Sébastien Lanctôt

• Droit des assurances
• Droit des obligations
• Responsabilité civile

• LL.B. (Montréal)
• LL.M. (Montréal)
• LL.M. (common law) (Montréal)
• D.C.L (McGill)
• Ph.D.

Sébastien Lanctôt, avocat et docteur en droit, est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke où il enseigne et poursuit ses recherches en droit civil, principalement dans le domaine du droit des assurances, de la responsabilité civile et de la théorie générale des obligations, et ce, depuis 2007. À titre d'avocat, il a principalement œuvré en litige civil et commercial, particulièrement dans le domaine du droit des assurances (assurances de dommages et assurances de personnes).

Il est diplômé, pour son baccalauréat, de l’Université de Montréal (LL.B.). Il détient une maîtrise en droit civil (LL.M.), une maîtrise en common law (LL.M.) et un doctorat en droit civil (D.C.L.). Il a été récipiendaire de plusieurs prix, de nombreuses bourses et a obtenu plusieurs subventions de recherche auprès de différents organismes.

Auteur de plusieurs articles en droit des assurances et en droit des obligations, il a publié chez LexisNexis un ouvrage intitulé Les représentants en assurance : pouvoirs de représentation et obligations (2007), ainsi qu'un ouvrage collectif intitulé Commentaires sur le droit des assurances et textes législatifs et réglementaires (2008), qu'il a codirigé avec M^e Paul A. Melançon. La deuxième édition de cet ouvrage a vu le jour au mois d'août 2011 et la troisième édition a été publiée au mois de septembre 2017. Il est également l'auteur, avec le professeur Didier Lluelles, de la sixième édition du manuel Droit des assurances. Décisions commentées et textes normatifs, publié aux Éditions Thémis en 2014. En 2015, un ouvrage collectif intitulé Le contrat d'assurance de dommages et le contrat de réassurance a été publié sous sa direction chez LexisNexis. Il est également coauteur, avec les professeurs Élise Charpentier, Benoît Moore et Alain Roy, du Code Civil du Québec, Annotations – Commentaires publié annuellement aux Éditions Yvon Blais depuis 2016. Cet ouvrage a été honoré du Prix de la Fondation du Barreau du Québec 2018 dans la catégorie Répertoire et manuel de pratique professionnel. Le professeur Lanctôt agit à titre de conseiller éditorial, a dirigé des tables rondes dans le domaine de l’assurance et a reçu, en 2006-2007, le Prix d’excellence professorale André-Morel de la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Il a récemment été honoré par le prestigieux prix Insurance Law - Lawyer of the Year  pour le Canada décerné par Lawyer Monthly dans le cadre des Legal Awards 2021.

Benoît Moore (dir.), Alain Roy, Andréanne Malacket, Julie Biron, Élise M. Charpentier, Jérémie Torres-Ceyte, Sébastien Lanctôt, Catherine Piché et Maya Cachecho, Code civil du Québec : annotations, commentaires 2023-2024,8^e édition, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2023, 2032 p.

Benoît Moore (dir.), Alain Roy, Andréanne Malacket, Julie Biron, Élise M. Charpentier, Jérémie Torres-Ceyte, Sébastien Lanctôt, Catherine Piché et Maya Cachecho, Code civil du Québec : annotations, commentaires 2022-2023, 7^e édition, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2022, 2805 p.

Sébastien Lanctôt et Paul A. Melançon (dir.), Commentaires sur le droit des assurances et textes législatifs et règlementaires, 3^e édition révisée, Montréal, Québec, LexisNexis, 2021, 1114 p.

Benoît Moore (dir.), Alain Roy, Andréanne Malacket, Julie Biron, Élise M. Charpentier, Jérémie Torres-Ceyte, Sébastien Lanctôt, Catherine Piché et Maya Cachecho, Code civil du Québec : annotations, commentaires, 2021-2022, 6^e édition, Montréal, Québec, Canada, Éditions Yvon Blais, 2021, 2775 p.

