Projets de recherche

2025-2031

• Bertrand LAVOIE (cochercheur), « Des pratiques holistiques en marge du système de santé : une ethnographie régionale au Canada », CRSH, Subvention Savoir, 251 455 $.

2025-2027

• Laurence MARQUIS (cochercheure), « Quel rôle pour les provinces dans la renégociation de l'ACÉUM (Accord Canada-États-Unis-Mexique) », Secrétariat du Québec aux relations canadiennes, 185 080 $.

2023-2027

• Jamel STAMBOULI (cochercheur), Emploi et Développement Social Canada EDSC – Co-Chercheur - Responsable du projet (Dr. Rama Lionel Ngenzebuke, Malatest & Associates Ltd)    G    $517,688    Recherche    Évaluation des entreprises sociales d'insertion par le travail d'Ottawa.

2020-2027

• Venkatesh, V., Waddington, D., Gauvin, I., Gagné, A. & 30+ other CSLP members. Centre d’études sur l’apprentissage et la performance (CEAP) / Centre for the Study of Learning and Performance (CSLP) (Infrastructure: $1,802,500). Fonds de recherche du Québec – Société et culture (FRQSC) – Regroupements stratégiques.

2025-2026

• Sofiane BABA (chercheur principal), « Baromètre national de la responsabilité sociale des entreprises », CRSH, Engagement partenarial, 24 739 $.

2023-2026

• Bertrand LAVOIE (chercheur principal), «Le passage au tribunal : étude qualitative de l'autorisation judiciaire de soins dans un hôpital pédiatrique québécois», subvention FRQSC - Programme de subvention Relève professorale, 2023-2026, 44 925 $.
• Bertrand LAVOIE (chercheur principal), Dre Nathalie ORR GAUCHER (cochercheuse), « L’intérêt de l’enfant en contexte de refus de traitement. Un partenariat de recherche Université de Sherbrooke / CHU Sainte-Justine », subvention Projet d’impact – Fonds d’études notariales, Chambre des notaires du Québec, 2023-2026, 342 835 $.

2025

• Maurice DEMERS (chercheur principal), « Religions en temps de crise. 3e Congrès biennal de la SQER », CRSH, Connexion, janvier 2025, 24 723 $.
• Évelyne JEAN-BOUCHARD (chercheure principale), « Le droit à l’épreuve de la crise à l’échelle municipale : Une approche sociojuridique à l’état d’urgence local au Québec », MITACS, Élévation, 120 000 $.
• David KOUSSENS (chercheur principal), « Actualisation des pratiques de bientraitance pour les personnes aînées LGBTQ au Québec : Mise à jour du projet " Pour que vieillir soit gai " de la Fondation Émergence », MITACS, Accélération, 15 000 $.
• Bertrand LAVOIE (chercheur principal), « Internormativité en milieux de soins : la relation soignante au cœur des enjeux juridiques, éthiques et organisationnels », CRSH, Connexion, janvier 2025, 40 384 $.
• Laurence MARQUIS (chercheure principale), « Monographie Arbitrage civil et commercial au Québec », Fonds d'étude notariales de la Chambre des Notaires du Québec, Projets d'impact, 37 000 $.
• Kristine PLOUFFE-MALETTE (chercheure principale), « École d'été en droit international - Juin 2025 », Commission du droit du Canada, Programme de soutien aux conférences, 10 000 $. 

2022-2025

• Andréanne MALACKET (chercheuse principale), « Le droit de succession légale du conjoint survivant : perspectives comparatistes sur le traitement réservé au conjoint de fait au regard des affections présumées », Soutien à la recherche pour la relève professorale 2022-2025, Fonds de recherche du Québec – Société et culture, juin 2022, 44 566 $.  

2023-2024

• David KOUSSENS (chercheur principal) et Sébastien LEBEL-GRENIER, «Discriminations à l’embauche des personnes transgenres et non-binaires», subvention Mitacs Accélération pour le financement du stage d’une étudiante, 2023-2024, 15 000 $.
• David KOUSSENS, «Les communautés LGBTQ du Québec et l’ouverture du mariage civil aux personnes de même sexe. Quelles revendications? Quels droits? Quelle laïcité?», subvention Chambre des notaires du Québec - Volet «Projets d’impact», 2023-2024, 73 737 $.
• David KOUSSENS (chercheur principal) et Sébastien LEBEL-GRENIER, «La laïcité où on ne la voit pas. Regards québécois et internationaux», subvention CRSH - Connexion, 2023-2024, 24 974 $.
• David KOUSSENS (chercheur principal) et Sébastien LEBEL-GRENIER, «La laïcité où on ne la voit pas. Regards québécois et internationaux», subvention Programme d’appui à la laïcité, Secrétariat à la réforme des institutions démocratiques, à l’accès à l’information et à l’appui à la laïcité, Gouvernement du Québec, 2023-2024, 29 474 $ (acceptée partiellement pour raison de cumul). 

