David Pavot

Prix et distinctions

• Prix facultaire de l'excellence en enseignement - Mention équipe. Université de Sherbrooke. (Prix).

Financement

• Subvention. (Obtenu). Cochercheur. Les facteurs explicites et implicites de dopage dans le cyclisme. Agence Mondiale Antidopage (AMA). Subventions en sciences sociales. 92 000 $. (2021-2025)
• Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Les facteurs de vulnérabilité au dopage - une étude nord américaine. Mathematics of Information Technology and Complex Systems (MITACS). Accélération. 80 000 $. (2022-2025)
• Chaire de recherche. (Obtenu). Chercheur principal. Agence Mondiale Antidopage Chaire de recherche sur l'antidopage dans le sport. Agence Mondiale Antidopage (AMA). Chaire de recherche. 1 400 000 $. (2019-2024)
• Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Les immunités des organisations internationales non gouvernementales et le droit international. Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FRQSC). Relève professorale. 44 691 $. (2021-2024)
• Subvention. (Obtenu). Candidat principal. Les immunités du personnel organisations internationales non gouvernementales et le droit international. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Développement savoir. 67 460 $. (2022-2024)
• Subvention. (Obtenu). Cochercheur. Les facteurs de vulnérabilité au dopage dans le cyclisme de haut niveau : une étude comparative dans la francophonie (France, Belgique, Canada, Suisse). Agence Mondiale Antidopage (AMA). Subventions de recherches en sciences sociales. 83 450 $. (2021-2023)
• Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Genre et lutte antidopage. Fonds de recherche du Québec - Nature et technologies (FRQNT). Samuel de Champlain. 14 800 $. (2020-2023)
• Subvention. (Obtenu). Collaborateur. HumanIT : base de données analysant les clauses de droits humains dans les TBI. Fondation Canadienne pour l'Innovation (FCI). Fonds des leaders JR Evans. 250 000 $. (2020-2023)
• Subvention. (Obtenu). Candidat principal. La disponibilité des produits dopants en ligne : une étude pluridisciplinaire canadienne. MITACS. Accélération. 80 000 $. (2021-2022)
• Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Genre, sport et lutte antidopage. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Subvention Connexion. 13 800 $. (2020-2022)

Publications

Articles de revue

• D. Pavot. (2022). A gap or lacuna in the World Anti-Doping Code? Remarks on the CAS interpretation in IOC, WADA, and ISU v. RUSADA, Kamila Valieva and Russian Olympic Committee, (CAS OG 22/08, CAS OG22/09 and CAS OG 22/10). Frontiers in sport and active living - Antidoping sciences (courant), revue en ligne. (Article publié).
• D. Pavot. (2022). Kamila Valieva La lacune en était-elle vraiment une ?L’interprétation incertaine du Tribunal arbitral du sport dans l’affaire (CAS OG 22-08, CAS OG22-09 et CAS OG 22-10). Les Cahiers de droit du sport (62), 119-137. (Article publié).
• Micheline B. Somda*, Delphine Ducasse*, David Pavot. (2022). Le Chapitre 33 de l'ACEUM et la prise en compte de la monnaie dans un accord commercial : comment faire du neuf avec du vieux ?. Revue québécoise de droit international Hors série 257-269. (Article publié).
• D. Pavot J. Fafard-Théroêt*, Th. Léger*. (2022). Lorsque l'extraterritorialité s'entremêle à une mauvaise idée : Réflexions sur le Rodchenkov Anti-Doping Act. Observateur des Nations Unies (Article accepté).
• David Pavot. (2021). Que reste-t-il du Fonds monétaire international ?. Revue québécoise de droit international Hors série 283-302. (Article publié).
• D. Pavot, L. Laperle Forget*. (2021). The emergence of objective guidelines for granting immunity to International Non-Governemental Organizations. Chinese journal of international law 20 (1), 137-163. (Article publié).
• David PAVOT Raphael FAISS. (2020). Examining the Current and Future Scientific Field of Antidoping: “Cheaters Should Never Win”. Frontiers in sport and active living - Antidoping sciences 1 (1), 1. (Article publié).
• David PAVOT Geneviève DUFOUR. (2020). Les cliniques juridiques à l’appui des causes militantes : Réflexions sur la base de l’expérience du Bureau d’assistance juridique de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke. Cliniques juridiques (Article accepté).
• Pavot, D ; Faiss R. (2020). The challenges facing the 2021 World Anti-Doping Code: governance, rules and enforcement, protectionof athletes, inadvertent doping. Frontiers in sport and active living – Section Antidoping (Article publié).
• Pavot, D ; Dufour, G. (2020). WTO Negotiations: The unifinished Doha Development Agenda and the emergence of new topics. Global Trade and Customs Journal 15 (5), (Article publié).
• D. Pavot, R. Faiss. (2020). « Considering the scientific state of the art to project into the future of antidoping – Cheater should never win. Frontiers in sport and active living - antidoping sciences (Article publié).
• D. Pavot. (2018). Réflexions sur l’interprétation des actes unilatéraux des États à la lueur de la décision de la Cour africaine des droits de l’homme et des peuples du 3 juin 2016 dans l’affaire Victoire Ingabire c.Rwanda. Revue de droit international et comparé 2018/1 85-112. (Article publié).
• D. Pavot, G. Dufour. (2018). Vers une redéfinition de l’agenda de négociations à l’OMC ?. Annuaire Français de Droit International 64 718-732. (Article publié).
• D. Pavot. (2017). Le retrait du Rwanda de sa déclaration permettant aux individus et ONG de saisir la Cour africaine des droits de l’Homme et des peuples. Revue Québécoise de Droit international 2006(2) (30), 222-237. (Article publié).
• D. Pavot, M.-E. Couture-Ménard. (2017). Les pandémies et le droit : vers une plus grande solidarité ?. Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 2017 (46), 251-259. (Article publié).
• Pavot, D ; Dufour, G. (2016). Le Paquet de Bali et la sécurité alimentaire. L’Observateur des Nations Unies 39 109-123. (Article publié).

