Cartographier la migration humanitaire dans les Amériques

La professeure Kristine Plouffe-Malette (UdeS), chercheuse principale, et le professeur Olivier Delas (ULaval), cochercheur, ont obtenu une subvention de 74 760 $ du Fonds de recherche du Québec afin de soutenir le projet de recherche « Migration humanitaire dans les Amériques : synthèse des connaissances juridiques et politiques pour le Québec ».

Dans un contexte marqué par l’augmentation des déplacements liés à la violence, aux crises et aux violations des droits humains, ce projet dresse un portrait comparatif des voies de protection mises en place dans plusieurs pays des Amériques. Il vise à dégager, pour le Québec, des enseignements concrets et des pistes d’action fondées sur une synthèse rigoureuse des connaissances existantes.

Présentation du projet

De façon plus précise, ce projet répond à une question pressante, qui demeure aujourd’hui sans réponse d’ensemble : Dans les Amériques, de quelles façons les États protègent-ils les personnes qui fuient la violence, les crises et les violations graves des droits humains, et que signifient ces choix pour le Québec?

Depuis quelques années, les déplacements dits « humanitaires » augmentent sur le continent. On observe davantage de demandes d’asile, des parcours plus risqués, ainsi qu’une multiplication de statuts temporaires ou de mesures particulières adoptées pour répondre à des situations d’urgence.

Les réponses varient considérablement d’un pays à l’autre. Certains États, comme la Colombie ou l’Argentine, ont mis en place des mécanismes innovants qui complètent le statut classique de réfugié. D’autres, notamment les États-Unis, privilégient surtout des politiques de contrôle des frontières et des approches qui déplacent une partie du traitement des demandes à l’extérieur de leur territoire.

Vers une vue d’ensemble comparative

Malgré l’abondance des recherches, il manque encore une vue d’ensemble permettant de comparer ces dispositifs et d’en tirer des enseignements utiles pour l’action publique. Les connaissances sont nombreuses, mais dispersées. Elles portent souvent sur un seul pays ou un seul programme, ce qui rend plus difficile l’élaboration de diagnostics comparatifs et la formulation de recommandations cohérentes.

Méthodologie

Le projet vise donc à rassembler, organiser et rendre accessibles les connaissances existantes afin d’éclairer les choix du Québec.

L’équipe commencera par recenser et analyser de manière systématique la littérature scientifique, les rapports d’organisations internationales, dont le Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés et l’Organisation internationale pour les migrations, ainsi que les documents de politiques publiques portant sur la migration humanitaire dans les Amériques.

Elle établira ensuite une cartographie des principales voies de protection, notamment l’asile, les protections complémentaires, les permis humanitaires, les programmes spéciaux et les corridors, dans plusieurs pays clés, dont les États-Unis, le Mexique, le Brésil, la Colombie, le Pérou et l’Argentine.

Pour chaque cas, le projet reconstituera le cadre juridique, les objectifs poursuivis, les publics visés et les effets documentés de ces dispositifs.

Enfin, ces résultats seront mis en perspective avec la réalité québécoise afin d’identifier des options envisageables, des risques à éviter et des pratiques susceptibles d’être adaptées.

Approche interdisciplinaire

L’approche est interdisciplinaire et s’appuie sur quatre angles de lecture complémentaires, soit les normes internationales de protection, la répartition des responsabilités entre niveaux de gouvernement, les relations entre États en matière migratoire, ainsi que la coexistence, sur le terrain, de règles, de politiques et de pratiques.