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Stéphanie Roy

Professeure, Faculté de droit
FAC. DROIT Administration

Présentation

Sujet de recherche

Droit administratif

Disciplines de recherche

Droit

Mots-clés

contrôle judiciaire, État fiduciaire, gouvernance environnementale, protection de l'environnement, théorie critique du droit de l'environnement

Intérêts de recherche

Mon enseignement et mes recherches portent sur le droit administratif, le droit de l’environnement et la gouvernance environnementale. Je m’intéresse particulièrement aux obligations de l’État de protéger l’environnement dans l’intérêt des générations futures et au pouvoir des tribunaux de contrôler l’action administrative.

Langues parlées et écrites

Anglais, Français

Diplômes

(2021). (Doctorat, Doctorat en droit (LL.D)). Université Laval.

(2015). (Maîtrise avec mémoire, Master of laws specialized in environment). McGill University.

(2010). (Baccalauréat, Baccalauréat). Université Laval.

Titres de compétence

(2023) Certificat de participation au Animal Rights Law Lecturers' Workshop du Cambridge Animal Rights Law Centre.

(2014) Certificat de participation à la formation: "Intersecting Theory, Practice and Technology in the Classroom: A Conference on Learning to Teach for Graduate Students and Post?Docs". McGill University.

(2011) Avocate. École du barreau de Québec.

Expérience académique

Professeure de droit. (2021-). Université de Sherbrooke. Canada.

Chargée de cours, Droit administratif II. (2021-2021). Université Laval. Canada.

Chargée de cours, Droit administratif I. (2017-2017). Université Laval. Canada.

Assistante de recherche de la professeure Paule Halley pour la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement. (2015-2016). Université Laval. Canada.

Assistante de recherche du professeur Pierre-Gabriel Jobin. (2015-2015). McGill University. Canada.

Assistante de recherche du professeur Patrick Taillon à la Chaire de recherche sur la démocratie et les institutions parlementaires. (2009-2010). Université Laval. Canada.

Prix et distinctions

  • (2016) Bourse d'accueil au doctoat. Université Laval. (Prix).
  • (2015) Bourse de maîtrise Hydro-Québec en droit. McGill University. (Prix).
  • (2014) Bourse de maîtrise Hydro-Québec en droit. McGill University. (Prix).
  • (2008) Bourse de mobilité pour étudier à l'Université de Strasbourg (France) dans le cadre du Profil international. Université Laval. (Prix).
  • Bourse Jeunesse 2015 de la Caisse Desjardins des Chutes Montmorency. Fondation Desjardins. (Prix).
  • Bourse d'admission de la Faculté de droit. Université Laval. (Prix).
  • Bourse de mobilité pour effectuer un stage de recherche à Dundee University (UK). Université Laval. (Prix).
  • Bourse des sciences humaines du Cégep Limoilou, profil Développement humain et société. CEGEP Limoilou. (Prix).
  • Mention d’excellence au Tableau d’honneur de la Faculté de droit de l’Université Laval pour avoir obtenu une moyenne supérieure à 3,77 sur 4,33 au terme du baccalauréat en droit. Université Laval. (Honneur).
  • Prix Louis-Philippe Pigeon du Jeune Barreau de Québec. Jeune Barreau de Québec. (Prix).
  • Prix Michel-Robert pour le meilleur mémoire de maîtrise. Association du barreau canadien - division du Québec. (Prix).
  • Prix du Lieutenant-gouverneur du Québec. Lieutenant-gouverneur du Québec. (Prix).
  • Prix « meilleure plaideur de la ronde éliminatoire », « meilleure plaideur de la finale », « meilleur mémoire-intimés » et « finalistes » de la Coupe du doyen de la Faculté de droit. Université Laval. (Prix).
  • Tableau d'honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales pour avoir obtenu quatre mentions "excellent" lors de la soutenance. Université Laval. (Honneur).

