Catherine Choquette

Prix et distinctions

• (1996) Bourse FCAR. Fonds FCAR. (Prix).
• (1993) Bourse de perfectionnement de l'Université George Mason. George Mason University. (Prix).

Financement

• Subvention. (Obtenu). Cochercheur. L'interdisciplinarité en droit. CRSNG & CRSH. 180 000 $. (2018-2024)
• Subvention. (Obtenu). Cochercheur. La gouvernance de proximité : compréhension de ses usages pour le droit. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Savoir. 174 498 $. (2018-2024)
• Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. L’adaptation du droit de la gouvernance aux changements climatiques. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Savoir. 266 890 $. (2018-2024)
• Subvention. (Terminé). Cochercheur. Co-construction d’une stratégie de mitigation des inondations à Rapide-Danseur en Abitibi. RIISQ. 86 600 $. (2020-2023)
• Subvention. (Terminé). Chercheur principal. Outil pour aider les organisations contractantes à introduire la circularité en amont des projets de construction. École de Technologie Supérieure (ÉTS). 26 670 $. (2022-2023)
• Subvention. (Terminé). Chercheur principal. Gouvernance des réserves de biodiversité. MELCCFP. Aires protégées. 275 000 $. (2022-2023)
• Subvention. (Terminé). Chercheur principal. Gestion adaptée et intégrée des barrages. MITACS. 100 000 $. (2019-2022)
• Subvention. (Terminé). Cocandidat. Gestion adaptée et intégrée des barrages. Consortium sur la Climatologie Régionale et l'Adaptation aux Changements Climatiques : Ouranos. 110 000 $. (2019-2022)
• Subvention. (Terminé). Cocandidat. Gestion adaptée et intégrée des barrages. Fédération Canadienne des Municipalités. (2019-2022)
• Subvention. (Obtenu). Cochercheur. Gestion adaptée et intégrée des barrages. Fédération Canadienne des Municipalités. 125 000 $. (2019-2021)
• Subvention. (Obtenu). Cochercheur. Gestion adaptée et intégrée des barrages. Consortium sur la Climatologie Régionale et l'Adaptation aux Changements Climatiques : Ouranos. 100 000 $. (2019-2021)
• Subvention. (Terminé). Chercheur principal. L’application éclairée du droit de l’environnement. Fonds pour la fondation pour la recherche juridique. 5 000 $. (2017-2019)
• Subvention. (Terminé). Chercheur principal. Introduction au droit de l'environnement. Chambre des Notaires du Québec. 18 000 $. (2016-2019)
• Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Livre en droit de l'environnement. Fondation du Barreau du Québec. 7 500 $. (2016-2019)
• Subvention. (Terminé). Cochercheur. Perception sociale de l'industrie minière et acceptabilité sociale des projets miniers. Fonds Québécois de la Recherche sur la Nature et les Technologies (FQRNT). Projets de recherche orientée en partenariat. 150 000 $. (2015-2018)
• Subvention. (Obtenu). Cochercheur. La déclaration frauduleuse quant aux critères éthiques d’un produit d’investissement : normes et recours en droit canadien. (2013-2016)
• Subvention. (Terminé). Chercheur principal. Mission du Québec en Chine - MRI. (2013-2016)
• Subvention. (Obtenu). Cochercheur. La gestion intégrée des tributaires et des zones côtières du Golfe du St-Laurent. (2010-2016)

