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Stéphane Bernatchez

Professeur, Faculté de droit
FAC. DROIT Administration

Présentation

Sujet de recherche

Droit constitutionnel, Jurisprudence, Droits et libertés, Droits et libertés de la personne, droits collectifs, Administration de la justice

Disciplines de recherche

Droit

Mots-clés

Droit constitutionnel, Droit de la gouvernance, Droits et libertés, Philosophie et théorie du droit

Intérêts de recherche

Intérêts de recherche: le droit de la gouvernance, la philosophie et de théorie du droit, le droit constitutionnel et les droits et libertés. Chercheur au sein du Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG): la théorie et le droit de la gouvernance, dans plusieurs domaines dont la justice, l'environnement, la santé, l'IA et le numérique, qui sont aussi des axes principaux du CrRDG. Chercheur au sein du Centre de recherche Société, Droit et Religions de l'Université de Sherbrooke (SoDRUS): la liberté de religion, le droit à l'égalité. Chercheur au sein de l'axe Éthique, gouvernance et démocratie de l'Observatoire international sur les impacts sociétaux de l'IA et du numérique (OBVIA): gouvernance par les algorithmes et gouvernance des algorithmes.

Centre de recherche

Autre

Langues parlées et écrites

Anglais, Français

Diplômes

(2006). Juger les lois. La légitimité démocratique et la fonction du contrôle judiciaire de constitutionnalité (Doctorat, LL.D.). Université de Montréal.

(1997). (Maîtrise sans mémoire, LL.M.). Université de Montréal.

(1994). L'élaboration de la constitution au Canada (1990-1992): de la délibération à la négociation (Maîtrise avec mémoire, M.sc. (science politique)). Université de Montréal.

(1990). (Diplôme, École du Barreau du Québec). École du barreau de Montréal.

(1989). (Baccalauréat, LL.B.). Université de Montréal.

Titres de compétence

(2011) Avocat.

Expérience académique

Chargé de cours. (1998-2005). Université de Montréal. Canada.

Prix et distinctions

  • (2018) Prix facultaire de l'enseignement. Université de Sherbrooke. (Prix).

Financement

  • Subvention. (Refusé). Cochercheur. Étude de l'application du droit de la gouvernance et des principes de gouvernance pour transformer le système de santé québécois: des diagnostics de la crise sanitaire à la mise en oeuvre des réformes. CRSH Savoir. 312 790 $. (2023-2028)
  • Subvention. (En cours d’évaluation). Candidat principal. À la recherche d'une science interdisciplinaire pour le XXIe siècle: une exploration cybernétique. Fonds Nouvelles Frontières Exploration. 200 000 $. (2024-2026)
  • Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Maintenir l’équilibre dynamique dans des systèmes juridique, écologique et physiologique : tirer des leçons des défis actuels. Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FRQSC). Audace. 99 380 $. (2022-2024)
  • Subvention. (Obtenu). Cochercheur. L'adaptation du droit de la gouvernance aux changements climatiques. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Savoir. 266 890 $. (2018-2024)
  • Subvention. (Obtenu). Cochercheur. L'interdisciplinarité dans la discipline juridique au miroir des disciplines: étude réflexive des représentations et des pratiques Canada-Belgique. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Savoir. 201 810 $. (2018-2024)
  • Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. La gouvernance de proximité: compréhensions de ses usages pour le droit. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Savoir. 174 498 $. (2018-2024)
  • Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. La gouvernance des données: les nouvelles exigences du cadre juridique québécois. Fondation du Barreau du Québec. Programme de subventions. 29 897 $. (2022-2024)
  • Subvention. (Obtenu). Cochercheur. "SMART – Socially Mobile Assistive Robots for Telecare and Daily Activities of Older Adults". Reéseau de Centres d'excellences Age-Well. Réseau AGE-WELL. 600 000 $. (2019-2023)
  • Subvention. (Obtenu). Cochercheur. Le recours au droit de la gouvernance en temps d’urgence sanitaire: l’exemple de la crise provoquée par la COVID-19. Fondation du Barreau du QUébec. Programme de subventions. 7 000 $. (2021-2022)
  • Subvention. (Terminé). Chercheur principal. Le management de la justice: de l’administration des tribunaux judiciaires et administratifs à la gouvernance par le New public Management. Fondation du Barreau du Québec. Subvention de recherche. 7 500 $. (2019-2019)
  • Subvention. (Terminé). Cochercheur. La justice de proximité: des réformes des modes de gouvernance de la justice pour rapprocher le droit des citoyens et assurer un meilleur vivre ensemble ?. Fondation du Barreau du Québec. Programmae d'attribution de subventions 2017-2018. 5 000 $. (2018-2019)
  • Subvention. (Terminé). Cochercheur. Le droit à l’avortement et l’aide médicale à mourir : réformer le droit étatique pour mieux réguler le vivre ensemble?. Fondation du Barreau du Québec. Programme d'attribution de subventions 2017-2018. 5 000 $. (2018-2019)
  • Subvention. (Terminé). Chercheur principal. Quels fondements pour les droits des animaux?. Chambre des Notaires du Québec. Subventions à la recherche. 6 000 $. (2018-2019)
  • Subvention. (Terminé). Cochercheur. Colloque: La gouvernance de proximité: usages et sens pour le droit. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). CRSH - Connexion. 15 000 $. (2018-2018)
  • Subvention. (Terminé). Cochercheur. Vers une théorie de la criminalisation : l’exemple de la prostitution. Fondation du Barreau du Québec. Programme d'attributions de subventions 2014-2015. 5 000 $. (2015-2015)