Financement

  • Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Fonds de démarrage. Université de Sherbrooke. Fonds de démarrage. 15 000 $. (2022-2024)
  • Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. La gouvernance environnementale à la lumière du principe de subsidiarité: un examen des formes de décentralisation en environnement. Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FRQSC). Relève professorale. 45 000 $. (2023)
  • Bourse d’études. (Terminé). Candidat principal. Bourse doctorale de la Fondation Pierre Elliott Trudeau. Fondation Trudeau. Bourse doctorale. 215 000 $. (2017-2021)
  • Bourse d’études. (Terminé). Chercheur principal. FRQSC - Bourse de doctorat. Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FRQSC). Bourse de doctorat en recherche. 60 000 $. (2017-2020)

Publications

Articles de revue

  • Stéphanie Roy. (2023). La Loi sur la qualité de l’environnement vue sous l’angle du libéralisme et de la Green Legal Theory: un regard critique. Revue générale de droit (Article accepté).
  • Stéphanie Roy. (2022). Traverser le pont une fois rendus à la rivière : réflexions sur la mise en oeuvre des droits de la nature et l'évolution du droit de l'environnement. Revue de droit du développement durable de McGill 19 (1), 31-63. (Article publié).
  • Stéphanie Roy. (2019). Fiduciary Duties Under the Trusteeship Theory: The Contribution of Canadian Case Law in Judicial Review of Environmental Matters. Vermont Law Review 43 (3), 485-516. (Article publié).
  • Stéphanie Roy. (2016). Le projet de loi no 49 et la responsabilité civile en cas de déversement d'hydrocarbures extracôtiers dans le golfe du Saint-Laurent. Les Cahiers de droit 57 (3), 355-408. (Article publié).

Livres

  • Stéphanie Roy. (2016). La responsabilité civile en cas de déversement d’hydrocabures : l’exemple d’Old Harry. Éditions Yvon Blais. (Article accepté).

Chapitres de livre

  • Stéphanie Roy. (2021). The Potential of the Trusteeship Theory for Canadian Public Law and Environmental Governance. Kirsten Anker, Peter D. Burdon, Geoffrey Garver, Michelle Maloney, Carla Sbert. From Environmental to Ecological Law (1re, 147-163). Routledge. (Article publié).
  • Stéphanie Roy. (2017). Le projet de loi no 49 et la responsabilité civile en cas de déversement d’hydrocarbures extracôtiers dans le golfe du Saint-Laurent. Christophe Krolik. Le droit des ressources naturelles et de l’énergie, Actes du colloque de la Chaire de recherche Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie (65-113). LexisNexis. (Article publié).

Participation à un procès

  • Association des juristes de l'État c. Québec (Procureur général) (Secrétariat du Conseil du Trésor), 2013 QCCA 1900. Jacques Chagnon, président de l'Assemblée nationale. (2011-2013). Conseil des services essentiels, Cour supérieure et Cour d'appel.

Rapports

  • Stéphanie Roy, Alexandra Popovici et Gaële Gidrol-Mistral. (2022). Rapport sur les droits de la nature au Canada. Académie internationale de droit comparé. 23 p.
  • Sébastien Poirier, David Robitaille et Stéphanie Roy (avec comité de pairs). (2018). L'étendue de la compétence constitutionnelle du Québec en environnement: un regard sur l'enjeu du transport interprovincial d'hydrocarbures. Institut de recherche sur l'autodétermination des peuples et les indépendances nationales. 92 p.
  • Paule Halley. (2016). Que nous apprend l'évolution du système juridique canadien encadrant la forêt au Canada sur la gouvernance des ressources naturelles et leur mise en valeur?. Conseil de recherche en sciences humaines du Canada (CRSH). 5 p.

Documents de travail

  • Stéphanie Roy. (2014). What is Underlying Environmental law or Why Watercourses are Still being Polluted in Québec?. 34 p.

