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Andréanne Malacket

Professeure, Faculté de droit

FAC. DROIT Administration

Présentation

Sujet de recherche

Adoption, Droit civil, Éthique individuelle et des collectivités, Famille monoparentale, Familles recomposées, Rapports parent-enfant, Relations de couple, Union civile et mariage religieux

Disciplines de recherche

Droit

Mots-clés

Droit de la famille, Droit des successions, Libéralités

Intérêts de recherche

Mes intérêts de recherche ont trait au droit de la famille, tant patrimonial qu’extrapatrimonial, et au droit des successions et des libéralités. Je m'intéresse à des enjeux variés allant de la filiation (filiation par le sang, adoption, procréation assistée, maternité pour autrui) aux différents modes de conjugalité (mariage, union civile et union de fait), dont l'encadrement des rapports patrimoniaux des conjoints entre eux, tant en contexte de rupture que de décès. Je nourris des réflexions qui touchent tout particulièrement la dévolution légale et testamentaire des successions, notamment le sort réservé au conjoint survivant en regard de son statut d'héritier légal. Je m'intéresse en outre au traitement juridique accordé à l'enfant issu d'une procréation assistée post mortem, dont le droit de succession légale qu'il pourrait convenir de lui reconnaître, ainsi qu'aux libéralités, plus spécialement en matière de donations, dont leur révocation pour cause d'ingratitude.

Langues parlées et écrites

Anglais, Espagnol (castillan), Français

Diplômes

(2019). Des règles de dévolution légale en droit québécois : perspectives socio-historiques des « affections présumées », pour une reconnaissance de la vocation successorale ab intestat du conjoint de fait survivant (Doctorat, Doctorat en droit (LL.D.)). Université de Montréal.

(2011). L’intérêt de l’enfant : notion polymorphe susceptible d’instrumentalisation ou de détournement. L’exemple de l’avant-projet de Loi modifiant le Code civil et d'autres dispositions législatives en matière d'adoption ou d'autorité parentale (Maîtrise avec mémoire, Maîtrise en droit (LL.M.)). Université de Montréal.

(2005). (Baccalauréat, Baccalauréat en droit (LL.B.)). Université de Montréal.

Titres de compétence

Avocate (depuis 2006).

Expérience académique

Professeure. (2019-). Université de Sherbrooke. Canada.

Chargée de cours. (2011-2018). Université de Montréal. Canada.

Auxiliaire d'enseignement. (2005-2018). Université de Montréal. Canada.

Auxiliaire de recherche. (2014-2014). Université de Montréal. Canada.

Prix et distinctions

  • (2020) Prix Henri Capitant, meilleure thèse de doctorat en droit privé. Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française (section québécoise). (Prix).
  • (2019) Mentions de thèse "excellente" et de soutenance "exceptionnelle" attribuées par le jury d'examen d'une thèse de doctorat. Université de Montréal. (Distinction).
  • (2019) Recommandation d'inscription à la liste d'honneur du doyen de la Faculté des études supérieures et postdoctorales. Université de Montréal. (Distinction).
  • (2019) Recommandation que la thèse de doctorat puisse représenter l'Université de Montréal à des concours de meilleures thèses en droit. Université de Montréal. (Distinction).
  • (2017) Bourse de fin d'études doctorales de la Faculté des études supérieures et postdoctorales. Université de Montréal. (Distinction).
  • (2017) Bourse de soutien aux études doctorales de la Faculté de droit. Université de Montréal. (Distinction).
  • (2016) Bourse de doctorat du Programme d'études supérieures du Canada Joseph-Armand Bombardier. Conseil de recherche en sciences humaines du Canada (CRSH). (Distinction).
  • (2016) Bourse de doctorat en recherche (déclinée). Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FRQSC). (Distinction).
  • (2014) Bourse de la Faculté de droit et de la Direction internationale de l'Université de Montréal, participation (sur sélection) au Forum annuel de l'Association of Transnational Law Schools (ATLAS). Université de Montréal. (Distinction).
  • (2014) Bourse de doctorat triennale de la Faculté des études supérieures et postdoctorales. Université de Montréal. (Distinction).
  • (2014) Prix de la Chaire Jean-Louis Baudouin, cycle de conférences "Nouveaux chercheurs". Université de Montréal. (Prix).
  • (2012) Bourse Monique-Ouellette de la Faculté de droit. Université de Montréal. (Distinction).
  • (2012) Bourse Réjane-Laberge-Colas en droit de la famille de la Faculté de droit. Université de Montréal. (Distinction).
  • (2011) Bourse Pamela Goldman Wexler Memorial Scholarship de la Faculté de droit. Université de Montréal. (Distinction).
  • (2011) Prix Henri Capitant, meilleur mémoire de maîtrise en droit privé. Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française (section québécoise). (Prix).
  • (2010) Mention de mémoire "excellent" attribuée par le jury d'évaluation du mémoire de maîtrise. Université de Montréal. (Distinction).
  • (2008) Bourse études supérieures du Canada. Conseil de recherche en sciences humaines du Canada (CRSH). (Distinction).
  • (2006) Bourse de maîtrise de la Faculté des études supérieures et postdoctorales. Université de Montréal. (Distinction).
  • (2005) Prix d'excellence Fondation Jacques-Fortin de la Faculté de droit. Université de Montréal. (Prix).
  • (2005) Mention d'excellence et liste d'excellence du doyen de la Faculté de droit. Université de Montréal. (Distinction).
  • (2004) Prix Lavery, de Billy de la Faculté de droit. Université de Montréal. (Prix).
  • (2003) Bourse d'excellence de la Faculté de droit à l'admission. Université de Montréal. (Distinction).

