Andréanne Malacket

Prix et distinctions

• Mentions de thèse "excellente" et de soutenance "exceptionnelle" attribuées par le jury d'examen d'une thèse de doctorat. Université de Montréal.
• (2020) Prix Henri Capitant, meilleure thèse de doctorat en droit privé. Association Henri Capitant (section québécoise).

Financement

• Subvention. Code civil du Québec. Annotations et commentaires (Livre III), 11e éd. Université de Sherbrooke - Faculté de droit (Sherbrooke, Canada). Concours de soutien facultaire en argent – volet publication d’ouvrage. 1 000 $. (2025).
• Subvention. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. Fonds de Recherche du Québec - Société et Culture (Québec, Canada). 100 000 $. (2025-2029).
  Numéro de subvention : 361976. Voir plus
• Subvention. (R)Évolutions du Code civil et de la conjugalité : une affaire de familles. Université de Sherbrooke - Vice-rectorat à la recherche et aux études supérieures (Sherbrooke, Canada). Programme de financement des activités d’édition savante à la recherche et aux études supérieures. 2 500 $. (2024).
• Subvention. Faire famille autrement : réflexions sur le fait parental au Québec. CRSH (Ottawa, Canada). CRSH institutionnelle. 2 375 $. (2024).
• Subvention. La famille dans ses évolutions et révolutions : regards transversaux et comparés sur le couple. Université de Sherbrooke - Faculté de droit - Fonds Montesquieu (Sherbrooke, Canada). 3 500 $. (2024).
• Subvention. Les enjeux juridiques et religieux du transfert du patrimoine matériel des communautés chrétiennes. Chambre des notaires du Québec - Fonds d'études notariales (Montréal, Canada). 196 662 $. (2024).
• Subvention. (R)Évolutions du Code civil et de la conjugalité : une affaire de familles. Fonds d’études notariales - Chambre des notaires du Québec (Montréal, Canada). Volet projets d'impact. 49 464 $. (2024).
• Subvention. Oser rêver la diffusion de la recherche en droit : trois revues facultaires comme lieu de rassemblement. Université de Sherbrooke - Faculté de droit - Fonds de contrepartie (Sherbrooke, Canada). 7 500 $. (2023).
• Subvention. Oser rêver la diffusion de la recherche en droit : trois revues facultaires comme lieu de rassemblement. Université de Sherbrooke - Faculté de droit - Fonds de contrepartie - (Sherbrooke, Canada). 15 000 $. (2023).
• Subvention. Création d'un nouveau cours transcycle universitaire et collaboratif en édition, recherche et rédaction juridique. Université de Sherbrooke - Fonds d'innovation pédagogique (Sherbrooke, Canada). 20 000 $. (2023-2024).
• Subvention. Oser rêver la diffusion de la recherche : la R.D.U.S. comme lieu de rassemblement. Université de Sherbrooke - Faculté de droit - Fonds de contrepartie (Sherbrooke, Canada). 7 500 $. (2022).
• Subvention. Le droit de succession légale du conjoint survivant: perspectives comparatistes sur le traitement réservé au conjoint de fait au regard des affections présumées. Fonds de Recherche du Québec - Société et Culture (Québec, Canada). 44 566 $. (2022-2025).
  Numéro de subvention : 310662. Voir plus
• Subvention. La liberté de tester et de donner : portrait des limitations encadrant l’intention libérale en droit des libéralités. Fondation canadienne pour la recherche juridique (Montréal, Canada). 14 882 $. (2022).
• Subvention. Colloque sur la réforme du droit de la famille - Projet de loi No. 2. Chambre des notaires du Québec - Fonds d'études notariales (Montréal, Canada). Programme Projets d’impact. 33 840 $. (2022).
• Subvention. L'ingratitude en droit québécois : regard sociohistorique sur l'action en révocation d'une donation. Chambre des notaires - Fonds d’études notariales (Montréal, Canada). 5 649 $. (2020).
• Subvention. La protection des personnes vulnérables en droit de la famille et de la jeunesse en contexte de pandémie de COVID-19. Université de Sherbrooke - Faculté de droit - donateurs privés (Sherbrooke, Canada). 3 000 $. (2020).
• Subvention. L'expérience de la séparation parentale et de la recomposition familiale dans la société québécoise : acteurs, enjeux et parcours. Social Sciences and Humanities Research Council (Ottawa, Canada). 2 498 993 $. (2016-2023).
  Numéro de subvention : grant.7063012. Voir plus
• Contrat. Droits et différences de traitement des communautés LGBTQ2+ au Canada. Fondation Émergence (Montréal, Canada). 14 985 $.