Publications

Articles de revue

  • Couture-Ménard, M.E.; Bernatchez, S.; Ménard, J.F.; Bernier, L., Kouri, R.P.; Blackburn-Boily, T.; Tellier, C.*. (2023). « L'expertise et l'information dans la gouvernance de la crise sanitaire au Québec ». Revue générale de droit 53 (1), 133-175. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez, Marie-Eve Couture-Ménard et Marie-Claude Desjardins. (2023). « Les nudges comme normes incitatives du droit de la gouvernance : l’exemple des nudges alimentaires ». Nomopolis 1-24. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2023). « Une révolution scientifique en droit? Les fondements cybernétiques des théories juridiques contemporaines ». Revue interdisciplinaire d'études juridiques 90 (1), 3-41.
  • Bernier, L., Bernatchez, S. et Sweeney Beaudry, A.*. (2022). « L'avortement tardif et l'aide médicale à mourir au-delà de l'autonomie individuelle: comment réguler les pratiques pour assurer le vivre ensemble ? ». Canadian Journal of Bioethics/Revue canadienne de bioéthique 5 (2), 1-15. (Article publié).
  • Marie-Eve Couture-Ménard, Stéphane Bernatchez, Thomas Blackburn-Boily, Louise Bernier, Jean-Frédéric Ménard, Mylaine Breton, Robert P. Kouri. (2022). « La gouvernance, nouvel environnement de l’exercice des pouvoirs publics en temps de crise sanitaire: l’exemple de la régulation des masques ». Éthique publique 24 (1), 11-29. DOI. (Article publié).
  • Jean-Frédéric Ménard, Marie-Eve Couture-Ménard. (2022). « Le droit et la théorie de la gouvernance : outil de diagnostic et remède relatifs aux soins et aux services d’hébergement aux aînés dans le contexte de la pandémie de la COVID-19 ». Les Cahiers de droit 63 (1), 77-128. (Article accepté).
  • Stéphane Bernatchez, Alexandra Bouchard et Sarah-Maude Bélanger. (2021). Éthique publique 23 (2), 1-15. (Article publié).
  • Bernatchez, S. (2021). made in USA« Gouverner les religions au Canada par des innovations juridiques : la réflexivité à l’œuvre dans l’accommodement raisonnable et la liberté de religion ». Revue du droit des religions 11 (1), 133-154. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez, Suzanne Comtois, Véronique Fortin, Guillaume Rousseau et Marie-Claude Desjardins. (2021). « La justice de proximité. Des transformations en matière d’accès à la justice vues sous l’angle de la gouvernance ». Les Cahiers de droit 62 (2), 339–404. (Article publié).
  • Bernatchez, S; Comtois, S.; Fortin, V; Rousseau G; Desjardins, M-C. (2021). « La justice de proximité. Des transformations en matière d’accès à la justice vues sous l’angle de la gouvernance ». Les Cahiers de droit 62 (2), 339-404. (Article publié).
  • Bernatchez, S. (2020). « De la démocratie par le droit à la dictature des algorithmes ? La théorie juridique à l’ère cybernétique ». Lex Electronic 25 (3), 10-33. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2019). « La certification en tant que droit de la gouvernance ». Éthique publique 1 (21), 1-15. DOI. (Article publié).
  • Montpetit M, Bernatchez S. (2019). « Le principe d’accommodement raisonnable en matière religieuse ». Revue du droit des religions 7 13-40. (Article publié).
  • Marie-Pierre Robert et Stéphane Bernatchez. (2017). « Les théories de la criminalisation à l’épreuve de la prostitution ». Revue générale de droit 47 (1), 47-76. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2017). « Oh! Le beau droit. La pertinence du jugement esthétique pour le jugement juridique ». Les Cahiers de droit 58 (1-2), 87-106. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2016). « L'arrêt Jordan, le management de la justice et le droit de la gouvernance: de la conversion des droits en nombres à la transformation de la culture juridique ». Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 46 (3), 451-505. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2015). « Briser la loi du silence sur le silence de la loi: de l'interprétation sémantique à l'application pragmatique du droit ». Les Cahiers de droit 56 (3-4), 233-255. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2015). « L'État de droit aux États-Unis: le débat entre les fédéralistes et les anti-fédéralistes ». Revue Québécoise de Droit international (Hors-série), 243-265. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2015). « L'éthicisation du droit en matière religieuse ». Lex Electronica 20 (1), 1-38. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2015). « Le concept de droits ». Revue Québécoise de Droit International (Hors-série), 131-170. (Article publié).