Publications

Articles de revue

• Gauthier, C. et C. Choquette. (2023). L’érosion des rives du fleuve Saint-Laurent par lebatillage des navires: doit-on adapter le droit de la navigation?. Le Climatoscope 5 (Article publié).
• CHOQUETTE, C., S. BERNATCHEZ, M. TRUDEL, R. LECONTE, C. FRIZZLE ET A. HAMMOUDI. (2021). L’adaptation de la gestion des barrages aux changements climatiques. Le Climatoscope 3 (Article publié).
• Charles Gauthier Marie-Pier Goyette-Noël Julia Santos Silva. (2020). L’adaptation du droit aux changements climatiques en matière d’érosion des zones côtières. Revue de droit de l'UdeS (Article soumis).
• CHOQUETTE, C. (2013). « La gobernanza del agua en Quebec ». 8 NorteAmérica : revista académica del CISAN-UNAM (numero especial) 8 37. (Article publié).
• VESCOVI, L., M. LAMONTAGNE , A.N. ROUSSEAU, C. CHOQUETTE ET B. JEAN. (2011). « Gestion durable des ressources en eau au Québec: les défis de l'intégration et les enjeux de recherche associés ». 44 Vecteur Environnement 44 12-21. (Article publié).
• É. GUILHERMONT, M.-P. GOYETTE NOËL. (2010). « La gestion du niveau d’eau des barrages-réservoirs au Québec: Aspects juridiques et environnementaux». (2010) 51 Les Cahiers de Droit 827 51 827. (Article publié).
• Catherine Choquette. (2009). Analyse de la validité des règlements municipaux sur les bandes riveraines. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 39 262-328. (Article accepté).
• Catherine Choquette. (2008). Réflexion sur la nature normative des contrats de bassin au Québec. Les Cahiers de Droit 47 755-780. (Article accepté).
• Charles GAUTHIER, Catherine CHOQUETTE et Benoît GRIMONPREZ. La régulation de l’effet érosif du batillage : regards croisés sur le Canada et la France. RDUS 52 479-537.

Livres

• Catherine Choquette. (2022). Le droit de l'environnement au Québec. Les Éditions RDUS.
• Véronique Fraser. (2018). Environmental Mediation: An International Survey. États-Unis d'Amérique : Routledge. (Article publié).
• Létourneau A,. (2008). Vers une gouvernance de l'eau au Québec. Canada : Québec MultiMondes. (Article publié).

Chapitres de livre

• D. KLAUDT ET L. LYNES. (2021). Climate Change Litigation in Canada. F. Sindico. Comparative Climate Change Litigation : Beyond the Usual Suspects (1-40). Springer. (Article sous presse).
• Catherine Choquette. (2021). La gouvernance de proximité en environnement: quand la proximité devient inconfortable. Stéphane Bernatchez. La gouvernance de proximité: sens et usages pour le droit Canada : Revue de droit de l’Université de Sherbrooke.
• Choquette, C., L-P Bessette et M-P Goyette Noël. (2019). « Chapter 12 Quebec Regulatory Controls ». Lexis Nexis. Canadian Environmental Law (1-94). Canada : Lexis Nexis. (Article sous presse).
• C. Choquette et V. Fraser. (2018). A New Code of Civil Procedure in Canada and Needs for Further Developments in Environment. C. Choquette et V. Fraser. Environmental Mediation; An International Survey (1-35). Royaume-Uni : C. Choquette et V. Fraser. (Article publié).
• CHOQUETTE, C. ET D. GILLES. (2018). « Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant à renforcer leur protection». P.Halley, H. Tremblay. Le droit de l’environnement, Fascicule 18, JURISCLASSEUR, (1-62). Canada : LexisNexis. (Article publié).
• Choquette, C. (2017). RSE, médiation et ‘dialogue normatif’ : une combinaison gagnante pour l’environnement?. V. Mercier et S. Brunengo-Basso. RSE et médiation. Regard croisé-France-Canada (23p.). France : PUAM. (Article publié).
• C. Choquette, M-P Goyette-Noel. (2014). « Chapter 12 Quebec Regulatory Controls ». LexisNexis. Canadian Environmental Law, (1-76). Canada : LexisNexis. (Article publié).
• Jie He Véronique Fraser. (2014). « La prévention et le règlement des différends environnementaux – Réflexion sur l’impact du nouveau Code de procédure civile ». Lalonde, L. et S. Bernatchez,. Le nouveau Code de procédure civile du Québec : « approche différente » et accès à la justice civile? Sherbrooke, EDUS, 35 p. Canada : EDUS. (Article publié).
• CHOQUETTE, C.,. (2012). « L’État québécois est-il vraiment un « gardien » pour notre patrimoine hydrique ?». P. Halley. L'environnement, notre patrimoine commun et son État-gardien : aspects juridiques nationaux, transnationaux et internationaux, (253-278). Canada : Yvon Blais. (Article publié).
• CHOQUETTE C.,. (2008). « Le contrat de bassin : un outil de gestion à géométrie variable ». Choquette, C. et A. Létourneau. Vers une gouvernance de l’eau au Québec, (281-297). Canada : Multimondes. (Article publié).
• CHOQUETTE C. ET D. BARDATI,. (2008). « L’évaluation du processus délibératif de la Politique nationale de l’eau par des indicateurs sociaux ». Choquette, C. et A. Létourneau. Vers une gouvernance de l’eau au Québec, (319-340). Canada : multimondes. (Article publié).
• Catherine Choquette. La démocratie fonctionnelle et la gouvernance normative comme fondements de la protection de l’eau en temps de changements climatiques. Enjeux de la gouvernance multiniveau dans la protection, la gestion et le droit de l’eau douce au Canada (Presses de l’Université d’Ottawa). Canada :