Publications

Articles

• Malacket, A. (2024). Réformer la dévolution légale des successions au Québec : de l'ORCC au Code civil du Québec, musicalités et rythmes entourant le statut du conjoint survivant dans la famille. Revue générale de droit.
• Malacket, A. (2023). Mot de la directrice. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. DOI
• Malacket, A. (2023). La vocation successorale ab intestat du conjoint survivant au Québec : de Paris à Pérodeau, d'étranger à héritier, les affections présumées mises à l'épreuve du temps. Revue juridique Thémis de l'Université de Montréal (RJTUM).
• Malacket, A. (2022). La réforme du droit de la filiation au Québec : entre réponses et développements (in)attendus. Revue Juridique Personnes & Famille.
• Malacket A. (2020). Régime impératif de partage des biens entre ex-époux : quel sort réserver à la résidence familiale détenue « hors patrimoine », par une fiducie ?. Revue Juridique Personnes & Famille.
• Malacket, A. (2017). REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2016 EN DROIT DE LA FAMILLE. Revue du notariat. DOI
• Malacket, A. (2014). Des contours de l’intérêt de l’enfant à son instrumentalisation : exemple d’une réforme annoncée en matière d’adoption. Revue de droit. Université de Sherbrooke. DOI
• Malacket, A. (2013). L'élaboration d'un cadre théorique et méthodologique dans un projet de recherche interdisciplinaire en droit de la famille comparé. Les chantiers de recherche en droit. Interdisciplinarité savante et pratique professionnelle.

Livres

• Malacket, A. (2025). Révolutions du droit civil: une affaire de familles. Éditions juste titre.
• Malacket, A. (2014). L'intérêt de l'enfant: instrumentalisation d'une notion polymorphe? L'exemple québécois de l'avant-projet de Loi modifiant le Code civil en matière d'adoption et d'autorité parentale. Presses académiques francophones.

Chapitres de livre

• Malacket, A. (2026). 250 ans de liberté de tester dans le droit commun québécois : affirmation, consécration et recadrement d’un principe-phare. L’Acte de Québec après 250 ans : souligner le passé, fonder l’avenir (à paraître).
• Roy, A., Malacket, A. (2025). Commentaires et annotations sous les articles 613 à 898 (Livre 3). Code civil du Québec. Annotations et commentaires.
• Malacket, A. (2025). Familles plurielles ou pluralité de familles : réflexions liminaires sur quatre configurations du fait parental au Québec. Penser les familles au pluriel.
• Malacket, A. (2025). Le roi est mort, vive le roi! Les successions dans le Code civil du Québec : un droit marqué du sceau de la stabilité. (R)Évolutions du droit civil : une affaire de familles.
• Roy, A., Malacket, A. (2023). Commentaires et annotations sous les articles 613 à 898 (Livre 3). Code civil du Québec. Annotations et commentaires. Éditions Yvon Blais.
• Roy, A. Malacket, A. (2022). Commentaires et annotations sous les article 613 à 898 (Livre 3). Code civil du Québec. Annotations et commentaires. Éditions Yvon Blais.
• Malacket, A. (2022). Contrats de mariage et d'union civile. JurisClasseur Québec, Personnes et famille. LexisNexis.
• Roy, A., Malacket, A. (2021). Commentaires et annotations sous les articles 613 à 898 (Livre 3). Code civil du Québec. Annotations et commentaires. Éditions Yvon Blais.
• Malacket, A., Roy, A. (2020). Commentaires et annotations sous les articles 613 à 898 (Livre 3). Code civil du Québec. Annotations - commentaires. Éditions Yvon Blais.
• Malacket, A., Roy, A. (2008). Regards CroiséS Sur La Filiation Homoparentale De L’Enfant Né D’une Procréation Assistée En Droit Québécois Et Comparé. Visages multiples de la parentalité. DOI

