Projets de recherche

2025-2031

• Bertrand LAVOIE (cochercheur), « Des pratiques holistiques en marge du système de santé : une ethnographie régionale au Canada », CRSH, Subvention Savoir, 251 455 $.

2025-2029

• Andréanne MALACKET (chercheure principale), « Revue de droit de l'Université de Sherbrooke », FRQ - Réseau québécois de recherche et de mutualisation pour les revues scientifiques, 100 000 $.

2024-2029

• Évelyne JEAN-BOUCHARD (cochercheure), « Décolonisation du droit du numérique dans l'espace OHADA », CRSH, Subvention Savoir, 260 000 $.
• Kristine PLOUFFE-MALETTE (cochercheure), « Réseau québécois de recherche et de mutualisation pour les revues scientifiques », FRQ - Réseau québécois de recherche et de mutualisation pour les revues scientifiques, 2 000 000 $.

2025-2028

• David MORIN (chercheur principal), Marie-Ève CARIGNAN (cochercheure), « Comprendre l'écosystème de gauche radicale au Canada et son rapport à la violence: acteurs, discours et adhésion », CRSH, Subvention Savoir, 266 276 $.

2024-2028

• Florence GUILIANI (cochercheure), « Le Réseau québecois de recherche sur le sommeil », FRQ - Santé, Réseaux thématiques, 500 000 $. 

2023-2028

• Kristine PLOUFFE-MALETTE (cochercheure), « Penser le Canada et les migrations internationales dans un monde post-Covid : d'une approche par crise à une gestion durable par la réalisation d'une gouvernance mondiale fondée sur le droit international », CRSH, Subvention Savoir, 245 000 $.

2025-2027

• Mathieu COLIN (chercheur principal), Marie-Ève CARIGNAN, David MORIN (cochercheurs), « L'évolution du mouvement conspirationniste au Canada après la pandémie », CRSH, Subvention Savoir, 67 432 $.
• Laurence MARQUIS (cochercheure), « Quel rôle pour les provinces dans la renégociation de l'ACÉUM (Accord Canada-États-Unis-Mexique) », Secrétariat du Québec aux relations canadiennes, 185 080 $.
• Catherine PERRON (chercheure principale), « Mieux comprendre le recours aux soins palliatifs et de fin de vie au Québec : une étude de cas comparative entre le Bas-Saint-Laurent et le nord de l’Île-de-Montréal », Chaire de la famille Blanchard pour l'enseignement et la recherche en soins palliatifs, 40 000 $.

2024-2027

• Bertrand LAVOIE, Catherine PERRON (cochercheurs), « Mieux comprendre le recours à l’aide médicale à mourir en contexte québécois », FRQ-SC, Action concertée, 920 750 $.
• Maurice DEMERS (chercheur principal), Claude GÉLINAS, David KOUSSENS, Andréanne MALACKET, Pierre C. NOËL, Alexandra POPOVICI (cochercheurs), « Les enjeux juridiques et religieux du transfert du patrimoine matériel des communautés chrétiennes », Fonds d'études notariales de la Chambre des notaires du Québec, Volet Projet d'impact, 196 662 $.
• Évelyne JEAN-BOUCHARD (cochercheure), « Transformer le droit pour les générations futures – identifier les changements du droit permettant d’assumer notre responsabilité envers les générations présentes et futures » (chercheure principale : Édith VÉZINA), Fonds d'études notariales de la Chambre des notaires du Québec, Volet Projet d'impact, 527 795 $.
• Kristine PLOUFFE-MALETTE (chercheure principale), « Cartographier la lutte contre le travail forcé dans les chaînes de production : analyse croisée et comparée des normes juridiques américaines, australiennes, britanniques et canadiennes », FRQ-SC, Soutien à la recherche pour la relève professorale, 44 896 $.

2023-2027

• Évelyne JEAN-BOUCHARD (cochercheure), « Développement de la recherche et accès équitable aux médicaments et aux vaccins brevetés en contexte de pandémie », CRSH, Subvention Savoir, 260 000 $.
• Jamel STAMBOULI (cochercheur), Emploi et Développement Social Canada EDSC – Co-Chercheur - Responsable du projet (Dr. Rama Lionel Ngenzebuke, Malatest & Associates Ltd),  $517,688, Recherche, Évaluation des entreprises sociales d'insertion par le travail d'Ottawa.

