Publications

Stéphane Bernatchez (dir.) (2021), La gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit, Les Éditions Revue de Droit, 427 p.  

Véronique Fortin et Sue-Ann MacDonald et Stéphanie Houde (2021), Rapport final d'évaluation du processus d'implantation du PAJ-SM Sherbrooke, 90 p. 

Catherine Chesnay, Véronique Fortin et Elisabeth Greissler (dirs.) (2021) Les transformations de la protection sociale : un regard critique sur les tendances récentes, (2021) 32(1) Nouvelles pratiques sociales, 396 p. 

Jean-Pierre Béland et Charles-Étienne Daniel (dirs.) (2019), La personne transformée. Nouveaux enjeux éthiques et juridiques, Québec, Coll. Enjeux éthiques contemporains, Presses de l’Université Laval, 200 p. 

Catherine Choquette et V. Fraser (2018), Environmental Mediation: An International Survey, Routledge, London, 220p. 

Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez (dirs.) (2016), La norme juridique «reformatée» : Perspectives québécoises des notions de «force normative» et de «sources revisitées», Sherbrooke, Les Éditions Revue de droit, 453 p.

Marie-Eve Couture Ménard, La responsabilité publique entourant les collaborations public-privé : regard sur le domaine de la santé publique au Canada, Montréal, Yvon Blais, 2014, 346 p.

Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez (dir.), Le nouveau Code de procédure civile du Québec : «Approche différente» et «accès à la justice civile», Sherbrooke, Les Éditions de la Revue de droit, 2014, 489 p.

Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez (dir.) (2012), Le droit, vecteur de la gouvernance en santé? Défis théoriques et enjeux pratiques, Sherbrooke, Les Éditions Revue de droit, 296p.

Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez (dir.) (2011), La place du droit dans la nouvelle gouvernance étatique, Sherbrooke, Les Éditions Revue de droit, 220 p.

Catherine Choquette et Alain Létourneau (dir.) (2008), Vers une gouvernance de l'eau au Québec, Éditions MultiMondes, Québec, 364 p.

Alexandra Bouchard, «La gestion par résultats au sein du tribunal administratif du travail» (2022) 27-1 Lex Electronica 51-82.

Évelyne Jean-Bouchard, «Vers un institutionnalisme féministe et anthropologique: expériences congolaises multi-scalaires des femmes, du développement et du droit» (2022) 43-1 Canadian Journal of Development Studies / Revue canadienne d’études du développement 97-115. 

Stéphane Bernatchez, Jean-Frédéric Ménard et Marie-Eve Couture-Ménard, «Le droit et la théorie de la gouvernance : outil de diagnostic et remède relatifs aux soins et aux services d’hébergement aux aînés dans le contexte de la pandémie de COVID-19», (2022) 63(1) Les Cahiers de Droit p. 77-128.    

Marie-Eve Couture-Ménard, Stéphane Bernatchez, Thomas Blackburn-Boily, Louise Bernier, Jean-Frédéric Ménard, Mylaine BRETON et Robert P. Kouri, «La gouvernance, nouvel environnement de l’exercice des pouvoirs publics en temps de crise sanitaire : l’exemple de la régulation des masques», (2022) 24-1 Éthique publique. Revue internationale d’éthique sociétale et gouvernementale 1129. 

Louise Bernier, Stéphane Bernatchez et Alexandra Sweeney Beaudry, «L’avortement tardif et l’aide médicale à mourir au-delà de l’autonomie individuelle : comment réguler les pratiques pour assurer le vivre ensemble?», (2022) 5(2) Canadian Journal of Bioethics / Revue canadienne de bioéthique 1-15. 

Stéphanie Roy, «Traverser le pont une fois rendus à la rivière : réflexions sur la mise en œuvre des droits de la nature et l’évolution du droit de l’environnement», (2022) 19-1 Revue de droit du développement durable de McGill 32-63. 

Stéphane Bernatchez, « Gouverner les religions au Canada par des innovations juridiques made in USA : la réflexivité à l’œuvre dans l’accommodement raisonnable et la liberté de religion », (2021) 11 Revue du droit des religions, p.133-154. 

Évelyne Jean-Bouchard et Maya Cachecho, «La protection des consommateurs de services et produits financiers au Québec : constats tirés de l’analyse économique comportementale du droit» (2021) 87-34 Assurances et gestion des risques. p. 233-265. 

Stéphane Bernatchez, Suzanne Comtois, Véronique Fortin, Guillaume Rousseau et Marie-Claude Desjardins, «La justice de proximité : des transformations en matière d'accès à la justice en vues sous l'angle de la gouvernance», (2021) 62(2) Les Cahiers de droit, p. 339–404.   