Financement

  • Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Le droit de succession légale du conjoint survivant : perspectives comparatistes sur le traitement réservé au conjoint de fait au regard des affections présumés. Fonds de recherche du Québec – Société et culture. Soutien à la recherche pour la relève professorale. 44 566 $. (2022-2025)
  • Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Colloque sur la réforme du droit de la famille - Projet de loi no 2. Chambre des Notaires du Québec. Projets d'impact, Fonds d'études notariales. 33 840 $. (2022-2023)
  • Subvention. (Obtenu). Cochercheur. La liberté de tester et de donner : portrait des limitations encadrant l’intention libérale en droit des libéralités. Fondation canadienne pour la recherche juridique. 2022 CFLR Grants. 14 882 $. (2022-2023)
  • Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Fonds de démarrage de la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke. Université de Sherbrooke. Fonds de démarrage. 15 000 $. (2019-2023)
  • Subvention. (Obtenu). Cochercheur. L’expérience de la séparation parentale et de la recomposition familiale dans la société québécoise : acteurs, enjeux et parcours. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Subvention de partenariats. 2 498 993 $. (2016-2023)
  • Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. L'ingratitude en droit québécois: regard sociohistorique sur l'action en révocation d'une donation. Chambre des Notaires du Québec. Fonds d'études notariales. 5 649 $. (2020-2022)
  • Subvention. (Refusé). Candidat principal. Réforme du droit de la famille: quelles filiations et quels droits pour les enfants d'aujourd'hui?. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Connexion. 18 042 $. (2022)
  • Subvention. (Obtenu). Cochercheur. La protection des personnes vulnérables en droit de la famille et de la jeunesse en contexte de pandémie de COVID-19. Université de Sherbrooke. Faculté de droit - Donateurs privés. 3 000 $. (2020)

Publications

Articles de revue

  • Malacket A. (2020). Régime impératif de partage des biens entre ex-époux : quel sort réserver à la résidence familiale détenue « hors patrimoine », par une fiducie ?. Revue Juridique Personnes & Famille (7-9), 50-55. (Article publié).
  • Malacket A. (2018). Revue de la jurisprudence 2017 en droit de la famille. Revue du Notariat 120 (1), 1-60. (Article publié).
  • Malacket A. (2017). Revue de la jurisprudence 2016 en droit de la famille. Revue du Notariat 119 (1), 1-41. (Article publié).
  • Malacket A. (2015). Maternité de substitution: quelle filiation pour l'enfant à naître?. Revue du Notariat 117 (2), 229-244. (Article publié).
  • Malacket A. (2014). Des contours de l'intérêt de l'enfant à son instrumentalisation: exemple d'une réforme annoncée en matière d'adoption. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 44 569-617. (Article publié).
  • Malacket A. (2013). L'élaboration d'un cadre théorique et méthodologique dans un projet de recherche interdisciplinaire en droit de la famille comparé. Les chantiers de recherche en droit. Interdisciplinarité savante et pratique professionnelle. 1 (1), 18-23. (Article publié).

