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Sébastien Lebel-Grenier

Professeur, Faculté de droit

FAC. DROIT Administration

Présentation

Sujet de recherche

Centralisation et décentralisation, Cohésion sociale, Dynamique des transformations sociales, Identités régionales, Systèmes de valeurs et normes

Disciplines de recherche

Droit

Mots-clés

droits fondamentaux, droit constitutionnel

Intérêts de recherche

Droits et libertés, liberté de religion, droit constitutionnel, théorie du droit, pédagogie de l'enseignement du droit.

Centre de recherche

Autre

Langues parlées et écrites

Anglais, Espagnol (castillan), Français

Diplômes

(2002). Pour un pluralisme juridique radical (Doctorat, Doctorat en théorie juridique, DCL). McGill University.

(1995). (Diplôme, Diplôme d'études approfondies (DEA) en Théorie Juridique). Université d' Aix-Marseilles III.

(1994). (Equivalent à la maîtrise, ). École du barreau d'Ottawa.

(1993). (Baccalauréat, Baccalaureate of Laws (LL.B.), Cum Laude). Université d'Ottawa.

(1992). (Baccalauréat, Licence en droit civil (LL.L.), Magna Cum Laude). Université d'Ottawa.

Titres de compétence

Permis d'exercice.

Prix et distinctions

  • Honours (Baccalaureate of laws). Université d'Ottawa. (Distinction).
  • LL.B, cum laude. Université d'Ottawa. (Distinction).
  • LL.L, magna cum laude. Université d'Ottawa. (Distinction).
  • Major de promotion. (Distinction).
  • Médaille d'argent de l'Université d'Ottawa. Université d'Ottawa. (Distinction).
  • Palmarès du doyen. Université d'Ottawa. (Distinction).
  • Prix Carswell. Université d'Ottawa. (Distinction).
  • Prix du barreau du Québec. Université d'Ottawa. (Distinction).

Publications

Articles de revue

  • S. Lebel-Grenier. (2006). What is a transnational legal education. Journal of Legal Education 56 (2), 190-195. (Article publié).
  • (2004). The Common Law in a. Les actes du colloque Common Law at the Crossroads de la Association of Irish Law Teachers tenue à Galway en Irlande du 25 au 27 avril 2003 (Article publié).
  • S. Lebel-Grenier. (2003). Note bibliographique: L’association, du contrôle à la liberté. Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 33 (1-2), 434-443. (Article publié).
  • (2000). Pluralisme juridique et démocratie délibérative. Les Cahiers de l’Ères (Article publié).
  • Article portant sur les effets politiques et sociaux de l’adoption de la charte sur le discours judiciaire. (1999). La charte et la légitimation de l’activisme judiciaire. Policy Options 20 (3), (Article publié).
  • (1994). Canada assists leasing. International Tax Review 26-28. (Article publié).
  • (1994). Incentives aid research. International Tax Review (Article publié).

Livres

  • Sous la direction de Vincente Fortier et Sébastien Lebel-Grenier. (2015). Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke/Résister : droit & subversion. (Article publié).
  • Sous la direction de Vincente Fortier et Sébastien Lebel-Grenier. (2013). Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke/La neutralité et le droit. (Article publié).
  • Sous la direction de Vincente Fortier et Sébastien Lebel-Grenier. (2012). Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke/Les sentiments et le droit. (Article publié).
  • Sous la direction de Vincente FORTIER et Sébastien LEBEL-GRENIER. (2011). Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke/Les pratiques, sources de normativité?. (Article publié).
  • V. Fortier, S. Lebel-Grenier, dir. (2010). Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke/La vulnérabilité et le droit. Éditions de la revue de droit de l’Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • P. Bosset, P. Eid, S. Lebel-Grenier et M. Milot, dir. (2009). Appartenances religieuses, appartenance citoyenne : un équilibre en tension. Presses de l’Université Laval. (Article publié).
  • L. Derocher, C. Gélinas, S. Lebel-Grenier, P. Noël, dir. (2009). L’asile religieux : entre désobéissance civile et obligation légale, actes du troisième colloque international du SoDRUS Sherbrooke. Éditions de la revue de droit de l’Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • V. Fortier, S. Lebel-Grenier, dir. (2009). La parole et le droit. Éditions de la revue de droit de l’Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • L. Derocher, C. Gélinas, S. Lebel-Grenier et P. Noël, dir. (2009). L’État canadien et la diversité culturelle et religieuse : 1800 - 1914. Presses de l’Université du Québec. (Article publié).
  • S. Lebel-Grenier et V. Fortier, dir. Le droit à l’épreuve des changements de paradigmes, actes des deuxièmes rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke 2008. monéditeur.com. (Article publié).

