Pour la plupart des programmes d’études de 1er cycle et plusieurs programmes d’études de 2e et 3e cycles, le calendrier universitaire se divise en trimestres d’automne, d’hiver et d’été. (https://www.usherbrooke.ca/registraire/etudes/calendriers-facultaires/)
Les trimestres correspondent normalement aux dates suivantes :
Les activités pédagogiques se déroulent normalement à l’intérieur d’un trimestre, à raison d’une séance par semaine ou à l’intérieur d’un calendrier irrégulier, selon la formule déterminée par la faculté ou le centre universitaire de formation et présentée dans le plan d’activité pédagogique. Certaines activités pédagogiques peuvent se dérouler sur plusieurs trimestres.
Les activités pédagogiques se déroulent normalement du lundi au vendredi, entre 7 h et 23 h, dans les locaux que l’Université met à la disposition des facultés et des centres universitaires de formation, mais peuvent aussi avoir lieu les samedis et dimanches.
Il n’y a pas d’activités pédagogiques à l’occasion :
Normalement le trimestre d’été ne comporte pas de semaine de relâche.
L’étudiante ou l’étudiant en stage est soumis au calendrier et aux règles en vigueur dans son milieu de stage.
Dans certains programmes d’études, les activités pédagogiques peuvent être exceptionnellement maintenues pour tenir compte de contraintes liées à des expérimentations (ex. laboratoires, projets spéciaux, activités à l’étranger).
Le calendrier universitaire et les calendriers des facultés et des centres universitaires de formation sont approuvés par le comité de direction de l’Université. En cours d’année, la vice-rectrice ou le vice-recteur responsable des études peut autoriser des dérogations à ces calendriers.
Les modifications aux calendriers des facultés et des centres universitaires de formation sont approuvées par la vice-rectrice ou le vice-recteur responsable des études.
La responsabilité des programmes d’études est confiée aux facultés et aux centres universitaires de formation qui, selon le contexte, désignent les unités ou les personnes qui en assurent la gestion administrative et pédagogique.
Les facultés et les centres universitaires de formation assurent la mise sur pied de comités de programme et, au besoin, d’un ou plusieurs comités de coordination des études de 1er cycle ou des études supérieures.
Les facultés et les centres universitaires de formation peuvent déterminer dans leur règlement complémentaire, des modalités plus spécifiques que celles mentionnées à l’article 8.3.1 – Comité de programme du présent règlement relativement au mandat, à la composition, à la présidence, aux règles de fonctionnement, au calendrier ou à la fréquence des réunions de ces comités.
Les facultés et les centres universitaires de formation forment un comité de programme pour chaque programme d’études de grade ou ensemble de programmes d’études de grade ou sans grade d’un même domaine d’études, d’une même discipline, d’un même champ de recherche ou d’un même domaine de pratique professionnelle.
Le comité de programme se réunit normalement au moins une fois par année.
Dans le cas d’un programme d’études qui implique plusieurs facultés ou plusieurs universités, la composition du comité de programme est établie dans le protocole d’entente qui lie les parties.
Le comité de programme conseille la ou les personnes qui assument la responsabilité pédagogique du programme d’études ou d’un ensemble de programmes d’études, notamment sur les éléments suivants :
Le comité de programme se compose des personnes suivantes :
La faculté ou le centre universitaire de formation peut former un comité des études de 1er cycle ou un comité des études supérieures et, le cas échéant, en désigne la présidence.
Le comité des études de 1er cycle ou des études supérieures conseille la personne qui en assume la présidence, par exemple :
La faculté ou le centre universitaire de formation détermine la composition de son comité des études de 1er cycle ou de son comité des études supérieures.
Dans le cas d’un programme d’études qui implique plusieurs facultés ou plusieurs universités, la composition du comité des études est établie dans le protocole d’entente qui lie les parties.
Le dossier étudiant appartient à l’Université. Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, l’étudiante ou l’étudiante peut, sauf exception, accéder aux renseignements contenus dans son dossier et a la responsabilité de fournir toute nouvelle information pertinente le concernant. Le dossier étudiant officiel est conservé par la registraire ou le registraire qui est la seule unité autorisée à le transmettre aux personnes et aux organismes qui en font la demande, lorsque la Loi permet une telle transmission, et sous réserve d’obtenir au préalable le consentement de l’étudiante ou de l’étudiant lorsqu’un tel consentement est requis.
Une personne a l’obligation de s’identifier si un membre du personnel exerçant une fonction d’autorité dans la situation concernée possède des motifs raisonnables de le lui demander.
Sauf si la personne responsable des mesures provisoires en est saisie en vertu de l’article 9.5.1 – Imposition d’une mesure provisoire, la doyenne ou le doyen d’une faculté, la directrice ou le directeur d’un centre universitaire de formation, la directrice générale ou le directeur général d’un service ou une personne en autorité peut, lorsqu’elle ou il a des motifs raisonnables de croire que, dans les circonstances, la présence d’une personne peut entraîner un préjudice sérieux à la sécurité des personnes ou des biens, priver la personne visée de certains droits, notamment :
Les suites appropriées sont prises selon les politiques et règlements de l’Université, notamment la Directive relative aux situations issus de comportements perturbateurs mettant ou pouvant mettre en danger la sécurité et la santé des personnes ou l’intégrité des biens (Directive 2600-056).