Benoît Moore (dir.), Alain Roy, Andréanne Malacket, Julie Biron, Élise M. Charpentier, Jérémie Torres-Ceyte, Sébastien Lanctôt, Catherine Piché et Maya Cachecho, Code civil du Québec : annotations, commentaires 2020-2021, 5^e édition, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2020, 2732 p.

Benoît Moore (dir.), Élise M. Charpentier, Sébastien Lanctôt et Alain Roy, Code civil du Québec : annotations, commentaires, 2019-2020, 4^e édition, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2019, 2630 p.

André Bélanger, Sébastien Lanctôt et Isabelle N. Tremblay, Assurance de personnes, 2^e édition, JurisClasseur Québec, Collection Thema, LexisNexis, 2018, 224 p. 

Benoît Moore, Élise M. Charpentier, Sébastien Lanctôt et Alain Roy, Code civil du Québec : annotations, commentaires, 2018-2019, 3^e édition, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2018, 2579 p.

Sébastien Lanctôt, Paul A. Melançon (dir.) et al., Commentaires sur le droit des assurances et textes législatifs et règlementaires, 3^e édition, Markham, LexisNexis, 2017, 930 p. 

Alain Roy, Benoît Moore, Élise M. Charpentier et Sébastien Lanctôt, Code civil du Québec : annotations, commentaires, 2017-2018, 3^e édition, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2017.

Élise M. Charpentier, Sébastien Lanctôt, Benoît Moore et Alain Roy (dir.), Code civil du Québec : annotations, commentaires, 2016-2017, 2^e édition, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2016, 2249 p.

Sébastien Lanctôt (dir.), Le contrat d’assurance de dommages et le contrat de réassurance : sujets choisis, Montréal, Québec, LexisNexis, 2015, 374 p.

Didier Lluelles et Sébastien Lanctôt, Droit des assurances. Décisions commentées et textes normatifs, 6^e édition, Les Éditions Thémis, 2014, 1264 p.

Geneviève Cotnam, Odette Jobin-Laberge, Jonathan Lacoste-Jobin, Sébastien Lanctôt et Ruth Veilleux, Assurance de dommages, JurisClasseur Québec, Collection Thema, LexisNexis, 2013, 140 p.

André Bélanger, Annick Guérard-Kerhulu, Sébastien Lanctôt, Assurance de personnes, JurisClasseur Québec, Collection Thema, LexisNexis, 2013, 130 p.

Sébastien Lanctôt, Paul A. Melançon (dir.) et al., Commentaires sur le droit des assurances et textes législatifs et réglementaires, 2^e édition, Markham, LexisNexis, 2011, 890 p.

Sébastien Lanctôt, Paul A. Melançon (dir.) et al., Commentaires sur le droit des assurances et textes législatifs et réglementaires, Montréal, LexisNexis, 2008, 684 p.

Sébastien Lanctôt, Les représentants en assurance, Toronto, Éditions LexisNexis Canada Inc., 2007, 281 p.

Sébastien Lanctôt et M.-C. Monty, « Les nouvelles technologies, les "Big Data" et leurs impacts sur l’évaluation du risque assuranciel ex ante et ex post formation et mise en vigueur du contrat en assurance de personnes », (publication prévue en 2024) Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 31.

Sébastien Lanctôt, « Introduction au droit des assurances », JurisClasseur 2021,Contrats nommés II, Markham, LexisNexis. (Initialement rédigé en 2011. Mise à jour en 2012 et 2013 et 2016, 18 et 2021)  

Sébastien Lanctôt, « De certaines autres sources de l’obligation », JurisClasseur2021, Obligations et Responsabilité, Markham, LexisNexis. (Initialement rédigé en 2008. Mise à jour en 2010, 2012, 2013 et 2016, 2018 et 2021) 

David Gilles et Sébastien Lanctôt, « Chapter 4 : Risk in Fire Insurance Law As An Empowerment tool For The Estate During The Construction Of Colonial Canada » (20 pages), dans Jerònia Pons et Robin Pearson (dir.), Risk and the Insurance Business in History, Madrid: Fundación Mapfre, 2020, 290 p. 

