Pavot, David

Professeur, École de gestion
École de gestion Marketing

Coordonnées

Courriel


450-463-1835, poste 61858

Diplômes

(2016) Le risque économique en droit international public. Doctorat (Droit). Université de Nice Sophia-Antipolis.

(2005) Le risque en droit international économique. Maîtrise avec mémoire (Master en droit). Université de Nice Sophia-Antipolis.

(2004) Équivalent de la maîtrise (DESS). Université de Nice Sophia-Antipolis.

(2002) Équivalent du baccalauréat (Licence en droit). Université de Nice Sophia-Antipolis.

Expérience académique

(2019) Professeur de droit international Titulaire de la chaire de recherche sur l'antidopage dans le sport. Université de Sherbrooke.

(2012-2019) Chargé de cours à forfait en droit international, droit international économique. Université de Sherbrooke.

(2017) Professeur à temps partiel. Université d'Ottawa.

(2008-2012) Professeur associé de droit international. Ecole de Journalisme de Nice.

(2006-2012) ALER puis ATER en droit international. Université de Nice Sophia-Antipolis.

(2007-2011) Chargé de cours en droit international. IDRAC Business school.

Présentation

Sujets de recherche

Droit international.

Disciplines de recherche

Droit.

Mots-clés

droit du sport, Droit international.

Langues parlées et écrites

Anglais, Espagnol (castillan), Français

Prix et distinctions

  • Prix facultaire de l'excellence en enseignement - Mention équipe. Université de Sherbrooke. (Prix).

Financement

Chaire de recherche. (Obtenu). Chercheur principal. Agence Mondiale Antidopage Chaire de recherche sur l'antidopage dans le sport. Agence Mondiale Antidopage (AMA). Chaire de recherche. 1400000 $ (2019-2024).

Subvention. (En cours d’évaluation). Chercheur principal. FRQSC Relève professorale - Les immunités des organisations internationales non gouvernementales et le droit international. Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FRQSC). Relève professorale. 44691 $ (2021-2024).

Subvention. (Obtenu). Collaborateur. HumanIT : base de données analysant les clauses de droits humains dans les TBI. Fondation Canadienne pour l'Innovation (FCI). Fonds des leaders JR Evans. 250000 $ (2020-2023).

Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Genre et lutte antidopage. Fonds de recherche du Québec - Nature et technologies (FRQNT). Samuel de Champlain. 14800 $ (2020-2022).

Bourse de recherche. (Obtenu). Candidat principal. Identification des facteurs de vulnérabilité conduisant les athlètes à se doper. Mitacs. Accélération. 15000 $ (2020-2021).

Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Genre, sport et lutte antidopage. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Subvention Connexion. 13800 $ (2020-2021).

Bourse de recherche. (Obtenu). Cocandidat. Vers une redéfinition de l’agenda de négociations à l’OMC ?. Mitacs. Accélération. 30000 $ (2019-2020).

Subvention. (Terminé). Candidat principal. Colloque du Réseau des cliniques juridiques francophones : Université des accès au droit. Fondation Betto Seraglini for international justice. 3000 $ (2018).

Subvention. (Terminé). Cocandidat. La monnaie et le droit : évolution(s) / révolution(s) ?. Institut Fédératif de Recherches – Université de Nice. 3000 $ (2018).

