Nathalie Vézina

Prix et distinctions

• Membre titulaire. Académie internationale de droit comparé.
• (2023) Médaille Paul-André-Crépeau. Association du Barreau canadien - Section Québec.
• (2018) Avocate émérite (Ad. E.). Barreau du Québec.
• (2006) Prix institutionnel « Reconnaissance de la qualité de l’enseignement ». Université de Sherbrooke.

Publications

Articles

• Nathalie Vézina. (2023). Of Power and Limits: Bargaining Power and the Limits of Private Law Regarding Non-Liability Clauses. Supreme Court Law Review (2d).
• Jean-Denis Pellier, Nathalie Vézina. (2022). Regards croisés sur l’obligation d’information : Droit commun des contrats versus droit spécial de la consommation. La Semaine juridique. Entreprise et affaires.
• Mélanie Bourassa Forcier, Lara Khoury, Nathalie Vézina. (2022). Liability issues for the use of artificial intelligence (AI) in health care as a home assistance tool. Canadian Health Policy. DOI
• Mélanie Bourassa Forcier, Lara Khoury, Nathalie Vézina. (2020). Liability issues for the use of artificial intelligence in health care in Canada: AI and medical decision-making. DALHOUSIE MEDICAL JOURNAL. DOI
• Nathalie Vézina, Françoise Maniet. (2009). La sécurité du consommateur au Québec… deux solitudes : mesures préventives et sanctions civiles des atteintes à la sécurité. Les Cahiers de droit. DOI
• (1996). La demeure, le devoir de bonne foi et la sanction extrajudiciaire des droits du créancier. Revue de droit. Université de Sherbrooke. DOI
• Nathalie Vézina. (1996). Les articles 1459 à 1469 C.c.Q. et la responsabilité civile contractuelle : plaidoyer en faveur d’une thèse dite ‘restrictive’. Revue du Barreau canadien / Canadian Bar Review.
• Nathalie Vézina. (1993). Préjudice matériel, corporel et moral : variations sur la classification tripartite du préjudice dans le nouveau droit de la responsabilité. Revue de droit. Université de Sherbrooke. DOI
• Nathalie Vézina. (1992). Assurance-prêt et information des emprunteurs : réflexions sur la responsabilité de l’institution financière. Revue du Barreau canadien / Canadian Bar Review.
• François Tôth, Nathalie Vézina. (1992). La bonne foi des parties au contrat à titre onéreux dans l'action en inopposabilité: réforme ou statu quo?. Revue de droit. Université de Sherbrooke. DOI

Livres

• Nathalie Vézina. (2023). La responsabilité contractuelle et les silences du législateur. Éditions Thémis.
• Nathalie Vézina, Pascal Fréchette, Louise Bernier. (2021). Mélanges Robert P. Kouri – L’humain au cœur du droit. Éditions Yvon Blais,Canada.
• Jean-Louis Baudouin, Pierre-Gabriel Jobin, Nathalie Vézina. (2013). Les obligations, 7e éd. Éditions Yvon Blais,Canada.
• Jean-Louis Baudouin, Pierre-Gabriel Jobin, Nathalie Vézina. (2005). Les obligations, 6e éd. Éditions Yvon Blais.

