Présentation

Sujets de recherche

Droit constitutionnel, Jurisprudence.

Disciplines de recherche

Droit, Philosophie.

Mots-clés

droit constitutionnel, standards mondiaux.

Intérêts de recherche

Épistémologie Philosophie juridique, politique et morale Théorie du droit Droit comparé Droit constitutionnel

Langues parlées et écrites

Allemand, Anglais, Français

Prix et distinctions

• Bourse d'excellence. (Distinction).
• Bourse de stage auprès d'une OIG. (Distinction).
• Inscription au tableau d'honneur. Université Laval. (Distinction).
• Prix Minerve 2013 (thèse de doctorat). (Prix / Récompense).

Publications

Articles de revue

• St-Hilaire M. (2014). c. : bonne décision, mauvaises raisons. Revue générale de droit, 44(2), 445-504. (Article accepté).
• St-Hilaire M. (2013). The Codification of Human Rights in Canada. Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 42(3), 505-569. (Article publié).
• St-Hilaire M. (2011). Autour d’un paradigme juridique dela reconnaissance / Recognition as a Legal Paradigm?. Droit et société. Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2011-2012(78), 261-291. (Article publié).
• St-Hilaire M. (2008). : quel rapport avec celle de juriste?. Diacrítica, 2008(22), 227-287. (Article publié).
• St-Hilaire M. (2006). Actualité de la théorie tridimensionnelle du droit de Miguel Reale. Revista Brasileira de Filosofia, 55(221), 5-34. (Article publié).
• St-Hilaire M. (2004). Pour un développement de l’épistémologie juridique auCanada… comme ailleurs. Manitoba Law Journal, 30(3), 463-485. (Article publié).
• St-Hilaire M, Thériault S. (2004). TakuRiver Les arrêts et devant la Cour suprême : des précisions imminentes concernant la mise en œuvre dudroit qu’ont les Autochtones d’être consultés?. Revue du Barreau, 63(Aut. 2003), 163-175. (Article publié).
• St-Hilaire M. (2003). La proposition d’entente de principe avec les Innus : vers une nouvelle génération de traités?. Les Cahiers de droit, 44(3), 395-426. (Article publié).
• Normand S, St-Hilaire M. (2002). La Bibliothèque du Code civil : un ouvrage auconfluent de la tradition et de la modernité. Revue générale de droit, 32(2), 305-334. (Article publié).
• St-Hilaire M, Sirota L. Canadian Voter Identification Requirements in a Comparative Perspective. Journal of Parliamentary and Political Law / Revue de droit parlementaire et politique, 2015(Hors-série), 517-529. (Article sous presse).
• St-Hilaire M. Le non-droit de l’application dela. Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 44(2), (Article sous presse).

Numéros de revue

• St-Hilaire M, Guibentif P, D'Avila F R, Saavedra G A, Basaure M, Nour S. (2011). Axel Honneth et le droit. Droit et société. Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2011-2012(78), 109 p. (Article publié).

Livres

• St-Hilaire, M. (2015). La lutte pour la pleine reconnaissance des droits ancestraux. Problématique juridique et enquête philosophique Yvon Blais. (Article publié).
• Guillemard S, St-Hilaire M. (2002). 1982-2001. Vingt ans de grands arrêts de la Cour suprême du Canada. 45 décisions choisies, présentées et commentées Wilson & Lafleur. (Article publié).

Chapitres de livre

• St-Hilaire, M. (2105). Standards constitutionnels mondiaux : épistémologie et méthodologie. Vers des standards constitutionnels mondiaux LGDJ. (Article sous presse).
• St-Hilaire, M. (2015). The Study of Legal Plurality outside "Legal Pluralism": The Future of the Discipline?. Stateless Law: Evolving Boundaries of a Discipline (115-132). Ashgate. (Article publié).
• St-Hilaire M, Bich-Carrière L. (2014). La constitution juridique et politique du Canada: notions, sources et principes. Droit constitutionnel, JurisClasseur Québec (coll. «Droit public ») (1-88). LexisNexis Canada.
• St-Hilaire M. (2009). Du pluralisme à la reconnaissance juridique. De l’inclusion : reconnaissance et identification sociale (325-338). Presses universitaires de Paris Ouest. (Article publié).
• St-Hilaire M. (2009). De la représentation de la minorité à la reconnaissance des minorités. The Minority Issue: Law and the Crisis of Representation (319-341). Duncker & Humblot. (Article publié).

