1. Définitions et interprétations

2. Admission

2.1 - Dispositions générales
2.2 - Dispositions spécifiques
2.3 - Procédure d'admission
2.4 - Cas nécessitant une nouvelle demande d'admission

3. Inscription

3.1 - Obligation d'inscription
3.2 - Régimes d'inscription
3.3 - Conditions et exigences d'inscription
3.4 - Procédure d'inscription
3.5 - Dates limites
3.6 - Inscription à plus d'un programme
3.7 - Interruption des études

4. Règles relatives aux programmes

4.1 - Règles communes à tous les programmes
4.2 - Règles applicables aux programmes de 1er cycle
4.3 - Règles applicables aux programmes des 2e et 3e cycles

5. Règles relatives au régime coopératif

5.1 - Organisation du régime coopératif
5.2 - Conditions d'inscription
5.3 - Octroi d'un stage
5.4 - Évaluation d'un stage
5.5 - Reconnaissance des acquis
5.6 - Statut de la personne en stage
5.7 - Frais

6. Règles financières

6.1 - Droits de scolarité et autres frais
6.2 - Échéances
6.3 - Remboursement
6.4 - Régime d'assurance pour les étudiantes et étudiants internationaux
6.5 - Accès au Service du sport et de l'activité physique
6.6 - Solde impayé

7. Règles relatives à la connaissance de la langue

Règles relatives à la connaissance fonctionnelle de la langue

7.1 - Principe général
7.2 - Exigence de connaissance fonctionnelle de la langue française
7.3 - Connaissance fonctionnelle de la langue française pour la personne inscrite à un programme de 1er cycle ne conduisant pas à un grade
7.4 - Connaissance fonctionnelle de la langue française pour la personne inscrite à un programme de 2e ou de 3e cycle conduisant ou non à un grade
7.5 - Exigences particulières des facultés
7.6 - Connaissance fonctionnelle d'autres langues

8. Règles relatives à la discipline

8.1 - Notion de délit
8.2 - Sanctions disciplinaires
8.3 - Intervenantes et intervenants principaux en matière disciplinaire
8.4 - Processus disciplinaire

9. Dispositions finales

9.1 - Publication et diffusion
9.2 - Application
9.3 - Entrée en vigueur, amendement et dérogation

Annexe 1 : Finalités de formation
Annexe 2 : Structure des programmes de 1^er cycle
Annexe 3 : Structure des programmes de 2^e cycle
Annexe 4 : Droits de scolarité et autres frais pour les étudiantes et les étudiants ayant le statut de résidente ou résident du Québec
Annexe 5 : Droits de scolarité et autres frais pour les étudiantes et les étudiants canadiens non résidents du Québec
Annexe 6 : Droits de scolarité et autres frais pour les étudiantes et les étudiants internationaux
Annexe 7 : Échéances relatives au paiement des droits de scolarité et autres frais
Annexe 8 : Dates limites relatives au remboursement des droits de scolarité et autres frais

Les renseignements publiés dans ce document étaient à jour le 16 février 2009. L'Université se réserve le droit de modifier ses règlements et programmes sans préavis.

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(PDF de 381 ko mis à jour le 29 juin 2009)