Présentation

Sujets de recherche

Droit administratif.

Disciplines de recherche

Droit.

Mots-clés

Droit comparé, Droit public, Gouvernance municipale.

Intérêts de recherche

Mes intérêts de recherche concernent d'abord le droit public. Plus précisément, ils portent sur le droit municipal (incluant gouvernance, aménagement et urbanisme), le droit linguistique et le droit constitutionnel (surtout les droits et libertés et les institutions démocratiques). À l'intérieur du droit municipal, les interactions entre normes (étatiques, municipales) m'intéressent particulièrement. Je m'intéresse également au droit de la procédure civile et au droit de l'enseignement supérieur. À la base mon objet d'étude est le droit québécois. Notamment dans le but d'approfondir ma connaissance de ce droit, je m'intéresse aux droits d'autres États, dont la France, dans une perspective comparée. Dans la même optique, l'histoire du droit, québécois et étranger, compte également parmi mes intérêts de recherche, au même titre que la théorie du droit. Je recours à des sciences humaines pour mieux analyser le droit et ses impacts, entre autres sur les identités.

Langues parlées et écrites

Anglais, Français

Prix et distinctions

• (2013) Prix de thèse en co-tutelle. Ministère des Relations internationales, de la Francophonie et du Commerce extérieur. (Prix).
• (2007) Bourse de doctorat de l’Université de Sherbrooke. Université de Sherbrooke. (Distinction).
• (2005) Bourse de maîtrise du Conseil de recherche en sciences humaines du Canada. CRSH. (Distinction).
• Bourse BMO Groupe Financier pour l'excellence du dossier académique. BMO Banque de Montréal. (Distinction).
• Bourse de doctorat du Conseil de recherche en sciences humaines du Canada. CRSH. (Distinction).
• Bourse de doctorat du Fonds québécois de recherche sur la société et la culture. FQRSC. (Distinction).
• Prix André-Laurendeau pour le meilleur article paru dans la revue L’Action nationale. Revue l'Action nationale. (Prix).
• Prix de la meilleure thèse de doctorat de l’Université de Sherbrooke dans le domaine des sciences humaines et sociales. Université de Sherbrooke. (Prix).

Financement

Subvention. (Obtenu). Cochercheur. La gouvernance de proximité : compréhensions de ses usages pour le droit. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Savoir. 174498 $

Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Programme de subventions à la recherche de la Chambre des notaires du Québec. Chambre des Notaires du Québec. Programme de subventions à la recherche de la Chambre des notaires du Québec. 6095 $

Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Subvention de l’Institut québécois de réforme du droit et de la justice. Institut québécois de réforme du droit et de la justice. 15000 $

Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Subvention facultaire pour la publication d'une thèse. Université de Sherbrooke. 500 $

Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Subvention pour la publication d'une thèse. Université de Sherbrooke. 1000 $

Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Subvention à la recherche de la Chambre des notaires. Chambre des Notaires du Québec. Fonds d'études notariales. 9900 $

Publications

Articles de revue

• Stéphane BERNATCHEZ, Suzanne COMTOIS, Marie-Claude DESJARDINS, Véronique FORTIN et Guillaume ROUSSEAU. (2021). « La justice de proximité. Des transformations enmatière d’accès à la justice vues sous l’angle de la gouvernance ». Cahiers de Droit, (Article accepté).
• François Côté et Guillaume Rousseau. (2020). Ford v. Québec«From to the :A Distinctive Québec Theory and Practice of the Notwithstanding Clause ». The Supreme Court Law Review, 94, 463-489. (Article publié).
• Guillaume Rousseau et François Côté. (2017). «A Distinctive Quebec Theory and Practice of the Notwithstanding Clause: WhenCollective Interests Outweigh Individual Rights ». Revue générale de droit, 47(2), 343–431. (Article publié).
• Guillaume Rousseau et Rémi Danylo,. (2016). « La reconnaissance du droit de négociation et de grève étudiant : fondement républicain et traduction juridique inspirée du droit du travail ». Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, (Article accepté).
• Éric Poirier et Guillaume Rousseau,. (2015). Charte de la langue française « L’application de la à l’enseignement collégial : étude de la validité d’une idée de réforme latente à la lumière de développements récents en droits de la personne ». Revue Générale de Droit (Université d'Ottawa), (Article accepté).
• Guillaume Rousseau et Marie-Danièle Alarie. « Contribution à la réflexion sur la grève étudiante et le droit des contrats: ou comment concilier l’autonomie des individus, des associations et des établissements ». Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 44(1-2), 417-461. (Article publié).
• Guillaume Rousseau. « La prépondérance étatique et les compétences municipales sur l’eau et le forage: étude de la validité d’un règlement de la ville de Gaspé ». Cahiers de Droit (Université Laval), 55(3), 645-684. (Article publié).

