Marie-Ève Couture-Ménard

Financement

• Subvention. Penser le droit pour les générations futures: dialogue interdisciplinaire. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (Ottawa, Canada). 25 000 $. (2025-2026).
• Subvention. Transformer le droit pour les générations futures – identifier les changements du droit permettant d’assumer notre responsabilité envers les générations présentes et futures. Chambre des notaires du Québec (Montréal, Canada). Volet projets d'impact. 527 795 $. (2024-2027).
• Subvention. Les nouveaux rôles des villes et des municipalités au XXIe siècle: la gouvernance urbaine et municipale en matière de qualité de vie. Social Sciences and Humanities Research Council (Ottawa, Canada). 25 000 $. (2024-2025).
  Numéro de subvention : grant.15203565. Voir plus
• Subvention. The role of law in shaping local participatory governance initiatives to address health inequities. Social Sciences and Humanities Research Council (Ottawa, Canada). 11 971 $. (2024-2025).
  Numéro de subvention : grant.15203430. Voir plus
• Subvention. Building CapaCITY/É for Sustainable Transportation. Instituts de recherche en santé du Canada (Ottawa, Canada). Healthy Cities Research Initiatives. 3 000 000 $. (2023-2029).
• Subvention. INTErventions, Research, and Action in Cities Team for Implementation Science (INTERACT IS). Canadian Institutes of Health Research (Ottawa, Canada). 25 000 $. (2021-2022).
  Numéro de subvention : 202110LT6. Voir plus
• Subvention. Étude des facteurs juridiques pouvant contribuer au faible déploiement de mesures favorables à la saine alimentation au niveau municipal au Québec. Fonds de Recherche du Québec - Société et Culture (Québec, Canada). 42 816 $. (2020-2023).
  Numéro de subvention : 282399. Voir plus
• Subvention. La gouvernance de proximité : compréhensions de ses usages pour le droit. Social Sciences and Humanities Research Council (Ottawa, Canada). 174 498 $. (2017-2023).
  Numéro de subvention : grant.7593603. Voir plus
• Subvention. Colloque sur la gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit. Social Sciences and Humanities Research Council (Ottawa, Canada). 15 000 $. (2017-2018).
  Numéro de subvention : grant.7591454. Voir plus

Publications

Articles

• Stéphane Bernatchez, Alexandra Bouchard, Marie‑Eve Couture-Ménard, Marie‑Claude Desjardins. (2026). Le droit de la gouvernance : l’identité juridique de la gouvernance. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. DOI
• Charles‑Étienne Daniel, Marie‑Eve Couture‑Ménard, Stéphane Bernatchez. (2025). Des robots et des normes. Les attentes normatives envers le droit de la gouvernance pour réguler la recherche en robotique d’assistance au Québec*. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. DOI
• Laurent Hébert-Dufresne, Nicholas W. Landry, Juniper Lovato, Jonathan St-Onge, Jean-Gabriel Young, Marie-Ève Couture-Ménard, Stéphane Bernatchez, Catherine Choquette, Alan A. Cohen. (2025). Governance as a complex, networked, democratic, satisfiability problem. npj Complexity. DOI
• Marie-Eve Couture-Ménard, Stéphane Bernatchez, Jean-Frédéric Ménard, Louise Bernier, Robert P. Kouri, Thomas Blackburn-Boily, Christophe Tellier. (2023). L'expertise et l'information dans la gouvernance de la crise sanitaire au Québec. Revue générale de droit. DOI
• Stéphane Bernatchez, Marie-Eve Couture-Ménard, Marie-Claude Desjardins. (2023). Les nudges comme normes incitatives du droit de la gouvernance : l'exemple des nudgesalimentaires. Nomopolis. DOI
• Lara Khoury, Alana Klein, Marie-Eve Couture-Ménard, Kathleen Hammond. (2022). Governments' accountability for Canada's pandemic response. Journal of Public Health Policy. DOI
• Marie-Eve Couture-Ménard, Stéphane Bernatchez, Thomas Blackburn-Boily, Louise Bernier, Jean-Frédéric Ménard, Mylaine Breton, Robert P. Kouri. (2022). La gouvernance, nouvel environnement de l'exercice des pouvoirs publics en temps de crise sanitaire : l'exemple de la régulation des masques. Éthique publique. DOI
• Stéphane Bernatchez, Jean-Frédéric Ménard, Marie-Eve Couture-Ménard. (2022). Le droit et la théorie de la gouvernance : outil de diagnostic et remède relatifs aux soins et aux services d'hébergement aux aînés dans le contexte de la pandémie de COVID-19. Les Cahiers de Droit. DOI
• Marie-Eve Couture-Ménard, Kathleen Hammond, Lara Khoury, Alana Klein. (2021). Answering in Emergency: The Law and Accountability in Canada's Pandemic Response. University of New Brunswick Law Journal.
• Marie-Claude Prémont, Marie-Eve Couture-Ménard, Geneviève Brisson. (2021). L'état d'urgence sanitaire au Québec : un régime de guerre ou de santé publique?. Revue juridique Thémis.
• Marie-Eve Couture-Ménard, Marie-Lynda Pierre-Louis. (2018). La fin des petits cigares au punch tropical : Le Canada est-il exemplaire pour contrer les astuces de l'industrie du tabac ?. Revue de droit et santé de McGill.
• Couture-Ménard, ME; Pavot, D. (2018). Les pandémies et le droit : vers une plus grande solidarité ?. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke.
• Lara Khoury, Marie-Eve Couture-Ménard, Olga Redko. (2014). The Role of Private Law in the Control of Risks Associated with Tobacco Smoking: The Canadian Experience. American Journal of Law & Medicine.
• Marie-Eve Couture-Ménard. (2014). Un nouveau projet de loi pourrait miner l'ouverture de sites d'injection supervisée au Canada. Revue générale de droit médical.
• (2010). La révolution bleue. L'extrajudiciaire.

