Description du programme
Maîtrise en droit et politiques de la santé
Cette page était à jour le 17 décembre 2009 et constitue la version officielle de ce programme. L’Université se réserve le droit de modifier ses programmes sans préavis.
RENSEIGNEMENTS
Campus principal
819 821-8000, poste 62533 (téléphone)
819 821-7578 (télécopieur)
sante.droit@USherbrooke.ca (adresse électronique)
www.USherbrooke.ca/droit/programmes/2e-cycle/sante/
(site Internet)
Campus de Longueuil
450 463-1835, poste 61607 (téléphone)
1 888 463-1835 (numéro sans frais)
450 670-3689 (télécopieur)
sante.droit@USherbrooke.ca (adresse électronique)
RESPONSABILITÉ
LIEUX DE FORMATION ET TRIMESTRES D'ADMISSION
- Sherbrooke et Longueuil : admission au trimestre d’automne
- Le cheminement en recherche est offert à Sherbrooke au trimestre d’automne
GRADE
Maître en droit, LL. M.La maîtrise en droit et politiques de la santé permet un cheminement de type cours et un cheminement de type recherche.
OBJECTIFS
Objectifs généraux
Permettre à l'étudiante ou à l'étudiant :
- d'approfondir sa formation et ses connaissances dans le domaine spécialisé du droit et des politiques de la santé;
- de développer son sens critique et sa faculté d'analyse des enjeux propres au droit et aux politiques de la santé;
- d'intégrer le sens de l'éthique et des droits fondamentaux de la personne dans l'analyse des enjeux propres au droit et aux politiques de la santé;
- d'acquérir l'aptitude à interagir de façon constructive avec son milieu dans ce domaine spécialisé;
- de développer son habileté à communiquer ses connaissances;
- de développer ses facultés de communication et de discussion des enjeux avec des professionnels d'autres disciplines.
Objectifs spécifiques
Pour le cheminement de type cours
Permettre à l'étudiante ou à l'étudiant :
- d'acquérir une connaissance générale des grands secteurs du droit de la santé;
- de porter un jugement critique sur les pratiques professionnelles dans son milieu de travail;
- de comprendre et d'analyser les implications générales des politiques en matière de santé;
- d'analyser les implications concrètes des politiques de la santé dans son milieu de travail et, s'il y a lieu, de les mettre en œuvre.
Pour le cheminement de type recherche
Permettre à l'étudiante ou à l'étudiant :
- d'acquérir une connaissance approfondie de secteurs particuliers du droit et des politiques de la santé;
- de contribuer à la recherche et à l'enrichissement des connaissances dans des secteurs de pointe du droit et des politiques de la santé;
- de contribuer à l'analyse critique des normes régissant des secteurs particuliers du droit de la santé;
- de contribuer à l'analyse critique des politiques en matière de santé;
- de contribuer à la réflexion et à l'évolution des grands choix sociaux dans le domaine de la santé.
ADMISSION
Condition générale
Détenir un grade de 1er cycle en droit
ou
Détenir un grade de 1er cycle universitaire dans une discipline ou un champ d'activités approprié pourvu que la candidate ou le candidat possède une expérience jugée valable et pertinente dans le secteur de la santé et des services sociaux.
Conditions particulières
Avoir obtenu une moyenne cumulative d'au moins 2,7 dans un système où la note maximale est de 4,3 ou avoir obtenu des résultats scolaires jugés équivalents.
En outre, pour le cheminement de type recherche :
- présenter un curriculum vitæ et un texte d'environ deux pages où il est fait état des champs d'intérêt et des objectifs poursuivis par la candidate ou le candidat pour son projet d'études;
- s'assurer auprès de la direction du programme de la disponibilité d'une professeure ou d'un professeur habilité à superviser la recherche.
Critères de sélection
La sélection des candidates et candidats se fait sur la base :
- de l'excellence du dossier universitaire;
- du résultat d'une entrevue, le cas échéant.
RÉGIMES DES ÉTUDES ET D'INSCRIPTION
Cheminement de type cours
- Régime régulier à temps complet ou à temps partiel (Campus principal)
- Régime régulier à temps partiel (Campus de Longueuil)
Cheminement de type recherche
- Régime régulier à temps complet (Campus principal)
CRÉDITS EXIGÉS : 45
PROFIL DES ÉTUDES
CHEMINEMENT DE TYPE COURS
Activités pédagogiques obligatoires (27 crédits)
Pour l'étudiante ou l'étudiant possédant un grade de 1er cycle en droit :
| DRT 750 | Introduction au monde de la santé (3 cr.) |
| DRT 785 | Essai pour les juristes (10 cr.) |
Pour l'étudiante ou l'étudiant ne possédant pas de grade de 1er cycle en droit :
| DRT 751 | Introduction au droit I (3 cr.) |
| DRT 752 | Introduction au droit II (3 cr.) |
| DRT 786 | Essai pour les non-juristes (7 cr.) |
Pour toutes les étudiantes et étudiants :
| DRT 753 | Responsabilité civile médicale, hospitalière (3 cr.) |
| DRT 754 | Organisation du monde de la santé (3 cr.) |
| DRT 755 | Droit professionnel du secteur de la santé (3 cr.) |
| DRT 756 | Politiques de la santé (3 cr.) |
| DRT 784 | Forum de recherche (2 cr.) |
Activités pédagogiques à option (18 crédits)
Choisies parmi les suivantes :
| DRT 757 | Droit, éthique et médecine moderne (3 cr.) |
| DRT 758 | Droit du travail dans le secteur de la santé (3 cr.) |
| DRT 759 | Santé et sécurité du travail (3 cr.) |
| DRT 760 | Gestion de l'information (3 cr.) |
| DRT 761 | Droit de l'environnement (3 cr.) |
| DRT 762 | Santé publique (3 cr.) |
| DRT 763 | Les chartes et le droit de la santé (3 cr.) |
| DRT 764 | Droit de la protection sociale (3 cr.) |
| DRT 765 | Économie de la santé (3 cr.) |
| DRT 766 | Droit comparé et droit de la santé (3 cr.) |
| DRT 767 | Séminaire de recherche (3 cr.) |
| DRT 768 | Psychiatrie légale (3 cr.) |
| DRT 769 | Droit et politiques pharmaceutiques (3 cr.) |
| DRT 777 | Droit des personnes aînées (3 cr.) |
| DRT 783 | Droit international de la santé (3 cr.) |
| DRT 788 | Formation internationale en DPS I (3 cr.) |
| DRT 789 | Formation internationale en DPS II (3 cr.) |
| DRT 790 | Formation internationale en DPS III (3 cr.) |
| DRT 791 | Formation internationale en DPS IV (3 cr.) |
| DRT 792 | Formation internationale en DPS V (3 cr.) |
| DRT 793 | Formation internationale en DPS VI (3 cr.) |
CHEMINEMENT DE TYPE RECHERCHE
Activités pédagogiques obligatoires (30 crédits)
| DRT 727 | Méthodologie de la recherche (3 cr.) |
| DRT 767 | Séminaire de recherche (3 cr.) |
| DRT 784 | Forum de recherche (2 cr.) |
| DRT 787 | Mémoire (22 cr.) |
Activités pédagogiques à option (15 crédits)
Choisies parmi les activités pédagogiques obligatoires et à option du cheminement de type cours. Le choix doit être cohérent avec le projet de recherche et approuvé par la directrice ou le directeur de recherche.