Livres

• Éric Poirier, Nicolas Proulx, Idriss Moukagni, François Côté et Chiara Mara-Bolduc. (2020). Loi sur la laïcité de l'État commentée et annotée Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. DOI. (Article publié).
• François Côté et Guillaume Rousseau. (2019). Restaurer le français langue officielle Institut de recherche sur le Québec. (Article publié).
• Guillaume Rousseau, Éric Poirier, François Côté et Nicolas Proulx. (2017). Le droit linguistique au Québec Lexis. (Article publié).
• Guillaume Rousseau. (2016). L’État-nation face aux régions (Les éditions du Septentrion). Les éditions du Septentrion. (Article accepté).

Chapitres de livre

• Rousseau, Guillaume; Proulx, Nicolas. (2021). « Le droit relatif aux religions et les municipalités : des questions de zonage, de nuisances, de démocratie, d’expropriation, de fiscalité de travail, de biens et de noms »,. Bernatchez, Stéphane; Noël, Pierre Droit des religions Canada : Lexis Nexis. (Article accepté).
• Rousseau, Guillaume. (2020). « L’égalité de garantie des droits pour les deux sexes, la disposition de dérogation et la Loi sur la laïcité de l’État : état des lieux et contribution au débat d’un point de vue québécois »,. Lucia Ferretti et François Rocher Les enjeux d’un Québec laïque Canada : DelBusso. (Article publié).
• Rousseau, Guillaume. (2013). Considérations sur le degré de précision de l’avis de motion et l’interprétation du règlement de zonage à la lumière de l’affaire Batshaw. Développements récents en droit municipal Yvon Blais. (Article publié).
• Rousseau, Guillaume. Planification et aménagement. Rousseau, Guillaume Droit municipal (10/1-10/21). Lexis Nexis.
• Guillaume Rousseau (dans Paule Halley et Hugo Tremblay, conseillers éditoriaux). « Aspects environnementaux du droit de l’aménagement ». Droit de l'environnement (22/1-22/108). Lexis Nexis.
• Guillaume Rousseau (dans Charles Le Blanc, directeur). « Contribution au débat sur la laïcité au Québec à partir d’éléments de droit comparé ». Laïcité et humanisme Ottawa, Les Presses de l’Université d’Ottawa. (Article publié).
• Guillaume Rousseau et Samuel Grondin (dans Charles Belleau, conseiller éditorial). « Intervention de tiers à l’instance ». Procédure civile I (17/1-17/57). Lexis Nexis. (Article publié).
• Guillaume Rousseau (dans David Gilles, directeur). « La Loi québécoise contre les poursuites-bâillons : de la genèse à l’application, de la résistance progressiste à la résistance conservatrice ». Résister: droit et subversion Éditions de la RDUS. (Article publié).
• Rousseau, Guillaume; Poirier, Éric. « La Loi relative à l’emploi de la langue française et la Charte de la langue française : la France et le Québec entre intention républicaine et interprétation libérale, affirmation majoritaire et protection des minorités ». O’Donnell, Lorraine; Donovan, Patrick La Charte de la langue française et les communautés anglophones (titre provisoire) (PUL). Canada : PUL. (Article accepté).
• Guillaume Rousseau (Mathieu-Bock Côté directeur). « Le mouvement souverainiste face au « parti naturel du pouvoir » : alternatives politiques et juridiques ». L’indépendance : les conditions du renouveau (95-147). VLB.
• Guillaume Rousseau (dans Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez, directeurs). « L’accès à la justice, les procédures judiciaires et le nouveau Code de procédure civile: conceptions, moyens et premier bilan ». Le nouveau Code de procédure civile du Québec : «approche différente» et «accès à la justice»? (17-111). Éditions de la RDUS.
• Guillaume Rousseau (dans Guillaume Rousseau, conseiller éditorial). « Notions fondamentales, partage des compétences législatives et sources ». Droit municipal (1/1-1/27). Lexis Nexis. (Article publié).
• Guillaume Rousseau (auteurs des autres chapitres: Pascalie Tanguay et Marc Laperrière). « Planification et aménagement ». Droit de l’urbanisme Lexis-Nexis. (Article publié).
• Guillaume Rousseau (dans Micheline Labelle, Jean-René Milot et Sabine Choquet directeurs). « Pour une loi-cadre sur le convergence culturelle ». Actes du colloque interdisciplinaire et international d’étudiants et de nouveaux chercheurs (75-95). Les Cahiers de la CRIEC. (Article publié).
• Guillaume Rousseau (Eugénie Brouillet et Patrick Taillon, directeurs). « Théorie québécoise de la disposition dérogatoire : quand la langue, l’identité ou le social prime l’individuel ». Un regard québécois sur le droit constitutionnel. Mélanges en l’honneur d’Henri Brun et de Guy Tremblay (Yvon Blais). Yvon Blais. (Article accepté).