  • David Koussens, Stéphane Bernatchez et Marie-Pierre Robert. (2014). Le voile intégral : analyse juridique d’un objet religieux. Revue canadienne droit et société/Canadian Journal of Law and Society 29 77-92. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2014). Pourquoi criminaliser la polygamie? Un débat constitutionnel et social sur la signification d’une pratique religieuse. Annuaire Droit et Religions 7F 459-473. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2013). « Les fondements philosophiques et théoriques de la Charte canadienne des droits et libertés ». Supreme Court Law Review 61 47-81. (Article publié).
  • Nadia Boutouba* Stéphane Bernatchez. (2013). « L’État et la diversité religieuse au Canada: une possible histoire du principe de neutralité de l’État ». Revue de droit de l'Université de Sherbrooke (Hors-série), 9-48. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2012). La signification du droit à la liberté de religion au crépuscule de l'idéal. Les Cahiers de droit 53 (4), 687-713. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2012). Un tribunal spécialisé pour résister à l'approche civiliste en matière de droits de la personne. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 42 203-253. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2011). Les obstacles épistémologiques de la méthodologie juridique: l'exemple de la théorie de l'imprécision. Les Cahiers de Droit 52 (3-4), 379-396. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2011). Quand appliquer les Chartes, c'est hiérarchiser les droits. Revue québécoise de droit constitutionnel 4 61-85. (Article publié).
  • Marie-Pierre Robert et Stéphane Bernatchez. (2010). La criminalisation de la polygamie soumise à l'épreuve de la Charte. Revue générale de droit 40 541-598. (Article publié).
  • Manon Montpetit et Stéphane Bernatchez. (2010). La valse-hésitation du droit à l'égalité pour le bal des dix ans de la Cour McLachlin. Revue nationale de droit constiutionnel/ National Journal of Constitutional Law 26 231-278. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2010). Les rapports entre le droit administratif et les droits et libertés: la révion judiciaire ou le contrôle constitutionnel?. Revue Droit Mcgill 55 (3), 641-660. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2008). La Cour suprême du Canada et la Charte québécoise des droits et libertés: des décisions judiciaires non-entièrement théorisées en guise de dialogues. Revue québécoise de droit constitutionnel 1 1-24. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2007). De la représentation du pouvoir législatif à la recherche de l'intention du législateur: les fondements et les limites de la démocratie représentative. Les Cahiers de droit 48 449-476. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2007). L'évolution continue de la Constitution canadienne par les tribunaux: arbre vivant ou dialogue?. Supreme Court Law Review 37 47-86. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2007). Les enjeux juridiques du débat québécois sur les accommodements raisonnables. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 38 233-285. (Article publié).
  • (2006). "Droit et justice constitutionnelle de Habermas à Luhmann". Revue canadienne droit et société 21 113-141. (Article publié).
  • (2006). "La fonction paradoxale de la morale et de l'éthique dans le discours judiciaire". Revue du Barreau canadien 85 221-254. (Article publié).
  • (2006). "La procéduralisation contextuelle et systémique du contrôle de constitutionnalité à la lumière de l'affaire Sauvé". National Journal of Constitutional Law 20 73-114. (Article publié).
  • (2006). "Les traces du débat sur la légitimité de la justice constitutionnelle dans la jurisprudence de la Cour suprême du Canada". Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 36 165-288. (Article publié).
  • (2000). "La controverse doctrinale sur la légitimité du juge constitutionnel canadien". Politique et sociétés 19 89-113. (Article publié).