Articles de journaux

• (2003). Vers une nouvelle génération de traités avec les autochtones?. Le Devoir.

Articles de magazine

• (2013). La protection constitutionnelle des droits fondamentaux au Canada. L’Obiter. Le journal officiel des étudiants de la faculté de droit de Sherbrooke.

Rapports

• Koussens D, St-Hilaire M, Vatz-Laaroussi M. (2013). Mémoire. Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 60. Commission des institutions, Assemblée nationale du Québec. 36 p.
• (2012). La codification des droits de la personne au Canada. 39 p.
• Nominations judiciaires : les standards européens.

Ressources en ligne

• St-Hilaire M. (2015). Baroud d’honneur, your honour : une concession et trois critiques relatives à l’affaire du juge Mainville. Site Web.
• St-Hilaire M. (2014). The Elephant in the Room : l'inexplicable constitutionnalité de l'intégralité des traités modernes. Site Web.
• St-Hilaire M. (2014). Nation Tsilhqot’in c. Colombie-Britannique : ce qu’il ne faut pas trop tarder à savoir (série de cinq billets). Site Web.
• St-Hilaire M. (2014). Le festival harpérien de l'inconstitutionnalité se poursuit : la nomination du juge Mainville à la Cour d'appel du Québec. Site Web.

Articles de conférence

• Woodward J, St-Hilaire M. The Return of Cut-Off Lands in British Columbia. Conference Proceedings, (Article publié).

Autres contributions

Cours enseignés

• Droit constitutionnel 1. DRT 101. Université de Sherbrooke. Canada.
• Droit constitutionnel 2. DRT 201. Université de Sherbrooke. Canada.
• Droit des Autochtones. DRT 499. Université de Sherbrooke. Canada.

Gestion d'évènements

• Co-organisateur. Les Ateliers de droit constitutionnel, 2e éd. / The Constitutional Law Workshops, 2nd Ed. (Conférence).
• Co-organisateur. Les Ateliers de droit constitutionnel, 3e éd. / The Constitutional Law Workshops, 3rd Ed. : Le droit électoral : le cercle vertueux ou vicieux de la théorie et de la pratique / Electoral Law: The Virtuous or Vicious Circle of Theory and Practice. (Conférence).
• Co-organisateur. Les Ateliers de droit constitutionnel / The Constitutional Law Workshops. (Conférence).