Publications

Articles de revue

  • David PAVOT Raphael FAISS. (2020). Examining the Current and Future Scientific Field of Antidoping: “Cheaters Should Never Win”. Frontiers in sport and active living - Antidoping sciences, 1(1), 1. (Article publié).
  • David PAVOT Geneviève DUFOUR. (2020). Les cliniques juridiques à l’appui des causes militantes : Réflexions sur la base de l’expérience du Bureau d’assistance juridique de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke. Cliniques juridiques, (Article accepté).
  • Pavot, D ; Faiss R. (2020). The challenges facing the 2021 World Anti-Doping Code: governance, rules and enforcement, protectionof athletes, inadvertent doping. Frontiers in sport and active living – Section Antidoping, (Article publié).
  • Pavot, D ; Dufour, G. (2020). WTO Negotiations: The unifinished Doha Development Agenda and the emergence of new topics. Global Trade and Customs Journal, 15(5), (Article publié).
  • D. Pavot. (2018). Réflexions sur l’interprétation des actes unilatéraux des États à la lueur de la décision de la Cour africaine des droits de l’homme et des peuples du 3 juin 2016 dans l’affaire Victoire Ingabire c.Rwanda. Revue de droit international et comparé, 2018/1, 85-112. (Article publié).
  • D. Pavot, G. Dufour. (2018). Vers une redéfinition de l’agenda de négociations à l’OMC ?. Annuaire Français de Droit International, 64, 718-732. (Article publié).
  • D. Pavot. (2017). Le retrait du Rwanda de sa déclaration permettantaux individus et ONG de saisir la Cour africaine des droits de l’Homme et despeuples. Revue Québécoise de Droit international, 2006(2)(30), 222-237. (Article publié).
  • D. Pavot, M.-E. Couture-Ménard. (2017). Les pandémies et le droit : vers une plus grande solidarité ?. Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2017(46), 251-259. (Article publié).
  • Pavot, D ; Dufour, G. (2016). Le Paquet de Bali et la sécurité alimentaire. L’Observateur des Nations Unies, 39, 109-123. (Article publié).

Livres

  • Ouvrage publié sous ma direction en tant que Hors série de la RDUS. (2017). Les pandémies et le droit (2017/2). RDUS. (Article publié).
  • Ouvrage co dirigé avec Geneviève Dufour. (2015). La crise des dettes et le droit Lexis Nexis. (Article publié).
  • V. Tomkiewicz, W. Hoeffner, D. Pavot tous 3 codirecteurs. (2014). OMC et Responsabilité Pedone. (Article publié).
  • Tomkiewicz, V ; Garcia, Th ; Pavot, D. (dir.). (2013). Les sources du droit de l’OMC France : Pedone. (Article publié).

Chapitres de livre

  • David Pavot. (2021). Dopage. Valère N'Dior Dictionnaire de l'actualité internationale (12 pages). Pedone. (Article accepté).
  • David Pavot. (2021). Le Fonds monétaire international. St. Paquin, K. Plouffe-Malette Organisations internationales : Droit et politique (34 pages). PUM. (Article accepté).
  • David Pavot. (2021). Monnaie. Valère N'Dior Dictionnaire de l'actualité internationale (9 pages). Pedone. (Article accepté).
  • Pavot, D. (2020). La contribution de l’Agence mondiale antidopage aux immunités des organisations internationales non gouvernementales. Millet-Devalle, A ; Martin, J-Ch Solidarité et droit international Italie : Giuffrè. (Article soumis).
  • D. Pavot. (2020). L’enjeu monétaire : comment le dollar américain domine-t-il le commerce international ?. É. Boulanger, M. Arès, É. Mottet Guerre commerciale (23 pages). PUM. (Article accepté).
  • Pavot, D. (2020). L’interprétation (dé)raisonnable du retrait de l’engagement de l’État et la Cour africaine des droits de l’homme et des peuples. Millet-Devalle, A S ; Arcari, M L’engagement de l’État en droit international Italie : Giuffrè. (Article accepté).
  • D. Pavot. (2018). L’AECG, le PTP et les clauses de survie insérées dans les traités bilatéraux d’investissement : une perspective canadienne. C. Deblock, J. Lebullenger Génération TAFTA Presses universitaires de Rennes. (Article publié).
  • G. Dufour, D. Pavot. (2015). « Le règlement des différends dans l’AECG ». C. Deblock, J. Lebullenger, S. Paquin L’AECG : un nouveau pont sur l’Atlantique PUQ. (Article publié).
  • D. Pavot. (2011). « La sujétion de l’Union européenne à l’OMC : tentative d’identification ». Th. Garcia, V. Tomkiewicz L'OMC et les sujets de droit (185 - 202). Bruylant. (Article publié).

Participation à un procès

  • Mugesera c. Canada. Leon Mugesera. (2016). Cour africaine des droits de l'homme et des peuples.

