Bernatchez, Stéphane

Professeur, Faculté de droit
FAC. DROIT Administration

Coordonnées

Courriel


819-821-8000, poste 65284

Diplômes

(2006) Juger les lois. La légitimité démocratique et la fonction du contrôle judiciaire de constitutionnalité. Doctorat (LL.D.). Université de Montréal.

(1997) Maîtrise sans mémoire (LL.M.). Université de Montréal.

(1994) L'élaboration de la constitution au Canada (1990-1992): de la délibération à la négociation. Maîtrise avec mémoire (M.sc. (science politique)). Université de Montréal.

(1990) Diplôme (École du Barreau du Québec). École du barreau de Montréal.

(1989) Baccalauréat (LL.B.). Université de Montréal.

Titres de compétence

(2011) Avocat. Barreau du Québec.

Expérience académique

(1998-2005) Chargé de cours. Université de Montréal.

Présentation

Sujets de recherche

Droit constitutionnel, Jurisprudence, Droits et libertés, Droits et libertés de la personne, droits collectifs, Administration de la justice.

Disciplines de recherche

Droit.

Mots-clés

Droit constitutionnel, Droit de la gouvernance, Droits et libertés, Philosophie et théorie du droit.

Intérêts de recherche

Chercheur au sein du Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG), mes travaux de recherche se concentrent à la fois sur le droit de la gouvernance, le droit constitutionnel et les droits et libertés. Ces recherches sont menées dans une perspective de philosophie et de théorie du droit. Dans le droit de la gouvernance, différents domaines sont concernés, dont le droit de l'environnement et le droit de la santé, qui sont aussi des axes principaux du Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG). En matière de droits et libertés, la liberté de religion est l'objet de recherche priorisé, étant aussi chercheur associé au sein du Centre de recherche Société, Droit et Religions de l'Université de Sherbrooke (SoDRUS).

Langues parlées et écrites

Anglais, Français

Prix et distinctions

  • (2018) Prix facultaire de l'enseignement. Université de Sherbrooke. (Prix).

Financement

Subvention. (Obtenu). Cochercheur. L'adaptation du droit de la gouvernance aux changements climatiques. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Savoir. 266890 $ (2018-2024).

Subvention. (Obtenu). Cochercheur. L'interdisciplinarité dans la discipline juridique au miroir des disciplines: étude réflexive des représentations et des pratiques Canada-Belgique. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Savoir. 201810 $ (2018-2024).

Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. La gouvernance de proximité: compréhensions de ses usages pour le droit. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Savoir. 174498 $ (2018-2024).

Subvention. (Obtenu). Cochercheur. Le recours au droit de la gouvernance en temps d’urgence sanitaire: l’exemple de la crise provoquée par la COVID-19. Fondation du Barreau du QUébec. 7000 $ (2021).

Subvention. (Terminé). Chercheur principal. Le management de la justice: de l’administration des tribunaux judiciaires et administratifs à la gouvernance par le New public Management. Fondation du Barreau du Québec. Subvention de recherche. 7500 $ (2019).

Subvention. (Obtenu). Cochercheur. La justice de proximité: des réformes des modes de gouvernance de la justice pour rapprocher le droit des citoyens et assurer un meilleur vivre ensemble ?. Fondation du Barreau du Québec. Programmae d'attribution de subventions 2017-2018. 5000 $ (2018-2019).

Subvention. (Terminé). Cochercheur. Le droit à l’avortement et l’aide médicale à mourir : réformer le droit étatique pour mieux réguler le vivre ensemble?. Fondation du Barreau du Québec. Programme d'attribution de subventions 2017-2018. 5000 $ (2018-2019).

Subvention. (Terminé). Chercheur principal. Quels fondements pour les droits des animaux?. Chambre des Notaires du Québec. Subventions à la recherche. 6000 $ (2018-2019).

Subvention. (Terminé). Cochercheur. Colloque: La gouvernance de proximité: usages et sens pour le droit. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). CRSH - Connexion. 15000 $ (2018).

Subvention. (Terminé). Cochercheur. Vers une théorie de la criminalisation : l’exemple de la prostitution. Fondation du Barreau du Québec. Programme d'attributions de subventions 2014-2015. 5000 $ (2015).