Sébastien Lanctôt, J. Devroede et H. Filiatrault, « Les assurances primaires et excédentaires revisitées », (2010) 44-1 R.J.T.

Sébastien Lanctôt, « L’utilisation du pointage de stabilité financière dans la tarification des risques assuranciels », dans Développements récents en droit des assurances, Éditions Yvon Blais, Montréal, mai 2009.

M. Letendre et Sébastien Lanctôt, « Transnational Research Participant Protection: A Canadian Case Study », ACRP Monitor, juin 2009.

Sébastien Lanctôt, « De certaines autres sources de l’obligation », JurisClasseur 2008 Obligations et Responsabilité, Markham, LexisNexis.

Sébastien Lanctôt, « Gestion d’affaires, réception de l’indu et enrichissement injustifié » dans Pierre-Claude Lafond (dir.), JurisClasseur Québec - Obligations, Coll. Droit Civil, Markham, LexisNexis, 2008.

M. Letendre et Sébastien Lanctôt, « Le cadre juridique régissant la relation entre le chercheur et le sujet de recherche : la sécurité conférée par le droit canadien et le droit québécois est-elle illusoire? », (2007) 48 Les Cahiers de Droit 579.

Sébastien Lanctôt, « Confidentialité et informatisation de l’information personnelle/génétique dans le domaine de l’assurance : une étude comparée Québec/France », (avril-juillet 2007) 75 (1-2) Assurances et gestion des risques 13-54.

Martin Letendre et Sébastien Lanctôt, « Le cadre juridique régissant la relation entre le chercheur et le sujet de recherche : la sécurité conférée par le droit canadien et le droit québécois est-elle illusoire? », (2007) 48 Cahiers de Droit 579-633.

Sébastien Lanctôt et al., « Life Insurance Task Force : Points to Consider », dans Bartha-Maria Knoppers et Yan Joly (dir.), n^o 1, Toronto, CMAL, avril 2004.

Sébastien Lanctôt, Existe-t-il un principe de séparation entre la responsabilité civile et sa couverture assurantielle?, Cycle de conférences « Quel avenir pour le droit de la responsabilité? », Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Paris, France, 12 avril 2023.

Sébastien Lanctôt, Les sciences et le droit, Conférence à l’Université Lyon 2, Lyon, France, 21 mars 2023.

David Gilles et Sébastien Lanctôt, Fire is a good servant but a bad master, Conférence internationale « Risk and the Insurance Business In History », Séville, Espagne, 11-14 juin 2019. 

Sébastien Lanctôt, Le droit des assurances : la faute intentionnelle et le nouvel enjeu de l’information génétique, Université Catholique de l’Ouest, Angers, France, 23 février 2018. 

Sébastien Lanctôt, L’assurance et les droits fondamentaux au Canada : l’utilisation des données personnelles, Colloque « Assurance et droits fondamentaux », Centre d’Études Juridiques et Politiques de La Rochelle et l’Équipe de recherche en droit privé de la Faculté de droit de Poitiers, Niort, France, 10 novembre 2017. 

Sébastien Lanctôt, Les impacts assuranciels de la culture de la marijuana : des protections qui peuvent s'envoler en fumée?, Conférence « Des plantes et du droit – Approches juridiques de l’environnement végétal », Faculté de droit de l’Université Montpellier, Montpellier, France, 22 juin 2017. 

Sébastien Lanctôt, Les assurances de personnes et les défis contemporains, Montréal, mai 2013. 

Sébastien Lanctôt, Didier Lluelles et Ruth Veilleux, Droit commun contre droit des assurances? À propos des clauses externes au contrat d’assurance : l’article 2403 C.c.Q. serait-il tombé en désuétude au profit de l’article 1435 C.c.Q.?, cycle de conférences « Droit dans la Cité », Centre de droit des affaires et du commerce international (CDACI), Université de Montréal, 31 mai 2010.