Articles de dictionnaire

  • Pavot, D ; Chevalier, C. (2020). The Treaty of Turin. Springer Global Encyclopaedia of Territorial Rights. (Springer). (Article sous presse).

Ressources en ligne

  • D. Pavot, G. Dufour. (2017). « Conférence ministérielle de l’OMC : ce soir, le verre est presque vide ». Site Web.
  • D. Pavot, G. Dufour. (2017). « Dans le ventre de la bête : notre expérience comme délégués d’un Membre à la 11ème Conférence ministérielle de l’OMC.». Site Web.
  • D. Pavot, G. Dufour. (2017). « J-1 avant l’ouverture de la conférence ministérielle de l’OMC : entre espoir et désespoir ». Site Web.
  • D. Pavot, G. Dufour. (2017). « Le commerce : une affaire de personnes plutôt que de chiffres ». Site Web.
  • D. Pavot. (2017). « Les droits des peuples autochtones devant la Cour africaine des droits de l’homme et des peuples … À l’Est de l’Afrique, rien de nouveau ? (ou presque) ». Site Web.
  • D. Pavot, G. Dufour. (2017). « Le vent de Buenos Aires soufflera-t-il favorablement sur les négociations de l’OMC ?». Site Web.
  • D. Pavot. (2017). « L’avis de la Cour de Justice de l’UE du 16 mai 2016 sur l’accord de libre-échange Singapour – Union européenne : Une embuche de plus (?) sur le chemin tortueux de l’AECG ». Site Web.
  • D. Pavot, G. Dufour. (2015). « Deuxième jour à la Conférence ministérielle de l’OMC à Nairobi : sécurité maximale et négociations au ralenti ». Site Web.
  • D. Pavot, G. Dufour. (2015). « Notre première journée à la Conférence ministérielle de l’OMC à Nairobi ». Site Web.
  • D. Pavot, G. Dufour. (2015). « Quelques doutes sur le caractère contraignant de l’Accord de Paris ». Site Web.
  • D. Pavot, G. Dufour. (2015). « Troisième journée à Nairobi : Please tell them to make a deal ! ». Site Web.

Autres contributions

Gestion d'évènements

  • Coresponsable. (2020). Journée d'études sur L'actualité de la lutte antidopage au niveau mondial et en France (avec C. Chaussard, U. de Bourgogne). (Séminaire).
  • Responsable. (2020). Colloque international Genre, sport et lutte antidopage (reporté COVID). (Conférence).
  • Organisateur. (2019). La diversité des conditions d’accueil des organisations internationales et organisations internationales non gouvernementales par le Canada, Conseil Canadien de Droit International. (Conférence).
  • Organsiteur. (2019). Organisation de 3 conférences en ligne sur "Genre et sport : quelques questions juridiques" (8 mai 2019). (Conférence).
  • Organisateur. (2018). Les monnaies et le droit : évolution(s)/révolution(s). (Conférence).
  • Organisateur. (2018). La contribution des cliniques juridiques à la formation de l’étudiant, 4ème colloque du Réseau des cliniques juridiques francophones. (Conférence).
  • Organisateur. (2018). Le Brexit : à faire ou à défaire ?. (Conférence).
  • Organisateur. (2017). État généraux de la SQDI : L’innovation en droit international (enseignement/Recherche). (Conférence).
  • Organisateur. (2015). Les Pandémies et le droit. (Conférence).
  • Organisateur. (2014). Aviation Civile et mécanisme mondial des émissions de carbone. (Conférence).
  • Organisateur. (2013). La crise de dettes souveraines et le droit – Approches croisées Canada –Europe. (Conférence).
  • Organisateur. (2012). L’OMC et le règlement des différends. (Conférence).
  • Organisateur. (2011). Colloque international sur la responsabilité à l'OMC. (Conférence).
  • Secrétaire scientifique. (2010). Colloque sur les sources et les normes et le droit de l'OMC. (Conférence).
  • Secrétaire scientifique. (2009). Colloque international sur l'OMC et les sujets de droit. (Conférence).