Livres

• Ouvrage publié sous ma direction en tant que Hors série de la RDUS. (2017). Les pandémies et le droit. (2017/2). RDUS. (Article publié).
• Ouvrage co dirigé avec Geneviève Dufour. (2015). La crise des dettes et le droit. Lexis Nexis. (Article publié).

Chapitres de livre

• David Pavot, Antoine Da Silva*. (2022). La transparence au service de la confiance : l'exemple du Tribunal arbitral du sport. Julie Tribolo. Confiance et transparence dans les juridictions internationales (154-169). Giuffrè. (Article accepté).
• Delphine Ducasse*, Micheline B. Somda*, David Pavot. (2022). Macroeconomic Policies and Exchange Rate Matters. Gilbert Gagné, Michelle Rioux. NAFTA 2.0 From the first NAFTA to the United States-Mexico-Canada Agreement (216-226). Palgrave. (Article publié).
• David Pavot. (2021). Dopage. Valère N'Dior. Dictionnaire de l'actualité internationale (109-114). Pedone. (Article publié).
• David Pavot. (2021). Le Fonds monétaire international. St. Paquin, K. Plouffe-Malette. Organisations internationales : Droit et politique (34 pages). Presses de la RQDI. (Article accepté).
• David Pavot. (2021). Monnaie. Valère N'Dior. Dictionnaire de l'actualité internationale (223-227). Pedone. (Article publié).
• D. Pavot. C. Chevalier*. (2021). Treaty of Turin (1860), Transfer of Nice and Savoie by the Kingdom of Sardinia to France. Springer. Global Encyclopaedia of Territorial Rights (ouvrage en ligne). Springer. (Article publié).
• (2021). Éthique sportive et droit international des investissements. LGDJ. Éthique et droit international des investissements (121-135). LGDJ. (Article publié).
• D. Pavot. (2020). L’enjeu monétaire : comment le dollar américain domine-t-il le commerce international ?. É. Boulanger, M. Arès, É. Mottet. Guerre commerciale (23 pages). PUM. (Article publié).
• D. Pavot. (2018). L’AECG, le PTP et les clauses de survie insérées dans les traités bilatéraux d’investissement : une perspective canadienne. PUR. Génération TAFTA (144-167). Presses universitaires de Rennes. (Article publié).

Participation à un procès

• Mugesera c. Canada. Leon Mugesera. (2016-2021). Cour africaine des droits de l'homme et des peuples.