Numéros de revue

  • (2022). Numéro spécial sur les communautés. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 50 (1-2-3), (Article publié).
  • (2021). Numéro régulier. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 49 (2-3), (Article publié).

Livres

  • Malacket A. (2014). L'intérêt de l'enfant: instrumentalisation d'une notion polymorphe? L'exemple québécois de l'avant-projet de Loi modifiant le Code civil en matière d'adoption et d'autorité parentale. Allemagne : Presses académiques francophones. (Article publié).

Chapitres de livre

  • Roy A; Malacket A. (2022). Commentaires et annotations sous les article 613 à 898 (Livre 3). Moore, B. Code civil du Québec. Annotations et commentaires. (7e, ?). Canada : Éditions Yvon Blais. (Article sous presse).
  • Malacket A. (2022). Contrats de mariage et d'union civile. Lafond, P-C. JurisClasseur Québec, Personnes et famille (Mises à jour en 2013, 2015, 2016, 2020 et 2022, 1-45). Canada : LexisNexis. (Article publié).
  • Roy A; Malacket A. (2021). Commentaires et annotations sous les articles 613 à 898 (Livre 3). Moore B. Code civil du Québec. Annotations et commentaires. (6e, 792-986). Canada : Éditions Yvon Blais. (Article publié).
  • Malacket A, Roy A. (2020). Commentaires et annotations sous les articles 613 à 898 (Livre 3). Moore B. Code civil du Québec. Annotations - commentaires. (5e édition, 790-982). Canada : Éditions Yvon Blais. (Article publié).
  • Malacket A, Roy A. (2008). Regards croisés sur la filiation homoparentale d'un enfant né d'une procréation assistée en droit québécois et comparé. Parent, C. et al.. Visages multiples de la parentalité (387-413). Canada : Presses de l'Université du Québec. (Article publié).

Articles de journaux

  • Malacket A, Roy A. (2020). L’accouchement en solo, un risque à la santé des femmes et des enfants. Le Devoir. 6 avril 2020.
  • Clouet J, Malacket A. (2019). L'intérêt de l'enfant n'exige pas le nivellement économique des parents. La Presse+. 20 mai 2019.
  • Malacket A. (2018). Adoption et grands-parents: un lien de coeur bénéfique. Le Soleil. 6 mars 2018.
  • Malacket A. (2016). Conséquences civiles du mariage. La liberté de religion comme prétexte. Le Devoir. 26-27 mars 2016.
  • Malacket A. (2016). Pour que madame conserve vraiment son nom. La Presse+. 22 janvier 2016.

Articles de magazine

  • Malacket A. (2014). La transparence: un remède à tous les maux?. Extrajudiciaire. 28(2). 3.
  • Malacket A. (2014). Un symbole, un hommage, une robe, une toge. Extrajudiciaire. 28(1). 3.
  • Malacket A. (2014). Varia!. Extrajudiciaire. 28(3). 3.
  • Malacket A. (2013). "I have a dream.". Extrajudiciaire. 27(6). 3.
  • Malacket A. (2013). Amour et reproduction: vers une réforme du droit de la famille?. Extrajudiciaire. 27(3). 11.
  • Malacket A. (2013). L'AJBM d'hier à demain: de chemins diversifiés et de parcours uniques. Extrajudiciaire. 27(4). 3.
  • Malacket A. (2013). Un toast aux 115 ans d'histoire de l'AJBM!. Extrajudiciaire. 27(5). 3.

Rapports

  • Malacket A. (2019). De la réforme du droit de la famille et des règles de dévolution légale. Ministère de la Justice du Québec. 14 p.
  • Malacket A. (2018). Exposé au sujet de l'absence de vocation successorale ab intestat du conjoint de fait en droit québécois. Commission citoyenne de la Chambre des notaires du Québec. 9 p.

