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Projets de recherche

Générations Futures

  • Transformer le droit pour les générations futures – identifier les changements du droit permettant d’assumer notre responsabilité envers les générations présentes et futures: Afin de protéger l'héritage patrimonial commun de l'humanité et assurer sa survie, un changement de paradigme s'impose dans notre manière de penser, de concevoir et de mettre en oeuvre le droit. Celui-ci doit désormais intégrer une vision à plus long terme, qui prendre en compte les conséquences de nos décisions sur les écosystèmes et sur les générations actuelles et futures. (Subvention FEN 2024-2027)

Environnement et changements climatiques

  • L’adaptation du droit de la gouvernance aux changements climatiques (subvention CRSH Savoir, 2018-2023)
  • Acclimatons-nous : Projet de gestion adaptée et intégrée des barrages et d'adaptation des communautés locales face aux changements climatiques. Pour en savoir plus : www.acclimatons-nous.org. (subvention OURANOS, FCM, Mitacs, 2018-2023)

Gouvernance de proximité 

  • La gouvernance de proximité : compréhension de ses usages et de ses sens pour le droit (subvention CRSH Savoir, 2018-2023)
  • Colloque Gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit (subvention CRSH Connexion, 2018)

Justice de proximité

  • La justice de proximité : des réformes des modes de gouvernance de la justice pour rapprocher le droit des citoyens et assurer un meilleur vivre ensemble ? (subvention Fondation du Barreau du Québec, 2018)
  • Guide et accompagnement personnalisé pour les plaideurs citoyens dans les cours de proximité de l'Estrie (subvention Fond Accès Justice du Ministère de la Justice, 2018-2019)

Management de la justice

  • Le management de la justice: de l'administration des tribunaux judiciaires et administratifs à la gouvernance par le New public Management (subvention de la Fondation du Barreau du Québec, 2019)

Interdisciplinarité et transdisciplinarité

  • L'interdisciplinarité dans la discipline juridique au miroir des disciplines : étude réflexive des représentations et des pratiques Canada-Belgique (subvention CRSH Savoir, 2018-2023)
  • Maintenir l’équilibre dynamique dans des systèmes éthico-juridique, écologique et physiologique : tirer des leçons des défis actuels (subvention FRQ Audace, 2022-2024)

Santé

  • Au-delà de l’interdit et de l’incapable : réflexions sur les modulations de la capacité juridique en réponse à la vulnérabilité en contexte de soins (subvention de la Chambre des notaires du Québec, 2023-2025)
  • Développement de la recherche et accès équitable aux médicaments et aux vaccins brevetés en contexte de pandémie (subvention CRSH Savoir, 2023-2027)
  • Le recours au droit de la gouvernance en temps d’urgence sanitaire : l’exemple de la crise provoquée par la COVID-19 (subvention de la Fondation du Barreau, 2021-2022)

Publicité destinée aux enfants

  • L’encadrement de la publicité destinée aux enfants dans le contexte de la lutte contre l’obésité infantile : le régime juridique québécois est-il un modèle à suivre ? (subvention de la Fondation du Barreau du Québec, 2017)

Gouvernance des données

  • La gouvernance des données : les nouvelles exigences du cadre juridique québécois (subvention de la Fondation du Barreau du Québec, 2022-2024)

Commerce équitable

  • Quelle gouvernance pour le commerce équitable? Entre participation et régulation (subvention CRSH Savoir, 2019-2022)