Livres

• Marie-Eve Couture-Ménard. (2014). La responsabilité publique entourant les collaborations public-privé : regard sur le domaine de la santé publique au Canada. Yvon Blais.
• Marie-Eve Couture-Ménard. (2009). La réglementation du saumon transgénique - Entre pouvoirs, expertises et préoccupations. Les Éditions Thémis,Canada.

Chapitres de livre

• Marie-Eve Couture-Ménard, Marie-Claude Desjardins. (2025). Quand jardiner, c’est désobéir. Hors norme : repenser le droit par la désobéissance.
• Marie-Eve Couture-Ménard, Stéphane Bernatchez. (2025). The Law of Governance in Public Health. Public Health Law and Policy in Canada.
• Stéphane Bernatchez, Marie-Eve Couture-Ménard. (2025). Théoriser la gouvernance pour repenser le droit. Une explication du droit de la gouvernance. Existe-t-il une théorie de la gouvernance? Approche interdisciplinaire. France.
• Marie-Eve Couture-Ménard, Marie-Claude Desjardins. (2023). L'encadrement normatif des représentations relatives aux produits alimentaires au Québec : de la santé au développement durable. Droit de l'alimentation : nourrir, soigner, protéger, concilier.
• France Gagnon, Carole Clavier, Marie-Eve Couture-Ménard, Elisabeth Martin. (2023). La santé publique au Québec : structuration, transformations et positionnement. Le système de santé et des services sociaux au Québec : territorialité et santé des populations.
• Marie-Eve Couture-Ménard, Louise Bernier, Mylaine Breton, Jean-Frédéric Ménard. (2023). Mitigating Social Inequities: Governance Law to the Rescue?. Beyond the Virus: Multidisciplinary and International Perspectives on Inequalities raised by COVID-19. DOI
• Marie-Eve Couture-Ménard, Édith Vézina, Marie-Claude Desjardins. (2021). La proximité comme solution ou défi dans l'encadrement de la publicité alimentaire destinée aux enfants?. La gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit.
• Stéphane Bernatchez, Marie-Eve Couture-Ménard. (2021). Pour ce Liber amicorum, le droit de la gouvernance présenté à l'amicus Kouri à partir du cas de la régulation de la pandémie de COVID-19. Mélanges Robert P. Kouri -- L'humain au cœur du droit.
• Marie-Eve Couture-Ménard, Marie-Claude Prémont. (2020). L'exercice des pouvoirs d'urgence prévus à la Loi sur la santé publique pendant la crise de la COVID-19. Développements récents en droit de la santé 2020.
• Marie-Eve Couture-Ménard. (2018). La santé publique au Québec : organisation et fonctions essentielles. Droit et politiques de la santé.
• Marie-Eve Couture-Ménard. (2016). Le concept de « force normative » comme outil pour distinguer des normes similaires. La norme juridique reformatée : perspectives québécoises des notions de force normative et de sources revisitées.
• Marie-Eve Couture-Ménard. (2014). La Loi sur la santé publique à l'aube de ses quinze ans. Droit et politiques de la santé.

