Utiliser le nom ou le logo de l’Université
La Loi sur les marques de commerce stipule que le nom de l'Université de Sherbrooke, son écusson, ses armoiries, son blason, son logo ou les noms qu'elle utilise pour rendre ses services ne peuvent être utilisés sans son autorisation.
Il est interdit d’utiliser le logo ou le nom de l’Université sans, au préalable, avoir obtenu une autorisation.
- Toute personne ou groupe de l’interne qui souhaite obtenir une autorisation doit communiquer avec la conseillère ou le conseiller en communication de la faculté, du centre ou du service concerné.
- Toute personne ou groupe de l’externe qui souhaite obtenir une telle autorisation doit en faire la demande par écrit à logo@USherbrooke.ca.
Après avoir transmis l'autorisation, le Service des communications doit également recevoir avant publication l'exemple d'utilisation du logo sur le média (peu importe le média utilisé), afin d'en approuver l'usage.
Quant à l'utilisation des armoiries, elle n'est pas autorisée, sauf sur certains documents officiels approuvés ou produits par le Secrétariat général.
Pour connaître les règles pour la production d’articles promotionnels avec le logo de l’UdeS ou d’une unité, les membres du personnel peuvent consulter l’Intranet du Service des communications. Les groupes étudiants peuvent télécharger le document ci-dessous sur les articles promotionnels.