Chapitres de livre

  • S. Lebel-Grenier. (2009). La religion comme véhicule d'affirmation identitaire: un défi à la logique des droits fondamentaux. Appartenances religieuses, appartenance citoyenne : un équilibre en tension Presses de l’Université Laval. (Article publié).
  • S. Lebel-Grenier & Guillaume Rousseau. (2009). L’institution du sanctuaire comme lieu de concurrence inter-normative. L’asile religieux : entre désobéissance civile et obligation légale, actes du troisième colloque international du SoDRUS Éditions de la revue de droit de l’Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • S. Lebel-Grenier. (2001). The Charter and Legitimization of Judicial Activism. Judicial Power and Canadian Democracy McGill-Queens University Press. (Article publié).
  • S. Lebel-Grenier. La religion comme véhicule d'affirmation identitaire: un défi à la logique des droits fondamentaux. Le droit à l’épreuve des changements de paradigmes, actes des deuxièmes rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, 2008 monéditeur.com. (Article publié).

Autres contributions

Cours enseignés

  • Citoyenneté et pluralisme I. PMI 703. Université de Sherbrooke. Canada.
  • Concepts et principes fondamentaux. DTN-700. Université de Sherbrooke. Canada.
  • Concours interfacultaire de plaidoirie Laskin. DRT-317 et DRT-318. Université de Sherbrooke. Canada.
  • Droit constitutionnel II. DRT 201. Université de Sherbrooke. Canada.
  • Droit des biens/Property. DTN-723. Université de Sherbrooke. Canada.
  • Droit et libertés I. DRT-516. Université de Sherbrooke. Canada.
  • Introduction aux médiations interculturelles. PMI 700. Université de Sherbrooke. Canada.
  • Les Chartes et le droit de la santé. DRT-723. Université de Sherbrooke. Canada.
  • Responsabilité civile/Torts. DTN-721. Université de Sherbrooke. Canada.

