Vous pouvez consulter ici le Règlement du Régime de retraite des employées et des employés de l'Université de Sherbrooke (règlement 2575-003), dont la dernière mise à jour remonte au 1er janvier 2018. Pour faciliter la lecture, nous avons divisé le Règlement en différentes sections auxquelles vous pouvez accéder en cliquant sur les liens plus bas. Vous pouvez également télécharger la version PDF si vous préférez.
Le sommaire du régime, qui résume brièvement l'information contenue dans le Règlement, peut également être téléchargé en version PDF.
Partie A | Dispositions générales |
Section 1 | But du régime, application des textes antérieurs et effet des modifications |
Section 2 | Définitions |
Section 3 | Administration du régime |
Section 4 | Admissibilité et adhésion |
Section 5 | Cotisations |
Section 6 | Date de la retraite |
Section 7 | Cotisations volontaires |
Section 8 | Indexation |
Section 9 | Paiement des prestations |
Section 10 | Transfert des prestations |
Section 11 | Cotisations supplémentaires |
Partie B | Prestations pour le service antérieur au 1er janvier 1992 |
Section 1 | Prestations de retraite |
Section 2 | Prestations au décès |
Section 3 | Prestations à la cessation de participation |
Section 4 | Option de remplacement |
Partie C | Prestations pour le service à compter du 1er janvier 1992 |
Section 1 | Prestations de retraite |
Section 2 | Prestations au décès |
Section 3 | Prestations à la cessation de participation |
Section 4 | Option de remplacement |
Partie D | Fonds conservateur |
Section 1 | Constitution du Fonds conservateur |
Section 2 | Prestations payables du Fonds conservateur |
Annexes | ||
Annexe A | Supprimée | |
Annexe B | Supprimée | |
Annexe C | Supprimée |
Consolidation administrative du 1er janvier 2018
Numéros d'agrément
• Agence du revenu du Canada : #0329557
• Régie des rentes du Québec : #22820