Autres contributions

Cours enseignés

• Droit constitutionnel I. DRT119. (2014-09-01 à 2019-12-13). Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
• Procédure civile I. DRT103. (2014-01-08 à 2019-04-26). Université de Sherbrooke. Canada. Niveau : Premier cycle. (3CR).
• Droit municipal. DRT575. (2013-09-02 à 2019-12-20). Université de Sherbrooke. Canada. Niveau : Premier cycle. (3CR).
• Problématiques juridiques. DRT773. (2013-09-02 à 2015-04-24). Université de Sherbrooke. Canada. Niveau : Deuxième cycle. (4CR).

Gestion d'évènements

• organisateur. Frédéric Bastien, « La bataille de Londres », conférence reconnue par le service de formation permanente du Barreau et portant sur le rapatriement de la Constitution, Faculté de droit, Université de Sherbrooke. (Conférence).
• Organisateur. Richard Langelier « Le Québec et ses municipalités face au transport du pétrole: une analyse juridique », conférence pour le groupe de recherche SAGE, Faculté de droit, Université de Sherbrooke. (Conférence).
• Co-organisateur. « Industrie minière, filière énergétique et protection de l’environnement : Une conciliation contre-nature? » colloque du groupe de recherche SAGE, Faculté de droit, Université de Sherbrooke. (Conférence).

Présentations

• (2015). « La reconnaissance du droit de négociation et de grève étudiant : fondement républicain ». Atelier du Laboratoire de recherche critique en droit de l'Université de Sherbrooke. Sherbrooke, Canada.
• Éric Poirier a contribué à environ 25% du contenu, mais a été seul présentateur (Guillaume Rousseau, qui a eu l'idée originale et contribué à 75% du contenu, était absent en raison d'une naissance). (2015). « Le droit linguistique en France et au Québec : de l’intention républicaine à l’interprétation libérale ? ». Actes du Premier congrès mondial des droits linguistiques (réunissant XIVe Conférence internationale de l'Académie Internationale de Droit Linguistique) (AIDL) et les IXes Journées des Droits linguistiques de l’Association LEM-Italia. Teramo, Italie.
• (2015). « Regards sur des exemples concrets d’innovations au niveau municipal et sur les aspects légaux qui les entourent ». Colloque sur les enjeux municipaux organisé avec la collaboration de la ville de Sherbrooke, Université de Sherbrooke. Sherbrooke, Canada.
• (2015). « Une nouvel Accord du Lac Meech serait-il possible en 2015 ? ». Colloque de l’École de politique appliquée de l’Université de Sherbrooke « Il était une fois... l'Accord du Lac Meech ». Sherbrooke, Canada.
• (2014). « La crise du multiculturalisme en Europe de l’Ouest »,. Congrès de la Société québécoise de science politique. Sherbrooke, Canada.
• (2014). « Les « normes et critères autres que ceux du droit », le pluralisme juridique et un certain antinietzschéisme à l’heure de la réforme de la procédure civile québécoise ». « La norme juridique « reformatée » » de la Chaire de droit et gouvernance de la santé, Université de Sherbrooke. Sherbrooke, Canada.
• (2014). « L’État unitaire et la décentralisation en France et au Québec : identité nationale et identités régionales ». congrès de l’ACFAS 2014. Montréal, Canada.
• (2014). « The philosophical and legal reasoning behind the Charter of values: from identity to democracy »,. Annual Legal Studies Event organisé en collaboration avec la Canada Research Chair in International Human Rights, Wilfrid Laurier University. Waterloo, Canada.
• (2014). « Vers une loi-cadre sur la convergence culturelle ? ». Canadian Association for Refugee and Forced Migration Studies, Université de Montréal. Montréal, Canada.
• (2014). « Vers une loi-cadre sur la convergence culturelle ? »,. Colloque de la Chaire de recherche en immigration, ethnicité et citoyenneté, Université du Québec à Montréal. Montréal, Canada.
• (2013). « Considérations sur le degré de précision de l’avis de motion et l’interprétation du règlement de zonage à la lumière de l’affaire Batshaw »,. colloque Développements récents en droit municipal du Service de la formation permanente du Barreau du Québec. Trois-Rivières, Canada.
• (2013). « La loi québécoise contre les poursuites-bâillons : de la genèse à l’application, de la résistance progressiste à la résistance conservatrice »,. 8e Rencontres Juridiques Montpellier-Sherbrooke sur le thème « Résister, droit et subversion », Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier. Montpellier, France.
• (2013). « Prépondérance gouvernementale et compétences municipales sur l’eau et le forage : contribution à la réflexion à partir du cas de Gaspé ». congrès annuel de l’Association des diplômés en droit de l’Université de Sherbrooke, Université de Sherbrooke. Sherbrooke, Canada.