Subvention. (Obtenu). Cochercheur. "SMART – Socially Mobile Assistive Robots for Telecare and Daily Activities of Older Adults". Reéseau de Centres d'excellences Age-Well. Réseau AGE-WELL. 600000 $

Publications

Articles de revue

  • Bernatchez, S; Comtois, S.; Fortin, V; Rousseau G; Desjardins, M-C. (2021). « La justice de proximité. Des transformations en matière d’accès à la justice vues sous l’angle de la gouvernance ». Les Cahiers de droit, 62(2), 1-63.
  • Stéphane Bernatchez. (2020). « De la démocratie par le droit à la dictature des algorithmes ? La théorie juridique à l’ère cybernétique ». Lex Electronic, 25(3), 10-33. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2019). « La certification en tant que droit de la gouvernance ». Éthique publique, 1(21), 1-15. DOI. (Article publié).
  • Montpetit M, Bernatchez S. (2019). « Le principe d’accommodement raisonnable en matière religieuse ». Revue du droit des religions, 7, 13-40. (Article publié).
  • Marie-Pierre Robert et Stéphane Bernatchez. (2017). « Les théories de la criminalisation à l’épreuve de la prostitution ». Revue générale de droit, 47(1), 47-76. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2017). « Oh! Le beau droit. La pertinence du jugement esthétique pour le jugement juridique ». Les Cahiers de droit, 58(1-2), 87-106. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2016). « L'arrêt Jordan, le management de la justice et le droit de la gouvernance: de la conversion des droits en nombres à la transformation de la culture juridique ». Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 46(3), 451-505. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2015). "Briser la loi du silence sur le silence de la loi: de l'interprétation sémantique à l'application pragmatique du droit". Les Cahiers de droit, 56(3-4), 233-255. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2015). « L'État de droit aux États-Unis: le débat entre les fédéralistes et les anti-fédéralistes ». Revue Québécoise de Droit international, (Hors-série), 243-265. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2015). « L'éthicisation du droit en matière religieuse ». Lex Electronica, 20(1), 1-38. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2015). « Le concept de droits ». Revue Québécoise de Droit International, (Hors-série), 131-170. (Article publié).
  • David Koussens, Stéphane Bernatchez et Marie-Pierre Robert. (2014). Le voile intégral : analyse juridique d’un objet religieux. Revue canadienne droit et société/Canadian Journal of Law and Society, 29, 77-92. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2014). Pourquoi criminaliser la polygamie? Un débat constitutionnel et social sur la signification d’une pratique religieuse. Annuaire Droit et Religions, 7F, 459-473. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2013). « Les fondements philosophiques et théoriques de la Charte canadienne des droits et libertés ». Supreme Court Law Review, 61, 47-81. (Article publié).
  • Nadia Boutouba* Stéphane Bernatchez. (2013). « L’État et la diversité religieuse au Canada: une possible histoire du principe de neutralité de l’État ». Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, (Hors-série), 9-48. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2012). La signification du droit à la liberté de religion au crépuscule de l'idéal. Les Cahiers de droit, 53(4), 687-713. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2012). Un tribunal spécialisé pour résister à l'approche civiliste en matière de droits de la personne. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 42, 203-253. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2011). Les obstacles épistémologiques de la méthodologie juridique: l'exemple de la théorie de l'imprécision. Les Cahiers de Droit, 52(3-4), 379-396. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2011). Quand appliquer les Chartes, c'est hiérarchiser les droits. Revue québécoise de droit constitutionnel, 4, 61-85. (Article publié).
  • Marie-Pierre Robert et Stéphane Bernatchez. (2010). La criminalisation de la polygamie soumise à l'épreuve de la Charte. Revue générale de droit, 40, 541-598. (Article publié).
  • Manon Montpetit et Stéphane Bernatchez. (2010). La valse-hésitation du droit à l'égalité pour le bal des dix ans de la Cour McLachlin. Revue nationale de droit constiutionnel/ National Journal of Constitutional Law, 26, 231-278. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2010). Les rapports entre le droit administratif et les droits et libertés: la révion judiciaire ou le contrôle constitutionnel?. Revue Droit Mcgill, 55(3), 641-660. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2008). La Cour suprême du Canada et la Charte québécoise des droits et libertés: des décisions judiciaires non-entièrement théorisées en guise de dialogues. Revue québécoise de droit constitutionnel, 1, 1-24. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2007). De la représentation du pouvoir législatif à la recherche de l'intention du législateur: les fondements et les limites de la démocratie représentative. Les Cahiers de droit, 48, 449-476. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2007). L'évolution continue de la Constitution canadienne par les tribunaux: arbre vivant ou dialogue?. Supreme Court Law Review, 37, 47-86. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2007). Les enjeux juridiques du débat québécois sur les accommodements raisonnables. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 38, 233-285. (Article publié).
  • (2006). "Droit et justice constitutionnelle de Habermas à Luhmann". Revue canadienne droit et société, 21, 113-141. (Article publié).
  • (2006). "La fonction paradoxale de la morale et de l'éthique dans le discours judiciaire". Revue du Barreau canadien, 85, 221-254. (Article publié).
  • (2006). "La procéduralisation contextuelle et systémique du contrôle de constitutionnalité à la lumière de l'affaire Sauvé". National Journal of Constitutional Law, 20, 73-114. (Article publié).
  • (2006). "Les traces du débat sur la légitimité de la justice constitutionnelle dans la jurisprudence de la Cour suprême du Canada". Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 36, 165-288. (Article publié).
  • (2000). "La controverse doctrinale sur la légitimité du juge constitutionnel canadien". Politique et sociétés, 19, 89-113. (Article publié).

