Règlement et sommaire

Vous pouvez consulter ici le Règlement du Régime de retraite des employées et des employés de l'Université de Sherbrooke (règlement 2575-003), dont la dernière mise à jour remonte au 1er janvier 2018. Pour faciliter la lecture, nous avons divisé le Règlement en différentes sections auxquelles vous pouvez accéder en cliquant sur les liens plus bas. Vous pouvez également télécharger la version PDF si vous préférez.

Le sommaire du régime, qui résume brièvement l'information contenue dans le Règlement,  peut également être téléchargé en version PDF.

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Partie ADispositions générales
Section 1But du régime, application des textes antérieurs et effet des modifications
Section 2Définitions
Section 3Administration du régime
Section 4Admissibilité et adhésion
Section 5Cotisations
Section 6Date de la retraite
Section 7Cotisations volontaires
Section 8Indexation
Section 9Paiement des prestations
Section 10Transfert des prestations
Section 11Cotisations supplémentaires
Partie BPrestations pour le service antérieur au 1er janvier 1992
Section 1Prestations de retraite
Section 2Prestations au décès
Section 3Prestations à la cessation de participation
Section 4Option de remplacement
Partie CPrestations pour le service à compter du 1er janvier 1992
Section 1Prestations de retraite
Section 2Prestations au décès
Section 3Prestations à la cessation de participation
Section 4Option de remplacement
Partie DFonds conservateur                                                            
Section 1Constitution du Fonds conservateur
Section 2Prestations payables du Fonds conservateur
Annexes
Annexe ASupprimée                                                                             
Annexe BSupprimée
Annexe  CSupprimée

Consolidation administrative du 1er janvier 2018

Numéros d'agrément

• Agence du revenu du Canada : #0329557
• Régie des rentes du Québec : #22820