Description du programme

Doctorat en droit

Cette page était à jour le 15 mai 2013 et constitue la version officielle de ce programme. L’Université se réserve le droit de modifier ses programmes sans préavis.

RENSEIGNEMENTS

819 821-8000, poste 63489 (téléphone)
1 800 267-8337, poste 63489 (numéro sans frais)
819 821-7578 (télécopieur)
doctorat.droit@USherbrooke.ca (adresse électronique)
Site Internet

Le programme de doctorat en droit est une extension du doctorat en droit de l'Université Laval.

RESPONSABILITÉ

Faculté de droit

LIEUX DE FORMATION ET TRIMESTRES D'ADMISSION

  • Sherbrooke : admission au trimestre d’automne

GRADE

Docteure ou docteur en droit, LL. D

OBJECTIFS

Permettre à l'étudiante ou à l'étudiant :

  • de poursuivre des recherches originales de façon autonome;
  • de contribuer de façon substantielle et directe à l'avancement des connaissances;
  • d'interpréter des données relativement complexes;
  • d'acquérir un esprit critique vis-à-vis de sa discipline.

ADMISSION

Conditions générales

Être titulaire d'une maîtrise en droit délivrée par une université canadienne ou d'un diplôme jugé équivalent. Une candidate ou un candidat dont la formation de deuxième cycle ne comporte aucun travail de recherche substantiel n'est pas admissible, sauf si l'ensemble de son dossier témoigne d'une capacité de mener à terme, de manière autonome, un projet de recherche d'envergure.

Conditions particulières

Chaque candidate ou candidat doit présenter un curriculum vitæ et un texte d'environ deux pages où elle ou il fait part de ses champs d'intérêt et des objectifs poursuivis relativement à son projet d'études. De plus, elle ou il doit exposer dans un texte d'environ trois pages son projet d'études doctorales. Cette présentation doit comprendre le titre provisoire de la thèse, une esquisse du sujet de recherche, une ébauche de plan et une bibliographie sommaire.

EXIGENCE D'ORDRE LINGUISTIQUE

La maîtrise de la langue française est nécessaire pour la poursuite de ce programme. De plus, la candidate ou le candidat doit posséder une connaissance suffisante de l'anglais écrit.

RÉGIMES DES ÉTUDES ET D'INSCRIPTION

Régime régulier à temps complet

CRÉDITS EXIGÉS : 90

PROFIL DES ÉTUDES

Activités pédagogiques obligatoires (90 crédits)

DRT 800Méthodologie avancée en droit (3 cr.)

Description de l'activité pédagogique

DRT 800

3 cr.

Méthodologie avancée en droit

Cible(s) de formation

Amener l'étudiante ou l'étudiant à être une chercheuse ou un chercheur autonome, capable d'apporter une contribution substantielle et directe à l'avancement du savoir; amener l'étudiante ou l'étudiant à interpréter des données relativement complexes et à développer un esprit critique envers sa discipline.

Contenu

Présenter les implications d'une recherche juridique au plan méthodologique. Examiner la question de l'analyse du droit, du raisonnement juridique et de la construction argumentative du droit. Réfléchir sur les différentes théories d'interprétation juridique. Sensibiliser les étudiantes et étudiants à l'importance de la cohérence. Éveiller à la multidisciplinarité. Développer le sens critique vis-à-vis du droit et des phénomènes juridiques.


DRT 801Épistémologie juridique (3 cr.)

Description de l'activité pédagogique

DRT 801

3 cr.

Épistémologie juridique

Cible(s) de formation

Amener l'étudiante ou l'étudiant à être une chercheuse ou un chercheur autonome, capable d'apporter une contribution substantielle et directe à l'avancement du savoir; amener l'étudiante ou l'étudiant à interpréter des données relativement complexes et à développer un esprit critique envers sa discipline.

Contenu

Introduction à l'épistémologie juridique. Analyse du critère de scientificité et de connaissance en droit. Analyser différents paradigmes de sciences juridiques : le paradigme positiviste, le paradigme systémique, le paradigme herméneutique. Réfléchir de façon critique sur les limites et les possibilités de ces théories. Développer un sens critique du droit et des phénomènes juridiques.


DRT 802Lectures dirigées de doctorat (6 cr.)

Description de l'activité pédagogique

DRT 802

6 cr.

Lectures dirigées de doctorat

Cible(s) de formation

Amener l'étudiante ou l'étudiant à être une chercheuse ou un chercheur autonome, capable d'apporter une contribution substantielle et directe à l'avancement du savoir; amener l'étudiante ou l'étudiant à interpréter des données relativement complexes et à développer un esprit critique envers sa discipline.

Contenu

Programme de lecture qui permet à l'étudiante ou à l'étudiant de colliger la documentation pertinente pour son projet de thèse; l'étudiante ou l'étudiant doit rencontrer périodiquement sa directrice ou son directeur afin de lui rendre compte de ses lectures. Le programme de lecture doit être soumis au comité d'admission et de supervision.


DRT 803Élaboration du projet de thèse (6 cr.)

Description de l'activité pédagogique

DRT 803

6 cr.

Élaboration du projet de thèse

Cible(s) de formation

Amener l'étudiante ou l'étudiant à être une chercheuse ou un chercheur autonome, capable d'apporter une contribution substantielle et directe à l'avancement du savoir; amener l'étudiante ou l'étudiant à interpréter des données relativement complexes et à développer un esprit critique envers sa discipline.

Contenu

Contenu : formulation du projet de recherche. Établissement de la bibliographie, de la problématique, du plan sommaire et de la méthodologie. Calendrier des travaux.


DRT 804Examen de thèse : volet rétrospectif (3 cr.)

Description de l'activité pédagogique

DRT 804

3 cr.

Examen de thèse : volet rétrospectif

Cible(s) de formation

Amener l'étudiante ou l'étudiant à être une chercheuse ou un chercheur autonome, capable d'apporter une contribution substantielle et directe à l'avancement du savoir; amener l'étudiante ou l'étudiant à interpréter des données relativement complexes et à développer un esprit critique envers sa discipline.

Contenu

Examen au cours duquel l'étudiante ou l'étudiant est évalué, par écrit, sur ses connaissances des fondements de son domaine de recherche et, éventuellement, sur ses connaissances dans un ou plusieurs domaines complémentaires.


DRT 805Examen de thèse : volet prospectif (3 cr.)

Description de l'activité pédagogique

DRT 805

3 cr.

Examen de thèse : volet prospectif

Cible(s) de formation

Amener l'étudiante ou l'étudiant à être une chercheuse ou un chercheur autonome, capable d'apporter une contribution substantielle et directe à l'avancement du savoir; amener l'étudiante ou l'étudiant à interpréter des données relativement complexes et à développer un esprit critique envers sa discipline.

Contenu

Examen au cours duquel l'étudiante ou l'étudiant expose, par écrit et oralement, son projet de recherche : titre, sujet de recherche, état de la question, méthode de travail, intérêt de la recherche, plan sommaire, éléments bibliographiques.


DRT 900Thèse (66 cr.)

Description de l'activité pédagogique

DRT 900

66 cr.

Thèse

Cible(s) de formation

Amener l'étudiante ou l'étudiant à être une chercheuse ou un chercheur autonome, capable d'apporter une contribution substantielle et directe à l'avancement du savoir; amener l'étudiante ou l'étudiant à interpréter des données relativement complexes et à développer un esprit critique envers sa discipline.

Contenu

Travail d'envergure portant sur un sujet original. La thèse est évaluée par quatre examinatrices ou examinateurs. Il y a soutenance publique et défense de la thèse.