Rapports

• Me Catherine Choquette, Me Marie-Pier Goyette Noël, Maude Laprise, Sophie Beauséjour, Me Charles Gauthier, Julia Santos Silva, Jean-Sébastien Dufresne et Coralie Beaumont. (2023). ANALYSE DES STRUCTURES DE GOUVERNANCE EN ENVIRONNEMENT ET RECOMMANDATIONS POUR LES RÉSERVES DE BIODIVERSITÉ DU QUÉBEC. 405 p.
• Me Catherine Choquette, Me Charles Gauthier et Philippe Girard. (2023). RAPPORT SUR LA GOUVERNANCE D’AIRES PROTÉGÉES IMPLIQUANT DES PEUPLES AUTOCHTONES. 144 p.
• CHOQUETTE, C., D. KLAUDT ET L. LYNES. (2018). Climate Change and the Individual in Canada. Association de droit comparé. 48 p.

Documents de travail

• (2014). L’adaptation du droit aux changements climatiques. 25 p.

Ressources en ligne

• Catherine Choquette. (2018). site internet du groupe de recherche SAGE. Site Web.

Autres contributions

Cours enseignés

• Droit de l'environnement. Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
• Droit international de l'environnement. Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
• Droit international de la santé. Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).

Gestion d'évènements

• organisatrice. (2021) Cycle annuel de conférences du groupe de recherche SAGE 2020-2021. (Conférence).
• organisatrice. (2019-2020) Cycle de conférences du SAGE 2019-2020. (Conférence).
• Organisatrice. (2019) Journées Sherbrooke-Montpellier Sherbrooke. (Conférence).
• membre du comité organisateur. (2019) Colloque annuel du CrRDG. (Conférence).
• membre du comité organisateur. (2019) Colloque annuel du SAGE. (Conférence).
• organisatrice. (2018-2019) Cycle de conférences du SAGE 2018-2019. (Conférence).
• organisatrice. (2018) Colloque annuel du centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrDRG). (Conférence).
• organisatrice. (2018) Colloque annuel du groupe de recherche SAGE. (Conférence).
• organisatrice. (2017-2018) Cycle de conférences du SAGE 2017-2018. (Conférence).
• membre du comité organisateur. (2017) Colloque annuel du SAGE. (Conférence).
• organisatrice. (2016-2017) Cycle de conférences du SAGE 2016-2017. (Conférence).
• membre du comité organisateur. (2016) Colloque annuel du SAGE. (Conférence).
• organisatrice. (2015-2016) Cycle de conférences du SAGE 2015-2016. (Conférence).
• membre du comité organisateur. (2015) Colloque annuel du SAGE. (Conférence).
• membre du comité organisateur. (2014) 3e édition du rendez-vous international sur la gestion intégrée de l’eau : des outils pour agir- la gestion des eaux transfrontalières dans un contexte de changement climatique, Université Laval. (Conférence).
• membre du comité organisateur. (2012) 2e édition du rendez-vous international sur la gestion intégrée de l’eau : des outils pour agir- la gestion des eaux pluviales en milieu urbain, Université de Sherbrooke. (Conférence).
• membre du comité organisateur. (2010) 1ere édition du Rendez-vous international sur la gestion intégrée de l’eau : des outils pour agir, Université de Sherbrooke. (Conférence).
• organisatrice. (2008) Colloque annuel de l’Association des professeurs et professeures de droit du Québec (APDQ), Hotel Chéribourg, Orford. (Conférence).
• membre du comité organisateur. (2005) Colloque sur la gestion de l'eau par bassin versant au Québec dans le cadre du congrès de l’ACFAS à Chicoutimi. (Conférence).