Sébastien Lanctôt, Adaptabilité des contrats d’assurance québécois aux changements climatiques et aux catastrophes naturelles, Colloque « Droit, Affaires et Développement durable », Barreau de Montréal, 7 mai 2010.

Sébastien Lanctôt, Questions d’assurances dues aux changements climatiques, cycle de conférences sur le « Droit européen et international de l’environnement/Changements climatiques », Centre d’Études et de Recherches Internationales (CERIUM), Montréal, 1^er juillet 2009.

Sébastien Lanctôt, La liberté contractuelle et la segmentation des risques dans le domaine de l’assurance : l’autonomie des assureurs confrontée aux droits des preneurs/assurés, Quatrième rencontre juridique Montpellier-Sherbrooke« La vulnérabilité et le droit », Sherbrooke, 28-29 mai 2009.

Sébastien Lanctôt, Martin Letendre et Pierre Visockis, La protection des sujets de recherche : analyse critique de la sécurité conférée par le cadre normatif canadien, journée de conférences organisée par Insight Canada, Montréal, 13 mai 2009.

Sébastien Lanctôt, L’utilisation du pointage de stabilité financière dans la tarification des risques assuranciels, « Développements récents en droit des assurances », Barreau du Québec, Montréal, 8 mai 2009.

Sébastien Lanctôt, Benoît Moore et Ariane Morin, Le contrat et les effets protecteurs de tiers, Journée « Suisse-Québec de l'Association Henri Capitant », Faculté de droit, Université de Montréal, 13 novembre 2008.

Sébastien Lanctôt, Perspectives pratiques et théoriques du bijuridisme canadien, Conférence annuelle – Projet SEUR (Programme de Sensibilisation aux Études Universitaires et à la Recherche), Montréal, 9 juillet 2003.

Sébastien Lanctôt, « Déploiement d’une plateforme d’apprentissage expérientielle numérique et dynamique par résolution de problèmes et mises en situation évolutives », Fonds d'innovation pédagogique (FIP) de l'Université de Sherbrooke, 2021-2023. 

Sébastien Lanctôt, « Les impacts des changements climatiques sur le droit des assurances : mitigation, adaptation, assurabilité et adaptabilité des protections », Chambre des notaires du Québec, 2021-2022.

Sébastien Lanctôt, « Les sciences, l’expertise et le droit : questions soulevées par l’administration des preuves de nature scientifique dans la sphère juridique et, plus précisément, dans le cadre des procès », Fondation du Barreau du Québec, 2021-2022.

Sébastien Lanctôt, « Étude de l’impact du numérique sur les protections d’assurance », Chambre des notaires, 2019, 7 475 $.

Josiane Rioux-Collin et Sébastien Lanctôt, « L’étendue des protections contre la discrimination offerte aux personnes en fonction de leur poids dans le domaine de l’emploi et de l’assurance : possibilité de réforme pour assurer un meilleur vivre ensemble? », Fondation du Barreau du Québec, 2019, 5 000 $.

Sébastien Lanctôt, « Projet de recherche sur la notion d’ "accident" en assurance de personne (assurance-vie et assurance maladie-accident) et projet de recherche relatif à la mise à jour du Code civil annoté et commenté », Chambre des notaires, 2017, 5 830,83 $.

Sébastien Lanctôt, Chambre des notaires dans le cadre du Programme de subventions à la recherche aux universités, 2016.

Sébastien Lanctôt, « La validité des clauses d’exclusion de responsabilité pour le préjudice subi dans le cadre d’études cliniques sur des sujets humains », Fondation du Barreau du Québec, janvier 2009, 3 000 $.

Sébastien Lanctôt, « La multiplicité d'assurance (coassurance de quotité, assurances multiples, assurances primaires et excédentaires) : divers écueils à surmonter et solutions pratiques », l'Autorité des Marchés Financiers (AMF), Fonds réservé à l'éducation des investisseurs et à la promotion de la gouvernance, février 2008, 23 000 $.