Ressources en ligne

  • Stéphanie Roy. (2019). Les enseignements du guardianship entourant la protection de Te Urewera et Te Awa Tupua. Site Web.
  • Ryan Beaton, Christopher Campbell-Duruflé, Pierre Cloutier de Repentigny, Marie-Soleil L’Allier, Sarah Mason-Case, Grace Nosek, Catherine Potvin, Stéphanie Roy et Cate Sandilands. (2018). An Open Letter to Prime Minister Justin Trudeau and all Members of Parliament Regarding the Trans Mountain Pipeline Expansion. Site Web.

Articles de conférence

  • Stéphanie Roy. (2014). Old Harry: Who Will Pay for National Damages in Case of a Spill?. Site web de la conférence, (Article publié).

Autres contributions

Cours enseignés

  • Droit animalier. DRT480. (2023-09-01 à 2023-12-22).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Tribunaux administratifs. Drt536. (2023-09-01 à 2023-12-22).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Droit administratif général. DRT106. (2023-01-02 à 2023-04-28).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Tribunaux administratifs. DRT536. (2022-09-02 à 2022-12-23).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Droit administratif général. DRT106. (2022-01-04 à 2022-04-29).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Tribunaux administratifs. DRT536. (2022-01-04 à 2022-04-29).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • DRT-2001 Droit administratif II. DRT2001. (2021-01-05 à 2021-04-23).Université Laval. Canada. (3CR).
  • Ecological Law and Governance, Student-Led Seminar. (2017-09-05 à 2017-12-22).McGill University. Canada. (3CR).
  • DRT-1005 Droit administratif I. DRT1005. (2017-08-28 à 2017-12-22).Université Laval. Canada. (3CR).

Gestion d'évènements

  • Organisatrice. (2021) Les droits de la nature, avec Alexandra Popovici et Gaële Gidrol-Mistral. (Atelier).
  • Organisatrice. (2019) Panel "Protection de la biodiversité: le droit, allié ou adversaire?" avec Alain Branchaud, Renée Gagnon, Catherine Iorns et Catherine Potvin lors de l'Assemblée générale annuelle du Centre québécois du droit de l’environnement. (Conférence).
  • Organisatrice. (2018) Sustainability at the Local Level: Interdisciplinarity, Communication and Evidence-based Decisition-Making », avec Dave Lane et Brett Favaro, dans le cadre de l’événement From Ideas to Policy, The 2018 Summer Institute of the PE Trudeau Foundation. (Conférence).