Articles de conférence

• Mélanie Bourassa-Forcier, Marie-Eve Couture-Ménard. (2019). Ethical Issues Raised by the Sale of Unhealthy Food in Pharmacies: the Situation in Quebec. Concilier la sécurité des produits et la responsabilité civile à l'ère du risque et de l'incertitude.
• Marie-Eve Couture-Ménard, Ludovic Lascelles. (2018). La création de villes favorables à la santé : le droit à la frontière entre l'action municipale et l'action de santé publique. Health Law at the Frontiers.

Rapports

• Julie Lévesque, Mathieu-Joël Gervais, Éric Robitaille, Marie-Eve Couture-Ménard. (2022). L'action municipale pour créer des environnements favorables à la santé et à la qualité de vie - Un cadre d'analyse systémique. Institut national de santé publique Québec.
• France Gagnon, Carole Clavier, Marie-Eve Couture-Ménard, Elisabeth Martin, Geneviève Malboeuf. (2021). Étude comparative sur la structuration de la santé publique au Canada et dans le monde. Le Québec comparé. Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec.
• Marie-Eve Couture-Ménard, Josiane Rioux Collin. (2019). Les compétences et les pouvoirs des municipalités pour créer des environnements plus favorables à la saine alimentation et au mode de vie physiquement actif (fiche thématique). Institut national de santé publique du Québec.
• Mélanie Bourassa Forcier, Marie-Eve Couture-Ménard, Anne-Marie Savard, Claire Abbamonte, Émy-Jade Viens. (2017). Encadrement juridique de l'organisation et de la prestation de services de santé offerts aux Premières Nations au Québec. Commission de la santé et des services sociaux des Premières Nations du Québec et du Labrador.

Autres contributions

Cours enseignés ou supervisés à l'UdeS

• DRT486 - Régulation et droit de la gouvernance. (2026). (3CR).
• DRT606 - Droit relatif aux aliments et aux produits de santé. (2024-2026). (3CR).
• DRT762 - Santé publique. (2023-2026). (3CR).
• DRT777 - Droit des personnes aînées. (2024-2026). (3CR).
• DRT884 - Régulation et droit de la gouvernance. (2026). (3CR).
• DRT767 - Séminaire de recherche. (2023). (3CR).