Activités de collaboration internationale

• Chercheure invitée. Chine. Subvention du MRI pour créer des collaborations avec des chercheurs chinois. Conférences et établissement d'un projet de recherche sur la médiation environnementale.
• chercheure invitée. Brésil.

Présentations

• (2023). "Normative governance” as a new adaptative, integrated and democratic regulatory model. Nature in the City, McGill University. Montreal, Canada
• (2022). Gouverner les ressources communes par un processus de gouvernance normative. Faculté de droit de l’Université de la Nouvelle-Calédonie. Nouméa, Nouvelle-Calédonie
• (2022). « Normative governance » as a new adaptative, integrated and democratic regulatory model. Forum Lac Memphrémagog, UdS. Sherbrooke, Canada
• (2022). « Normative governance » as a new adaptative, integrated and democratic regulatory model. IUCN-AE. Brisbane, Australie
• (2021). L'adaptation du droit aux changements climatiques par la gouvernance normative. Centre d'études en gouvernance. Ottawa, Canada
• (2020). Acclimatons-nous: projet de gestion adaptée et intégrée des barrages et d'adaptation des communautés locales face aux changements climatiques. Symposium OURANOS 2020. Montréal, Canada
• (2020). L’adaptation de la gestion des barrages aux nouvelles réalités climatiques et sociales par la gouvernance collaborative. Séminaire de recherche. Séminaire de recherche du CrRDG. Sherbrooke, Canada
• (2019). L’efficacité de la médiation dans un contexte d’adaptation aux changements climatiques. RSE & Médiation – REGARD croisé France-Canada. Aix-en-provence, France
• (2019). Partage et stratégies de gestion des risques. Congrès annuel du ROBVQ. Québec, Canada
• (2019). Partage et stratégies de gestion des risques climatiques:<?>du contrat social au partenariat social. Journées Sherbrooke-Montpellier Sherbrooke. Sherbrooke, Canada
• (2018). Climate Change and the Individual in Canada. Présentation du Rapport du Canada pour l’Association internationale de droit comparé. Fukuoka, Japon
• (2018). Partenariat social, facilitation et dialogue normatif. Séminaire avancé sur l’acceptabilité sociale du Conseil patronal de l’environnement du Québec. Montréal, Canada
• (2018). Quand la proximité devient inconfortable : le cas de l’acceptabilité sociale du projet affectant l’environnement. Présentation au colloque du CrRDG / SAGE « La gouvernance de proximité. Sherbrooke, Canada
• (2018). Quand la proximité devient inconfortable : <?>le cas de l’acceptabilité sociale <?>du projet affectant l’environnement. Colloque annuel du CrRDG. Sherbrooke, Canada
• (2018). Études d’impacts, médiation et dialogue normatif. Présentation au colloque du SIFEE. Paris, France
• (2017). L’acceptabilité sociale <?>du projet affectant l’environnement:<?>perspective québécoise. RSE, Acceptabilité sociale et Médiation Regard croisé France-Canada. Montréal, Canada
• (2017). Protection de la flore et changements climatiques. Présentation au colloque « Rencontres Montpellier-Sherbrooke ». Montpellier, France
• (2016). La gestion des eaux retenues par les barrages-réservoirs au Québec. Présentation au colloque « Journée d’information sur les lacs». Lac William, Canada
• (2016). La modernisation de la Loi sur la qualité de l’environnement. Présentation au Salon des technologies environnementales du Québec. Québec, Canada
• (2016). Le dialogue normatif. Présentation au colloque «RSE et médiation » de l’Institut de Droit de l’Environnement et du Développement Durable de l’Université Aix-Marseille. Aix-en -Provence, France