Présentations

  • Avec Me Michel Bélanger et Professeure Émilie Gaillard. (2023). La décentralisation environnementale au Canada : portée et limites. Colloque Quand la société fait son droit : la gouvernance de proximité en action du Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance, Université de Sherbrooke. Sherbrooke, Canada
  • (2023). Les obligations extraterritoriales, transgénérationnelles et fiduciaires des États : vers un droit des générations futures. La rencontre du droit privé et du droit public en matière de responsabilité environnementale, Colloquer de l'Association Henri Capitant. Montréal, Canada
  • (2023). Loi sur la qualité de l’environnement vue sous l’angle du libéralisme et de la Green Legal Theory : un regard critique. Séminaire de la recherche, Université de Sherbrooke. Sherbrooke, Canada
  • Aux côtés de Sébastien Pierre-Roy, j.c.s. (2022). La qualification des décisions de l’Administration. Conférence organisée par la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec et Sébastien Pierre-Roy, j.c.s. (en ligne). Montréal, Canada
  • (2022). La théorie de l’État fiduciaire et les responsabilités de l’État en matière d’environnement. Conférence sur l'adaptation aux changements climatiques organisée par le Département de géomatique appliquée, Université de Sherbrooke. Sherbrooke, Canada
  • (2021). La théorisation ancrée et l'avancement de la théorie de l'État fiduciaire en matière environnementale. Séminaire organisé par le Laboratoire pour la recherche critique en droit (LRCD), Université de Sherbrooke. Sherbrooke, Canada
  • Avec Diego Creimer. (2021). Présentation du Mémoire de la Fondation David Suzuki sur le Projet de construction d’un complexe de liquéfaction de gaz naturel à Saguenay. Intervention au Bureau d’audiences publiques sur l'environnement (BAPE). Québec, Canada
  • (2021). The Magpie River and the Legal Personhood of Nature. Conférence organisée par le Canadian Bar Association, NEERLS & Department of Justice Meeting (en ligne). Ottawa, Canada
  • (2021). The Potential of the Trusteeship Theory for Canadian Public Law and Environmental Governance. Lancement du livre From Environmental to Ecological Law, organisé par la Ecological Law and Governance Association (ELGA) et le projet Leadership for the Ecozoic (en ligne). Montréal, Canada
  • Avec Geneviève Paul. (2020). Audition sur le Projet de loi 61 – Loi visant la relance de l’économie du Québec et l’atténuation des conséquences de l’État d’urgence sanitaire déclaré le 13 mars 2020 en raison de la pandémie de la Covid-19. Intervention en commission parlementaire : Commission Finances publiques. Québec, Canada
  • Avec Pierre Cloutier de Repentigny et commentaire de Laure Waridel, modéré par Robert Steiner. (2020). L’impact de la Covid-19 sur notre relation à l’environnement. Webinaire de la série Émergence, Fondation Pierre-Elliott Trudeau. Montréal, Canada
  • (2020). The Public Trust Doctrine in Canada. Symposium on Environmental Trusteeship organisé par le professeur Klaus Bosselmann et le New Zealand Centre for Environmental Law (NZCEL) (en ligne). Auckland, Nouvelle-Zélande
  • Avec Cristie Fort, Jamie Liew et Steven Barrett. (2020). Vavilov and Judicial Review. Colloque Vavilov’s First Birthday organisé par le professeur Paul Daly et le Centre de droit public de l’Université d’Ottawa (en ligne). Ottawa, Canada
  • Avec Me Marc Bishai, modéré par Geneviève Paul. (2020). Énergies fossiles : les grands projets passés et actuels. Colloque Construire l’avenir avec le droit, organisé par le Centre québécois du droit de l’environnement. Montréal, Canada
  • (2019). Advancing the Trusteeship Theory of Environmental Governance: Lessons from the Whanganui River and Te Urewera’s Guardianship. Conférence organisée par la New Zealand Association for Comparative Law, Victoria University of Wellington. Wellington, Nouvelle-Zélande
  • (2019). Increasing States’ Responsibility in Moving Towards Sustainability Law and Governance : The Contribution of the Trusteeship Theory. 7e European Environmental Law Forum (EELF) Conference, Environmental Law for Transitions to Sustainability - Circular economy, climate change, water resource management and sustainable biodiversity. Utrecht, Pays-Bas
  • Avec Me Karine Péloffy et Me David Robitaille. (2018). Le Québec a-t-il des pouvoirs en matière environnementale?. Conférence organisée par l’Institut de recherche sur l’autodétermination des peuples et les indépendances nationales (IRAI), Maison du développement durable. Montréal, Canada
  • (2017). Fiduciary Duties Under the Trusteeship Theory : The Contribution of Canadian Case Law in Judicial Review of Environmental Matters. Colloque From an Environmental to an Ecological Law : An Anthropocene Challenge, Université McGill organisé par la Ecological Law and Governance Association (ELGA) et le projet Economics for the Anthropocene (E4A). Montréal, Canada
  • (2017). La théorie de l'État fiduciaire en matière environnementale: vers une redéfinition des obligations de l'État. Demi-journée d’étude organisée par les Rencontres de 2e et 3e cycles, Université Laval. Québec, Canada
  • (2014). Old Harry: Who Will Pay for National Damages in Case of a Spill?. McGill's Annual Graduate Conference in Law, "Emerging Scholars, Emerging Scholarship". Montréal, Canada