Présentations

• Marie-Eve Couture-Ménard. (2023). Le déclenchement historique d'une gouvernance de la santé publique en période de crise sanitaire et l'usage innovant des normes. Journées annuelles de santé publique, Montréal. Canada.
• Marie-Eve Couture-Ménard. (2023). Partage des pouvoirs et des responsabilités de santé entre les gouvernements fédéral et provincial. Sommet sur la santé durable, Québec. Canada.
• Marie-Eve Couture-Ménard, Stéphane Bernatchez, Marie-Claude Desjardins. (2022). L'application du droit de la gouvernance pour réguler la pandémie de COVID-19 au Québec. Conférence donnée à l'Université d'Angers dans le cadre des activités du Centre de recherche Jean Bodin, Angers. France.
• Marie-Eve Couture-Ménard. (2022). Villes nourrissantes. Perspective québécoise sur le droit municipal « structurel » comme important déterminant de l'intervention des municipalités en alimentation. Droit de l'alimentation : nourrir, soigner, protéger, Montpellier. France.
• Marie-Eve Couture-Ménard. (2021). Le droit sous toutes ses formes : comment le mobiliser pour contrer les pratiques de l'industrie?. Conférence de l'ASPQ « Contrer les pratiques commerciales pour favoriser la santé : le cas des boissons sucrées », 24es Journée annuelles de santé publique, virtuelle (organisée à partir de Montréal).
• Marie-Eve Couture-Ménard. (2021). L'encadrement de la publicité destinée aux enfants : le modèle québécois est-il à suivre?. Cycle de conférences des gouverneurs de la Fondation du Barreau du Québec, Web-conférence, virtuelle à partir de Montréal.
• Marie-Eve Couture-Ménard, Louise Bernier, Mylaine Breton, Jean-Frédéric Ménard. (2021). Inequities during the COVID-19 Crisis in Quebec: Governance Law to the Rescue?. Work-in-Progress Symposium « Beyond the Virus: Multidisciplinary and International Perspectives on Inequalities raised by COVID-19 », organisé par The City Law School, City University London, virtuelle (organisée à partir de Londres. Royaume-Uni.
• Marie-Eve Couture-Ménard, Marie-Claude Prémont. (2020). La mise en oeuvre du concept d'état d'urgence sanitaire au Québec en pandémie de COVID-19 : les zones d'ombre peuvent-elles s'éclairer?. Développements récents en droit de la santé 2020, Barreau du Québec, Montréal.
• Marie-Eve Couture-Ménard, Olivier Drouin. (2020). Gestion de l'incertitude en contexte d'urgence sanitaire. Webinaire du Bureau de l'éthique clinique, Université de Montréal, Montréal. Canada.
• Marie-Eve Couture-Ménard, Alana Klein, Lara Khoury. (2020). State Power and Accountability in Pandemic Times. Webinaire de l'Institute for Health and Social Policy (IHSP), Université McGill, Montréal. Canada.
• Marie-Eve Couture-Ménard, Daniel Weinstock. (2020). Pandémie(s) et libertés fondamentales. Webinaire du Réseau de recherche en santé des populations, Montréal.
• Marie-Eve Couture-Ménard, Alana Klein, Lara Khoury. (2020). Power, people and the pandemic: the legal sides of COVID-19. Webinaire de McGill Checks In Live Webcast, Montreal. Canada.
• Marie-Eve Couture-Ménard. (2019). Compétences et pouvoirs des municipalités pour créer des environnements favorables à la saine alimentation. 23es Journées annuelles de santé publique, Institut national de santé publique du Québec, Montréal. Canada.
• Marie-Eve Couture-Ménard, Mélanie Bourassa Forcier. (2018). Pharmacies in Quebec: A Risky Commercial Space for Public Health?. Séminaire international « Reconciling Product Safety and Civil Liability in an Era of Risk and Uncertainty », Saint-Alexis-des-Monts. Canada.
• Marie-Eve Couture-Ménard, Marie-Claude Desjardins, Édith Vézina. (2018). L'encadrement de la publicité destinée aux enfants au Canada et au Québec pour lutter contre l'obésité infantile. Colloque international « La gouvernance de proximité: usages et sens pour le droit », Sherbrooke. Canada.
• Marie-Eve Couture-Ménard. (2018). D'intrus à opportuns : le droit et les juristes dans l'univers de la santé publique. Cycle de conférences du Laboratoire pour la recherche critique en droit, Sherbrooke. Canada.
• Marie-Eve Couture-Ménard, Marie-Claude Desjardins. (2018). Nutrition information and Advertising: Legal Means of Control and Remedies. Nutrition Information as a Tool of Consumer Empowerment and Public Health Protection?, Lausanne. Suisse.
• Marie-Eve Couture-Ménard, Marie-Claude Desjardins. (2018). L'étiquetage alimentaire et les croyances : quelle information pour le consommateur?. Quand croyances et sciences s'affrontent, Sherbrooke. Canada.
• Marie-Eve Couture-Ménard. (2017). Uncertainty at the Boundary Between Municipal Action and Public Health Action: The Example of Zoning Regulations Limiting the Supply of Junk Food. Health Law at the Frontier Seminar, Montreal. Canada.
• Mélanie Bourassa Forcier, Marie-Eve Couture-Ménard. (2017). La malbouffe en pharmacie et les responsabilités contradictoires du pharmacien. Conférences scientifiques en santé publique de la région de la Capitale-Nationale, Québec. Canada.
• Marie-Eve Couture-Ménard. (2016). Legal Accountability in Global Philanthropies. Student and Young Professionals Canadian Global Health Summit, Vancouver. Canada.
• Marie-Eve Couture-Ménard. (2016). Les devoirs et les leviers légaux des autorités de santé publique en matière de création d'environnements favorables à la santé. La santé et nos municipalité: l'apport du droit, organisée dans le cadre des 20es Journée annuelles de santé publique, Montréal. Canada.
• Marie-Eve Couture-Ménard. (2016). Potentiel et limites des règlements municipaux favorables à une saine alimentation : régir l'offre de malbouffe autour des écoles. 2e colloque international de la Chaire de recherche en droit sur la diversité et la sécurité alimentaire, L'aliment(ation) : entre territoire et santé, Québec. Canada.
• Marie-Eve Couture-Ménard. (2016). Place à la rétrospection : les mécanismes d'évaluation et de reddition de compte prévus par la Loi sur les soins de fin de vie. Droit et santé en fin de vie : impacts des récents développements juridiques, Longueuil. Canada.
• Marie-Eve Couture-Ménard. (2014). Des normes en apparence similaire mais de force distincte? Intérêt du concept de force normative. La norme juridique reformatée - Perspectives québécoises des notions de force normative et de sources revisitées, Sherbrooke. Canada.
• Marie-Eve Couture-Ménard. (2014). La surveillance en matière de santé mentale : quelles balises juridiques?. Regards innovateurs sur le droit, l'inaptitude et la santé mentale, Sherbrooke. Canada.
• Marie-Eve Couture-Ménard. (2013). La responsabilité de la personne séropositive pour la non-divulgation de son état : regard sur la jurisprudence. Les 30 ans des programmes en droit et politiques de la santé : la responsabilité dans tous ses états, Montréal. Canada.
• Lara Khoury, Marie-Eve Couture-Ménard. (2013). The Role of Private Law in the Control of Risks Associated with Tobacco Smoking: The Canadian Experience. The Future of Global Tobacco Control: Current Constitutional and Treaty-Based Challenges, Boston. États-Unis.

