René Pepin

• Droit constitutionnel
• Droit de la propriété intellectuelle

• B.A., LL.L. (Sherbrooke)
• LL.M. (Montréal)

René Pepin est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 1976.

Il a participé à l'ouvrage International Constitutional Law Encyclopedia publié chez Kluwer Law International. Il a été membre du Conseil de presse du Québec. 

René Pépin, Le droit d'auteur au Canada : problématiques contemporaines, Éditions Univ. européennes, 2017, Saarbrucken, Allemagne.

René Pépin, «Le Canada a-t-il besoin de la «first sale doctrine»?» (2019) 9 Rev.fr. de prop. Intell. 27-36.

René Pépin, «Les premiers pas de la notion d'utilisation équitable» (2018) 3 1 C.P.I. 1-33.

René Pépin, «Les photos prises par les téléphones cellulaires sont-elles assez originales pour être protégées par la Loi sur le droit d'auteur?» (2016) 14 C.J.L.T. 107.

René Pépin, «L'affaire Aereo aux Etats-Unis: la télévision sur internet, gratuitement!? Rêve ou réalité?» (2015) 27 C.P.I. 791.

René Pépin, «Quel est le sens du droit d'exécuter ou représenter une œuvre "en public"?» (2014) 26 C.P.I. 627.

René Pépin, «L’affaire des chaussures Louboutin : est-il possible d’enregistrer une couleur comme marque de commerce?» (2013) 25 C.P.I.  703.

René Pépin, «Cinq décisions notables en droit d’auteur en 2011» (2012) 24 C.P.I. 417.

René Pépin, «La Loi sur le droit d’auteur et les appareils de reproduction mécanique» (2011) 23 C.P.I. 953.

René Pépin, «Un autre gadget! Encore ? Cette fois, c’est le slingbox» (2010) 22 C.P.I 75.

René Pépin, «La notion d’autorisation en droit d’auteur : un concept insaisissable?» (2009) 21 C.P.I. 163.

René Pépin, «Une interdiction de plus d’un siècle : les droits des artistes, interprètes et compagnies de disques. Du néant, aux droits voisins, jusqu’aux droits d’auteur» (2008) 20 C.P. I. 475.

René Pépin, «Les moteurs de recherche sur internet et les liens hypertextes : Google et Amazon en eaux troubles» (2008) 21 I.P.J. 1.

René Pépin, «La fonction "Search Inside this Book" du logiciel de la librairie Amazon est-elle légale?» (2007) 19 C.P.I. 277-302.

René Pépin, «La notion d'inventeur dans le contexte universitaire» (2007) 12 Lex.électronica.

René Pépin, «L'affaire XM Satellite Radio: la légalité des appareils qui enregistrent la radio par satellite» (2007) C.J.L.T, 99.

René Pépin, «Les conversations et entrevues sont-elles protégées par le droit d’auteur?» (2006)18 C.P.I. 141-161.

René Pépin, «L'affaire Hunstman c. Soderbergh ou le droit d'expurger les films» (2005) 4 Can. J.L. & Tech. 119-128.

René Pépin, «À la limite du droit de propriété et du droit d'auteur : le droit d'un artiste d'incorporer l'oeuvre d'un autre artiste dans ses propres créations» (2004) 21 R.C.P.I. 193-211.

René Pépin, «Les consommateurs et les clubs vidéo ont-ils le droit d'altérer les films à leur guise?» (2004) 3 C.J.L.T. 57.

René Pépin, «Téléréalité et droit d'auteur» (2004) 16 C.P.I. 741-765.

René Pépin, «La Loi sur le droit d'auteur et les livres électroniques» (2003) 20 R.C.P.I. 381.

René Pépin, «La seconde génération d'appareils vidéo et la Loi sur le droit d'auteur» (2003) Lex électronica vol. 8 no. 2.

René Pépin, «Qui détient les droits d'auteur sur les diverses productions des professeurs d'université» (2003) 2 Can. J.L. & Tech. 35-45. 

René Pépin, «La Loi sur le droit d'auteur limite-t-elle le droit de reproduire les décisions des tribunaux?» (2003) 34 R.D. Ottawa 239-262.

René Pépin, «L'échange de fichiers musicaux par Internet : où en sommes-nous à la fin de l'année 2002?» (2003) 15 C.P.I. 947-985.

René Pépin, «L'affaire CCH devant la Cour fédérale d'appel : le droit de reproduire la documentation juridique est limité» (2002-03) 15 C.P.I. 269-292.

René Pépin, «Le Droit de faire jouer la radio en public, ou la petite histoire d'une drôle d'exemption» (2002) 1 Can. J.L. & Tech. 51-62.

René Pépin, «Piratage, musique et internet: la solution se trouve-t-elle dans le modèle américain?» (2002) vol. 7 no.2. Lex-Électronica.

René Pépin, « Et si Napster était une compagnie canadienne? » (2002) 14 C.P.I. 671-694.

René Pépin, «Les droits d'auteur des pigistes s'étendent-ils aux cd-roms et aux banques de données accessibles sur Internet? : commentaires des arrêts Robertson et Tasini» (Jan. 2002) 1 Can. J.L. & Tech., texte en ligne.

René Pépin, «Les Parlements peuvent-ils vider les cours supérieures de leur juridiction? Ont-elles des pouvoirs inhérents, inaliénables? Réflexions sur la décision MacMillan Bloedel Ltd. c. Simpson» (1997) 22 Queen's L.J. 487-524.

René Pépin, «La Charte canadienne des droits et libertés s'applique-t-elle à l'Université de Sherbrooke?» (1989-90) 20 R.D.U.S. 433-445.

René Pépin, «La vérité et le droit (vérité et liberté d'expression) -- première partie: la véri té et la liberté d'expression (en général) : rapports canadiens», dans La vérité et le droit (journées canadiennes), 1987/Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, Paris, Economica, 1989, 253-259.

René Pépin, «Congrès de l'Association Henri Capitant. La vérité et la liberté d'expression» (1987) 18 R.G.D. 869-881.

René Pépin, Commentaire de jurisprudence : «Les Appareils vidéo et le droit d'auteur : l'affaire Betamax devant la Court of Appeals» (1983) 14 R.G.D. 469-490.

René Pépin, «Droit des communications — radiodiffusion — intérêt à poursuivre — organisme représentant le public» (1980) 58 R. du B. Can. 738-755.

René Pépin, Note bibliographique : La déontologie judiciaire appliquée, (2005-06) 36 R.D.U.S. 383-385.

René Pépin, Note bibliographique : La recherche documentaire en droit, (2003-04) 34 R.D.U.S. 423-425.

René Pépin, Note bibliographique : Chartes des droits de la personne – Législation, jurisprudence et doctrine, (2002) 32 R.D.U.S. 487-488.

René Pépin, Note bibliographique : Le fédéralisme de demain : réformes essentielles, (1997-98) 28 R.D.U.S. 285-289.

René Pépin, Note bibliographique : Le droit au respect de la vie privée dans le contexte médiatique : de Warren et Brandeis à l'inforoute, (1995-96) 26 R.D.U.S. 213-215.

René Pépin, Note bibliographique : Constitutional Law in Theory and Practice, (1994-95) 25 R.D.U.S. 401-405.

René Pépin, Chronique de jurisprudence : «Le pouvoir des provinces canadiennes de légiférer sur la moralité publique», (1988) 19 R.G.D. 865-894.

René Pépin, Chroniques sectorielles : «L'affaire «Town Cinema» : l'énigme de la définition de l'obscénité est-elle enfin résolue?», (1985) 19 R.J.T. 351-358.