Règlements
2575-002 - Code de déontologie des membres du conseil d'administration
2575-003 - Régime de retraite des employées et des employés de l'Université de Sherbrooke
2575-005 - Règlement sur l'exonération des droits de scolarité
2575-009 - Règlement des études
2575-010 - Règles et pratiques relatives aux réunions du conseil d’administration
2575-014 - Règlement relatif à l'approbation et à la signature des contrats
2575-023 - Règles et pratiques relatives aux réunions de l’assemblée de l’Université
2575-027 - Règlement des études relatif aux stages coopératifs
2575-028 - Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction du Rectorat
2575-029 - Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction des facultés