• (2016). L’acceptabilité sociale des projets miniers et le dialogue normatif. Présentation au colloque «Le droit des ressources naturelles et de l’énergie : Où en sommes-nous? Où en sommes-nous? » de la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie de l’Université Laval,. Québec, Canada
• (2016). L’analyse économique et écologique du droit. Présentation au colloque « Rendez-vous international sur la gestion intégrée de l’eau » du ROBVQ. Québec, Canada
• (2015). Gestion des eaux retenues par les barrages-réservoirs au Québec. Conférence organisée par Bleu Massawippi,. Ayer's Cliff, Canada
• (2015). L’autorisation administrative dans un contexte d’incertitude climatique : début d’une réflexion. Présentation au colloque « La modernisation des autorisations environnementales : défis et opportunités de progrès en matière de protection de l’environnement » de l’Université Laval. Québec, Canada
• (2014). « Environmental Law in Canada »,. Séminaire à l’Université de Jinan, Jinan, Chine lors d’une mission du gouvernement du Québec, juin 2014. Jinan, Chine
• (2014). « Environmental Law in Canada »,. Séminaire à l’Université Sun Yat-Sen, Guangzhou, Chine lors d’une mission du gouvernement du Québec, juin 2014. Guangzhou, Chine
• (2014). « Le rôle des municipalités en matière de protection de l’environnement». Journée de formation pour les municipalités organisée par les OBV du Centre-du-Québec, Victoriaville, mars 2014. Victoriaville, Canada
• (2014). « Le rôle potentiel de la CPTAQ en matière de protection de l’environnement ». colloque sur les gaz de schiste organisé par Mario Gauthier (Sciences sociales) de l’Université du Québec en Outaouais dans le cadre de l’ACFAS, Université Concordia, mai 2014. Montréal, Canada
• (2014). « L’adaptation du droit face au changement climatique dans un contexte international»,. Présentation au 3e Rendez-vous international sur la gestion intégrée de l’eau, Université Laval, mai 2014. Québec, Canada
• (2014). « L’adaptation juridique aux changements climatiques »,. colloque « Adaptation aux changements climatiques et à l’augmentation du niveau de la mer en zones côtières – une perspective globale » organisé par Omer Chouinard (Sociologie) de l’Université de Moncton dans le cadre de l’ACFAS, Université Concordia. Montréal, Canada
• (2013). « La CPTAQ et le gaz de schiste »,. colloque du SAGE, Université de Sherbrooke, octobre 2013. Sherbrooke, Canada
• (2013). « La gobernanza del agua en Quebec. Faculté de droit de l’Université autonome métropolitaine à Mexico lors d’une mission du gouvernement du Québec, mars 2013. Mexico, Mexique
• (2013). « La gobernanza del agua en Quebec »,. colloque du CISAN de l’Université nationale autonome du Mexique lors d’une mission du gouvernement du Québec, mars 2013. Mexico, Mexique
• (2011). « La gestion du niveau d’eau des barrages-réservoirs au Québec: Aspects juridiques et environnementaux». colloque de l’ACFAS, Montréal, mai 2011. Montréal, Canada
• (2011). « L’harmonisation des règlements municipaux en environnement »,. Conseil régional de l’environnement de l’Estrie, Lac-Mégantic, mai 2011. Lac Mégantic, Canada
• (2010). « Le rôle de l’État dans la gouvernance environnementale »,. Faculté de droit de l’Université Laval, mars 2010. Québec, Canada
• (2010). « L’État et la protection de l’environnement »,. Conférencière invitée au Centre Saint-Laurent d’Environnement Canada, Montréal, avril 2010. Montréal, Canada
• (2010). « Protection de l’environnement : l’État, le droit et le citoyen »,. Présentation au colloque de l’ACFAS, Montréal, mai 2010. Montreal, Canada
