Projets terminés

2012 - 2015

Évaluer la perméabibilité du droit aux arguments d'une conception nationaliste de la laicité. Une comparaison Québec - France - Belgique, FQRSC, Établissement de nouveaux professeurs-chercheurs, 2012-2015 (David koussens, chercheur principal)

2012 - 2014

Analyse des représentations sociales de la polygamie au Canada et de leur poids normatif sur les récents débats juridiques, Secrétariat aux affaires intergouvernementales canadiennes, 2012-2014 (David Koussens, chercheur principal)

2010 - 2014

Le pluralisme religieux au Québec : nouvelles ressources symboliques en région et à Montréal, FQRSC, Soutien aux équipes de recherche, 2010-2014 (Claude Gélinas, cochercheur)

2012 - 2013

Dimensions du pluralisme religieux québécois, CRSH, Subvention ordinaire de recherche 2010-2013 (Claude Gélinas, collaborateur)

2012 

Quelles balises au port du voile intégral dans les institutions publiques québécoises? 
Fondation du barreau du Québec, 2012 (David Koussens chercheur principal, Stéphane Bernatchez et Marie-Pierre Robert)

2011 - 2012 

L’approche normative de l’État canadien à l’égard de la diversité religieuse entre 1852 et 1914, CRSH, Subvention ordinaire de recherche 2011-2012 (David Gilles, chercheur principal, Sami Aoun, Pierre Noël, Sébastien Lebel-Grenier, Daniel Proulx, Claude Gélinas, Stéphane Bernatchez)

2010 - 2011 

L’approche normative de l’état canadien et les pratiques juridiques institutionnelles à l’égard de la diversité religieuse entre 1852 et 1914, CRSH, Subvention ordinaire de recherche, 2010-2011 (David Gilles, chercheur principal, Sami Aoun, Pierre Noël, Sébastien Lebel-Grenier, Daniel Proulx, Claude Gélinas, Stéphane Bernatchez)

2007 - 2010 

L'État canadien et son rapport à la diversité religieuse et culturelle (1800-1914),CRSH, Générale (2007-2010)
Recommandé, $5000

2006 - 2008 

Le métissage normatif comme modèle d'intégration juridique des minorités culturelles et religieuses au Canada
FQRSC, Programme Soutien aux équipes de recherche (2006-2008), 54 310$

2005 - 2009 

Normativité, multiculturalisme et mariage religieux au Canada: étude de deux modèles d'intégration
CRSH, Subvention ordinaire de recherche (2005-2009) 
115 079 $

2005 - 2006 

Normativité et clandestinités: les mariages arrangés au Canada
CRSH (rapports en évolution)/Commission du droit du Canada (2005-2006), 24 000$

2003 - 2006 

Démarrage du groupe de recherche SoDRUS
Université de Sherbrooke, Programme d'appui au démarrage d'équipes de recherche (2003-2006),
60 000$