Rapports

• David Pavot. Samuel St Martin. (2022). Athlete Vulnerabilities Research Project. Agence mondiale antidopage. 19 p.
• G. Dufour, D. Pavot. (2022). Les conditions d'accueil des OI et OING au Québec. Gouvernement du Québec. 117 p.
• G. Dufour, D. Pavot. (2021). De la nécessité d'imposer des achats publics durable - Commentaires relatifs au projet de loi 67. Gouvernement du Québec. 18 p.
• G. Dufour, D. Pavot. (2021). Verdir les achats publics au Canada. Mobilité durable canada. 118 p.
• G. Dufour, D. Pavot. (2020). Rédaction d’un guide de négociation relatif à l’obtention d’immunités de juridiction et d’exécution. Agence mondiale antidopage. 148 p.
• G. Dufour. D. Pavot. (2019). Analyse des pratiques étatiques en matière de conformité à la Convention de l’UNESCO sur le dopage. Agence mondiale antidopage. 177 p.
• G. Dufour. D. Pavot. (2017). Guide de négociation pour le renouvellement de l’accord de siège (Québec Canada). Agence mondiale antidopage. 55 p.

Ressources en ligne

• D. Pavot, G. Dufour. (2017). « Conférence ministérielle de l’OMC : ce soir, le verre est presque vide ». Site Web.
• D. Pavot, G. Dufour. (2017). « Dans le ventre de la bête : notre expérience comme délégués d’un Membre à la 11ème Conférence ministérielle de l’OMC.». Site Web.
• D. Pavot, G. Dufour. (2017). « J-1 avant l’ouverture de la conférence ministérielle de l’OMC : entre espoir et désespoir ». Site Web.
• D. Pavot, G. Dufour. (2017). « Le commerce : une affaire de personnes plutôt que de chiffres ». Site Web.
• D. Pavot. (2017). « Les droits des peuples autochtones devant la Cour africaine des droits de l’homme et des peuples … À l’Est de l’Afrique, rien de nouveau ? (ou presque) ». Site Web.
• D. Pavot, G. Dufour. (2017). « Le vent de Buenos Aires soufflera-t-il favorablement sur les négociations de l’OMC ?». Site Web.
• D. Pavot. (2017). « L’avis de la Cour de Justice de l’UE du 16 mai 2016 sur l’accord de libre-échange Singapour – Union européenne : Une embuche de plus (?) sur le chemin tortueux de l’AECG ». Site Web.

Autres contributions

Gestion d'évènements

• Organisateur. (2022) Colloque : Genre, sport et lutte antidopage. (Conférence).
• Organisateur. (2022) 1er colloque internationalde la relève en gestion responsable du Centre Lemaire de l'UdeS. (Conférence).
• Co organisateur. (2021) Olympisme et droit international. (Conférence).
• Co organisateur. (2020) Actualité de la lutte antidopage au niveau mondial et en France (2 décembre 2020) – Colloque en ligne conjoint Université de Sherbrooke – Université de Bourgogne avec. (Conférence).
• Coresponsable. (2020) Journée d'études sur L'actualité de la lutte antidopage au niveau mondial et en France (avec C. Chaussard, U. de Bourgogne). (Séminaire).
• Responsable. (2020) Colloque international Genre, sport et lutte antidopage (reporté COVID). (Conférence).
• Organisateur. (2020) Genre et lutte antidopage - Webinaire conjoint Faculté de droit et École de Gestion de l'UdeS. (Conférence).
• organisateur. (2019) La diversité des conditions d’accueil des organisations internationales et organisations internationales non gouvernementales par le Canada. (Conférence).
• Organisateur. (2019) La diversité des conditions d’accueil des organisations internationales et organisations internationales non gouvernementales par le Canada, Conseil Canadien de Droit International. (Conférence).
• Organsiteur. (2019) Organisation de 3 conférences en ligne sur "Genre et sport : quelques questions juridiques" (8 mai 2019). (Conférence).
• Organisateur. (2018) Les monnaies et le droit : évolution(s)/révolution(s). (Conférence).
• Organisateur. (2018) La contribution des cliniques juridiques à la formation de l’étudiant, 4ème colloque du Réseau des cliniques juridiques francophones. (Conférence).
• Organisateur. (2018) Le Brexit : à faire ou à défaire ?. (Conférence).
• Organisateur. (2017) État généraux de la SQDI : L’innovation en droit international (enseignement/Recherche). (Conférence).
• Organisateur. (2015) Les Pandémies et le droit. (Conférence).
• Organisateur. (2013) La crise de dettes souveraines et le droit – Approches croisées Canada –Europe. (Conférence).
• Organisateur. (2012) L’OMC et le règlement des différends. (Conférence).
• Organisateur. (2011) Colloque international sur la responsabilité à l'OMC. (Conférence).
• Secrétaire scientifique. (2010) Colloque sur les sources et les normes et le droit de l'OMC. (Conférence).
• Secrétaire scientifique. (2009) Colloque international sur l'OMC et les sujets de droit. (Conférence).
• Organisateur. Le Tribunal arbitral du sport & les droits humains. Séminaire conjoint des branches canadienne, française et suisse de l'International law association. (Séminaire).

