Modifications majeures

Une modification est jugée majeure lorsqu'elle a pour effet de changer dans un programme des éléments habituellement stables décidés par les organismes supérieurs de l'Université : conseil de la recherche, conseil des études, conseil universitaire et conseil d'administration.

Ces éléments sont :

  • le nom;
  • la nature des objectifs;
  • les conditions d'admission;
  • le régime des études.

En regard du profil des études, on parle d’une modification majeure lorsque le changement a pour effet de changer d'une façon significative la distribution du nombre de crédits des activités pédagogiques obligatoires, à option ou au choix, ou le contenu des activités pédagogi­ques obligatoires

En cas de doute, le Service de soutien à la formation peut vous aider à déterminer s’il s’agit d’une modification majeure ou mineure.

Documentation

  • Pour les dossiers visant la création d'un programme de grade (baccalauréat, maîtrise, doctorat), utilisez le guide.
  • Les modifications résultant d'un processus d'évaluation périodique peuvent être présentées à l'aide de ce gabarit.

Renseignements

Catherine Vallières
Conseillère pédagogique

Service de soutien à la formation
Téléphone : 819 821-8000, poste 63988

Mireille Lebrun
Secrétaire de direction
Service de soutien à la formation
Téléphone : 819 821-8000, poste 67113