Arbitrage civil et commercial

ARTHUR OULAÏ

Arthur Oulaï est professeur aux programmes de prévention et règlement des différends (PRD) à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke. Détenteur d’un Doctorat en droit bancaire (LL.D., Université Laval), il enseigne le droit du commerce électronique, le droit de l’entreprise et le droit de l’arbitrage civil et commercial. Il a occupé la fonction de vice-doyen à l’enseignement de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke de 2011 à 2015 et a été professeur invité à la Faculté de droit de l’Université Lyon 2. Ses recherches et champs d’intérêt sont : l’arbitrage participatif, les paiements électroniques, les transactions réalisées par les consommateurs sur le réseau Internet et le règlement des différends dans les transactions électroniques.

Il est membre du Centre d’études en droit économique (Faculté de droit, Université Laval) et est membre fondateur du groupe de recherche G-PRD de l’Université de Sherbrooke.

DANIEL ST-PIERRE

Diplômé de la faculté de droit de l’Université de Montréal en 1983, Me Daniel St-Pierre est membre du Barreau du Québec depuis 1984. Me St-Pierre s’occupe essentiellement des dossiers de litiges puisqu’il a acquis, au fil des années, une expérience en plaidoirie tant devant les tribunaux de première instance que
devant la Cour d’appel du Québec. Il a aussi plaidé devant la Cour suprême du Canada à trois reprises sur des pourvois au fond.
Plaideur respecté, il a aussi été professeur à l’École du Barreau 1994 à 2004. De plus, à compter de 1997, il a aussi enseigné la procédure civile et le droit de la preuve civile à la faculté de droit de l’Université de Montréal ainsi qu’à la faculté de l’Université de Sherbrooke depuis 2011. Me St-Pierre enseigne aussi le droit de la preuve et de la procédure civile au département des sciences juridiques de l’UQÀM depuis 2006.
Détenteur d’un diplôme de maitrise en prévention et règlement des différends obtenu en 2017 à l’Université de Sherbrooke, Me St-Pierre est médiateur et arbitre accrédité par le Barreau du Québec et le ministère de la Justice. Il enseigne également la médiation au programme de 2e cycle en PRD de l'Université de Sherbrooke en sus de donner de la formation en arbitrage en matière civile et commerciale ainsi qu’aux petites créances.
Me St-Pierre a également acquis une expérience à titre d’arbitre dans plusieurs dossiers en matière civile et commerciale.

JACQUES S. DARCHE

Me Jacques S. Darche, C.Arb est avocat et membre du Barreau du Québec depuis 1992. Il est associé au sein du cabinet Borden Ladner Gervais où il est chef des groupes d'Arbitrage commercial international et national du bureau de Montréal. Il détient un Diplôme en arbitrage commercial international du Chartered Institute of Arbitrators (CIArb). Il est Chartered Arbitrator et Fellow du Chartered Institute of Arbitrators (CIArb), Arbitre accrédité de l’Institut de médiation et d'arbitrage du Québec (IMAQ). Il est également membre du Comité d'arbitrage du Comité national canadien de la Cour internationale d'arbitrage de la Chambre de commerce internationale (CCI), du International Council for Commercial Arbitration (ICCA) et de The London Court of International Arbitration (LCIA). Il est président du chapitre Montréal-Ottawa du Chartered Institute of Arbitrators (CIArb). Il est aussi président du Comité sur les techniciens juridiques du Barreau du Québec, régulièrement arbitre invité au Willem C. Vis (East) International Arbitration Moot, à Hong Kong et Consul honoraire de la Finlande pour Montréal.

Il agit comme arbitre et médiateur dans des différends commerciaux. Il exerce sur une base régulière les fonctions de tuteur et d'examinateur lors de nombreuses formations accélérées offertes par le Chartered Institute of Arbitrators (CIArb) à travers le monde. Il agit régulièrement à titre de conférencier et de formateur sur des sujets liés à l'arbitrage commercial, au droit des franchises, à la procédure civile, au témoignage et au témoignage d'experts.

LAURENCE MARQUIS

Laurence Marquis est professeure aux programmes de prévention et règlement des différends (PRD) à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke.  Elle est avocate au Barreau du Québec depuis 2005 et spécialiste reconnue en arbitrage civil, commercial et international. Récipiendaire de la prestigieuse bourse Marie Skłodowska-Curie Horizon 2020, elle a réalisé un double doctorat en droit (Université Laval) et en science politique (Université LUISS, Rome), portant sur la réforme du mode de règlement des différends investisseurs-États par l’Union européenne et la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international, par le biais d’une analyse comparative de l’éthique des arbitres. .

Ses travaux de recherche et son expérience professionnelle couvrent la prévention et le règlement des différends, les accords de libre‑échange et l’arbitrage international. Elle a participé à des arbitrages d’investissements et commerciaux, notamment en collaboration avec l’honorable L. Yves Fortier, et a représenté le Canada ainsi que conseillé les équipes de négociation d’accords internationaux au sein d’Affaires mondiales Canada.

Active sur la scène académique et professionnelle, elle enseigne et donne des formations dans plusieurs universités au Canada et à l’international, et s’implique dans divers réseaux et institutions en arbitrage. Son parcours allie rigueur académique, expertise pratique et engagement dans le développement du droit international et de l’arbitrage.

MARIE-CLAUDE MARTEL

Me Marie-Claude Martel a complété son baccalauréat en droit avec distinction à l’Université de Sherbrooke en 2004 et est membre du Barreau du Québec depuis 2005. Me Martel a complété une maîtrise en Prévention et Règlement des Différends en 2011, au cours de laquelle elle s’est spécialisée en arbitrage. Me Martel est arbitre accréditée depuis 2011.

Après un passage dans un cabinet national, Me Martel a intégré l’étude Arnault Thibault Cléroux en 2006 et s’est jointe à titre d’associée au cabinet Litige Forseti inc. en 2022. Me Martel agit à titre d’avocate et d’arbitre dans les domaines de la construction, des contrats, litiges entre actionnaires et de la copropriété.

Me Martel a enseigné le droit des contrats à l’Université de Sherbrooke et enseigne maintenant l'arbitrage conventionnel au deuxième cycle depuis 2015.

Me Martel est présidente de la Table Sectorielle Arbitrage de l'IMAQ, fondatrice du Forum des Arbitres de l'IMAQ, du Programme de mentorat des arbitres de l’IMAQ et membre du Comité exécutif de la section PRD de l'Association du Barreau Canadien. Elle agit régulièrement comme conférencière en matière de PRD en plus de contribuer au réputé blog Arbitration Matters depuis 2021.

Me Martel est récipiendaire du prix Women In Law de la revue Lawyer Monthly dans la catégorie Arbitrage - Canada, en 2021 et 2022. Me Martel a également été nommée « Arbitration Lawyer of the Year » dans le cadre de l’édition Women In Law 2023 de la revue Lawyer Monthly.