Présentations

  • (2020). Genre, sport et lutte antidopage : questions institutionnelles et matérielles. École d’été en droit international appliqué. Sherbrooke, Canada.
  • (2020). La confiance dans les procédures du Tribunal arbitral du sport. Colloque La confiance dans les juridictions internationales, Université Côte d’Azur (reporté COVID). Nice, France.
  • (2020). Le Rodchenkov Act : entre questions américaines et internationales. Colloque Actualité de la lutte antidopage au niveau mondial et en France. Format virtuel, Canada.
  • (2020). Le partage d’informations dans lutte antidopage. Colloque La protection des données et la lutte antidopage, Université de Dijon, Laboratoire CREDIMI (reporté COVID). Dijon, France.
  • Pavot, D ; Dufour, G. (2019). Canada and Global Environment Pact. Colloque CIGI. Ottawa, Canada.
  • (2019). Cliniques juridiques et coopération internationale. Colloque Les cliniques juridiques et les avocats, Conseil National des Barreaux. Paris, France.
  • (2019). Commentaire du chapitre 33 de l’ACEUM. Colloque Comprendre l’ALENA 2.0, Centre d'études sur l'intégration et la mondialisation de l'UQAM. Montréal, Canada.
  • (2019). La contribution d’une clinique juridique aux privilèges et immunités d’une organisation internationale. Colloque L’intégration des cliniques juridiques en droit français, Université Panthéon - Paris Sorbonne (Paris 1). Paris, France.
  • (2019). La guerre monétaire. Semaine des internationalistes. Tunis, Tunisie.
  • (2019). La politique féministe du Canada et le droit international. Colloque Trump et nous : la résurgence du nationalisme économique, les négociations commerciales et l’agenda « progressiste » : enjeux et stratégies, École nationale d'administration publique (ENAP). Montréal, Canada.
  • (2019). Les enjeux pour le Vietnam de la ratification du PTPGP. Journée Québec-Vietnam, UQAM. Montréal, Canada.
  • (2019). L’avenir de l’agenda de négociation à l’OMC. Colloque du Réseau francophone de droit international – L’OMC en crise : multilatéralisme, unilatéralisme et guerre commerciale, Université de Strasbourg. Strasbourg, France.
  • (2019). L’immunité de juridiction reconnue à l’Agence mondiale antidopage par le Québec. Colloque du Conseil canadien de droit international. Ottawa, Canada.
  • Pavot, D ; Dufour, G. (2018). Droit international et développement : la sécurité alimentaire comme composante du droit à l’alimentation. Colloque de l’Association internationale de droit comparé. Fukuoka, Japon.
  • (2018). Genre et commerce international : l’apport de la Déclaration de Buenos Aires sur le commerce et l’autonomisation des femmes. Trop peu, trop tard ?. Colloque du Réseau EMOJIE, Université de Nice. Nice, France.
  • (2018). La clinique juridique et les causes militantes. 4ème colloque du Réseau des cliniques juridiques francophones. Université de Lomé. Lomé, Togo.
  • (2018). La crise de la dette vénézuélienne. Colloque du Centre de recherche en droit et en études internationales de l'UQAM. Montréal, Canada.
  • (2018). Les menaces financières. Colloque Les nouvelles menaces. La Roche sur Yon, France.
  • (2018). L’AECG et la politique commerciale progressiste du Canada. Le Canada entre commerce responsable et stratégie commerciale. Colloque du Centre d'études sur l'intégration et la mondialisation de l'UQAM. Montréal, Canada.
  • (2018). Que reste-t-il du FMI ?. Colloque La monnaie et le droit : évolution(s)/révolution(s), Université de Nice. Nice, France.
  • (2018). RCEP, PTP and the rules of origin : what’s new ? what’s next ? what’s wrong ?. Colloque de l'Académie Diplomatique du Vietnam. Viet Nam.
  • (2018). « Le BREXIT et les relations commerciales multilatérales. Colloque Le Brexit : à faire ou défaire, Université de Montréal, 29 mars 2018. Montréal, Canada.
  • Les privilèges et immunités de l’Agence mondiale antidopage. Colloque du Réseau EMOJIE, Université de Nice. NIce, France.