Stéphanie Roy

Financement

• Subvention. La gouvernance environnementale à la lumière du principe de subsidiarité: un examen des formes de décentralisation en environnement. Fonds de Recherche du Québec - Société et Culture (Québec, Canada). 44 821 $. (2023-2026).
  Numéro de subvention : 329308. Voir plus
• Bourse. Doctoral thesis. Pierre Elliott Trudeau Foundation (QC, Canada). 180 000 $. (2017-2020).
  Numéro de subvention : n/a.
• Subvention. Étude de l application de la théorie de l État fiduciaire par le contrôle judiciaire des actes de l'Administration en matière environnementale: vers une redéfinition des obligations de l État. Fonds de Recherche du Québec - Société et Culture (Québec, Canada). 60 000 $. (2017-2020).
  Numéro de subvention : 208012. Voir plus

Publications

Articles

• Roy, Stéphanie. (2023). La Loi sur la qualité de l'environnement vue sous l'angle du libéralisme et de la Green Legal Theory: un regard critique. Revue générale de droit.
• Roy, Stéphanie. (2022). Traverser le pont une fois rendus à la rivière : réflexions sur la mise en oeuvre des droits de la nature et l'évolution du droit de l'environnement. Revue de droit du développement durable de McGill.
• Roy, Stéphanie. (2019). Fiduciary Duties Under the Trusteeship Theory: The Contribution of Canadian Case Law in Judicial Review of Environmental Matters. Vermont Law Review.
• (2016). Responsabilité civile en cas de déversement d’hydrocarbures dans le golfe du St-Laurent. Les Cahiers de droit.
• Roy, Stéphanie. (2016). Le projet de loi no 49 et la responsabilité civile en cas de déversement d'hydrocarbures extracôtiers dans le golfe du Saint-Laurent. Les Cahiers de droit.

Livres

• Roy, Stéphanie. (2016). La responsabilité civile en cas de déversement d'hydrocabures : l'exemple d'Old Harry.

Chapitres de livre

• Scott, Stéphanie Roy et Érika. (2024). Magpie. Dictionnaire des droits de la nature. France, Presses universitaires de.
• Roy, Stéphanie. (2021). The Potential of the Trusteeship Theory for Canadian Public Law and Environmental Governance. From Environmental to Ecological Law. Routledge.
• Roy, Stéphanie. (2017). Le projet de loi no 49 et la responsabilité civile en cas de déversement d'hydrocarbures extracôtiers dans le golfe du Saint-Laurent. Le droit des ressources naturelles et de l'énergie, Actes du colloque de la Chaire de recherche Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l'énergie. LexisNexis.

Articles de conférence

• Roy, Stéphanie. (2014). Old Harry: Who Will Pay for National Damages in Case of a Spill?. McGill's Annual Graduate Conference in Law, "Emerging Scholars, Emerging Scholarship".

Rapports

• Stéphanie Roy, Alexandra Popovici et Gaële Gidrol-Mistral. (2022). Rapport sur les droits de la nature au Canada.
• (2018). L’étendue de la compétence constitutionnelle du Québec en environnement : Un regard sur l’enjeu du transport d’hydrocarbures. Research Institute on Self-Determination of Peoples and National Independence.
• Sébastien Poirier, David Robitaille et Stéphanie Roy (avec comité de pairs). (2018). L'étendue de la compétence constitutionnelle du Québec en environnement: un regard sur l'enjeu du transport interprovincial d'hydrocarbures.
• Halley, Paule. (2016). Que nous apprend l'évolution du système juridique canadien encadrant la forêt au Canada sur la gouvernance des ressources naturelles et leur mise en valeur?.