2020-2027

• David KOUSSENS (cochercheur), « Centre interdisciplinaire sur la diversité et la démocratie – CRIDAQ », FRQSC, Regroupement stratégique, 1 688 375 $.
• Venkatesh, V. (chercheur principal), Waddington, D., Gauvin, I., Gagné, A., Carignan M.-È., Morin, D. & 30+ other CSLP members. Centre d’études sur l’apprentissage et la performance (CEAP) / Centre for the Study of Learning and Performance (CSLP) (Infrastructure: $1,802,500). Fonds de recherche du Québec – Société et culture (FRQSC) – Regroupements stratégiques.

2025-2026

• Sofiane BABA (chercheur principal), « Baromètre national de la responsabilité sociale des entreprises », CRSH, Engagement partenarial, 24 739 $.
• Marie-Ève CARIGNAN (cochercheure), « Comment faire « vivre » et « survivre » en milieu réel les innovations valorisant la dignité du risque, particulièrement auprès des personnes vieillissantes ? », CRSH, Subvention Connexion, 33 719 $.
• Jean-François LALONDE (cochercheur), « En quoi et comment un accélérateur agroalimentaire peut favoriser la synergie et la collaboration entre les entrepreneurs agricoles sur un territoire donné ? », MITACS, 45 000 $.

2024-2026

• Marie-Ève CARIGNAN (collaboratrice), « Dialogues extrêmes et résilience démocratique : Comprendre pour mieux agir », CRSH, Fonds Nouvelles frontières en recherche (FNFR), 249 518 $.
• Évelyne JEAN-BOUCHARD (chercheure principale), « Le droit en contexte de crise - les régimes d’exception », Fonds d'études notariales de la Chambre des notaires du Québec, Volet Projet d'impact, 57 000 $.
• Évelyne JEAN-BOUCHARD (cochercheure), « Législation, Innovation et Société (LEXIS), chantier spécifique : Une analyse féministe du droit relatif au logement en Estrie : un vecteur pour la participation citoyenne des femmes », CRSH Partenariats, 2 500 000 $.
• Kristine PLOUFFE-MALETTE (chercheure principale), « La traite des êtres humains en droit canadien des réfugiés : décryptage jurisprudentiel (2012-2022) », CRSH, Subvention Savoir, 64 414 $.
• Catherine PERRON (cochercheure), « Se préparer aux demandes anticipées d’aide médicale à mourir : une étude qualitative descriptive auprès de personnes avec troubles neurocognitifs majeurs, leur tiers de confiance et leur professionnel compétent », Chaire de la famille Blanchard pour l'enseignement et la recherche en soins palliatifs, 40 000 $.

2023-2026

• Florence GUILIANI (chercheur principal), « Le rôle du propriétaire-dirigeant.e de PME dans la mise en oeuvre d’initiatives en santé et mieux-être au travail », FRQSC - Programme de subvention Relève professorale, 2023-2026, 43 035 $.
• Bertrand LAVOIE (chercheur principal), « Le passage au tribunal : étude qualitative de l'autorisation judiciaire de soins dans un hôpital pédiatrique québécois», FRQSC - Programme de subvention Relève professorale, 2023-2026, 44 925 $.
• Bertrand LAVOIE (chercheur principal), Dre Nathalie ORR GAUCHER (cochercheuse), « L’intérêt de l’enfant en contexte de refus de traitement. Un partenariat de recherche Université de Sherbrooke / CHU Sainte-Justine », subvention Projet d’impact – Fonds d’études notariales, Chambre des notaires du Québec, 2023-2026, 342 835 $.

2021-2026

• Bertrand LAVOIE (collaborateur), « Politics of Religious Diversity in Hospitals », CRSH, Subvention Savoir, 97 150 $.

(liste non exhaustive)

2025

• Maurice DEMERS (chercheur principal), « Religions en temps de crise. 3e Congrès biennal de la SQER », CRSH, Subvention Connexion, janvier 2025, 24 723 $.
• Évelyne JEAN-BOUCHARD (chercheure principale), « Le droit à l’épreuve de la crise à l’échelle municipale : Une approche sociojuridique à l’état d’urgence local au Québec », MITACS, Élévation, 120 000 $.
• David KOUSSENS (chercheur principal), « Actualisation des pratiques de bientraitance pour les personnes aînées LGBTQ au Québec : Mise à jour du projet " Pour que vieillir soit gai " de la Fondation Émergence », MITACS, Accélération, 15 000 $.
• Bertrand LAVOIE (chercheur principal), « Internormativité en milieux de soins : la relation soignante au cœur des enjeux juridiques, éthiques et organisationnels », CRSH, Subvention Connexion, janvier 2025, 40 384 $.
• Laurence MARQUIS (chercheure principale), « Monographie Arbitrage civil et commercial au Québec », Fonds d'étude notariales de la Chambre des Notaires du Québec, Projets d'impact, 37 000 $.
• Kristine PLOUFFE-MALETTE (chercheure principale), « École d'été en droit international - Juin 2025 », Commission du droit du Canada, Programme de soutien aux conférences, 10 000 $. 