Livres

  • Mohammed A. Bekhechi, Stéphane Bernatchez, Catherine Choquette, Adrien Corneille, Marie-Eve Couture-Ménard, Marie-Claude Desjardins, Eugénie Dostie-Goulet, Véronique Fortin, Lorianne Giroux Tremblay, Samuel Grondin, Stéphanie Houde, Ann-Sophie Isabel, Joana Janiw, Isabelle Lacroix, Sue-Ann MacDonald, Pierre-François Mercure, Kader Léonide Modou, Pierre de Montalivet, Isabelle Raffestin, Guillaume Rousseau, Bernard Sévigny, Édith Vézina et Thomas Windisch. (2021). La gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit. Canada : RDUS. (Article publié).
  • Arban E, Bélanger A, Belleau M-C, Belley J-G, Coutu M, Désy A, Dufour P, Giroux M, Lacroix A., Lalonde L, Langevin L, Lenoble J, Lippel K, Mackaay E, Makela F, Marceau E, Martin I, McKee D, de Montalivet P, Parent A, Savard A-M. (2019). Approches et fondements du droit - Interdisciplinarité et théories critiques. (1-4). Canada : Yvon Blais. (Article publié).
  • Benyekhlef K, Bernatchez S, Chevrette F, Chevrier M, Covino I, Cyr H, Fuller L, Garcia M, Gilles D, Ketchen J, Lalonde L, Lenoble J, Maesschalck M, Naccarato M, Rousseau G, Sosoe L, Tremblay L, Vincelette D, Yeo M. (2019). Approches et fondements du droit - Philosophie et théorie juridiques. (2). Canada : Yvon Blais. (Article publié).
  • François Ost Catherine Thibierge Jean-Guy Belley Cyril Synthez Louise Lalonde Stéphane Bernatchez Marie-France Bureau Marie-Ève Couture Ménard Patrick Taillon Guillaume Rousseau. (2016). La norme juridique reformatée. Perspectives québécoises sur les notions de force normative et de sources revisitées. (Revue de droits de l'Université de Sherbrooke). Canada : Revue de droit Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • Guillaume Rousseau Louise Lalonde Stéphane Bernatchez Diane Sabourin Axel-Luc Hountohotegbè François Côté Anne-Marie Santorineos Catherine Choquette et al. (2014). Le nouveau Code de procédure civile du Québec : «Approche différente» et «accès à la justice civile»?. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2012). Juger les lois. La légitimité démocratique et la fonction du contrôle judiciaire de constitutionnalité. Saarbrücken (Allemagne) Éditions universitaires européennes. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez Louise Lalonde Jacques Lenoble Marc Maesschalck Karim Benyekhlef Vincente Fortier Georges A. Legault. (2011). La place du droit dans la nouvelle gouvernance étatique. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. (Article publié).