Livres

  • Arban E, Bélanger A, Belleau M-C, Belley J-G, Coutu M, Désy A, Dufour P, Giroux M, Lacroix A., Lalonde L, Langevin L, Lenoble J, Lippel K, Mackaay E, Makela F, Marceau E, Martin I, McKee D, de Montalivet P, Parent A, Savard A-M. (2019). Approches et fondements du droit - Interdisciplinarité et théories critiques (3). Canada : Yvon Blais. (Article publié).
  • Benyekhlef K, Bernatchez S, Chevrette F, Chevrier M, Covino I, Cyr H, Fuller L, Garcia M, Gilles D, Ketchen J, Lalonde L, Lenoble J, Maesschalck M, Naccarato M, Rousseau G, Sosoe L, Tremblay L, Vincelette D, Yeo M. (2019). Approches et fondements du droit - Philosophie et théorie juridiques (2). Canada : Yvon Blais. (Article publié).
  • François Ost Catherine Thibierge Jean-Guy Belley Cyril Synthez Louise Lalonde Stéphane Bernatchez Marie-France Bureau Marie-Ève Couture Ménard Patrick Taillon Guillaume Rousseau. (2016). La norme juridique reformatée. Perspectives québécoises sur les notions de force normative et de sources revisitées (Revue de droits de l'Université de Sherbrooke). Revue de droit Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • Guillaume Rousseau Louise Lalonde Stéphane Bernatchez Diane Sabourin Axel-Luc Hountohotegbè François Côté Anne-Marie Santorineos Catherine Choquette et al. (2014). Le nouveau Code de procédure civile du Québec : «Approche différente» et «accès à la justice civile»? Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2012). Juger les lois. La légitimité démocratique et la fonction du contrôle judiciaire de constitutionnalité Saarbrücken (Allemagne) Éditions universitaires européennes. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez Louise Lalonde Jacques Lenoble Marc Maesschalck Karim Benyekhlef Vincente Fortier Georges A. Legault. (2011). La place du droit dans la nouvelle gouvernance étatique Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. (Article publié).

