Règlement du Carrefour de l'information

Afin d'utiliser adéquatement le parc informatique du Carrefour de l'information et les services qui y sont offerts, nous demandons à nos membres de respecter le règlement suivant.

Règlement pour l’usage des équipements et des espaces du Carrefour de l’information

L’expression «délit» désigne une infraction commise à l’encontre d’une règle. Tout délit peut entraîner l’imposition d’une sanction qui peut être mineure ou majeure selon la situation.

A – Règles spécifiques au Carrefour de l’information

La courtoisie est toujours de mise au Carrefour de l'information.
Les usagères et usagers sont personnellement responsables du respect des lois, notamment en ce qui concerne la copie ou le gravage sur n’importe quel support de matériel protégé par les droits d’auteur.
Les usagères et usagers doivent quitter à la fermeture, ou lors de circonstances extraordinaires qui l’exigeraient (par exemple, lors de l’évacuation du pavillon Georges-Cabana).
La consultation de matériel pornographique est interdite et le furetage sur des sites de pornographie infantile ou juvénile entraînera de plus l’intervention des services policiers.
Les jeux d’ordinateur sont interdits.
Il est interdit de partager son code d'identification personnel (CIP) ou d’utiliser celui d’une autre personne.
Il faut être membre du Carrefour de l'information pour y brancher un portable, que ce soit avec ou sans fil, et pour avoir droit aux services et privilèges afférents.
Les aides techniques du Carrefour de l'information ont l’autorisation de demander à une usagère ou à un usager de s’identifier au moyen de la carte d’identité de l’Université, afin de vérifier l’appartenance à la communauté universitaire.
Il est interdit de boire ou de manger à un poste de travail ou dans une salle de rencontre (pour éviter les avaries et pour maintenir la propreté des lieux). Il est cependant permis de le faire à l’Agora et au Vivoir, en portant attention à la propreté de ces lieux.
Il est interdit d’installer quelque logiciel que ce soit sur les postes du Carrefour de l'information.
Le clavardage est toléré dans un cadre d’apprentissage.
On ne doit pas monopoliser un poste spécialisé pour des tâches courantes.
On ne doit pas monopoliser un poste de travail en s'en absentant pour plus d'un quart d'heure sans fermer la session et sans emporter ses effets personnels. Après 15 minutes, le personnel du Carrefour de l'information pourra fermer la session de la personne absente et déplacer ses effets personnels derrière le comptoir, libérant ainsi le poste pour un autre utilisateur.
Une personne ne peut utiliser qu'un ordinateur à la fois au Carrefour de l'information.
On ne doit pas monopoliser une salle de rencontre pour du travail individuel ou pour du travail collectif qui ne requiert pas l’utilisation du babillard interactif (SmartBoard).
Les salles de rencontre doivent être exclusivement utilisées à des fins de travaux pédagogiques, de recherche ou d'administration universitaire. Après 15 minutes de retard dans l’utilisation d’une salle de rencontre réservée, le personnel du Carrefour de l'information pourra annuler la réservation faite et offrir la salle à une autre équipe en attente.
L’emprunt de matériel au comptoir exige le dépôt d’une carte d’identité et tout matériel doit demeurer en tout temps au Carrefour de l'information pendant sa période d’emprunt.
Toute distribution de feuilles ou de tracts publicitaires et tout affichage promotionnel doivent préalablement être approuvés par l'un des membres du personnel permanent du Carrefour de l'information. Une dérogation à cette procédure peut entraîner une facturation pour des frais de nettoyage.

B – Sanctions pour délits commis au Carrefour de l'information

L'accumulation de trois délits mineurs entraîne le retrait du statut de membre du Carrefour de l'information sur une base temporaire et donc le retrait des privilèges reliés à l’utilisation des postes de travail, salles de rencontre et services du Carrefour. Si, par la suite, d'autres délits mineurs venaient à être faits, le statut de membre et ses privilèges seraient retirés pour une période plus longue. Lors d'une troisième récidive, le retrait pourrait être permanent.
Les délits plus graves impliquent l’intervention du Service de sécurité de l’Université et, au besoin, du Service de police de la région sherbrookoise. Ces cas sont ensuite référés au Comité de discipline qui détermine la sanction qui doit être imposée. Le retrait du statut de membre du Carrefour de l'information ainsi que des privilèges reliés est automatique lors de l'intervention du Service de sécurité de l'Université de Sherbrooke et le demeure jusqu'à l'obtention de la décision de la sanction par le Comité de discipline.

C – Règlement 2575-001 – Utilisation des équipements et des ressources informatiques et de télécommunication de l'Université de Sherbrooke

Détails du règlement 2575-001 pour consultation

Mise à jour : 2009-05-21