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Stéphane Bernatchez

Professeur, Faculté de droit
FDRT Administration

Présentation

Expériences académiques

  • Professeur. (2006-). Université de Sherbrooke. Sherbrooke, Quebec, Canada.

Publications

Articles

  • Laurent Hébert-Dufresne, Nicholas W. Landry, Juniper Lovato, Jonathan St-Onge, Jean-Gabriel Young, Marie-Ève Couture-Ménard, Stéphane Bernatchez, Catherine Choquette, Alan A. Cohen. (2025). Governance as a complex, networked, democratic, satisfiability problem. npj Complexity. DOI
  • Charles‑Étienne Daniel, Marie‑Eve Couture‑Ménard, Stéphane Bernatchez. (2025). Des robots et des normes. Les attentes normatives envers le droit de la gouvernance pour réguler la recherche en robotique d’assistance au Québec*. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. DOI
  • Stéphane Bernatchez. (2025). L’incessante interprétation juridique : à propos de l’ <i>Interprétation des lois</i> †. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. DOI
  • Stéphane Bernatchez. (2024). Une brève histoire du droit au temps de la gouvernance : de la rétroaction à la réflexivité. Les Cahiers de droit. DOI
  • Marie Eve, Stéphane Bernatchez, Couture Ménard, Marie-Claude Desjardins. (2023). Les nudges comme normes incitatives du droit de la gouvernance : L’exemple des nudges alimentaires. Nomopolis. DOI
  • Marie-Eve Couture-Ménard, Stéphane Bernatchez, Jean-Frédéric Ménard, Louise Bernier, Robert P. Kouri, Thomas Blackburn-Boily, Christophe Tellier. (2023). L’expertise et l’information dans la gouvernance de la crise sanitaire au Québec. Revue générale de droit. DOI
  • Stéphane Bernatchez. (2023). Une révolution scientifique en droit ? Les fondements cybernétiques des théories juridiques contemporaines. Revue interdisciplinaire d'études juridiques. DOI
  • Stéphane Bernatchez. (2022). Introduction | La laïcité comme mode de gouvernance des religions. Revue du droit des religions. DOI
  • Marie-Ève Couture-Ménard, Stéphane Bernatchez, Thomas Blackburn-Boily, Louise Bernier, Jean-Frédéric Ménard, Mylaine Breton, Robert P. Kouri. (2022). La gouvernance, nouvel environnement de l’exercice des pouvoirs publics en temps de crise sanitaire : l’exemple de la régulation des masques. Éthique publique. DOI
  • Stéphane Bernatchez, Jean-Frédéric Ménard, Marie-Eve Couture-Ménard. (2022). Le droit et la théorie de la gouvernance : outil de diagnostic et remède relatifs aux soins et aux services d’hébergement aux aînés dans le contexte de la pandémie de COVID-19. Les Cahiers de droit. DOI
  • Louise Bernier, Stéphane Bernatchez, Alexandra Sweeney Beaudry. (2022). L’avortement tardif et l’aide médicale à mourir au-delà de l’autonomie individuelle : comment réguler les pratiques pour assurer le vivre ensemble ?. Canadian Journal of Bioethics. DOI
  • Stéphane Bernatchez, Suzanne Comtois, Véronique Fortin, Guillaume Rousseau, Marie-Claude Desjardins*. (2021). La justice de proximité : des transformations en matière d’accès à la justice vues sous l’angle de la gouvernance. Les Cahiers de droit. DOI
  • Stéphane Bernatchez. (2021). Gouverner les religions au Canada par des innovations juridiques made in USA : la réflexivité à l’œuvre dans l’accommodement raisonnable et la liberté de religion. Revue du droit des religions. DOI
  • Stéphane Bernatchez, Alexandra Bouchard, Sarah-Maude Bélanger. (2021). Le droit de la gouvernance pour réguler la gouvernance algorithmique. Éthique publique. DOI
  • Stéphane Bernatchez. (2020). LE CONCEPT DE DROITS. Revue québécoise de droit international. DOI
  • Stéphane Bernatchez. (2020). L’ÉTAT DE DROIT AUX ÉTATS-UNIS : LE DÉBAT ENTRE LES FÉDÉRALISTES ET LES ANTI-FÉDÉRALISTES. Revue québécoise de droit international. DOI
  • Stéphane Bernatchez. (2019). La certification en tant que droit de la gouvernance. Éthique publique. DOI
  • Manon Montpetit, Stéphane Bernatchez. (2019). Le principe d’accommodement raisonnable en matière religieuse. Revue du droit des religions. DOI
  • Marie-Pierre Robert, Stéphane Bernatchez. (2017). Les théories de la criminalisation à l’épreuve de la prostitution. Revue générale de droit. DOI
  • Stéphane Bernatchez. (2017). Oh ! le beau droit. La pertinence du jugement esthétique pour le jugement juridique. Les Cahiers de droit. DOI
  • Stéphane Bernatchez. (2016). L’ARRÊT JORDAN, LE MANAGEMENT DE LA JUSTICE ET LE DROIT DE LA GOUVERNANCE : DE LA CONVERSION DES DROITS EN NOMBRES À LA TRANSFORMATION DE LA CULTURE JURIDIQUE. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. DOI
  • Stéphane Bernatchez. (2015). Briser la loi du silence sur le silence de la loi : de l’interprétation sémantique à l’application pragmatique du droit. Les Cahiers de droit. DOI
  • Stéphane Bernatchez. (2012). Un tribunal spécialisé pour résister à l’approche civiliste en matière de droits de la personne. Revue de droit. Université de Sherbrooke. DOI

Autres contributions

Cours enseignés ou supervisés à l'UdeS

  • DRT801 - Épistémologie juridique. (2026). (3CR).
  • DRT883 - Philosophie du droit. (2025-2026). (3CR).
  • PHI904 - Projet de thèse. (2026). (6CR).
  • DRT212 - Fondements du droit. (2023-2025). (3CR).
  • DRT219 - Droit constitutionnel II. (2025). (3CR).
  • DRT884 - Régulation et droit de la gouvernance. (2024-2025). (3CR).
  • DRT213 - Interprétation juridique. (2024). (3CR).
  • DRT495 - Philosophie du droit. (2024). (3CR).
  • DRT486 - Régulation et droit de la gouvernance. (2023). (3CR).