Présentations

• (2022). Actualité de la lutte antidopage dans le sport. 4ème édition de la semaine des internationationalistes de l'Université de Carthage. Tunis, Tunisie
• (2022). Genre, sport et lutte antidopage : questions institutionnelles et matérielles. Webinaire Genre et sport. Sherbrooke, Canada
• (2022). Le CIO peut il conditionner l'octroi des jeux olympiques au respect des droits humains ?. 4ème édition de la semaine des internationationalistes de l'Université de Carthage. Tunis, Tunisie
• (2022). Le Rodechenkov Act (US)ou la compétence extraterritoriale pour poursuivre des cas de de dopage. Séminaire de la Chaire UNESCO Étude du dopage et politiques antidopage. Paris, France
• (2022). Le sources et les acteurs du droit international du sport. 4ème édition de la semaine des internationationalistes de l'Université de Carthage. Tunis, Tunisie
• (2021). Arbitrage sportif et CEDH. Conférences du CERC - Faculté de droit - Université de Toulon. Toulon, France
• (2021). Current issues of the Court of Arbitration in Sport. 2ème Conférence biennale de l’International Law Association Canada - International Arbitration : Charting the Path Ahead. Toronto, Canada
• (2021). Dopage et handicap . Entretiens Jacques Cartier. Lyon, France
• (2021). Investissements et éthique sportive. Colloque Le droit international des investissements au prisme de l'éthique, Université de Bourgogne. Dijon, France
• (2021). La confiance dans les procédures du Tribunal arbitral du sport. La confiance dans les procédures du Tribunal arbitral du sport, Colloque La confiance dans les juridictions internationales, Université Côte d’Azur, 27 mars 2021. Nice, France
• (2021). La transparence comme instrument de la confiance : le cas du Tribunal arbitral du. Colloque La confiance dans les juridictions internationales. Nice, France
• (2021). Le CIO doit-il imposer une conditionnalité au respect des droits fondamentaux dans le cadre de l’octroi des Jeux Olympiques ? . Colloque Olympisme et droit international. Sherbrooke, Canada
• (2021). Le cause lawyering dans le cadre des cliniques juridiques, avec G. Dufour. Conférence ad hoc. Sherbrooke, Canada
• (2021). Les cliniques juridiques font-elles réellement de l’accès au droit ? . Colloque Cliniques juridiques et acteurs de l’accès au droit, expériences croisées - Université Paris 8 Saint-Denis et Bibliothèque nationale de France. Paris, France
• (2021). L’émergence d’une conditionnalité olympique . Colloque du Réseau EMOJIE - Université de Nice. Nice, France
• (2021). Russie, États-Unis, nouveau code mondial antidopage, olympisme : quelles tendances actuelles pour la lutte antidopage dans le sport (présenté avec S. St-Martin. Conférence prononcée à la Faculté des sports, Université Côte d’Azur. Nice, France
• G. Dufour. (2021). « L’affaire Mugesera devant la Cour africaine des droits de l’homme et des peuples », avec G. Dufour. Colloque Les droits de l’homme en afrique, Association africaine de droit pratique du droit international,18 mars 2021. Paris, France
• (2020). Genre, sport et lutte antidopage : questions institutionnelles et matérielles. École d’été en droit international appliqué. Sherbrooke, Canada
• (2020). La confiance dans les procédures du Tribunal arbitral du sport. Colloque La confiance dans les juridictions internationales, Université Côte d’Azur (reporté COVID). Nice, France
• (2020). Le partage d’informations dans lutte antidopage. Colloque La protection des données et la lutte antidopage, Université de Dijon, Laboratoire CREDIMI (reporté COVID). Dijon, France