Ressources en ligne

• Roy, Stéphanie. (2019). Les enseignements du guardianship entourant la protection de Te Urewera et Te Awa Tupua.
• Ryan Beaton, Christopher Campbell-Duruflé, Pierre Cloutier de Repentigny, Marie-Soleil L'Allier, Sarah Mason-Case, Grace Nosek, Catherine Potvin, Stéphanie Roy et Cate Sandilands. (2018). An Open Letter to Prime Minister Justin Trudeau and all Members of Parliament Regarding the Trans Mountain Pipeline Expansion.

Autres contributions

Cours enseignés à l'UdeS

• DRT106 - Droit administratif général I. (2024, 2026). (3CR).
• DRT480 - Droit animalier. (2023-2024). (3CR).
• DRT536 - Tribunaux administratifs. (2023). (3CR).

Présentations

• Bélanger, Me Michel. (2024). L'action judiciaire environnementaliste ou la nécessité d'utiliser les tribunaux afin de mieux protéger l'environnement.
• (2024). L'expérience canadienne : la reconnaissance de la rivière Magpie et la revendication du fleuve Saint-Laurent.
• (2024). L'expérience canadienne : la reconnaissance de la rivière Magpie et la revendication du fleuve Saint-Laurent.
• (2024). La responsabilité de l'État envers la nature et les générations futures.
• (2024). La responsabilité de l'État envers la nature et les générations futures.
• Gaillard, Avec Me Michel Bélanger et Professeure Émilie. (2023). La décentralisation environnementale au Canada : portée et limites.
• (2023). Les obligations extraterritoriales, transgénérationnelles et fiduciaires des États : vers un droit des générations futures.
• Aux côtés de Sébastien Pierre-Roy, j.c.s. (2022). La qualification des décisions de l'Administration.
• (2022). La théorie de l'État fiduciaire et les responsabilités de l'État en matière d'environnement.
• (2021). La théorisation ancrée et l'avancement de la théorie de l'État fiduciaire en matière environnementale.
• Creimer, Avec Diego. (2021). Présentation du Mémoire de la Fondation David Suzuki sur le Projet de construction d'un complexe de liquéfaction de gaz naturel à Saguenay.
• (2021). The Magpie River and the Legal Personhood of Nature.
• (2021). The Potential of the Trusteeship Theory for Canadian Public Law and Environmental Governance.
• Paul, Avec Geneviève. (2020). Audition sur le Projet de loi 61 – Loi visant la relance de l'économie du Québec et l'atténuation des conséquences de l'État d'urgence sanitaire déclaré le 13 mars 2020 en raison de la pandémie de la Covid-19.
• Avec Pierre Cloutier de Repentigny et commentaire de Laure Waridel, modéré par Robert Steiner. (2020). L'impact de la Covid-19 sur notre relation à l'environnement.
• (2020). The Public Trust Doctrine in Canada.
• Avec Cristie Fort, Jamie Liew et Steven Barrett. (2020). Vavilov and Judicial Review.
• Avec Me Marc Bishai, modéré par Geneviève Paul. (2020). Énergies fossiles : les grands projets passés et actuels.
• (2019). Advancing the Trusteeship Theory of Environmental Governance: Lessons from the Whanganui River and Te Urewera's Guardianship.
• (2019). Increasing States' Responsibility in Moving Towards Sustainability Law and Governance : The Contribution of the Trusteeship Theory.
• Robitaille, Avec Me Karine Péloffy et Me David. (2018). Le Québec a-t-il des pouvoirs en matière environnementale?.
• (2014). Old Harry: Who Will Pay for National Damages in Case of a Spill?.

Activités professionnelles

• Poste d'invité. Victoria University of Wellington. Law. Visiting researcher. Wellington, Nouvelle-Zélande. (2019).
• Centre québécois du droit de l'environnement. Director. Montréal, Quebec, Canada. (2016-).
• Poste d'invité. University of Dundee. Social Sciences (Law). Visiting researcher. Dundee, Dundee, Royaume-Uni. (2016).

Divers

• (2023). Les obligations extraterritoriales, transgénérationnelles et fiduciaires des États : vers un droit des générations futures.