Présentations

• (2014). Survol historique des droits des peuples autochtones en droit international. Cycle de conférences sur l’Actualité internationale (DPI 712), Programme de Maîtrise en droit international et politique internationale appliqués (DIPIA), Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke. Sherbrooke.
• (2014). Les standards juridiques internationaux : une positivité normative de second degré. De Rawls à la Commission de Venise, en passant par Dworkin et Waldron. La norme juridique « reformatée ». Perspectives québécoises des notions de « force normative » et de « sources revisitées », Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke. Sherbrooke.
• (2014). The Canadian Fair Elections Act in light of International Standards of Electoral Law. Round-table on controversies in electoral integrity in the Canadian Fair Votes Act, Citizens, Parties, and Electoral Contexts, Conference of the International Political Science Association. Montréal.
• (2014). Du constitutionnalisme mondial : les standards européens du droit constitutionnel sont-ils internationalisables?. Vers un droit global? Cycle de conférences sur les fonctions contemporaines du droit, Centre de recherche en droit public, Université de Montréal. Montréal.
• (2014). Les standards internationaux du droit constitutionnel. Colloque interfacultaire de la Confédération des associations d’étudiants en droit civil, Université de Montréal. Montréal.
• (2013). Internationalizing European Standards of Electoral Law and the Canadian Case. Constitutional Law Workshops, 3rd Ed.: Electoral Law: The Virtuous or Vicious Circle of Theory and Practice, Law Faculty, McGill University. Montréal.
• (2013). Conférence inaugurale : l’épistémologie des standards constitutionnels mondiaux. Vers des standards constitutionnels mondiaux?, organisé par l’Université de Lille 2, l’Université libre de Bruxelles et l’Université Paris 1. Lille.
• (2013). La Constitution du Canada a des ordres à donner au Plan Nord : du droit constitutionnel des peuples autochtones d’être consultés. 81e Congrès de l’ACFAS, Colloque 466 - Les répercussions du redéploiement des activités d'exploitation des ressources naturelles sur la relation des Autochtones au territoire. Québec.
• (2013). Les conditions d’application de la Charte canadienne des droits et libertés. Constitutional Law Workshops, 2nd Ed. / Ateliers de droit constitutionnel, 2e éd., Faculté de droit de l’Université de Montréal. Montréal.
• (2013). Les standards internationaux du droit constitutionnel : concept, positivité, méthode et exemples choisis. Les matinées constitutionnelles 2012-2013, Faculté de droit de l’Université McGill. Montréal.
• (2012). L’étude de la pluralité juridique hors le «pluralisme juridique » : l’avenir de la discipline?. Stateless Law. The future of the Disclipline / Le droit hors d’État. L’avenir de la discipline, Montréal, Faculté de droit de l’Université McGill. Montréal.
• (2012). The Struggle for Recognition of Pre-Existing Aboriginal Legal Cultures: Radical Pluralism or “One Law for All” after All? (II). Constitutional Law Workshops / Ateliers de droit constitutionnel, Faculté de droit de l’Université McGill. Montréal.
• (2012). L'action des gouvernements Harper au regard du Bilan de l'État de droit au Québec dressé par le Barreau. Cycle de conférences sur Les droits humains et le Canada, organisé par Amnistie internationale, Le Tremplin 16-30. Sherbrooke.
• (2011). The Struggle for Recognition of Pre-Existing Aboriginal Legal Cultures: Radical Pluralism or “One Law for All” after All? (I). Challenging Citizenship: Epistemic Justice, Legal Pluralism, Democratic Deliberations, Centre for Social Studies, Faculdade de Economia da Universidade de Coimbra. Coïmbre.
• (2010). Table ronde sur le rôle des principes dans la justice constitutionnelle. Montréal (McGill).
• (2009). Roundtable: Prorogation, Dissolution and the Reserve Powers of the Governor General. Congrès annuel, Association canadienne de science politique, Ottawa, Carleton University. Ottawa.
• (2009). La Commission de Venise ou la délocalisation du droit constitutionnel. Congrès annuel, Association des professeures et professeurs de droit du Québec. Mont-Gabriel.
• (2009). Dissolution et parlementarisme rationalisé. Brève analyse comparative : France, Italie, Allemagne, Belgique et Espagne. Coalitions ou (ré)élection? Dissolution parlementaire et responsabilité ministérielle, Centre de recherche en éthique de l’Université de Montréal / Centre de recherche en droit public. Montréal.
• (2008). Panel Report: The Ethical Challenges of Reconciliation. Breaking the Silence: International Conference on the Indian Residential Schools, Truth and Reconciliation Commission of Canada, Université de Montréal. Montréal.
• (2007). De la science positive à la science critique du droit. Conférence annuelle des chercheurs, Centre de recherche en éthique de l’Université de Montréal. Montréal.
• (2007). Du pluralisme à la reconnaissance juridique. De l’inclusion : reconnaissance et identification en France et en Allemagne. Paris.
• (2007). L’arrêt Charkaoui ou la déclaration judiciaire de la situation d’exception. Atelier sur l’arrêt Charkaoui, Centre de recherche en éthique de l’Université de Montréal. Montréal.
• (2006). De la représentation de la minorité à la reconnaissance des minorités. Le droit face à la crise de la représentation : la protection des minorités. Berlin.
• (2004). Pour un développement de l’épistémologie juridique au Canada… comme ailleurs. Forum juridique 2004, Université du Manitoba. Winnipeg.