Gestion d'évènements

  • Organisateur du colloque. Biotechnologies, armes et humanité tenu à l’Université de Sherbrooke en collaboration avec le CICR. (Conférence).
  • Co-organisateur de rencontres juridiques. Cinquièmes rencontres juridiques Sherbrooke-MontpellierI organisées par les Facultés de droit de l’Université de Montpellier 1 et de l’Université de Sherbrooke. (Atelier).
  • Co-organisateur de rencontres scientifiques. Co-organisateur des Deuxièmes rencontres scientifiques universitaires Sherbrooke - Montpellier, tenues à la Faculté de droit de l’Université de Montpellier. (Conférence).
  • Co-organisateur de colloque. Co-organisateur du 4e colloque international du SoDRUS, tenu à Sherbrooke. (Conférence).
  • Co-organisateur de colloque. Co-organisateur du colloque Les 25 ans de la Charte canadienne tenu à Montréal. (Conférence).
  • Co-organisateur de colloque. Co-organisateur du colloque L’État et les mariages religieux organisé par le SoDRUS et tenu à Sherbrooke. (Conférence).
  • Co-organisateur de rencontres juridiques. Co-organisateur et président de séance des Quatrièmes rencontres juridiques Sherbrooke-MontpellierI organisées par les Facultés de droit de l’Université de Montpellier 1 et de l’Université de Sherbrooke et tenues à Sherbrooke. (Atelier).
  • Co-organisateur de séance du colloque. Co-organisateur et président de séance du colloque Ars persuasionis, entre doute et certitude, co-organisé par les Facultés de droit de l’Université de Montpellier 1 et l’Université de Sherbrooke. (Atelier).
  • Organisateur de colloque. Colloque Diversité culturelle, patrimoine commun, identités plurielles tenu à Monterrey au Mexique. (Conférence).
  • Co-organisateur de colloque. Colloque Pertinence et impertinence des droits de l’Homme au XXIe siècle co-organisé par la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke et l’Université Montpellier 3 et tenu à Montpellier. (Conférence).
  • Co-organisateur de colloque. Colloque du SoDRUS Le métissage normatif au Canada : perspectives théoriques et problématiques particulières tenu dans le cadre de l’ACFAS. (Conférence).
  • Co-organisateur de colloque. Colloque du SoDRUS Les défis du métissage normatif dans les sociétés pluralistes. Droit cultures et religions: vers une approche théorique du métissage normatif tenu à Sherbrooke. (Conférence).
  • Co-organisateur de colloque. Colloque du SoDRUS Migration, identité et reconstruction normative : l’émergence d’une identité transnationale. (Conférence).
  • Co-organisateur et président de séance de colloque. Colloque la neutralité et le droit, co-organisé par la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke et l’Université Montpellier 1 tenu à Sherbrooke. (Conférence).
  • Co-organisateur et président de séance de colloque. Colloque résister : droit et subversion, co-organisé par la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke et l’Université Montpellier 1 tenu à Montpellier. (Conférence).
  • Membre du comité organisateur de congrès et président de séance. Congrès de l’ARIC, les diversités au cœur de la recherche interculturelle; consonances et dissonances, tenu à l’Université de Sherbrooke. (Conférence).
  • Co-fondateur du SoDRUS. Groupe de recherche Société, droit et religions de l’Université de Sherbrooke (SoDRUS).
  • Organisateur de colloque. La crise des valeurs organisé dans le cadre des Premières rencontres scientifiques universitaires Sherbrooke - Montpellier. (Conférence).
  • Co-organisateur et président de séance de colloque. La vulnérabilité et le droit, co-organisé par les Facultés de droit de l’Université de Montpellier 1 et l’Université de Sherbrooke et tenu à Sherbrooke. (Conférence).
  • Co-organisateur et président de séance de colloque. Les sentiments et le droit, co-organisé par la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke et l’Université Montpellier III. (Conférence).
  • Co-organisateur de colloque. L’asile religieux : entre désobéissance civile et obligation légale organisé par le SoDRUS et tenu à l’Université de Sherbrooke. (Conférence).
  • Organisateur de séance de colloque. Organisateur et président de séance du colloque L’Homme dans son environnement, des droits à reconstruire?, tenu à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke. (Atelier).
  • Président d'atelier. Président de l’atelier intitulé Fragilité et forces du modèle individualiste dans le cadre du colloque Comment penser une société d’individus tenu à Sherbrooke. (Atelier).
  • Co-organisateur de rencontres juridiques. Troisièmes rencontres juridiques Sherbrooke - Montpellier organisées par les Facultés de droit de l’Université de Montpellier 1 et de l’Université de Sherbrooke et tenues à Montpellier. (Atelier).