Chapitres de livre

• Nathalie Vézina. (2021). L’atteinte à la sécurité du contractant au début du 21e siècle : la renaissance de l’obligation de sécurité et une remarquable trilogie de la Cour d’appel. Mélanges Robert P. Kouri – L’humain au cœur du droit.
• Nathalie Vézina. (2021). L’obligation de sécurité et la dualité de régimes dans les systèmes juridiques français et québécois : réflexions sur la circulation des modèles juridiques et les legal transplants. Mélanges en l’honneur de Pascal Ancel. Belgique.
• Marie-Claude Desjardins, Nathalie Vézina. (2020). Control of Price Related Terms in Standard Form Contracts in Canada (Civil Law): Le prix dans les contrats de consommation, les contrats d’adhésion et les contrats réglementés – pouvoir d’intervention des tribunaux et autres modes de contrôle des prix en droit québécois. Control of Price Related Terms in Standard Form Contracts. Suisse.
• Nathalie Vézina. (2020). La sanction de l’inexécution du contrat : Rapport québécois. Réformer le droit des contrats ? Analyse comparée autour du droit luxembourgeois. Belgique.
• Nathalie Vézina. (2020). Lésion, violence économique et clauses abusives : Rapport québécois. Réformer le droit des contrats ? Analyse comparée autour du droit luxembourgeois. Belgique.
• Nathalie Vézina. (2019). Arrimer les normes à caractère préventif et la responsabilité civile pour faciliter la gestion de l’incertitude en matière d’atteinte à la sécurité : réflexions sur la faute statutaire. Concilier la sécurité des produits et la responsabilité civile : la gouvernance à l’ère du risque et de l’incertitude. Canada.
• Nathalie Vézina. (2018). La responsabilité civile dans tous ses états : perspective québécoise sur la nouvelle présentation des dispositions consacrées à la responsabilité et la dualité entre les régimes extracontractuel et contractuel dans le projet de réforme français. Vers une réforme de la responsabilité française – Regards croisés franco-québécois. France.
• Nathalie Vézina. (2018). Les virtualités du contrat d’adhésion en droit québécois : propos prospectifs sur la notion de contrat d’adhésion, son potentiel, ses dérives et ses limites. Le contrat d’adhésion : perspective franco-québécoise. France.
• Nathalie Vézina. (2017). La fin de non-recevoir en droit bancaire, ou la faute de la banque comme obstacle à la mise en œuvre de ses droits contre le client en matière d’opérations bancaires. Développements récents en droit bancaire. Canada.
• Élise Charpentier, Nathalie Vézina. (2016). Les effets exercés par les crises financières sur la force obligatoire des contrats : renégociation, résiliation ou révision. The Effects of Financial Crises on the Binding Force of Contracts – Renegotiation, Rescission or Revision. Suisse. DOI
• Nathalie Vézina. (2015). La faute. Exercice jurilinguistique autour d’une notion classique du droit civil. Les grands classiques du droit civil – Les grandes notions. Canada.
• Nathalie Vézina, Benoît Moore. (2012). La formation du juriste au Québec. Les professions juridiques. Journées Cambodge-Vietnam. France.
• Nathalie Vézina. (2012). ’C’est l’histoire d’une fille qui entre dans un bar…’ : L’inexécution contractuelle, la responsabilité du fait d’autrui et l’affaire Chantal. Mélanges Jean-Louis Baudouin. Canada.
• Nathalie Vézina. (2010). Du phénomène de pollution lumineuse appliqué à l’observation des astres jurisprudentiels : responsabilité objective, responsabilité subjective et l’arrêt Ciment du Saint-Laurent. Mélanges Adrian Popovici: Les couleurs du droit. Canada.
• Nathalie Vézina. (2010). La résistance à la norme par la pratique en matière de responsabilité civile : les cas de l’interdiction d’option de régime et des exclusions ou limitations de responsabilité. Les pratiques, sources de normativité ? Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke. Canada.
• Nathalie Vézina. (2008). Civil Liability (Part One): Preliminary Notions, Duality of Regimes and Factual Basis of Liability. Elements of Quebec Civil Law – A Comparison with the Common Law of Canada. Canada.
• Nathalie Vézina. (2007). Grandeurs et misères de l’unification des régimes de responsabilité du fait des produits en France et au Québec. Le droit de la consommation sous influences. Canada.
• Nathalie Vézina. (2006). L’indemnisation du préjudice corporel sur le fondement de l’obligation de sécurité en droit québécois : solution efficace ou défectueuse ?. Le préjudice corporel (2006).
• Nathalie Vézina. (2003). Le trajet convergent de la responsabilité civile contractuelle et du contrat de transport de personnes en droit québécois : premier bilan de l’itinéraire. Mélanges Jean Pineau. Canada.
• Nathalie Vézina. (2003). L’exonération fondée sur l’état des connaissances scientifiques et techniques dite du ‘risque de développement’ : regards sur un élément perturbateur dans le droit québécois de la responsabilité du fait des produits. Mélanges Claude Masse. En quête de justice et d’équité. Canada.
• Nathalie Vézina. (1997). L’arrêt Béliveau St-Jacques et l’exclusion du droit commun de la responsabilité en vertu de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles : analyse des notions de lésion professionnelle et de préjudice. Développements récents en responsabilité civile (1997). Canada.
• Nathalie Vézina. (1995). Réactions judiciaires à quelques nouveautés du droit des obligations. Développements récents en droit civil (1995). Canada.
• Nathalie Vézina. Cas d’exonération et partage de responsabilité en matière contractuelle. JurisClasseur Québec – Responsabilité civile et professionnelle. Canada.
• Nathalie Vézina. Dualité de régimes et interdiction d’option. JurisClasseur Québec – Responsabilité civile et professionnelle. Canada.
• Nathalie Vézina. Faute ou inexécution contractuelle, préjudice et lien de causalité. JurisClasseur Québec – Responsabilité civile et professionnelle. Canada.
• Nathalie Vézina. Indemnisation du préjudice en matière contractuelle. JurisClasseur Québec – Responsabilité civile et professionnelle. Canada.
• Nathalie Vézina. Obligation d’information relative à un bien dangereux et obligation de sécurité : régime général et droit de la consommation. JurisClasseur Québec – Contrats nommés I / JurisClasseur Québec – Consommation et concurrence. Canada.

Articles de conférence

• Catherine Piché, Nathalie Vézina, Association québécoise de droit comparé. (2017). L’action collective à la croisée des systèmes et des traditions : "monstre de Frankenstein" ou modèle rêvé de procédure civile ?. Éditions Yvon Blais.
• Nathalie Vézina, David Gilles, Association québécoise de droit comparé. (2013). Actes du colloque du 50e anniversaire de l’Association québécoise de droit comparé / Proceedings of the 50th Anniversary Conference of the Québec Society of Comparative Law. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke.
• Nathalie Vézina, David Gilles, Association québécoise de droit comparé. (2013). Avant-propos / Foreword. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. DOI
• Nathalie Vézina, Association québécoise de droit comparé. (2009). Le droit uniforme : limites et possibilités. Le droit uniforme : limites et possibilités.

Documents de travail

• Lara Khoury, Nathalie Vézina. (2020). The Use of Artificial Intelligence in Health Care: Liability Issues. CIRANO.

Autres contributions

Cours enseignés ou supervisés à l'UdeS

• DRT200 - Obligations II. (2024-2026). (3CR).
• DRT205 - Responsabilité civile. (2023-2024). (3CR).

Activités professionnelles

• Poste d'invité. Fondation pour le droit continental - Université Paris II. Professeure invitée - Civil Liability Law Compared. Paris, France. (2013-2014).
• Association québécoise de droit comparé. Présidente (2007-2023) / Membre du conseil d'administration (depuis 2004). Montréal, QC, Canada. (2004-).