Stéphane Bernatchez, Alexandra Bouchard et Sarah-Maude Bélanger, « Le droit de la gouvernance pour réguler la gouvernance algorithmique », (2021) 23(2) Éthique publique, 10 p.  

Franco A Carnevale, Delphine Collin‐Vézina, Mary Ellen Macdonald, Jean-Frédéric Ménard, Victoria Talwar et Shauna Van Praagh, "Childhood Ethics: An ontological advancement for childhood studies", (2021) 35:1 Children & Society, p. 110-124.  

Catherine Choquette, Charles Gauthier, Marie-Pierre Goyette Noël et Julia Santos Silva, « L'adaptation du droit aux changements climatiques en matière d'érosion des zones côtières », (2021) 49(2-3) R.D.U.S. 409-472.    

Catherine Choquette, Stéphane Bernatchez, Mélanie Trudel, Robert Leconte, Julia Santos Silva, Catherine Frizzle, Ayoub Hammoudi, « L’adaptation de la gestion des barrages aux changements climatiques », (octobre 2021), Le Climatoscope no. 03, p. 95-101.  

Marie-Eve Couture-Ménard, Kathleen Hammond, Lara Khoury and Alana Klein, “Answering In Emergency - The Law And Accountability In Canada’s Pandemic Response” (2021) 72 UNBLJ 1   

Évelyne Jean-Bouchard, «La culture institutionnelle et les droits sociaux : une critique féministe du nouveau management public en contexte autochtone» (2020) 61-2 Les Cahiers de droit, p. 285. 

Stéphane Bernatchez, « De la démocratie par le droit à la dictature des algorithmes ? La théorie juridique à l’ère cybernétique », (2020) 25 (3) Lex Electronica 10-33. 

Louise Bernier, Georges-Auguste Legault, Charles-Étienne Daniel, Suzanne K.-Bédard, Jean-Pierre Béland, Christian A. Bellemare, Pierre Dagenais, « Legal Governance in HTA: Environment, Health and Safety Issues / Ethical, Legal and Social Issues (EHSI/ELSI), the Ongoing Debate." Canadian Journal of Bioethics / Revue canadienne de bioéthique, volume 3, number 1, 2020, p. 83–92. 

Vanessa Roy, Véronique Provencher, Robert P. Kouri et Dominique Giroux, «Favoriser la collaboration professionnelle avec les proches aidants : la nécessité d’établir un cadre juridique pour préciser leurs droits, leurs obligations et leur responsabilité civile», (2020) 80 CRSP/Revue canadienne de politique sociale,  p. 87-99. 

Marie-Eve Couture-Ménard, Louise Bernier, Mylaine Breton et Jean-Frédéric Ménard, (2023) « Mitigating social inequities in Quebec: Governance law to the rescue? » ch. 3 dans  Sabrina Germain et Adrienne Yong (dir.) ,Beyond the virus: Multidisciplinary and International Perspectives on Inequalities Raised by COVID-19, Bristol, UK, Bristol University Press, p. 56-76.

Sue-Ann MacDonald, Véronique Fortin et Stéphanie Houde, (2022) «Therapeutic Justice or Epistemic Injustice?  The Case of Mental Health Courts in Québec», dans Kelly Fritsch, Jeffrey Monaghan et Emily van der Meulen (dir.), Disability Injustice:  Confronting Criminalization in Canada,  Vancouver, UBC Press, p. 164-186.

Alexandra Bouchard, (2022) «L’interdisciplinarité comme fondement méthodologique de la recherche en droit de la gouvernance», dans Violaine Lemay, Guy Azebové, Phat-Tan Le, Raymond Tchassem et Valery Dohou (dir.)  4(7) Numéro spécial 10e anniversaire, Les chantiers de la recherche en droit, 2022.

Stéphanie Roy, (2021) "The Potential of the Trusteeship Theory for Canadian Public Law and Environmental Governance", dans Kirsten Anker et al. (dir.), From Environmental to Ecological Law, London (R-U), Routledge. 

Stéphane Bernatchez, (2021), « Le réseau du droit de la gouvernance », dans Mathieu Devinat, Mélanie Samson et Georges Azzaria (dir.), Les écoles de pensée en droit/Legal Schools of Thought, Sherbrooke, Éditions Revue de Droit de l’Université de Sherbrooke, p. 7-42. 

Laurence Sarrazin et Mélanie Bourassa-Forcier, (2021) «Constats et réflexions sur l’encadrement juridique des services de maintien à domicile des aînés», dans Nathalie VÉZINA, Pascal FRÉCHETTE, Louise BERNIER (dir.), Mélanges Robert P. Kouri - L'humain au coeur du droit, Éditions Yvon Blais, P. 719-752.  