• (2010). « Proteção dos recursos hídricos no Canada»,. faculté de génie de l’Université fédérale de Santa Catarina, Florianopolis, Brésil, novembre 2010. Florianopolis, Brésil
• (2010). « Proteção dos recursos hídricos no Canada»,. faculté de droit de l’Université fédérale de Santa Catarina, Florianopolis, Brésil, novembre 2010. Florianopolis, Brésil
• (2010). « Proteção dos recursos hídricos no Canada»,. Comitê da bacia do Rio Cubatão sul, Santo Amaro da Imperatriz, Brésil, décembre 2010. Santo Amaro da Imperatriz, Brésil
• (2009). « La gouvernance de l’eau au Québec : encadrement et évaluation »,. Rendez-vous international sur la gestion intégrée de l’eau » de l’Université de Sherbrooke, juin 2009. Sherbrooke, Canada
• (2009). « La réglementation municipale sur les bandes riveraines et les droits acquis »,. Présentation au colloque « Rendez-vous international sur la gestion intégrée de l’eau » de l’Université de Sherbrooke, juin 2009. Sherbrooke, Canada
• (2009). « Partage de compétences et délégation de pouvoirs : le mystère de la loi»,. Congrès annuel des biologistes du Québec, novembre 2009. Canada
• (2008). « Conditions optimales de productivité doctrinale chez les professeur(e)s de droit »,. Conférence au colloque de l’Association des professeur(e)s de droit du Québec (APDQ), Orford, avril 2008. Orford, Canada
• (2008). « Les contrats de bassin au Québec : un outil économique et normatif efficace à l’échelle locale »,. Conférence au colloque de l’International Water Resources Association à Montpellier, France, septembre 2008. Montpellier, France
• (2007). « Governance indicators for the sustainable development of water »,. Conférence au colloque de l’Université de Sherbrooke sur Des outils pour agir: Rendez-vous international sur les applications du développement durable, Sherbrooke, juin 2007. Sherbrooke, Canada
• (2006). "Participative management decision making guidelines for Quebec watershed agencies”,. Conférence à la World Water Week du Stockholm International Water Institute, Stockholm, août 2006. Stockholm, Suède
• (2006). Le cadre juridique de la gestion de l'eau au Québec ». Conférence à la Journée technique de l'Observation sur le développement durable et l'environnement de l'Université de Sherbrooke, Sherbrooke, mars 2006. Sherbrooke, Canada
• (2006). « La gestion intégrée de l'eau, le contrat de bassin et le développement durable »,. Conférence au colloque de l'ACFAS à l'Université McGill, Montréal. Montreal, Canada
• (2006). « Les contrats de bassin: finalités et rationalités »,. Conférence au colloque : La gestion participative de l’eau douce : aspects juridiques et éthiques de l’Université de Sherbrooke, juin 2006. Sherbrooke, Canada
• (2006). « Profil disciplinaire des professeur(e)s et étudiant(e)s de droit du Québec ». Conférence au colloque des professeurs et professeures de droit du Québec (APDQ), Mont-Gabriel, avril 2006. Mont-Gabriel, Canada
• (2005). « Doit-on décentraliser la gestion d'une ressource commune? »,. Conférence de l'ACFAS dans le cadre du colloque sur la gestion de l'eau par bassin versant au Québec, Chicoutimi, mai 2005. Chicoutimi, Canada
• (2005). « Réflexion sur le rôle de l'État dans la gestion de l'eau au Québec »,. Conférence au colloque des professeur(e)s de droit du Canada (ACPD) sur les paradoxes en droit, Vancouver, mai 2005. Vancouver, Canada
• (2004). Les mécanismes de contrôle de l'ONU en matière de droit de la personne. Séminaire dans le cadre du programme d'études transnationales de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, Sherbrooke. Sherbrooke, Canada