Aller au contenu

Éric Hamelin

Professeur, École de gestion
École de gestion Fiscalité

Présentation

Sujet de recherche

Fiscalité, Droit civil

Disciplines de recherche

Droit

Mots-clés

Droit fiscal, Fiscalité

Intérêts de recherche

Fiscalité

Langues parlées et écrites

Anglais, Français

Diplômes

(1997). (Maîtrise sans mémoire, Maîtrise en fiscalité (M.Fisc.)). Université de Sherbrooke.

(1993). (Baccalauréat, LL.B.). Université Laval.

Titres de compétence

(1995) Avocat. École du barreau de Québec.

Expérience académique

. (2019-). Université de Sherbrooke. Canada.

. (2016-2019). Université de Sherbrooke. Canada.

Financement

  • Subvention. (Obtenu). Cochercheur. Mitacs Accélération Plateforme Conseils pour la vie Banque Nationale. Mitacs. Mitacs Acceleration. 80 000 $. (2021-2024)
  • Contrat. (Obtenu). Cochercheur. Projet Conseils pour la vie Banque Nationale. Banque Nationale du Canada. Projet Conseils pour la vie. 50 000 $. (2020-2021)

Publications

Articles de revue

  • (2021). Le pipeline post mortem : revue et analyse de la position de l'Agence du revenu du Canada. Revue de planification fiscale et financière 41 (1), 55-105. (Article publié).

Chapitres de livre

  • (2021). Chapitre 19 - Vente d'actions avec lien de dépendance - Article 84.1. Fiscalité spécialisée (35e édition - 2022). Canada : Thomson Reuters. (Article accepté).
  • (2020). Chapitre 27 - Fiducie. Fiscalité spécialisée (34e édition - 2021, 421-500). Canada : Thomson Reuters. (Article publié).
  • (2019). Chapitre 27 - Fiducie. Fiscalité spécialisée (33e édition - 2020, 401-478). Canada : Thomson Reuters. (Article publié).

Ressources en ligne

  • Eric Hamelin, Luc Godbout, Ngoc Huy Nguyen. (2019). Aides gouvernementales aux véhicules électriques : l’autobus scolaire électrique peut-être plus attrayant que l’autobus au diesel?. Site Web.

Articles de conférence

  • Hamelin, E.; Thuot, J.-F. (2020). Réduire l'impact du paragraphe 55(2) via le revenu protégé ou l'alinéa 55(3)a): éléments de calcul et évitement fiscal. 2019 Conference Report, Canada, 17:1-44. (Article publié).

Autres contributions

Cours enseignés

  • Fiscalité et prise de décision. FIS716. (2021-05-04 à 2021-08-27).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Fiscalité III. FIS733. (2021-02-23 à 2021-05-01).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Droit et fiscalité des fiducies. DRT498. (2020-10-16 à 2020-12-24).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Fiscalité III. FIS733. (2020-06-02 à 2020-08-28).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Fiscalité et prise de décision. FIS716. (2020-05-05 à 2020-08-28).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Fiscalité III. FIS733. (2020-01-07 à 2020-05-01).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Droit et fiscalité des fiducies. DRT498. (2019-10-19 à 2019-12-24).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).

Gestion d'évènements

  • Coorganisateur. (2021) Journée des enseignants en fiscalité 2021. (Conférence).
  • Coordonateur. (2021) Journée RDI.

Présentations

  • (2021). Le pipeline post-mortem : revue et analyse de la position de l'ARC. Colloque sur le règlement d'une succession de l'Association de planification fiscale et financière. Montréal, Canada
  • (2021). RGAÉ : développements récents. Journée des enseignants en fiscalité. Longueuil, Canada
  • (2020). L'article 84 LIR : opérations sur le capital versé. Conférence aux agents de la direction des appels en matière fiscale de la direction générale des appels d'Ottawa de l'Agence du revenu du Canada. Ottawa, Canada
  • (2020). L'article 84.1 LIR : vente avec lien de dépendance et distribution de surplus. Conférence aux agents de la direction des appels en matière fiscale de la direction générale des appels d'Ottawa de l'Agence du revenu du Canada. Ottawa, Canada
  • (2020). Les articles 51, 85, 85.1 et 86 LIR : les roulements. Conférence aux agents de la direction des appels en matière fiscale de la direction générale des appels d'Ottawa de l'Agence du revenu du Canada. Ottawa, Canada
  • (2020). Les articles 87 & 88 LIR : le regroupement d'entreprise. Conférence aux agents de la direction des appels en matière fiscale de la direction générale des appels d'Ottawa de l'Agence du revenu du Canada. Ottawa, Canada
  • Hamelin, E.; Imbeau, F. (2019). La distribution de surplus : synthèse et cas pratiques. Journée d'études fiscales de la Fondation canadienne de fiscalité. Montréal, Canada
  • Hamelin, E.; Thuot, J.-F. (2019). Le point sur le paragraphe 55(2) et le revenu protégé. 71st Annual Tax Conference de la Fondation canadienne de fiscalité. Montréal, Canada
  • (2019). Pipeline fiduciaire et disposition réputée au 21e anniversaire. Séminaire technique sur les fiducies de la Fondation canadienne de fiscalité. Québec, Canada