Projet de modifications mineures aux Statuts de l’Université

Jusqu’au 26 mai 2017 - Consultation de la communauté universitaire

La secrétaire générale mène une consultation sur des modifications mineures proposées par le comité de gouvernance aux textes des Statuts de l’Université. Il s’agit essentiellement de modifications de concordance ou visant à faciliter l’application des Statuts. Les membres de la communauté universitaire sont invités à prendre connaissance du projet de modifications et à soumettre, d’ici le 26 mai 2017, leurs commentaires et suggestions par courriel au secrétaire général adjoint.

Une refonte innovante

En 2009, l'Université de Sherbrooke a procédé à une importante mise à jour de ses statuts, visant ainsi une gouvernance mieux adaptée à l'objectif d'excellence qu'elle poursuit dans ses activités d'enseignement et de recherche, de même que dans les services rendus à la collectivité.

Constitués de 130 articles, les Statuts de l'Université de Sherbrooke définissent les instances et les principaux comités de l'Université, les unités d'enseignement et de recherche, les services, de même que les principales fonctions universitaires et administratives, et orientent le rôle des unes et des autres. Les Statuts régissent le fonctionnement de l'Université. Leur application tient compte de leur nature, de l'interprétation qu'on leur a donnée ainsi que des pratiques et usages de l'Université.  

Notes aux internautes

Le texte apparaissant en italique dans la colonne centrale de chaque page de ce site Internet correspond à de nouvelles dispositions introduites par les Statuts depuis 2009.

Ce site Internet donne un aperçu des Statuts et n'a aucune valeur juridique. En tout temps, l'application adéquate des Statuts nécessite de référer au texte officiel disponible en format pdf et accessible à partir de chaque page de ce site.