait la demande. En partenariat avec le Regroupement des centres d’amitiés autochtones du Québec (RCAAQ), la clinique juridique ajoute un nouveau volet spécialisé et culturellement adapté pour les intervenantes et intervenants de justice et les personnes autochtones fréquentant l’un ou l’autre des onze centres d’amitié autochtones du Québec.

Offre de cours sur les enjeux autochtones

Offert en troisième année du baccalauréat en droit, le cours DRT499 – Droit des autochtones veut permettre aux étudiantes et étudiants de maîtriser l’application des principales normes du droit canadien relatif aux autochtones. La rédaction d’un manuel en droit constitutionnel incluant le droit des autochtones, le pluralisme juridique, du coaching pour le concours Kawaskimhon et la rédaction d’essais font partie de cette activité pédagogique.

De plus, le cours Enjeux et perspectives autochtones en droit de la santé est présentement en développement, porté par P^re Mélanie Forcier Bourrassa.