Chapitres de livre

  • Stéphane Bernatchez. (2020). « Le droit en transition : le droit de la gouvernance et le paradigme cybernétique ». Bailleux, A Le droit en transition. Les clés juridiques d’une prospérité sans croissance (85-108.). Belgique : Presses de l’Université Saint-Louis. (Article publié).
  • (2019). « La Legal Process Theory : la procéduralisation du droit aux États-Unis au milieu du XXe siècle ». Bernatchez S, Lalonde L Approches et fondements du droit - Philosophie et théorie juridiques (2, 359-392). Canada : Éditions Yvon Blais. (Article publié).
  • (2019). « La gouvernance constitutionnelle. Le constitutionnalisme et l’identité constitutionnelle du Canada au XXIe siècle ». Mathieu F, Guénette D Ré-imaginer le Canada. Vers un État multinational ? (227-260). Canada : Presses de l'Université Laval. (Article publié).
  • Bernatchez S. (2018). « La sempiternelle crainte du gouvernement des juges ». Binette A, Taillon P, Laforest G Jean-Charles Bonenfant et l’esprit des institutions (247-250). Canada : Presses de l'Université Laval.
  • Bernatchez S. (2017). « Le droit constitutionnel, les constitutionnalistes et la démocratie : de la légitimité à l’effectivité ». Gagnon, A et Noreau, P Alain-G. Gagnon et Pierre Noreau (dir.), Constitutionnalisme, droits et diversité : Mélanges en l’honneur de José Woehrling (505-545). Canada : Thémis. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2016). « Being Bjarne Melkevik : par-delà l’interprétation, l’argumentation et la compréhension ». Azzaria, G. Les nouveaux chantiers de la doctrine juridique. Actes des 4 et 5e Journées d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques (529-555). Canada : Yvon Blais. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2016). « L'éthicisation du droit en matière religieuse: application à la circoncision rituelle ». Fortier, V. La circoncision rituelle : enjeux de droit, enjeux de vérité (352-381). France : Presses universitaires de Strasbourg. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2016). « La pratique de l’opération normative: les conditions de possibilité de la gouvernance par le droit ». Lalonde, L. et Bernatchez, S. La norme juridique « reformatée ». Perspectives québécoises des notions de force normative et de sources revisitées (203-245). Canada : Éditions Revue de droit de l’Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2016). « Les voies/voix de la gouvernance par le droit ». Benyekhlef, K. Au-delà de la représentation: les figures de la démocratie (141-174). Canada : Thémis. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2016). « Le tournant contextuel en droit : la prise en compte du contexte par la théorie de l’interprétation législative ». Azzaria, G. Les nouveaux chantiers de la doctrine juridique. Actes des 4 et 5e Journées d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques (307-354). Canada : Yvon Blais. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2016). « L’identité constitutionnelle du Québec : l’émergence d’un nouveau concept juridique ? ». Taillon, P., Brouillet, E. et Binette, A. Un regard québécois sur le droit constitutionnel : mélanges en l’honneur d’Henri Brun et de Guy Tremblay (101-130). Canada : Yvon Blais. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2015). "La justice constitutionnelle au-delà du gouvernement des juges: la constitution de pratiques pour refléter la société". Turenne, S. Fair reflection of Society in Judicial Systems - A Comparative Study (93-120). Royaume-Uni : Springer. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2015). Pourquoi résister en démocratie? Un défi pour la philosophie et la théorie du droit - analysé dans le contexte du "printemps érable". Fortier, V. et Lebel-Grenier, S. Résister: droit & subversion. Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke (7-39). Canada : Ed. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2014). "Le nouveau Code de procédure civile du Québec et les modes de PRD: les conditions de possibilité d'une transformation de la justice". Lalonde, L. et Bernatchez, S. Le nouveau Code de procédure civile du Québec. "Approche différente" et "accès à la justice civile"? (227-261). Éd. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2014). « Why Criminalize Polygamy ? A Constitutional and Social Debate over the Meaning of a Religious Practice ». Robert, M.P., Koussens, D., Bernatchez, S. Of Crime and Religion: Polygamy in Canadian Law (37-59). Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. (Article accepté).
  • Stéphane Bernatchez. (2013). La doctrine juridique, un obstacle à la théorie du droit ?. Azzaria, G. Les cadres théoriques et le droit (7-24). Yvon Blais. (Article accepté).
  • Stéphane Bernatchez. (2013). «Les fondements philosophiques et théoriques de la Charte canadienne des droits et libertés». Mendes, E. et Beaulac, S. Canadian Charter of Rights and Freedoms/Charte canadienne des droits et libertés (47-81). LexixNexis. (Article accepté).
  • Stéphane Bernatchez. (2013). «L’arrière-plan théorique du principe de neutralité : pluralisme, processualisme, procéduralisation contextuelle et pragmatisme». Fortier, V. et Lebel-Grenier, S. La neutralité et le droit, Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke 2012 (Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 19-41). Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2012). De l'amour des lois à la beauté du droit: les fondements sentimentaux de l'hypothèse théorique des lois à exigence de réflexivité. Fortier, V. et Lebel-Grenier S. Les sentiments et le droit (55-74). Éd. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2011). De la vérité à l'intersubjectivité : vers une conception réflexive de l'interprétation du droit. Beaulac S, Devinat M Interpretatio non cessat. Mélanges en l'honneur de Pierre-André Côté (79-100). Yvon Blais. (Article publié).
  • Lalonde L, Bernatchez S. (2011). L'effectivité dans le monde vécu comme lieu d'émergence de la norme: la normativité, l'interprétation contextuelle et l'acceptation pratique. Fortier V, Lebel-Grenier S Les pratiques, sources de normativité? (9-32). Éd. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • Lalonde L, Bernatchez S. (2011). L'hypothèse des lois à exigence de réflexivité: un instrument de gouvernance réflexive et un grand défi pour la théorie du droit. Lalonde L, Bernatchez S La place du droit dans la nouvelle gouvernance étatique (159-220). Éd. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • Bernatchez S. (2010). La gouvernance de la santé par les droits. Kouri R, Régis C Les grands défis en droit et politiques de la santé (19-54). Yvon Blais. (Article publié).
  • Bernatchez S. (2009). Accommodements raisonnables et gouvernance: le rôle du juge, au-delà de l'interprétation et de la création du droit à l'égalité. Brunelle C, Molinari P Accommodements raisonnables et rôle de l'État: un défi démocratique (371-400). Institut canadien d'administration de la justice. (Article publié).
  • Bernatchez S. (2009). De la théorie du dialogue aux constitutionnalismes populaire et démocratique: les limites de la démcoratie délibérative. Fortier V, Lebel-Grenier S La parole et le droit (105-131). Éd. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • Bernatchez S. (2009). La hiérarchisation et la conciliation contextuelle du droit à l'égalité et de la liberté de religion. Bureau, M.-F. Sexualité et démocratie: perspectives multidisciplinaires francophones (77-123). ÉD. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • Bernatchez S. (2009). Les défis de la gouvernance par le droit dans une société multiculturelle et pluraliste. Fadel F, Eid C La FINUL: 30 ans d'existence. Signe de pérennité? (247-263). Bruylant/Éditions de l'Université Antonine. (Article publié).
  • Bernatchez S. (2009). Un rapport au droit difficile. La commission Bouchard-Taylor et les accommodements raisonnables. Institut canadien d'études juridiques supérieures Droits de la personne. Éthique et droit: nouveaux défis (69-92). Yvon Blais. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2008). Le rôle des valeurs et du contexte dans la transformation de la fonction de juger. Noreau P, Rolland L Mélanges Andrée Lajoie (333-357). Thémis. (Article publié).
  • Bernatchez S. (2008). Les accommodements raisonnables et la société québécoise: le droit comme problème d'action collective. Le droit à l'épreuve des changements de paradigmes (73-99). Université de Montpellier 1. (Article publié).
  • Bernatchez S. (2007). L'Accord de Charlottetown et les processus d'élaboration constitutionnelle. Les enjeux canadiens. Accommoder raisonnablement notre différence: Recueil de textes sur l'Accord de Charlottetown et ses répercussions (25-45). Association d'études canadiennes. (Article publié).
  • Bernatchez S. (2007). L'évolution continue de la Constitution canadienne par les tribunaux: arbre vivant ou dialogue. Mitchel G, Peach I, Smith D, Whyte J A Living Tree. The Legacy of 1982 in Canada's Political Evolution (411-450). LexisNexis. (Article publié).

