La santé et la sécurité en milieu de travail
Basé sur une approche intégrée en prévention et en gestion des risques, le Service de la mobilité, de la sécurité et de la prévention veille à la santé, la sécurité et la protection des membres de la communauté de l’Université de Sherbrooke et de ses milieux de travail et d’études.
Maternité sans danger
Étudier ou travailler dans le domaine des sciences, de la médecine ou du génie n’est pas nécessairement une situation incompatible avec une grossesse ou l’allaitement. Les risques en laboratoires sont généralement bien contrôlés et l’environnement de travail ou d’études peut être sécuritaire et sans danger.
Le programme Pour une maternité sans danger (PMSD) est une initiative du gouvernement du Québec. Cette mesure de prévention instituée par la Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST) vise avant tout le maintien en emploi, sans danger, des travailleuses enceintes et qui allaitent.
Le personnel de la Division santé et sécurité en milieu de travail et d’études peut faire une analyse de risques et vous conseiller sur les actions à prendre et les renseignements à donner à votre médecin, dès les premiers jours de votre grossesse. Les mêmes mesures peuvent être entreprises pour la femme qui allaite et qui réintègre son poste.
Radioprotection
L’usage des radio-isotopes est toujours très présent dans les laboratoires de recherche. L’Université de Sherbrooke ne fait pas exception et les produits radioactifs sont utilisés dans plusieurs laboratoires pour radio-marquer des molécules d’intérêt ou comme source de rayonnement dans diverses applications. Au Canada, l’utilisation de produits radioactifs est encadrée par la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires et son application relève de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN). Cet organisme fédéral émet à l'Université de Sherbrooke un permis institutionnel qui encadre l’ensemble de ces activités impliquant l’utilisation de radio-isotopes.
La Division de la santé et de la sécurité en milieu de travail et d’études (SSMTE) du Service de la mobilité, de la sécurité et de la prévention est l'entité désignée par l'Université pour appliquer le programme de radioprotection conformément aux exigences de la CCSN. L’ensemble de ce programme est décrit de façon détaillée dans le Guide de radioprotection (Directive 2600-070) de l’Université. La Division SSMTE coordonne tous les dossiers de radioprotection, voit à l’application stricte du programme de radioprotection et informe le Comité universitaire de radioprotection.
Sécurité laser
Les lasers sont de plus en plus utilisés en recherche, tant dans les sciences fondamentales comme la physique ou la chimie que dans les sciences appliquées du génie et de la médecine. La prévention et la sécurité laser sont essentielles à un environnement sain et sécuritaire.
Utilisation de produits chimiques
L’utilisation des produits chimiques en milieu de travail et en milieu d’études est très répandue dans les divers laboratoires d’enseignement et de recherche. La formation et les bonnes pratiques sont essentielles pour conserver un milieu de vie sain et sécuritaire. Le Service de la mobilité, de la sécurité et de la prévention propose notamment des outils et des bonnes pratiques pour mieux gérer l’utilisation et l’entreposage des produits chimiques.
La Loi sur la santé et la sécurité du travail exige qu’une liste des matières dangereuses soit disponible sur nos lieux de travail, ainsi que les fiches signalétiques ou fiches de données de sécurité associées. Les Services de Protection Incendie ont également besoin de connaître les matières dangereuses présentes dans les locaux où ils sont susceptibles d’intervenir (nature et quantité des combustibles et comburants, notamment).
Cannabis, substances contrôlées et précurseurs chimiques
Depuis sa légalisation le 17 octobre 2018, le cannabis n’est plus une substance contrôlée au Canada. Bien que la possession et la consommation de cannabis soit décriminalisée, toute activité de recherche menée à l’égard du cannabis et ses différents cannabinoïdes requiert une licence de recherche émise par Santé Canada. Les protocoles impliquant des sujets humains nécessiteront également d’autres licences de Santé Canada.
Une substance contrôlée est toute forme de drogue que le gouvernement fédéral a catégorisée comme ayant un potentiel d'abus ou d'accoutumance plus élevé que la moyenne. Ces drogues sont divisées en catégories basées sur le taux potentiel d'abus ou d'accoutumance. Les substances contrôlées comprennent autant les drogues illicites en vente libre que les médicaments prescrits.
Par ailleurs, au Canada, la législation régit l'importation, l'exportation, la production, l'emballage, la vente et la fourniture de précurseurs chimiques.
Envoi de produits dangereux
Les cadres réglementaires nationaux et internationaux sur le transport des marchandises dangereuses sont très stricts.
Toute personne qui ne possède pas la formation spécifique requise et qui expédie un colis non-conforme aux règlements en vigueur s’expose personnellement à des peines pouvant aller jusqu’à 2 ans de prison et/ou 50 000 $ d’amende.
Les règlements concernent spécifiquement les agents biologiques (virus, bactéries et tout type de lignées cellulaires), tous les produits radioactifs ainsi que la plupart des produits chimiques. Même s’ils sont en très petites quantités (de l’ordre du milligramme ou du millilitre), ces produits sont règlementés et doivent être adéquatement classifiés pour être expédiés dans des emballages conformes, accompagnés des documents requis par la règlementation.
Biosécurité et biosûreté
À l'Université de Sherbrooke, c'est la vice-rectrice ou le vice-recteur responsable de la recherche qui est la personne responsable de la biosécurité. Pour sa part, la conseillère ou le conseiller en biosécurité de la division SSMTE assume la gestion quotidienne du programme institutionnel de biosécurité et assiste les équipes de recherche et d'enseignement à ce sujet. L'ensemble des informations relatives au programme institutionnel de biosécurité de l’Université se retrouve au sein de la Directive en matière de biosécurité et de biosûreté (Directive 2600-049).
L'Université est détentrice d’un permis en vertu de la Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines permettant l’importation, l’exportation, le transfert, la possession, la manipulation, l'utilisation et l’élimination d’agents pathogènes humains et de toxines de groupe de risque 2. Seule la conseillère ou le conseiller en biosécurité est autorisé à utiliser le permis de l’Université dans le but d’acquérir ou de transférer des agents biologiques réglementés.