Articles de conférence

  • (2022). Le statut du conjoint survivant en droit québécois. Revue Juridique Personnes & Famille, France, 108-114. (Article publié).
  • (2022). L’ordre public successoral en droit québécois. Revue Juridique Personnes & Famille, France, 70-75. (Article publié).
  • Malacket A. (2019). Le partage des ressources économiques lors de la rupture conjugale: qu'en dit le droit?. On se quitte, est-on quitte? Actes du colloque de l'AIFI, Canada, 45-63. (Article publié).
  • Malacket A, Roy A. (2008). Avènement de la filiation homoparentale au Québec. Enfants d'elle, enfants d'eux. Revue L'école des parents, France, 46-48. (Article publié).

Autres contributions

Cours enseignés

  • Recherche juridique I: RDUS. DRT 335. (2022-05-02 à 2022-08-26).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Droit de la famille. DRT 218. (2022-01-11 à 2022-04-12).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Recherche juridique II: RDUS. DRT 336. (2022-01-04 à 2022-04-29).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Libéralités et successions. DRT 302. (2021-08-31 à 2021-12-23).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Recherche juridique I: RDUS. DRT 335. (2021-08-30 à 2021-12-23).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Droit de la famille. DRT 218. (2020-01-03 à 2020-01-10).Université de Sherbrooke. Canada. (6CR).
  • Libéralités et successions. DRT 302. (2019-08-30 à 2019-12-13).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Personnes physiques et famille. DRT 1224. (2018-09-05 à 2018-12-20).Université de Montréal. Canada. (3CR).
  • Personnes physiques et famille. DRT 1224. (2017-09-06 à 2017-12-20).Université de Montréal. Canada. (3CR).
  • Personnes physiques et famille. DRT 1224. (2016-09-07 à 2016-12-22).Université de Montréal. Canada. (3CR).
  • Fondements du droit privé. DRT 6818. (2015-10-07 à 2015-11-18).Université de Montréal. Canada. (1CR).
  • Personnes physiques et famille. DRT 1224. (2015-09-03 à 2015-12-18).Université de Montréal. Canada. (3CR).
  • Personnes physiques et famille. DRT 1224. (2014-09-03 à 2014-12-11).Université de Montréal. Canada. (3CR).
  • Personnes physiques et famille. DRT 1224. (2013-09-04 à 2013-12-16).Université de Montréal. Canada. (3CR).
  • Séminaire de recherche et de rédaction en droit de la famille. DRT 2902. (2012-08-28 à 2012-11-30).Université de Montréal. Canada. (3CR).
  • Séminaire de recherche et de rédaction en droit de la famille. DRT 2902. (2011-08-24 à 2011-11-25).Université de Montréal. Canada. (3CR).

Gestion d'évènements

  • Direction scientifique. (2022) Colloque sur la réforme du droit de la famille. (Conférence).
  • Co-organisatrice. (2011) 66e congrès annuel de l'Association du Jeune Barreau de Montréal. (Conférence).
  • Co-organisatrice. (2010) 65e congrès annuel de l'Association du Jeune Barreau de Montréal. (Conférence).