Articles de journaux

  • (2015). VLB, le béret, le vole et la thèse de Sandel. Le Devoir. 16 mai 2015.

Rapports

  • Louise Lalonde, Stéphane Bernatchez, David Gilles et Jie He. (2016). Évaluation des centres de justice de proximité. Gouvernement du Québec. 100 p.
  • Georges A. Legault Mélanie Bourassa Forcier Anne-Marie Savard Marie-Ève Couture Ménard Louise Lalonde Stéphane Bernatchez Maxime St-Hilaire. (2015). La gouvernance de la santé chez les Premières Nations du Québec et du Labrador. Ministère de la Justice. 200 p.

Autres contributions

Cours enseignés

  • Droit constitutionnel 1. DRT 1501. Université de Montréal. Canada. Niveau : Premier cycle.
  • Droit constitutionnel 1. DRT 101. Université de Sherbrooke. Canada. Niveau : Premier cycle.
  • Droit constitutionnel 2. DRT 1502. Université de Montréal. Canada. Niveau : Premier cycle.
  • Droits et libertés 1. DRT 516. Université de Sherbrooke. Canada.
  • Droits et libertés 3: Terrorisme vs droits de la personne. DRT 598. Université de Sherbrooke. Canada. Niveau : Premier cycle.
  • Fondements du droit. DRT 212. Université de Sherbrooke. Canada. Niveau : Premier cycle.
  • Fondements du droit 2. DRT 1022. Université de Montréal. Canada. Niveau : Premier cycle.
  • Gouvernance, droit et modes de PRD. DRT 496. Université de Sherbrooke. Canada. Niveau : Premier cycle. (3CR).
  • Interprétation des lois. DRT 2001. Université de Montréal. Canada. Niveau : Premier cycle.
  • Interprétation juridique. DRT 213. Université de Sherbrooke. Canada. Niveau : Premier cycle.
  • Introduction au droit. DRT 1001. Université de Montréal. Canada. Niveau : Premier cycle.
  • Les différents cadres d'analyse du droit. DRT 771. Université de Sherbrooke. Canada. Niveau : Deuxième cycle.
  • Philosophie du droit. DRT 495. Université de Sherbrooke. Canada. Niveau : Premier cycle.
  • Philosophie du droit. DRT 3007. Université de Montréal. Canada. Niveau : Premier cycle.
  • Épistémologie juridique. DRT 801. Université de Sherbrooke. Canada. Niveau : Postdoctorat.
  • Éthique appliquée et modes de PRD. PRD 705. Université de Sherbrooke. Canada. Niveau : Deuxième cycle.
  • Éthique et droit. DRT 3010. Université de Montréal. Canada. Niveau : Premier cycle.