Articles de conférence

• Malacket, A. (2024). Les fondements du droit de la filiation en territoire civiliste canadien: perspectives québécoises. Colloque "Regards comparés sur les enjeux contemporains du droit des personnes et de la famille".
• Malacket, A. (2022). L'ordre public successoral en droit québécois. Colloque "Regards comparés sur les enjeux contemporains du droit des personnes et de la famille", Table ronde sur l'ordre public en droit des successions, Paris (France).
• Malacket, A. (2022). Le statut du conjoint survivant en droit québécois. Colloque "Regards comparés sur les enjeux contemporains du droit des personnes et de la famille", Table ronde sur la statut du conjoint survivant, Paris (France).
• Malacket, A. (2019). Le partage des ressources économiques lors de la rupture conjugale: qu'en dit le droit?. Le partage des ressources économiques lors de la rupture conjugale: qu'en dit le droit?.
• Malacket, A., Roy, A. (2008). Avènement de la filiation homoparentale au Québec. Enfants d'elle, enfants d'eux. La réforme de la filiation au Québec ou l'avènement de l'homoparenté.

Numéros de revue

• Malacket, A. (2024). Numéro régulier (2024) 53-1. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke.
• Malacket, A., Clouet, J.G. (2023). Numéro spécial "Réforme du droit de la famille : quelles filiations et quels droits pour les enfants d’aujourd’hui?" (2023) 52-3. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke.
• Malacket, A. (2023). Numéro régulier (2023) 52-2. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke.
• Malacket, A., Noreau P. , Sénéchal, Y. (2023). Numéro spécial "Les tribunaux comme objet de recherche en sciences humaines et sociales" (2023) 52-1. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke.
• Malacket, A. , Antaki, M., Popovici, A. , Plante, M-A. (2022). Numéro spécial "Les lieux du droit" (2022) 51(2-3). Revue de droit de l'Université de Sherbrooke.
• Malacket, A. (2022). Numéro régulier (2022) 51-1. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke.
• Malacket, A. , Popovici, A. , Gidrol-Mistral, G., Clément-Fontaine, M. (2022). Numéro spécial "Communautés et pratiques communautaires"(2022) 50 (1-2-3). Revue de droit de l'Université de Sherbrooke.
• Malacket, A., Devinat, M. (2021). Numéro régulier (2019) 49 (2-3). Revue de droit de l'Université de Sherbrooke.

Rapports

• Malacket, A. (2024). Le projet de loi 56: réforme du droit de la conjugalité, une avancée majeure mais perfectible. Assemblée nationale du Québec, Commission des Institutions.
• Lavallée, C., Ménard, J-F., Malacket, A. et. al. (2023). Position de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse sur la question de l'égalité dans l'attribution des congés parentaux. Commssion des droits de la personne et de la jeunesse.
• Malacket, A. (2019). De la réforme du droit de la famille et des règles de dévolution légale. Ministère de la Justice du Québec.
• Malacket, A. (2018). Exposé au sujet de l'absence de vocation successorale ab intestat du conjoint de fait en droit québécois. Commission citoyenne de la Chambre des notaires du Québec.

Autres contributions

Cours enseignés à l'UdeS

• DRT335 - Recherche juridique I : RDUS. (2023-2025). (3CR).
• DRT336 - Recherche juridique II : RDUS. (2023-2025). (3CR).
• DRT228 - Droit de la famille. (2024). (3CR).
• DRT218 - Droit de la famille. (2023). (3CR).

