Un nouveau jalon pour la recherche juridique : une monographie sur le droit de l’arbitrage civil et commercial au Québec

La Faculté de droit est fière d’annoncer que les professeurs Laurence Marquis et Arthur Oulaï ont obtenu une subvention de 37 000 $ de la Chambre des notaires du Québec pour la réalisation d’un projet de grande envergure : la rédaction d’une monographie sur le droit de l’arbitrage civil et commercial au Québec.

Ce financement témoigne de la reconnaissance institutionnelle envers le travail de recherche rigoureux mené par les professeurs Marquis et Oulaï, ainsi que de l’importance croissante de l’arbitrage dans le règlement des différends privés au Québec.

Un projet pionnier dans la littérature juridique québécoise

Ce projet vise à combler un vide notable dans la littérature juridique québécoise. En effet, bien que l’arbitrage civil et commercial soit en pleine expansion et représente une alternative prisée aux tribunaux étatiques, aucun ouvrage d’ensemble ne s’y est encore consacré spécifiquement dans le contexte québécois.

Cette monographie offrira une analyse approfondie, à la fois doctrinale et pratique, de ce mode de règlement des différends, en tenant compte des particularités du droit québécois, du Code civil et des normes internationales qui influencent la pratique locale.

L’ouvrage abordera notamment les fondements juridiques de l’arbitrage, les conventions d’arbitrage, la nomination des arbitres, le déroulement de la procédure, les règles de preuve ainsi que la reconnaissance et l’exécution des sentences arbitrales.

Il s’adressera tant aux chercheuses et chercheurs qu’aux praticiennes et praticiens, notaires, avocates et avocats, juges et arbitres, contribuant ainsi à l’évolution d’un domaine en pleine maturation.

Un outil incontournable pour la communauté juridique

La publication de cette monographie viendra renforcer l’expertise québécoise en arbitrage et offrira un outil de référence incontournable pour les professionnelles et professionnels du droit. Elle s’inscrit également dans la mission de diffusion et de valorisation du savoir de la Faculté de droit et dans son engagement envers une justice accessible, moderne et adaptée aux besoins actuels de la société.

Toutes nos félicitations aux professeurs Marquis et Oulaï pour cette réalisation prometteuse!