Gestion d'évènements

  • Co-organisateur. (2018). Colloque international "La gouvernance de proximité: sens et usages pour le droit". (Conférence).
  • Co-organisateur. (2014). Colloque "La norme juridique reformatée. Perspectives québécoises sur les notions de force normative et de sources revisitées". (Conférence).
  • Co-organisateur. (2014). Colloque "La religion hors-la-loi. L'État libéral à l'épreuve des religions minoritaires". (Conférence).
  • Co-organisateur. (2011). Colloque "Le droit, vecteur de la gouvernance en santé?". (Conférence).

Activités de collaboration internationale

  • Chercheur. (2007-2013). France. Participation et présentations dans le cadre des Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, en 2007, 2008, 2010, 2011, 2012, 2013.
  • Professeur invité. (2013). France. Professeur invité à la Faculté de droit de l'Université Paris XII avec la professeure Louise Lalonde afin de présenter nos travaux de recherche dans des cours.
  • Professeur invité. (2009). France. Professeur invité à la Faculté de droit de l'Université Montpellier 1, avec la professeure Louise Lalonde, interventions dans des cours et séminaires pour présenter nos travaux.
  • Chercheur. (2008). Séminaire international de chercheurs, avec les professeurs Jacques Lenoble, Georges Legault et Louise Lalonde; présentation et discussion de nos travaux de recherche.