Présentations

• Malacket, A. (2025). Démystifier le droit civil québécois : leçons d’histoire, grandes notions et éléments distinctifs. Communication présentée à la Faculté de droit et de sciences sociales de l’Université de Poitiers.
• Malacket, A. (2025). Le statut du conjoint survivant en droit successoral québécois : vocation légale, testamentaire et contractuelle. Colloque « La protection du compagnon survivant (marié ou non). Approche comparée entre les droits français, belge, québécois et slovène ».
• Malacket, A. (2025). Les familles plurielles dans le droit privé québécois : entre adaptation, reconstruction et refus. Colloque de restitution « Les familles plurielles : et demain? », 4e panel Quel droit pour les familles plurielles? Entre adaptation et reconstruction.
• Malacket, A. (2025). « L’union parentale : panorama d’un régime en partie inspiré des effets du mariage. Activités organisées par l’Institut national de la magistrature.
• Malacket, A. (2025). Des manifestations familiales contemporaines : réflexions préliminaires sur le fait parental en droit québécois. 92e congrès de l’Association francophone pour le savoir (ACFAS), Colloque « Familles en quête de reconnaissance et d’équité ».
• Malacket, A. (2025). L’ingratitude en droit québécois : d’un comportement répréhensible qui s’apparente à l’indignité?. Colloque « Le spectre de l’indigne : réflexions juridiques autour de la mort ».
• Malacket, A. (2025). Table ronde « La réception de la filiation des enfants nés d’une gestation pour autrui en droit comparé ». « La GPA délocalisée au Québec : cadre particulier entourant les projets parentaux impliquant une femme porteuse domiciliée à l’étranger », Paris (France).
• Malacket, A. (2025). La filiation de naissance au Québec : tour d’horizon. Barreau de la Mauricie, Trois-Rivières.
• Malacket, A. (2024). La filiation de naissance au Québec : tour d’horizon », communication présentée dans le cadre du Congrès annuel de la Commission des services juridiques. Congrès annuel de la Commission des services juridiques.
• Malacket, A. (2024). 3e séminaire "Les liens pluriels hors parenté". Séminaire pluridisciplinaire "Penser la famille au pluriel?", Paris (France).
• Malacket, A. (2024). 2e séminaire "Filiation plurielle dans le cadre d'un projet parental construit à plusieurs". Séminaire pluridisciplinaire "Penser la famille au pluriel ? ", Louvain-la-Neuve (Belgique).
• Malacket, A. (2024). La vocation successorale du conjoint survivant en droit québécois : réflexions d'histoire et de droit comparé. Colloque annuel 2024 du SoDRUS (Centre de recherche Société, Droit et Religions de l'Université de Sherbrooke), longueuil.
• Malacket, A. (2024). Le principe de liberté de tester en droit civil québécois: affirmation, consécration, recul. Colloque L'Acte de Québec après 250 ans: souligner le passé, fonder l'avenir, Québec.
• Malacket, A. (2024). Le roi est mort, vive le roi! Autopsie des 30 ans du Livre III "Des successions" du Code civil du Québec. Journée d'étude "30 ans de réforme du droit commun: perspectives internes et externes), montreal.
• Malacket, A. (2024). Parenté d'intention: faire famille autrement, approche québécoise. Conférence présentée au Laboratoire de droit privé et sciences criminelles de la Faculté de Droit et de Science Politique de l'Université Aix-Marseille, Aix-en-Provence.
• Malacket, A., Becqué-Ickowicz, S., Fulchiron, H. (2023). Table ronde « Les fondements de la filiation ». Colloque « Regards croisés sur l'actualité du droit de la famille », Lyon (France).
• Malacket, A. (2023). 1er séminaire « Définir l'objet de la recherche -- approche juridique, sociologique, anthropologique et philosophique de la conjugalité à plusieurs, de la pluriparenté et de la pluriparenté ». Séminaire pluridisciplinaire "Penser la famille au pluriel?", Bourg-en-Bresse (France).
• Beauchamp, M., Brown, M-E., Grou, C., Malacket, A., Roy, A. (2023). Table ronde "La réforme du droit de la famille". Symposium "Vers de nouveaux horizons en droit de la famille" de la maison de formation juridique Magistrum, Montréal (Canada).
• Malacket, A., Gagné, S. (Auteur). (2023). A mari jusque ad mare et ad mare: du conjoint de fait survivant en droit canadien. 90e congrès de l'Association francophone pour le savoir (ACFAS), Montréal.
• Malacket, A. (2023). Family and Personal Status: recent developments and new perspectives -- a view from Québec. Colloque « Transatlantic dialogues on Private International Law: family and personal status on the move », Coimbra.
• Malacket, A. (2023). L'intérêt de l'enfant en matière de déménagement important: un cadre d'analyse revisité, à l'aune du facteur de violence familiale. Midis-causeries de la maison de formation juridique Magistrum, Montréal.
• Malacket, A. (2022). L'intérêt de l'enfant et la violence familiale en contexte de déménagement important dans les ordonnances parentales: vers une ère post-Barendregt en droit québécois. Programme de formation continue offert aux juges de la Cour d'appel, sous la responsabilité des honorables Marie-Josée Hogue et Jocelyn Rancourt, Montréal.
• Malacket, A. (2022). La filiation en besoin d'assistance : procréation assistée et gestation pour autrui en droit nouveau. Colloque "Réforme du droit de la famille: quelles filiations et quels droits pour les enfants d'aujourd'hui?", sherbrooke.