• (2020). « Le Rodchenkov Act : entre questions américaines et internationales ». Actualité de la lutte antidopage au niveau mondial et en France, 2 décembre 2020.- en ligne. dijon, France
• Pavot, D ; Dufour, G. (2019). Canada and Global Environment Pact. Colloque CIGI. Ottawa, Canada
• (2019). Cliniques juridiques et coopération internationale. Colloque Les cliniques juridiques et les avocats, Conseil National des Barreaux. Paris, France
• (2019). Commentaire du chapitre 33 de l’ACEUM. Colloque Comprendre l’ALENA 2.0, Centre d'études sur l'intégration et la mondialisation de l'UQAM. Montréal, Canada
• G. Dufour. (2019). La contribution d’une clinique juridique aux privilèges et immunités d’une organisation internationale. Colloque L’intégration des cliniques juridiques en droit français, Université Panthéon - Paris Sorbonne (Paris 1). Paris, France
• (2019). La guerre monétaire. Semaine des internationalistes. Tunis, Tunisie
• (2019). La politique féministe du Canada et le droit international. Colloque Trump et nous : la résurgence du nationalisme économique, les négociations commerciales et l’agenda « progressiste » : enjeux et stratégies, École nationale d'administration publique (ENAP). Montréal, Canada
• (2019). Les enjeux pour le Vietnam de la ratification du PTPGP. Journée Québec-Vietnam, UQAM. Montréal, Canada
• (2019). Les privilèges et immunités de l’Agence mondiale antidopage. Colloque du Réseau EMOJIE, Université de Nice. NIce, France
• (2019). L’avenir de l’agenda de négociation à l’OMC. Colloque du Réseau francophone de droit international – L’OMC en crise : multilatéralisme, unilatéralisme et guerre commerciale, Université de Strasbourg. Strasbourg, France
• (2019). L’enseignement expérientiel, avec G. Dufour. ICES-La Roche sur Ion. La Roche sur Ion, France
• (2019). L’immunité de juridiction reconnue à l’Agence mondiale antidopage par le Québec. Colloque du Conseil canadien de droit international. Ottawa, Canada
• (2019). Sport et frontière. Colloque Le retour des frontières, ICES-La Roche sur Ion. La Roche sur Ion, France
• Pavot, D ; Dufour, G. (2018). Droit international et développement : la sécurité alimentaire comme composante du droit à l’alimentation. Colloque de l’Association internationale de droit comparé. Fukuoka, Japon
• (2018). Genre et commerce international : l’apport de la Déclaration de Buenos Aires sur le commerce et l’autonomisation des femmes. Trop peu, trop tard ?. Colloque du Réseau EMOJIE, Université de Nice. Nice, France
• G. Dufour. (2018). La clinique juridique et les causes militantes. 4ème colloque du Réseau des cliniques juridiques francophones. Université de Lomé. Lomé, Togo
• (2018). Les menaces financières. Colloque Les nouvelles menaces. La Roche sur Yon, France
• (2018). L’AECG et la politique commerciale progressiste du Canada. Le Canada entre commerce responsable et stratégie commerciale. Colloque du Centre d'études sur l'intégration et la mondialisation de l'UQAM. Montréal, Canada
• (2018). Que reste-t-il du FMI ?. Colloque La monnaie et le droit : évolution(s)/révolution(s), Université de Nice. Nice, France
• (2018). RCEP, PTP and the rules of origin : what’s new ? what’s next ? what’s wrong ?. Colloque de l'Académie Diplomatique du Vietnam. Hanoi, Viet Nam
• (2018). « Le BREXIT et les relations commerciales multilatérales. Colloque Le Brexit : à faire ou défaire, Université de Montréal, 29 mars 2018. Montréal, Canada