Présentations

  • (2019). Quel paradigme juridique pour le droit de la gouvernance ?. Cycle de conférences, Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance. Sherbrooke, Canada.
  • (2018). De la guerre des écoles de pensée en droit a? la recherche d’un paradigme juridique pour les gouverner toutes?. XVe congrès de l’Association internationale de méthodologie juridique, « Les écoles de pensée en droit ». Québec, Canada.
  • (2018). Quel paradigme juridique pour le droit en transition ?. Le droit en transition. Les clés juridiques d'une prospérité sans croissance. Bruxelles, Belgique.
  • (2018). « Juger les croyances religieuses à l’aune de la raison juridique »,. Colloque intitulé Quand croyances et sciences s’affrontent, Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, 12 janvier 2018. Sherbrooke, Canada.
  • (2018). « Le pragmatisme juridique ». Journée d'étude interdisciplinaire Droit-Philosophie, Université de Sherbrooke, 16 mai 2018. Sherbrooke, Canada.
  • (2018). « L’influence étatsunienne sur le droit canadien des religions : neutralité religieuse de l’État, accommodements raisonnables et liberté de religion ». Cycle de conférences, Centre de recherche Société, Droit et Religions de l’Université de Sherbrooke (SoDRUS), 28 mars 2018. Sherbrooke, Canada.
  • (2018). « Ré-imaginer la Constitution canadienne : le constitutionnalisme dans un contexte de gouvernance ». Colloque Ré-imaginer le Canada : de l’État binational à l’État multinational, Université d’Ottawa, 25 mai 2018. Ottawa, Canada.
  • (2017). « La Cour suprême et le partage des compétences ». Colloque Jean-Charles Bonenfant et l’« esprit » de la Confédération, Université McGill, 9 mai 2017. Montréal, Canada.
  • (2017). « La démocratie, au-delà de la représentation ». Cycle de conférences, Centre de recherche en droit public, Faculté de droit, Université de Montréal, 7 mars 2017. Montréal, Canada.
  • (2017). « Les porosités du droit à l’ère de la gouvernance ». Colloque Law's porosities/Les porosités du droit, American University, Washington College of Law, 26 octobre 2017. Washington, États-Unis.
  • Marie-Pierre Robert. (2017). « Les théories de la criminalisation à l’épreuve de la prostitution ». conférence à la Fondation du Barreau du Québec, Maison du Barreau, Montréal, 12 décembre 2017. Montréal, Canada.
  • (2017). « Le tournant contextuel et l’application pragmatique du droit ». Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe-Pigeon, Faculté de droit, Université Laval, 2 mars 2017. Québec, Canada.
  • (2016). L’éthicisation du droit de la santé. L’exemple de l’aide à mourir. Colloque Droit et santé en fin de vie: impacts des récents développements juridiques, Programmes en droit et politiques de la santé, Université de Sherbrooke, 13 mai 2016. Longueuil, Canada.
  • (2016). « Accommodements raisonnables et liberté religieuse ». Conférence à l’École d’été du Centre d’études du religieux contemporain, Université de Sherbrooke, Longueuil, 8 juin 2016. Longueuil, Canada.
  • (2016). « La théorie du droit aux États-Unis: un siècle entre rêve noble et cauchemar »,. Conférence à l'École doctorale, Faculté de droit, Université de Strasbourg, 2 mars 2016. Strasbourg, France.
  • (2016). « La théorie juridique américaine et le problème de l'indétermination du droit ». Conférence présentée à l'École doctorale de la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes, le 23 septembre 2016. Strasbourg, France.
  • (2016). « Le juge Scalia et l’interprétation originaliste ». Laboratoire pour la recherche critique en droit, Faculté de droit, Université de Sherbrooke, 15 mars 2016. Sherbrooke, Canada.
  • (2016). « Liberté de religion, égalité, accommodement raisonnable »,. Conférence Les toiles de la laïcité, Faculté de droit, Université de Strasbourg, 3 mars 2016. Strasbourg, France.
  • (2016). « Luhmann et Habermas sur les problèmes contemporains de la théorie du droit ». Symposium Luhmann: problèmes épistémologiques de la théorie des systèmes. Luxembourg, Luxembourg.
  • (2016). « L’identité constitutionnelle du Québec : l’émergence d’un nouveau concept juridique? ». Conférence à l’occasion du lancement des Mélanges en l’honneur d’Henri Brun et de Guy Tremblay, Faculté de droit, Université Laval, 20 avril 2016. Québec, Canada.
  • (2016). « L’indétermination du droit éclairée par sa beauté ». Conférence présentée à l’École doctorale de la Faculté de droit de l’Université de Strasbourg, le 9 novembre 2016. Strasbourg, France.
  • (2016). « Quelle place pour la religion dans la société contemporaine? ». Débat Savoirs en partage, organisé par les Presses universitaires de Strasbourg, Bibliothèque nationale et universitaire, Strasbourg, le 10 novembre 2016. Strasbourg, France.
  • (2015). "Being Bjarne Melkevik: la compréhension du droit au-delà de l'interprétation". 5e journée d'étude sur la méthodologie et l'épistémologie juridiques, Université Laval. Québec, Canada.
  • (2015). "L'interprétation juridique: théorie et pratique". Conférence offerte aux juges du Tribunal administratif du Québec. Montréal, Canada.
  • (2015). « Accommodements raisonnables et enjeux juridiques de gestion de la diversité religieuse en entreprise ». Séminaire international Les spiritualités dans les organisations. Expériences canadiennes, Université de Sherbrooke, 14 mai 2015. Longueuil, Canada.
  • (2015). « La production et la reconnaissance de l’autorité normative, condition de possibilité de la gouvernance par le droit ». Conférence, Université d'été, Faculté de droit, Université de Strasbourg, 1er septembre 2015. Strasbourg, France.
  • (2015). « Le droit constitutionnel et la démocratie ». Colloque Constitutionnalisme, droits et diversité. Mélanges en l’honneur de José Woehrling, UQAM, 4 décembre 2015. Montréal, Canada.
  • (2015). « Les voies/voix de la gouvernance par le droit ». Cycle de conférences du Centre de recherche en droit public, Les voies/voix de l’État de droit et la gouvernance démocratique », Faculté de droit, Université de Montréal. Montréal, Canada.
  • (2015). « Les voies/voix de la gouvernance par le droit »,. Cycle de conférences du CRDP « Les voies/voix de l’État de droit et la gouvernance démocratique », Université de Montréal, 22 avril 2015. Montréal, Canada.