• Malacket, A. (2022). Réforme du droit de la famille : enjeux contemporains, défis inédits et développements législatifs. Cour supérieure du Québec, Montréal.
• Brenner, C., Calzolaio, E., Funkhauser, R., Lugano, K., Malacket, A., Rosenau, V. (2021). Table ronde sur le "statut du conjoint survivant". Colloque "Regards comparés sur les enjeux contemporains du droit des personnes et de la famille", paris.
• Malacket, A. (2021). Le droit à la succession légale du conjoint survivant au Québec : traitement du conjoint de fait au regard des affections présumées. 88e congrès, Association francophone pour le savoir (ACFAS), Sherbrooke.
• Malacket, A. (2021). Réforme du droit de la famille: le conjoint de fait devrait-il être un héritier légal?. Midis web-conférences de la Fondation du Barreau du Québec, Montréal.
• Calzolaio E, Fankhauser R, Gsell, B., Malacket, A., Péglion-Zika, C-M., Rosenau, V. (2021). Table ronde sur "l'ordre public en droit des successions". Colloque "Regards comparés sur les enjeux contemporains du droit des personnes et de la famille", Paris, Cour de cassation.
• Malacket, A. (2019). Le partage des ressources économiques lors de la rupture conjugale: qu'en dit le droit?. 9e colloque international de l'Association internationale francophone des intervenants auprès des familles séparées (AIFI), intitulé "On se quitte, est-on quitte?", Montréal.
• Malacket, A. (2018). Le droit de la filiation à l'aune des nouveaux modèles familiaux: actualités récentes sur la maternité pour autrui et la pluriparenté. Conférence de PratiquO, le centre de formation professionnelle continue de la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa, intitulée "Développements récents en droit de la famille", Ottawa.
• Malacket, A. (2018). Variations québécoise en droit de la filiation. Conférence de la Chaire Jean-Louis Baudouin de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, intitulée "De la nécessité de réformer le droit de la famille: actualités récentes en matière de filiation et de divorce", Montréal.
• Malacket, A. (2017). D'enjeux actuels en droit de la famille québécois: de la maternité pour autrui à l'adoption. Colloque de l'Unité de droit familial du Centre de droit privé de la Faculté de droit et de criminologie de l'Université libre de Bruxelles, intitulé "Mouvances et tendances en droit de la famille belge et québécois", Bruxelles.
• Malacket, A. (2017). Enjeux contemporains en droit de la filiation québécois: de mères porteuses et d'adoption. Colloque de la Chaire Jean-Louis Baudouin et de la Chaire du Notariat de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, intitulé "Mouvances et tendances en droit de la famille belge et québécois", Montréal.
• Malacket, A. (2016). Développements récents en matière de maternité pour autrui. Mini-colloque de l'Association du Barreau canadien, Division Québec, intitulé "Les développements récents en droit familial", Montréal.
• Malacket, A. (2016). Pour un droit familial adapté aux transformations sociales. Rencontre nationale de la Fédération québécoise des organismes communautaires Famille (FQOCF), intitulée "Les OCF: acteurs de transformation sociale", Victoriaville.
• Malacket, A. (2014). Le droit de la famille et les droits fondamentaux. Cycle de conférences "Nouveaux chercheurs" de la Chaire Jean-Louis Baudouin de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, Montréal.
• Malacket, A. (2014). Les droits et libertés fondamentaux: d'un vecteur d'évolution du droit de la famille?. Midis-conférences de l'équipe de clercs de la Cour d'appel du Québec, Montréal.
• Malacket, A. (2013). L'intérêt de l'enfant... ou l'intérêt d'un autre?. Colloque annuel de l'Association des cycles supérieurs en droit de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, Montréal.
• Malacket, A. (2012). L'autonomie de l'adolescent en droit québécois: principes généraux et consentements aux soins. Journée d'études du Département de littérature comparée de la Faculté des arts et des sciences de l'Université de Montréal, intitulée "Ton corps me parle de choses interdites... Comment penser l'adolescence aujourd'hui?", Montréal.
• Malacket, A. (2012). L'intérêt de l'enfant: notion polymorphe susceptible d'instrumentalisation ou de détournement. 80e congrès de l'Association francophone pour la savoir (ACFAS), Montréal.
• Malacket, A. (2012). Les familles homoparentales au Québec: entre procréation assistée, adoption et gestation pour autrui. Formations mensuelles du Groupe de recherche et d'intervention sociale (GRIS), Montréal.
• Malacket, A, Roy, A. (2008). Regards croisés sur la filiation homoparentale de l'enfant né d'une procréation assistée en droit québécois et comparé. Colloque du Centre de recherche sur l'adaptation des jeunes et des familles à risque (JEFAR) de l'Université Laval, intitulé "Visages multiples de la parentalité", Québec.
• Malacket, A., Roy, A. (2007). La réforme de la filiation au Québec ou l'avènement de l'homoparenté. Colloque de la Fédération Nationale des Écoles des Parents et des Éducateurs (FNEPE), intitulé "L'autorité a-t-elle un sexe?", Paris.