Activités professionnelles

• Ministère de la Santé et des Services Sociaux. Membre juriste sur le Comité de vigilance du cannabis du Québec. Québec, Quebec, Canada. (2023).
• Réseau francophone international sur la promotion de la santé. Membre du conseil d'administration. Montréal, Canada. (2023-).

Divers

• Stéphane Bernatchez, Marie-Eve Couture-Ménard, Martine Shareck. (2023). Le droit de la gouvernance et la gouvernance au niveau municipal : santé, environnement et technologies. Mission de développement de collaborations institutionnelles avec l'Université Gustave Eiffel et l'Université de Sherbrooke, Nantes.
• (2023). Le droit est-il un carcan ou un catalyseur pour l'action municipale en matière de saine alimentation?. Synergie - Collectif des Tables intersectorielles régionales en saines habitudes de vie (TIR-SHV), Saint-Paulin.
• Marie-Eve Couture-Ménard. (2022). La Loi sur la santé publique : ses atouts et ses vulnérabilités. Webinaire, Communauté de pratique des directeurs régionaux de santé publique du Québec, virtuelle (organisée à partir de Québec).
• Marie-Eve Couture-Ménard, Lara Khoury, Alana Klein. (2021). Répondre dans l'urgence : le droit et la responsabilité de l'État dans la réponse à la COVID-19. Webinaire organisé par l'axe Éthique et l'axe Politiques publiques et santé des populations du Réseau de recherche en santé des populations du Québec, virtuelle - à partir de Montréal.
• (2020). Que dit (ou ne dit pas) la loi? Partage du pouvoir et autres enjeux sous l’état d’urgence sanitaire. Colloque de l’Association des Spécialistes en Médecine Préventive du Québec, Montréal.