2024-2025

• Dave GUÉNETTE (chercheur principal), « L'Acte de Québec après 250 ans : souligner le passé, fonder l'avenir », CRSH, Subvention Connexion, 25 000 $.
• Évelyne JEAN-BOUCHARD (chercheure principale), Claude GÉLINAS (cochercheur), « Méthodologie de la recherche en contexte autochtone », Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur (Québec), 22 000 $.
• Évelyne JEAN-BOUCHARD (cochercheure), « Perspectives féministes en recherche: À l'aune de l'intersectionnalité et l'interdisciplinarité », Université de Sherbrooke, Programme d'appel à projets pour un continuum de recherche, 25 000 $.
• David KOUSSENS (chercheur principal), « Gouvernance publique et dialogue interculturel dans le cadre du projet "Communautés de ruelles" de l'Arrondissement d'Outremont de la Ville de Montréal », Contrat, Ville de Montréal, 42 578 $.
• Kristine PLOUFFE-MALETTE (chercheure principale), «  L'article 15 de la Charte canadienne des droits et libertés et les droits des demandeurs d’asile à l'aune de l'affaire Conseil canadien pour les réfugiés c. Canada (Immigration, Réfugiés et Citoyenneté) », Revue générale du droit (Ottawa), Collection bleue; 5000 $.

2023-2025

• Sofiane BABA (cochercheur), « Gouvernance et acceptabilité sociale des grands projets publics », CRSH, Subvention Savoir, 61 712 $.
• Marie-Ève CARIGNAN (chercheure principale), « La désinformation et les changements climatiques au Québec et au Canada : Acteurs, discours, adhésion et solutions », Université de Sherbrooke, Programme d'appels à projets pour la recherche interdisciplinaire et interfacultaire, 10 000 $.
• Marie-Ève CARIGNAN (cochercheure), « Éducation aux médias et à l'information à l'école secondaire : évaluation des formations #30secondes avant d'y croire du CQÉMI », FRQ-SC, Programme de recherche sur la désinformation au Québec, 221 675 $.
• Bertrand LAVOIE (cochercheur), « Exploration des différents aspects associés à une demande de consultation en soins palliatifs pédiatriques pour les enfants avec maladies chroniques et complexes au Canada », Chaire de la famille Blanchard pour l'enseignement et la recherche en soins palliatifs, 39 796 $. 

2022-2025

• Andréanne MALACKET (chercheuse principale), « Le droit de succession légale du conjoint survivant : perspectives comparatistes sur le traitement réservé au conjoint de fait au regard des affections présumées », Soutien à la recherche pour la relève professorale 2022-2025, Fonds de recherche du Québec – Société et culture, juin 2022, 44 566 $.  

2023-2024

• David KOUSSENS (chercheur principal) et Sébastien LEBEL-GRENIER, «Discriminations à l’embauche des personnes transgenres et non-binaires», subvention Mitacs Accélération pour le financement du stage d’une étudiante, 2023-2024, 15 000 $.
• David KOUSSENS (chercheur principal), «Les communautés LGBTQ du Québec et l’ouverture du mariage civil aux personnes de même sexe. Quelles revendications? Quels droits? Quelle laïcité?», subvention Chambre des notaires du Québec - Volet «Projets d’impact», 2023-2024, 73 737 $.
• David KOUSSENS (chercheur principal) et Sébastien LEBEL-GRENIER, «La laïcité où on ne la voit pas. Regards québécois et internationaux», subvention CRSH - Connexion, 2023-2024, 24 974 $.
• David KOUSSENS (chercheur principal) et Sébastien LEBEL-GRENIER, «La laïcité où on ne la voit pas. Regards québécois et internationaux», subvention Programme d’appui à la laïcité, Secrétariat à la réforme des institutions démocratiques, à l’accès à l’information et à l’appui à la laïcité, Gouvernement du Québec, 2023-2024, 29 474 $ (acceptée partiellement pour raison de cumul). 

2023

• Sébastien LEBEL-GRENIER (chercheur principal), David KOUSSENS et Andréanne MALACKET, «Droits et différences de traitement des communautés LGBTQ2+ au Canada», contrat de recherche de la Fondation Émergence, 2023, 14 985 $.

2022-2024

• Jamel STAMBOULI (chercheur principal), CRSH – Engagement partenarial- Co-chercheur. Avec Dr. Aliaa Dakroury – Université Saint Paul. $24,744   Recherche-action « Towards Muslim Newcomers’ inclusion in the capital Region: Communication and Social Innovation ».