Présentations

  • (2022). La filiation en besoin d’assistance : procréation assistée et gestation pour autrui en droit nouveau. Colloque "Réforme du droit de la famille: quelles filiations et quels droits pour les enfants d'aujourd'hui?". sherbrooke, Canada
  • (2022). Réforme du droit de la famille : enjeux contemporains, défis inédits et développements législatifs. Programme de formation continue offert aux juges de la Cour supérieure du Québec. Montréal, Canada
  • (2021). Le droit à la succession légale du conjoint survivant au Québec : traitement du conjoint de fait au regard des affections présumées. 88e congrès, Association francophone pour le savoir (ACFAS). Sherbrooke, Canada
  • (2021). Réforme du droit de la famille: le conjoint de fait devrait-il être un héritier légal?. Midis web-conférences de la Fondation du Barreau du Québec. Montréal, Canada
  • Nous étions plusieurs rapporteurs nationaux à faire état du droit actuel dans notre propre juridiction. (2021). Table ronde sur "l'ordre public en droit des successions". Colloque "Regards comparés sur les enjeux contemporains du droit des personnes et de la famille". Paris, Cour de cassation, France
  • Nous étions plusieurs rapporteurs nationaux à faire état du droit actuel dans notre propre juridiction. (2021). Table ronde sur "le statut du conjoint survivant". Colloque "Regards comparés sur les enjeux contemporains du droit des personnes et de la famille". Paris, Cour de cassation, France
  • (2019). Le partage des ressources économiques lors de la rupture conjugale: qu'en dit le droit?. 9e colloque international de l'Association internationale francophone des intervenants auprès des familles séparées (AIFI), intitulé "On se quitte, est-on quitte?". Montréal, Canada
  • (2018). Le droit de la filiation à l'aune des nouveaux modèles familiaux: actualités récentes sur la maternité pour autrui et la pluriparenté. Conférence de PratiquO, le centre de formation professionnelle continue de la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa, intitulée "Développements récents en droit de la famille". Ottawa, Canada
  • (2018). Variations québécoise en droit de la filiation. Conférence de la Chaire Jean-Louis Baudouin de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, intitulée "De la nécessité de réformer le droit de la famille: actualités récentes en matière de filiation et de divorce". Montréal, Canada
  • (2017). D'enjeux actuels en droit de la famille québécois: de la maternité pour autrui à l'adoption. Colloque de l'Unité de droit familial du Centre de droit privé de la Faculté de droit et de criminologie de l'Université libre de Bruxelles, intitulé "Mouvances et tendances en droit de la famille belge et québécois". Bruxelles, Belgique
  • (2017). Enjeux contemporains en droit de la filiation québécois: de mères porteuses et d'adoption. Colloque de la Chaire Jean-Louis Baudouin et de la Chaire du Notariat de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, intitulé "Mouvances et tendances en droit de la famille belge et québécois". Montréal, Canada
  • (2016). Développements récents en matière de maternité pour autrui. Mini-colloque de l'Association du Barreau canadien, Division Québec, intitulé "Les développements récents en droit familial". Montréal, Canada
  • (2016). Pour un droit familial adapté aux transformations sociales. Rencontre nationale de la Fédération québécoise des organismes communautaires Famille (FQOCF), intitulée "Les OCF: acteurs de transformation sociale". Victoriaville, Canada
  • (2014). Le droit de la famille et les droits fondamentaux. Cycle de conférences "Nouveaux chercheurs" de la Chaire Jean-Louis Baudouin de la Faculté de droit de l'Université de Montréal. Montréal, Canada
  • (2014). Les droits et libertés fondamentaux: d'un vecteur d'évolution du droit de la famille?. Midis-conférences de l'équipe de clercs de la Cour d'appel du Québec. Montréal, Canada
  • (2013). L'intérêt de l'enfant... ou l'intérêt d'un autre?. Colloque annuel de l'Association des cycles supérieurs en droit de la Faculté de droit de l'Université de Montréal. Montréal, Canada
  • (2012). L'autonomie de l'adolescent en droit québécois: principes généraux et consentements aux soins. Journée d'études du Département de littérature comparée de la Faculté des arts et des sciences de l'Université de Montréal, intitulée "Ton corps me parle de choses interdites... Comment penser l'adolescence aujourd'hui?". Montréal, Canada
  • (2012). L'intérêt de l'enfant: notion polymorphe susceptible d'instrumentalisation ou de détournement. 80e congrès de l'Association francophone pour la savoir (ACFAS). Montréal, Canada
  • (2012). Les familles homoparentales au Québec: entre procréation assistée, adoption et gestation pour autrui. Formations mensuelles du Groupe de recherche et d'intervention sociale (GRIS). Montréal, Canada
  • Malacket A, Roy A. (2008). Regards croisés sur la filiation homoparentale de l'enfant né d'une procréation assistée en droit québécois et comparé. Colloque du Centre de recherche sur l'adaptation des jeunes et des familles à risque (JEFAR) de l'Université Laval, intitulé "Visages multiples de la parentalité". Québec, Canada
  • Malacket A, Roy A. (2007). La réforme de la filiation au Québec ou l'avènement de l'homoparenté. Colloque de la Fédération Nationale des Écoles des Parents et des Éducateurs (FNEPE), intitulé "L'autorité a-t-elle un sexe?". Paris, France