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1.  INTRODUCTION

1.1  Définitions

1.2  Liste des statuts conférés à l’étudiante ou à l’étudiant

1.3  Champ d’application

1.4  Autorité compétente

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2.  ACCUEIL À L’UNIVERSITÉ : ADMISSION À UN PROGRAMME D’ÉTUDES OU OUVERTURE DU DOSSIER ÉTUDIANT DANS UN PARCOURS LIBRE

2.1  Demande à l’Université

2.2  Admission à un programme d’études

2.3  Ouverture d'un dossier étudiant dans un parcours libre

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3.  CHEMINEMENT D’ÉTUDES

3.1  Cheminement  dans un programme d’études de grade et sans grade

3.2  Cheminement d’études dans un parcours libre

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4.  INSCRIPTION, ACTIVITÉ PÉDAGOGIQUE ET ÉVALUATION DES APPRENTISSAGES

4.1  Règles relatives à l’inscription

4.2  Règles relatives à toutes les activités pédagogiques

4.3  Conditions de reprise d’une activité pédagogique

4.4  Activités pédagogiques particulières

4.5  Évaluation des apprentissages

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5.  RECONNAISSANCE DES ÉTUDES

5.1  Relevé de notes

5.2  Attribution des grades et diplômes

5.3  Reconnaissance des acquis

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6.  CONNAISSANCE DE LA LANGUE

6.1  Principes généraux

6.2  Exigences relatives à la langue française pour les programmes d’études de 1^er cycle

6.3  Exigences pour un programme d’études de grade ou sans grade de 2^e ou 3^e cycle ou un parcours libre

6.4  Indication au relevé de notes

6.5  Exigences linguistiques particulières d’une faculté ou d’un centre universitaire de formation

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7.  RÈGLES FINANCIÈRES

7.1  Droits de scolarité et frais

7.2  Gestion des droits de scolarité et des frais

7.3  Solde impayé dans les délais

7.4  Régime d’assurance pour les étudiantes et étudiants internationaux

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8.  GESTION ADMINISTRATIVE ET ACADÉMIQUE

8.1  Calendrier universitaire

8.2  Responsabilité des programmes d’études

8.3  Comités

8.4  Dossier des étudiantes et étudiants

8.5  Prévention en matière de protection des personnes et des biens et identification

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9.  DISCIPLINE

9.1  Personne assujettie

9.2  Rôles et composition des autorités disciplinaires

9.3 Constat du délit et dépôt de la plainte

9.4  Types de délits et autorités disciplinaires désignées

9.5  Traitement de la plainte

9.6  Traitement accéléré d’une plainte

9.7  Communication et caractère exécutoire de la décision disciplinaire

9.8  Droit à la révision de la décision

9.9  Confidentialité et responsabilité en matière disciplinaire

9.10  Autres recours

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10.  EXCEPTIONS AU RÈGLEMENT DES ÉTUDES

10.1  Exceptions au Règlement des études de la Faculté de droit

10.2  Exceptions au Règlement des études de la Faculté des lettres et sciences humaines

10.3  Exceptions au Règlement des études de la Faculté de médecine et des sciences de la santé

10.4 Exceptions au Règlement des études de l'École de gestion

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11.  DISPOSITIONS FINALES

11.1  Publication et diffusion

11.2  Entrée en vigueur et modification

11.3  Dérogations

11.4  Transition

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12.  ANNEXES

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Le règlement des études de l'Université de Sherbrooke présente les différentes modalités concernant l'admission, l'inscription, les règles relatives aux programmes, les règles financières, les règles relatives à la connaissance de la langue française et les règles relatives à la discipline.

Le règlement des études s'applique à tous les cycles.