Règlement des études
Cliquez ici pour lire ou imprimer le Règlement des études 2019-2020 en version PDF.
(document de 1,1 MB mis à jour le 6 juin 2019) ou consultez la version en ligne ci-après.
1. INTRODUCTION
1.1 Définitions
1.2 Liste des statuts conférés à l’étudiante ou à l’étudiant
1.3 Champ d’application
1.4 Autorité compétente
__________
2. ACCUEIL À L’UNIVERSITÉ : ADMISSION À UN PROGRAMME D’ÉTUDES OU OUVERTURE DU DOSSIER ÉTUDIANT DANS UN PARCOURS LIBRE
2.1 Demande à l’Université
2.2 Admission à un programme d’études
2.3 Ouverture d'un dossier étudiant dans un parcours libre
__________
3. CHEMINEMENT D’ÉTUDES
3.1 Cheminement dans un programme d’études de grade et sans grade
3.2 Cheminement d’études dans un parcours libre
__________
4. INSCRIPTION, ACTIVITÉ PÉDAGOGIQUE ET ÉVALUATION DES APPRENTISSAGES
4.1 Règles relatives à l’inscription
4.2 Règles relatives à toutes les activités pédagogiques
4.3 Conditions de reprise d’une activité pédagogique
4.4 Activités pédagogiques particulières
4.5 Évaluation des apprentissages
__________
5. RECONNAISSANCE DES ÉTUDES
5.1 Relevé de notes
5.2 Attribution des grades et diplômes
5.3 Reconnaissance des acquis
__________
6. CONNAISSANCE DE LA LANGUE
6.1 Principes généraux
6.2 Exigences relatives à la langue française pour les programmes d’études de 1er cycle
6.3 Exigences pour un programme d’études de grade ou sans grade de 2e ou 3e cycle ou un parcours libre
6.4 Indication au relevé de notes
6.5 Exigences linguistiques particulières d’une faculté ou d’un centre universitaire de formation
__________
7. RÈGLES FINANCIÈRES
7.1 Droits de scolarité et frais
7.2 Gestion des droits de scolarité et des frais
7.3 Solde impayé dans les délais
7.4 Régime d’assurance pour les étudiantes et étudiants internationaux
__________
8. GESTION ADMINISTRATIVE ET ACADÉMIQUE
8.1 Calendrier universitaire
8.2 Responsabilité des programmes d’études
8.3 Comités
8.4 Dossier des étudiantes et étudiants
8.5 Prévention en matière de protection des personnes et des biens et identification
__________
9. DISCIPLINE
9.1 Personne assujettie
9.2 Rôles et composition des autorités disciplinaires
9.3 Constat du délit et dépôt de la plainte
9.4 Types de délits et autorités disciplinaires désignées
9.5 Traitement de la plainte
9.6 Traitement accéléré d’une plainte
9.7 Communication et caractère exécutoire de la décision disciplinaire
9.8 Droit à la révision de la décision
9.9 Confidentialité et responsabilité en matière disciplinaire
9.10 Autres recours
__________
10. EXCEPTIONS AU RÈGLEMENT DES ÉTUDES
10.1 Exceptions au Règlement des études de la Faculté de droit
10.2 Exceptions au Règlement des études de la Faculté des lettres et sciences humaines
10.3 Exceptions au Règlement des études de la Faculté de médecine et des sciences de la santé
10.4 Exceptions au Règlement des études de l'École de gestion
__________
11. DISPOSITIONS FINALES
11.1 Publication et diffusion
11.2 Entrée en vigueur et modification
11.3 Dérogations
11.4 Transition
__________
12. ANNEXES
__________
Le règlement des études de l'Université de Sherbrooke présente les différentes modalités concernant l'admission, l'inscription, les règles relatives aux programmes, les règles financières, les règles relatives à la connaissance de la langue française et les règles relatives à la discipline.
Le règlement des études s'applique à tous les cycles.