Présentations

  • (2015). «En quoi les MOOC changeront l’enseignement supérieur?». Table ronde organisé par le service de soutien à la formation de l’Université de Sherbrooke. Sherbrooke
  • (2010). Regards sur le dialogue entre droit, identité et religion au Québec. Conférence présentée à la Faculté de droit de l’Université Toulouse I. Toulouse
  • (2010). Religion et identité : état du débat au Québec. Conférence présentée à la Faculté de droit de l’Université Lumière Lyon 2. Lyon
  • (2009). Preuve de sciences sociales et connaissance d’office : les aléas d’une science infuse, conférence présentée. Colloque Ars persuasionis, entre doute et certitude, co-organisé par les Facultés de droit de l’Université de Montpellier 1 et l’Université de Sherbrooke. Sherbrooke
  • (2009). La transcription sociale des droits fondamentaux, une normativité comme les autres?. Colloque Pertinence et impertinence des droits de l’Homme au XXIe siècle co-organisé par la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke et l’Université Montpellier 23. Montpellier
  • (2009). La confrontation des droits fondamentaux des parents et des enfants quant aux croyances et pratiques religieuses. Quatrièmes rencontres juridiques Sherbrooke-MontpellierI organisées par les Facultés de droit de l’Université de Montpellier 1 et de l’Université de Sherbrooke. Sherbrooke
  • (2009). La reconnaissance des mariages religieux par l’État canadien : quelques limites du multiculturalisme. conférence présentée en collaboration avec Lorraine Derocher, Claude Gélinas et Pierre Noël dans le cadre du colloque L’État et les mariages religieux organisé par le SoDRUS. Sherbrooke
  • (2008). Médecine et chirurgie esthétique à l’épreuve des droits fondamentaux. Colloque Le corps transformé organisé par le laboratoire de droit de la santé de la Faculté de droit de l’Université Montpellier I. Montpellier
  • (2008). Le fédéralisme et le contrôle judiciaire de constitutionnalité comme contre-pouvoirs du bloc pouvoir législatif/pouvoir exécutif. VIIe congrès français de droit constitutionnel organisé par l’Association française de droit constitutionnelle. Paris
  • (2008). Quelle place pour l'expression des convictions religieuses dans l'offre de services socio-sanitaires au Québec?. Conférence présentée dans le cadre des Troisièmes rencontres juridiques Sherbrooke - Montpellier organisées par les Facultés de droit de l’Université de Montpellier 1 et de l’Université de Sherbrooke. Montpellier
  • (2008). The internationalization of the legal curriculum through the development of double degree programs : The Sherbrooke experience. Colloque Law schools without borders? The case of transatlantic cooperation in law education organisé par le German Academic Exchange Service et la Freie University Berlin. Berlin
  • (2008). Des accommodements avant la lettre: quelques exemples d'accommodement de la diversité par le droit au dix-neuvième siècle au Québec,. 4e colloque international du SoDRUS. Sherbrooke
  • (2007). Droits fondamentaux et identité, une difficile cohabitation. colloque Diversité culturelle, patrimoine commun, identités plurielles organisé par le SoDRUS. Monterrey
  • (2007). Identité et liberté de religion: nouveaux enjeux, nouveaux défis. Deuxièmes rencontres scientifiques universitaires Sherbrooke - Montpellier. Montpellier
  • (2007). La religion comme véhicule d'affirmation identitaire: un défi à la logique des droits fondamentaux. Deuxièmes rencontres juridiques Sherbrooke - Montpellier organisées par les Facultés de droit de l’Université de Montpellier I et de l’Université de Sherbrooke et tenues à Montpellier. Montpellier
  • (2007). Le poids de l’argent et le poids des principes: évolution de la prise en compte des considérations financières sous l’article 1 de la Charte canadienne. colloque Les 25 ans de la Charte canadienne organisé par le Barreau du Québec et l’Université de Sherbrooke. Montréal
  • (2007). Sans papier, sans droit: l'universalisme des droits fondamentaux à l'ère de la «guerre contre le terrorisme». conférence présentée en collaboration avec Guillaume Rousseau dans le cadre du colloque L’asile religieux : entre désobéissance civile et obligation légale organisé par le SoDRUS. Sherbrooke
  • (2006). Law and diversity: an appraisal from a Quebec perspective. Colloque ‘New’ citizens, new policies? Developments in diversity policy in Canada and Flanders. Bruges