Activités professionnelles

• Association Henri Capitant – Cour d'appel du Québec. Journée bilatérale Lyon-Québec. Direction et organisation scientifique (avec Mariève Lacroix, Benoît Moore et Blandine Mallet-Bricout). Montréal, Canada. (2025).
• Université de Poitiers - Faculté de droit et de sciences sociales. Colloque « La notion de consentement déclinée : approche transversale et comparée. Direction scientifique (avec Elsa Berry). Poitiers, Nouvelle-Aquitaine, France. (2025).
• Poste d'invité. Université de Poitiers. Faculté de droit et de sciences sociales. Professeure invitée. Poitiers, Nouvelle-Aquitaine, France. (2025).
• Association Henri-Capitant, Cour d’appel du Québec. Colloque « Les 30 ans du Code civil du Québec : de la fabrication à la réception ». Direction scientifique (avec Benoît Moore, Mariève Lacroix, Marie-Hélène Dufour, Gaële Gidrol-Mistral, Gaétan Dumas). Montréal, Canada. (2024).
• Cour d’appel du Québec. Journée d’étude « 30 ans de réforme du droit commun : perspectives internes et externes ». Direction et organisation scientifique (avec Mathieu Devinat). Montréal, Canada. (2024).
• Université de Sherbrooke - Faculté de droit- Centre de recherche Société, Droit et Religions. Colloque « La famille dans ses évolutions et révolutions : regards transversaux et comparés sur le couple ». Direction et organisation scientifique (avec Elsa Berry, Kristine Plouffe-Malette, Mathieu Devinat et Safa Ben Saad). Sherbrooke, Canada. (2024).
• Éditions juste titre. Directrice. Sherbrooke, Canada. (2024-2025).
• Université de Poitiers - Faculté de droit et de sciences sociales. Colloque « L’enfant et ses vulnérabilités : regards croisés de droit québécois, français et international ». Direction scientifique (avec Elsa Berry). Poitiers, Nouvelle-Aquitaine, France. (2023).
• Revue de droit de l’Université de Sherbrooke (RDUS). Directrice. Sherbrooke, Canada. (2022-2025).
• Université de Sherbrooke - Faculté de droit. Colloque sur la réforme du droit de la famille. Direction et organisation scientifique (avec Johanne Clouet). Sherbrooke, Canada. (2022).
• Revue de droit de l’Université de Sherbrooke (RDUS). Co-directrice. (2021-2022).
• Revue de droit de l’Université de Sherbrooke (RDUS). Co-directrice. Sherbrooke, Canada. (2021).