Nicolas Proulx soutient sa thèse avec succès

Le mercredi 22 janvier 2025, Nicolas Proulx a défendu avec succès sa thèse de doctorat effectuée sous la direction des professeurs Lyne Latulippe et Guillaume Rousseau.

Fiscalité et identités au Canada et au Québec : entre État-nation et fédéralisme fiscal

La thèse cherche à démontrer les liens entre la fiscalité et l’identité nationale, au travers de l’histoire du fédéralisme fiscal canadien et de la fiscalité au Québec, plus généralement.

La démonstration repose sur le fait que l’histoire de la fiscalité québécoise et du fédéralisme fiscal canadien fut caractérisée par des vagues de centralisation et de décentralisation fiscale et politique. Celles-ci ont façonné l’identité nationale québécoise et canadienne.

Au Canada, la loi sur l’impôt de guerre, les accords de location des champs de taxation et les différents programmes sociaux canadiens issus de la suprématie fiscale fédérale sont des exemples importants d’instrumentalisation de la fiscalité et des deniers publics à des fins identitaires.

Au Québec, depuis la Conquête anglaise surtout, la décentralisation fiscale et politique aura généralement été l’objectif national recherché. L’histoire nous enseigne en ce sens que le développement de l’autonomie fiscale québécoise s’est effectué au profit de la consolidation de son identité nationale. La crise des subsides, le rapatriement unilatéral de l’impôt québécois ou encore le développement de l’administration fiscale autonome du Québec grâce, entre autres, à l’entente de perception TPS-TVQ avec Ottawa, ont tendu à la consolidation de l’identité nationale québécoise.

Ces liens entre fiscalité et identité sont révélés par l’analyse d’une pléthore de sources dont des lois, des textes de doctrines, des débats parlementaires, des jugements, des décisions, des publications gouvernementales, des rapports de Commission d’enquête et des textes d’auteurs en sciences humaines.

En somme, il est possible d’affirmer que, contrairement à ce que professe généralement la théorie du fédéralisme fiscal, la fiscalité n’a pas que pour but la redistribution de la richesse, la stimulation économique ou l’optimisation gouvernementale. Elle peut également viser la consolidation de l’identité nationale.

En plus du P^re Lyne Latulippe (Université de Sherbrooke) et du P^r Guillaume Rousseau (Université de Sherbrooke), le jury était composé du P^r Dave Guénette (Université de Sherbrooke), du P^r Luc Godbout (Université de Sherbrooke) et du P^r Patrick Taillon (Université Laval).

Toutes nos félicitations!