Politique et directive
Dans un souci de respect et de protection de tous et chacun, l'utilisation des actifs informationnels de l'Université de Sherbrooke se fait selon des principes éthiques et des pratiques exemplaires, définis dans les deux documents suivants.
Politique de sécurité de l'information
La politique décrit le cadre de gestion ainsi que les rôles et responsabilités au niveau de la sécurité de l'information, notamment ceux du Comité de sécurité de l'information de l'Université. Pour la consulter, téléchargez le document ci-dessous.
Directive relative à l'utilisation, à la gestion et à la sécurité des actifs informationnels
La directive, quant à elle, établit les conditions d'utilisation et les principes de gestion des actifs informationnels pour toutes les parties prenantes de l'Université. Pour la consulter, téléchargez le document ci-dessous.
Procédure de gestion des incidents de confidentialité impliquant un renseignement personnel
La présente procédure précise les démarches à effectuer lorsque l’Université a des motifs raisonnables de croire que s’est produit un incident de confidentialité impliquant un renseignement personnel qu’elle détient ou si un tel incident est avéré, et ce, conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1.