  • (2006). Différence et minorités religieuses au Québec. séminaire intitulé La religion, instrument de domination tenu à la Maison des sciences de l’Homme de Montpellier. Montpellier
  • (2006). Le droit national à l’épreuve des normativités transnationales. Colloque Migrations et mobilité : du local au transnational organisé par l’Observatoire canadien de l’immigration dans les zones à faible densité d’immigrants dans le cadre de l’ACFAS, tenu à l’Université McGill. McGill
  • (2006). Universalisme et diversité : le cas de la liberté de religion. Colloque La crise des valeurs organisé par la Faculté de droit (Sébastien Lebel-Grenier) dans le cadre des Premières rencontres scientifiques universitaires Sherbrooke - Montpellier. Sherbrooke
  • (2005). Droit, immigration et multiculturalisme. Colloque Migration, identité et reconstruction normative: l’émergence d’une identité transnationale organisé par le groupe de recherche SoDRUS et par l’Observatoire du nouveau monde et tenu au CEGEP de Sherbrooke. Sherbrooke
  • (2005). Les normes juridiques et l’Islam au Québec. Colloque L’islam et les musulmans en Estrie organisé par Rencontre interculturelle des familles de l’Estrie et tenu à Sherbrooke. Sherbrooke
  • (2005). L'individualisme, la théorisation des droits et les pratiques de construction normative. Colloque Comment penser une société d’individus tenu à Sherbrooke. Sherbrooke
  • (2005). Droit et religions dans les sociétés multiethniques. Symposium Citoyenneté et enseignement de la (ou des) religion (s) à l’école du Xe congrès de l’ARIC tenu à Algers. Algers
  • (2005). Les tribunaux islamiques au Canada. Midi-conférence organisé par le SoDRUS et tenu à l’université de Sherbrooke. Sherbrooke
  • (2005). Les mesures d’urgence et les droits fondamentaux. colloque Les grandes épidémies: de l’alerte aux mesures d’urgence organisé par le programme de Maîtrise en droit et politiques de la santé de la Faculté de droit et tenu à Sherbrooke. Sherbrooke
  • (2004). Les défis du métissage normatif: Quelques idées concernant les conflits normatifs et la possibilité d’un ordonnancement systémique. colloque Le défi du métissage normatif dans les sociétés pluralistes: Droit, cultures et religions: vers une approche théorique du métissage normatif organisé par le groupe de recherche SoDRUS et tenu à l’Université de Sherbrooke. Sherbrooke
  • (2004). Au delà de la théorie de l’objet véritable, la réalité du partage des compétences au Canada. Colloque développements récents en droit administratif et constitutionnel organisé par le Barreau du Québec et tenu à Québec. Québec
  • (2004). Droits fondamentaux et identité religieuse dans les écoles au Canada. Colloque Écoles, communauté, diversité tenu à Montréal dans le cadre du congrès de l’ACFAS. Montréal
  • (2004). Le métissage normatif dans les sociétés complexes. Colloque Le métissage normatif au Canada: perspectives théorique et problématiques particulières organisé par le SoDRUS et tenu à Montréal. Montréal
  • (2003). The Common Law in a Transnational Perspective. Irish Association of Law Teachers Annual Conference 2003 portant sur Common Law at the Crossroads: Facing into the New Millenium, du 25 au 27 avril 2003, à Galway en Irlande. Galway
  • (2002). L’obligation d’accommodement dans un contexte universitaire eu égard aux droits fondamentaux. Conférence présentée à Sherbrooke à l’association des secrétaires généraux d’université. Sherbrooke
  • (2002). Impact du “pluralisme théorique” sur l’enseignement du droit. Congrès de l’APDQ.
  • (2002). Le pluralisme juridique radical. Conférence présentée au groupe de recherche subventionné par le CRSH Théories et émergence du droit.
  • (1998). Regards sur le pluralisme juridique. Congrès de l’ACFAS tenu à Québec. Québec
  • Dialogues et confrontations entre droit et religion - Cycles de conférences présentées aux universités membres du réseau Latinus. Université de Liège (3 nov. 2008), Circolo del ministero degli affari esteri à Rome (7 nov. 2008), Universita degli studi di Trento (10 nov. 2008), Université Montpellier I (14 nov. 2008) et à l’Universitad Autonoma de Nuevo Leon (6 mars 2009).
  • Pluralisme juridique et démocratie délibérative. Congrès annuel de la Société de philosophie du Québec dans le cadre d’un colloque portant sur la démocratie délibérative, hiver 2000.