  • (2015). « L’éthicisation du droit en matière religieuse : application à la circoncision rituelle ». Séminaire international Corps objet, corps sujet : regards croisés sur la circoncision rituelle, Université de Strasbourg. Strasbourg, France.
  • (2015). « L’éthicisation du droit en matière religieuse : application à la circoncision rituelle ». Séminaire international Corps objet, corps sujet : regards croisés sur la circoncision rituelle, Université de Strasbourg, 27 avril 2015. Strasbourg, France.
  • (2015). « Quelle spiritualité pour les accommodements raisonnables? ». Rencontre internationale Management et spiritualité. L’’entreprise post-séculière, Université catholique de Louvain. Louvain-la-Neuve, Belgique.
  • (2014). Le tournant contextuel en droit : rupture épistémologique et changement de paradigme?. 4e journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques, Québec, Université Laval. Québec, Canada.
  • (2014). « La pratique de l’opération normative : les conditions de possibilité de la gouvernance par le droit ». Colloque La norme juridique reformatée. Perspectives québécoises sur les notions de force normative et de sources revisitées, Université de Sherbrooke. Sherbrooke, Canada.
  • (2014). «Légiférer sur les valeurs de laïcité, de neutralité et d’égalité : l’éthicisation du droit en matière religieuse ». Journée d'étude sur la laïcité du Centre de recherche Société, Droit et Religions (SoDRUS). Sherbrooke, Canada.
  • (2014). « À la recherche des fondements contemporains des droits et libertés de la personne : l’usage doctrinal de la philosophie et la théorie juridiques ». Colloque Jacques-Yvan Morin, De la Charte des droits de l’Homme pour le Québec à la Charte des droits et libertés de la personne, Faculté de droit, Université de Montréal,. Montréal, Canada.
  • (2013). L'interprétation juridique. Conférence au Ministère de la Justice du Québec. Québec, Canada.
  • (2013). Pourquoi résister en démocratie? Un défi pour la philosophie et la théorie du droit - analysé dans le contexte du printemps érable. Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke. Montpellier, France.
  • (2013). « Religion, neutralité de l’État et égalité ». Colloque de l’Association du Barreau canadien, « Laïcité, obligation de neutralité de l’État et protection des droits de la personne ». Montréal, Canada.
  • (2012). La doctrine, obstacle à la théorie du droit?. Colloque Épistémologie et méthodologie juridique (2e édition). Québec, Canada.
  • (2012). Le retour à la neutralité procédurale du droit. Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke 2012, La neutralité et le droit. Sherbrooke, Canada.
  • (2011). De l'amour des lois à la beauté du droit. Les fondements sentimentaux de l'hypothèse de l'exigence de réflexivité des normes juridiques. Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Les sentiments et le droit. Montpellier, France.
  • (2011). Les conceptions de la justice, l'arrière-plan des jugements relatifs aux droits et libertés. Séminaire de la Cour du Québec sur les chartes canadienne et québécoise. St-Jean-de-Matha, Canada.
  • (2011). Les droits linguistiques, une question de droit et de justice. Colloque internaitonal Traditions étatiques et régimes linguistiques: un état des lieux. Ottawa, Canada.
  • (2010). L'effectivité dans le monde vécu comme lieu d'émergence de la norme, une réflexion sur la normativité de la norme et l'interprétation contextuelle. Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Les pratiques, sources de normativité?. Sherbrooke, Canada.
  • (2010). L'évolution de la démocratie canadienne selon la théorie constitutionnelle et la théorie du droit. 35e colloque annuel de la British Association of Canadian Studies, La démocratie au Canada: dynamique intellectuelle et culturelle d'un projet en constante évolution. Cambridge, Royaume-Uni.
  • (2010). Le droit à l'égalité comme enjeu de la gouvernance réflexive. Colloque organisé par le Cantro Brasileiro de Analise e Planejamento (CEBRAP) et le Centre Michel de l'Hospital de l'Université d'Auvergne sur les inégalités dans le système mondial: science politique, philosophie, droit. Sao Paulo, Brésil.
  • (2009). Internormativité, transformation du droit et des droits fondamentaux. Colloque Pertinence et impertinence des droits de l'Homme au XXIe siècle. Montpellier, France.
  • (2009). La gouvernance de la santé par les droits: apports et limites des approches juridique et constitutionnelle. Conférence nationale en droit de la santé, Les Grands défis en droit et politiques de la santé. Montréal, Canada.
  • (2009). La laïcité ouverte en hypostases: réflexion autour du mariage ... et du divorce. Colloque organisé par le Groupe de recherche Société, Droit et Religions de l'Université de Sherbrooke (SoDRUS), L'état et les mariages religieux: confrontations et cohabitation. Sherbrooke, Canada.
  • Manon Montpetit. (2009). Le droit à l'égalité à la Cour McLachlin. Conférence de l'Association du Barreau canadien, La première décennie de la Cour McLachlin: bilan et perspectives. Ottawa, Canada.
  • (2008). La hiérarchisation et la conciliation contextuelle du droit à l'égalité et de la liberté de religion. Colloque Droit et démocratie. Sherbrooke, Canada.
  • (2008). La théorie du dialogue, le constitutionnalisme populaire et les limites de la démocratie délibérative. Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke. Montpellier, France.
  • (2008). Le rôle du pouvoir judiciaire en matière d'accommodements raisonnables: de l'interprétation à la création des normes?. Congrès de l'Institut canadien d'administration de la justice, Accommodements raisonnables et rôle de l'État: un défi démocratique. Québec, Canada.
  • Manon Montpetit. (2008). Les accommodements raisonnables dans le domaine de la santé. Conférence présentée aux enseignantes et enseignants en techniques infirmières Collège Édouard-Montpetit. Longueuil, Canada.
  • (2008). Les accommodements raisonnables et la gouvernance par le droit. Les Journées strasbourgeoises organisées par l'Institut canadien d'études supérieures, Droits de la personne - éthique et droit: nouveaux défis. Strasbourg, France.
  • (2008). Rapport de synthèse - L'aboutissement du mandat de la FINUL: vers un État libanais plus fort?. Colloque sur la FINUL, 30 ans d'existence, Signe de pérennité?, organisé par l'Université Antonine. Hadath-Baabda, Liban.