Stéphane Bernatchez, Ann-Sophie Isabel et Thomas Windisch, (2021) « Une étude interdisciplinaire de la proximité et de la gouvernance : généalogie de la justice de proximité, sens de la gouvernance de proximité », dans Stéphane Bernatchez (dir.), La gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit, Sherbrooke, Éditions RDUS, p. 383-427.

Stéphane Bernatchez et Marie-Eve Couture-Ménard, « Pour ce Liber amicorum, le droit de la gouvernance présenté à l’amicus Kouri à partir du cas de la régulation de la pandémie de COVID-19 », dans Nathalie Vézina, Pascal Fréchette et Louise Bernier (dir.), Mélanges Robert P. Kouri – L’humain au cœur du droit, Montréal, Éditions Yvon Blais, (2021), p. 447-477.  

Stéphane Bernatchez, (2021) « La gouvernance de proximité: en comprendre les sens par les usages », dans Stéphane Bernatchez (dir.), La gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit, Éditions de la R.D.U.S., pp. 1-13.  

Pierre-François Mercure, (2021) « L’évolution du traitement de la dette des pays en développement dans la perspective de l’échange. Vers une gouvernance de proximité? », dans Stéphane Bernatchez (dir.),  La gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit, Éditions de la R.D.U.S., pp. 37-70.  

Guillaume Rousseau et Samuel Grondin, (2021), « Les cours municipales: une justice de proximité aux multiples dimensions », dans Stéphane Bernatchez (dir.),  La gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit, Éditions de la R.D.U.S., pp. 127-170.  

Isabelle Lacroix et Eugénie Dostie-Goulet, (2021) « Gouvernance multijoueurs: une asymétrie marquée entre les acteurs publics », dans Stéphane Bernatchez (dir.),  La gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit, Éditions de la R.D.U.S., pp. 171-199.  

Catherine Choquette, (2021) « La gouvernance de proximité en environnement: quand la proximité devient inconfortable», dans Stéphane Bernatchez (dir.),  La gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit, Éditions de la R.D.U.S., p. 201-242.  

Ann-Sophie Isabel, Véronique Fortin, Sue-Ann MacDonald et Stéphanie Houde, (2021) « La justice thérapeutique et les tribunaux spécialisés en contexte pénal: gouvernance de proximité ? », dans Stéphane Bernatchez (dir.),  La gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit, Éditions de la R.D.U.S., pp. 277-304.  

Marie-Eve Couture-Ménard, Édith Vézina et Marie-Claude Desjardins, (2021) « La proximité comme solution ou défi dans l’encadrement de la publicité alimentaire destinée aux enfants ? » dans Stéphane Bernatchez (dir.),  La gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit, Éditions de la R.D.U.S., pp. 349-381.  

Stéphane Bernatchez, Ann-Sophie Isabel et Thomas Windisch, (2021) « Une étude interdisciplinaire de la proximité et de la gouvernance: généalogie de la justice de proximité, sens de la gouvernance de proximité », dans Stéphane Bernatchez (dir.),  La gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit, Éditions de la R.D.U.S., pp. 383-427.  

Stéphane Bernatchez, (2020) « Les porosités du droit à l’ère de la gouvernance », dans Viviane Grosswald Curran (dir.), Porosités du droit/Law’s porosities, Paris, Société de législation comparée, pp. 21-42. 

Stéphane Bernatchez, (2020) « From Democracy through Law to the Dictatorship of Algorithms? Legal Theory in the Cybernetic Age », dans Karim Benyekhlef (dir.), AI and Law. A Critical Overview, Montréal, Éditions Thémis, p. 47-74. 

Stéphane Bernatchez, (2020) « Le droit en transition : le droit de la gouvernance et le paradigme cybernétique », dans Antoine Bailleux (dir.), Le droit en transition. Les clés juridiques d’une prospérité sans croissance, Bruxelles, Presses de l’Université Saint-Louis, pp. 85-108.

Catherine Choquette, Dustin Klaudt et Laura Lynes, (2020) « Climate Change Litigation in Canada » dans F. Sindico (ed), Comparative Climate Change Litigation : Beyond the Usual Suspects, New-York : Springer, 40 p. 

Jean-Frédéric Ménard, (2020) « Offering a Reasonable Future: Withdrawal of Life-Sustaining Treatment from Infants in French Law with Illustrations from a Parisian Neonatal Resuscitation Unit » dans Imogen Goold, Jonathan Herring & Cressida Auckland (dir.), Medical Decision-Making on Behalf of Young Children : A Comparative Perspective, Oxford, Hart, pp. 195-210.