2019-2024

• Maurice DEMERS (chercheur principal), « Le Centre interculturel de documentation de Cuernavaca (CIDOC) et la promotion des droits de la personne : son influence sur les missionnaires québécois et les groupes humanitaires de Cuernavaca », Subvention du programme Savoir du CRSH.

2022-2023

• 2022-2023 - Venkatesh, V., Chapman, O., Brault, A., Lalonde, M., Chang-Kredl, S., Nelson, B. J., Gagné, A., Castro, J.-C., Morin, D., Hassan, G., Rousseau, C., Gareau, P., Wallin, J., Kaine, E., Carignan, M.-È., & Mekki-Berrada, A. (2020-2023). Innovative social pedagogy to empower indigenous communities & reduce gender, racial biases (Operating: $780,000). Employment and Social Development Canada.
• Pascal FRÉCHETTE (chercheur principal) et Andréanne MALACKET (co-chercheuse), « La liberté de tester et de donner : portrait des limitations encadrant l’intention libérale en droit des libéralités », Fondation canadienne pour la recherche juridique, 2022-2023, 14 882,40$.
• Andréanne MALACKET et Johanne CLOUET (chercheuses principales), « Colloque sur la réforme du droit de la famille – Projet de loi no 2 », programme Projets d’impact, Fonds d’études notariales, Chambre des notaires du Québec, 2022-2023, 33 840,30$.

2020-2023

• Jamel STAMBOULI (chercheur principal), Défense nationale du Canada – Chercheur principal  Subvention de coopération / Programme Mobilisation des idées nouvelles en matière de défense et de sécurité (MINDS) $50,000. Recherche intitulée : L’approche émergente du leadership partagé et inclusif et sa pertinence pour les FAC.

2012-2015

• Évaluer la perméabibilité du droit aux arguments d'une conception nationaliste de la laicité. Une comparaison Québec - France - Belgique, FQRSC, Établissement de nouveaux professeurs-chercheurs, 2012-2015 (David koussens, chercheur principal)

2012-2014

• Analyse des représentations sociales de la polygamie au Canada et de leur poids normatif sur les récents débats juridiques, Secrétariat aux affaires intergouvernementales canadiennes, 2012-2014 (David Koussens, chercheur principal)

2010-2014

• Le pluralisme religieux au Québec : nouvelles ressources symboliques en région et à Montréal, FQRSC, Soutien aux équipes de recherche, 2010-2014 (Claude Gélinas, cochercheur)

2012-2013

• Dimensions du pluralisme religieux québécois, CRSH, Subvention ordinaire de recherche 2010-2013 (Claude Gélinas, collaborateur)

2012 

• Quelles balises au port du voile intégral dans les institutions publiques québécoises?, Fondation du barreau du Québec, 2012 (David Koussens chercheur principal, Stéphane Bernatchez et Marie-Pierre Robert)

2011-2012 

• L’approche normative de l’État canadien à l’égard de la diversité religieuse entre 1852 et 1914, CRSH, Subvention ordinaire de recherche 2011-2012 (David Gilles, chercheur principal, Sami Aoun, Pierre Noël, Sébastien Lebel-Grenier, Daniel Proulx, Claude Gélinas, Stéphane Bernatchez)

2010-2011 

• L’approche normative de l’état canadien et les pratiques juridiques institutionnelles à l’égard de la diversité religieuse entre 1852 et 1914, CRSH, Subvention ordinaire de recherche, 2010-2011 (David Gilles, chercheur principal, Sami Aoun, Pierre Noël, Sébastien Lebel-Grenier, Daniel Proulx, Claude Gélinas, Stéphane Bernatchez)

2007-2010 

• L'État canadien et son rapport à la diversité religieuse et culturelle (1800-1914),CRSH, Générale (2007-2010), Recommandé, 5000 $

2006-2008 

• Le métissage normatif comme modèle d'intégration juridique des minorités culturelles et religieuses au Canada, FQRSC, Programme Soutien aux équipes de recherche (2006-2008), 54 310$

2005-2009 

• Normativité, multiculturalisme et mariage religieux au Canada: étude de deux modèles d'intégration, CRSH, Subvention ordinaire de recherche (2005-2009), 115 079 $

2005-2006 

• Normativité et clandestinités: les mariages arrangés au Canada, CRSH (rapports en évolution)/Commission du droit du Canada (2005-2006), 24 000 $

2003-2006 

• Démarrage du groupe de recherche SoDRUS, Université de Sherbrooke, Programme d'appui au démarrage d'équipes de recherche (2003-2006), 60 000 $