Règlements et infractions
L’Université a adopté un règlement de circulation et de stationnement afin de permettre une utilisation harmonieuse et respectueuse par les usagers de la route. Ce règlement définit en détail les privilèges associés à chacune des catégories de permis et des espaces réservés. En conséquence, fut rédigée pour les campus sherbrookois, une directive découlant de ce règlement afin de préciser certaines informations. Également, le Campus de Longueuil s'appuie sur une directive propre ayant pour but de préciser l'application du règlement.
Règlement de la Ville de Sherbrooke
Depuis le 1er mai 2004, l’Université de Sherbrooke a une entente avec la Ville de Sherbrooke sur l’application du règlement de la circulation et de stationnement de la ville.
Le règlement de la Ville de Sherbrooke englobe le règlement de l’Université de Sherbrooke. Il s’applique sur les territoires de l’Université.
Consultez sous le Titre 5, le chapitre 2 du règlement de circulation et de stationnement de la Ville de Sherbrooke.
Infractions et contraventions
Un véhicule en infraction aux règlements ci-dessus s’expose à un constat d’infraction au minimum de 25 $ + les frais d'administration, selon la nature de l'infraction et la récidive. Ces frais, déterminés par la Ville de Sherbrooke, peuvent être modifiés sans avis.
C’est la Cour municipale qui gère les constats dès leur émission. Seul un juge a le pouvoir d’annuler un constat.
Il est important de vérifier les informations que vous avez saisies à votre dossier de stationnement. Par exemple, une erreur dans le numéro de la plaque d'immatriculation entraîne l'émission d'un constat d'infraction car il est impossible d'identifier correctement votre permis de stationnement. Consultez votre dossier à la page Modification ou ajout d'un véhicule. Pour information supplémentaire, expédier un courriel à : cmd.UdeS@USherbrooke.ca.
Pour payer votre constat
Nous vous invitons à consulter le site de la Ville de Sherbrooke afin de choisir votre modalité de paiement ou pour toute autre question se rapportant à un constat.
Stationnement de nuit
Le stationnement de nuit est interdit sauf pour les étudiantes et étudiants résidant sur le Campus principal. Plusieurs raisons expliquent cette prescription dont : les réparations urgentes, le déneigement et la tenue d'activités extraordinaires le lendemain, etc.
Nous acceptons parfois les demandes faites quelques jours d’avance par courriel (dates auxquelles vous laisserez votre véhicule durant la nuit et les renseignements de votre véhicule : marque, modèle, année, couleur et plaque d’immatriculation).
En tout temps, vous pouvez téléphoner à la Division de la protection des milieux de travail et d'études au 819 821-7699 pour une question.