2023

• Sébastien LEBEL-GRENIER (chercheur principal), David KOUSSENS et Andréanne MALACKET, «Droits et différences de traitement des communautés LGBTQ2+ au Canada», contrat de recherche de la Fondation Émergence, 2023, 14 985 $.

2022-2024

• Jamel STAMBOULI (chercheur principal), CRSH – Engagement partenarial- Co-chercheur. Avec Dr. Aliaa Dakroury – Université Saint Paul. $24,744   Recherche-action « Towards Muslim Newcomers’ inclusion in the capital Region: Communication and Social Innovation ».

2019-2024

• Maurice DEMERS (chercheur principal), « Le Centre interculturel de documentation de Cuernavaca (CIDOC) et la promotion des droits de la personne : son influence sur les missionnaires québécois et les groupes humanitaires de Cuernavaca », Subvention du programme Savoir du CRSH.

2022-2023

• 2022-2023 - Venkatesh, V., Chapman, O., Brault, A., Lalonde, M., Chang-Kredl, S., Nelson, B. J., Gagné, A., Castro, J.-C., Morin, D., Hassan, G., Rousseau, C., Gareau, P., Wallin, J., Kaine, E., Carignan, M.-È., & Mekki-Berrada, A. (2020-2023). Innovative social pedagogy to empower indigenous communities & reduce gender, racial biases (Operating: $780,000). Employment and Social Development Canada.
• Pascal FRÉCHETTE (chercheur principal) et Andréanne MALACKET (co-chercheuse), « La liberté de tester et de donner : portrait des limitations encadrant l’intention libérale en droit des libéralités », Fondation canadienne pour la recherche juridique, 2022-2023, 14 882,40$.
• Andréanne MALACKET et Johanne CLOUET (chercheuses principales), « Colloque sur la réforme du droit de la famille – Projet de loi no 2 », programme Projets d’impact, Fonds d’études notariales, Chambre des notaires du Québec, 2022-2023, 33 840,30$.

2020-2023

• Jamel STAMBOULI (chercheur principal), Défense nationale du Canada – Chercheur principal  Subvention de coopération / Programme Mobilisation des idées nouvelles en matière de défense et de sécurité (MINDS) $50,000. Recherche intitulée : L’approche émergente du leadership partagé et inclusif et sa pertinence pour les FAC.

2012-2015

• Évaluer la perméabibilité du droit aux arguments d'une conception nationaliste de la laicité. Une comparaison Québec - France - Belgique, FQRSC, Établissement de nouveaux professeurs-chercheurs, 2012-2015 (David koussens, chercheur principal)

2012-2014

• Analyse des représentations sociales de la polygamie au Canada et de leur poids normatif sur les récents débats juridiques, Secrétariat aux affaires intergouvernementales canadiennes, 2012-2014 (David Koussens, chercheur principal)

2010-2014

• Le pluralisme religieux au Québec : nouvelles ressources symboliques en région et à Montréal, FQRSC, Soutien aux équipes de recherche, 2010-2014 (Claude Gélinas, cochercheur)

2012-2013

• Dimensions du pluralisme religieux québécois, CRSH, Subvention ordinaire de recherche 2010-2013 (Claude Gélinas, collaborateur)

2012 

• Quelles balises au port du voile intégral dans les institutions publiques québécoises?, Fondation du barreau du Québec, 2012 (David Koussens chercheur principal, Stéphane Bernatchez et Marie-Pierre Robert)

2011-2012 

• L’approche normative de l’État canadien à l’égard de la diversité religieuse entre 1852 et 1914, CRSH, Subvention ordinaire de recherche 2011-2012 (David Gilles, chercheur principal, Sami Aoun, Pierre Noël, Sébastien Lebel-Grenier, Daniel Proulx, Claude Gélinas, Stéphane Bernatchez)

2010-2011 

• L’approche normative de l’état canadien et les pratiques juridiques institutionnelles à l’égard de la diversité religieuse entre 1852 et 1914, CRSH, Subvention ordinaire de recherche, 2010-2011 (David Gilles, chercheur principal, Sami Aoun, Pierre Noël, Sébastien Lebel-Grenier, Daniel Proulx, Claude Gélinas, Stéphane Bernatchez)

2007-2010 

• L'État canadien et son rapport à la diversité religieuse et culturelle (1800-1914),CRSH, Générale (2007-2010), Recommandé, 5000 $

2006-2008 

• Le métissage normatif comme modèle d'intégration juridique des minorités culturelles et religieuses au Canada, FQRSC, Programme Soutien aux équipes de recherche (2006-2008), 54 310$

2005-2009 

• Normativité, multiculturalisme et mariage religieux au Canada: étude de deux modèles d'intégration, CRSH, Subvention ordinaire de recherche (2005-2009), 115 079 $

2005-2006 

• Normativité et clandestinités: les mariages arrangés au Canada, CRSH (rapports en évolution)/Commission du droit du Canada (2005-2006), 24 000 $

2003-2006 

• Démarrage du groupe de recherche SoDRUS, Université de Sherbrooke, Programme d'appui au démarrage d'équipes de recherche (2003-2006), 60 000 $