Chapitres de livre

  • A. Bouchard et S. Bernatchez. (2023). « La gouvernance par l’intelligence artificielle : l’apprentissage de la justice sociale par la participation citoyenne ». K. Gentelet. Les intelligences artificielles au prisme de la justice sociale (127-144). Canada : PUL. (Article publié).
  • S. Bernatchez. (2023). « Les défis du séparatisme selon la théorie du droit et la théorie de la gouvernance : de l’obéissance à la loi à l’agir normatif ». V. Fortier et G. Gonzalez. Séparatisme(s). Mot ancien, maux nouveaux (19-44). Belgique : Bruylant. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2023). « Luhmann et Habermas sur l’indétermination du droit et la justice constitutionnelle ». Isabelle Aubert et Eva Debray. Niklas Luhmann. Une théorie générale de la société (137-158). France : Éditions de la Sorbonne. (Article publié).
  • S. Bernatchez. (2023). « L’action normative. La dynamique du droit en mouvement ». M. Hautereau-Boutonnet et C. Sintez. Être en recherche. Études en l’honneur du professeur Catherine Thibierge (23-38). France : Mare & Martin. (Article publié).
  • Bernatchez, S. (2021). « Le réseau du droit de la gouvernance ». Mathieu Devinat et Georges Azzaria (dir.). Les écoles de pensée en droit / Legal Schools of Thought (7-42). Canada : Éditions Revue de Droit de l’Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez et Marie-Eve Couture-Ménard,. (2021). « Pour ce Liber amicorum, le droit de la gouvernance présenté à l’amicus Kouri à partir du cas de la régulation de la pandémie de COVID-19 ». Nathalie Vézina, Pascal Fréchette et Louise Bernier (dir.). Mélanges Robert P. Kouri. L’humain au cœur du droit (447-477). Canada : Yvon Blais. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez, Ann-Sophie Isabel et Thomas Windisch. (2021). « Une étude interdisciplinaire de la proximité et de la gouvernance : généalogie de la justice de proximité, sens de la gouvernance de proximité ». Stéphane Bernatchez (dir.). La gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit (383-427). Canada : RDUS. (Article publié).
  • Bernatchez, S. (2020). "From Democracy through Law to the Dictatorship of Algorithms ? Legal Theory in the Cybernetic Age". Karim Benyekhlef (dir.). AI and Law. A Critical Overview (47-74). Canada : Éditions Thémis. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2020). « Le droit en transition : le droit de la gouvernance et le paradigme cybernétique ». Bailleux, A. Le droit en transition. Les clés juridiques d’une prospérité sans croissance (85-108). Belgique : Presses de l’Université Saint-Louis. (Article publié).
  • Bernatchez, S. (2020). « Les porosités du droit à l’ère de la gouvernance ». Viviane Grosswald Curran (dir.). Porosités du droit/Law’s porosities (21-42). France : Société de législation comparée. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2019). « La Legal Process Theory : la procéduralisation du droit aux États-Unis au milieu du XXe siècle ». Bernatchez S, Lalonde L. Approches et fondements du droit - Philosophie et théorie juridiques (2, 359-392). Canada : Éditions Yvon Blais. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2019). « La gouvernance constitutionnelle. Le constitutionnalisme et l’identité constitutionnelle du Canada au XXIe siècle ». Mathieu F, Guénette D. Ré-imaginer le Canada. Vers un État multinational ? (227-260). Canada : Presses de l'Université Laval. (Article publié).
  • Bernatchez S. (2018). « La sempiternelle crainte du gouvernement des juges ». Binette A, Taillon P, Laforest G. Jean-Charles Bonenfant et l’esprit des institutions (247-250). Canada : Presses de l'Université Laval. (Article publié).
  • Bernatchez S. (2017). « Le droit constitutionnel, les constitutionnalistes et la démocratie : de la légitimité à l’effectivité ». Gagnon, A et Noreau, P. Alain-G. Gagnon et Pierre Noreau (dir.), Constitutionnalisme, droits et diversité : Mélanges en l’honneur de José Woehrling (505-545). Canada : Thémis. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2016). « Being Bjarne Melkevik : par-delà l’interprétation, l’argumentation et la compréhension ». Azzaria, G.. Les nouveaux chantiers de la doctrine juridique. Actes des 4 et 5e Journées d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques (529-555). Canada : Yvon Blais. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2016). « L'éthicisation du droit en matière religieuse: application à la circoncision rituelle ». Fortier, V.. La circoncision rituelle : enjeux de droit, enjeux de vérité (352-381). France : Presses universitaires de Strasbourg. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2016). « La pratique de l’opération normative: les conditions de possibilité de la gouvernance par le droit ». Lalonde, L. et Bernatchez, S.. La norme juridique « reformatée ». Perspectives québécoises des notions de force normative et de sources revisitées (203-245). Canada : Éditions Revue de droit de l’Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2016). « Les voies/voix de la gouvernance par le droit ». Benyekhlef, K.. Au-delà de la représentation: les figures de la démocratie (141-174). Canada : Thémis. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2016). « Le tournant contextuel en droit : la prise en compte du contexte par la théorie de l’interprétation législative ». Azzaria, G.. Les nouveaux chantiers de la doctrine juridique. Actes des 4 et 5e Journées d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques (307-354). Canada : Yvon Blais. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2016). « L’identité constitutionnelle du Québec : l’émergence d’un nouveau concept juridique ? ». Taillon, P., Brouillet, E. et Binette, A.. Un regard québécois sur le droit constitutionnel : mélanges en l’honneur d’Henri Brun et de Guy Tremblay (101-130). Canada : Yvon Blais. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2015). "La justice constitutionnelle au-delà du gouvernement des juges: la constitution de pratiques pour refléter la société". Turenne, S.. Fair reflection of Society in Judicial Systems - A Comparative Study (93-120). Royaume-Uni : Springer. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2015). Pourquoi résister en démocratie? Un défi pour la philosophie et la théorie du droit - analysé dans le contexte du "printemps érable". Fortier, V. et Lebel-Grenier, S.. Résister: droit & subversion. Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke (7-39). Canada : Ed. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2014). "Le nouveau Code de procédure civile du Québec et les modes de PRD: les conditions de possibilité d'une transformation de la justice". Lalonde, L. et Bernatchez, S.. Le nouveau Code de procédure civile du Québec. "Approche différente" et "accès à la justice civile"? (227-261). Éd. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2014). « Why Criminalize Polygamy ? A Constitutional and Social Debate over the Meaning of a Religious Practice ». Robert, M.P., Koussens, D., Bernatchez, S.. Of Crime and Religion: Polygamy in Canadian Law (37-59). Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. (Article accepté).
  • Stéphane Bernatchez. (2013). La doctrine juridique, un obstacle à la théorie du droit ?. Azzaria, G.. Les cadres théoriques et le droit (7-24). Yvon Blais. (Article accepté).
  • Stéphane Bernatchez. (2013). «Les fondements philosophiques et théoriques de la Charte canadienne des droits et libertés». Mendes, E. et Beaulac, S.. Canadian Charter of Rights and Freedoms/Charte canadienne des droits et libertés (47-81). LexixNexis. (Article accepté).
  • Stéphane Bernatchez. (2013). «L’arrière-plan théorique du principe de neutralité : pluralisme, processualisme, procéduralisation contextuelle et pragmatisme». Fortier, V. et Lebel-Grenier, S.. La neutralité et le droit, Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke 2012 (Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 19-41). Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2012). De l'amour des lois à la beauté du droit: les fondements sentimentaux de l'hypothèse théorique des lois à exigence de réflexivité. Fortier, V. et Lebel-Grenier S.. Les sentiments et le droit (55-74). Éd. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2011). De la vérité à l'intersubjectivité : vers une conception réflexive de l'interprétation du droit. Beaulac S, Devinat M. Interpretatio non cessat. Mélanges en l'honneur de Pierre-André Côté (79-100). Yvon Blais. (Article publié).
  • Lalonde L, Bernatchez S. (2011). L'effectivité dans le monde vécu comme lieu d'émergence de la norme: la normativité, l'interprétation contextuelle et l'acceptation pratique. Fortier V, Lebel-Grenier S. Les pratiques, sources de normativité? (9-32). Éd. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • Lalonde L, Bernatchez S. (2011). L'hypothèse des lois à exigence de réflexivité: un instrument de gouvernance réflexive et un grand défi pour la théorie du droit. Lalonde L, Bernatchez S. La place du droit dans la nouvelle gouvernance étatique (159-220). Éd. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • Bernatchez S. (2010). La gouvernance de la santé par les droits. Kouri R, Régis C. Les grands défis en droit et politiques de la santé (19-54). Yvon Blais. (Article publié).
  • Bernatchez S. (2009). Accommodements raisonnables et gouvernance: le rôle du juge, au-delà de l'interprétation et de la création du droit à l'égalité. Brunelle C, Molinari P. Accommodements raisonnables et rôle de l'État: un défi démocratique (371-400). Institut canadien d'administration de la justice. (Article publié).
  • Bernatchez S. (2009). De la théorie du dialogue aux constitutionnalismes populaire et démocratique: les limites de la démcoratie délibérative. Fortier V, Lebel-Grenier S. La parole et le droit (105-131). Éd. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • Bernatchez S. (2009). La hiérarchisation et la conciliation contextuelle du droit à l'égalité et de la liberté de religion. Bureau, M.-F.. Sexualité et démocratie: perspectives multidisciplinaires francophones (77-123). ÉD. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • Bernatchez S. (2009). Les défis de la gouvernance par le droit dans une société multiculturelle et pluraliste. Fadel F, Eid C. La FINUL: 30 ans d'existence. Signe de pérennité? (247-263). Bruylant/Éditions de l'Université Antonine. (Article publié).
  • Bernatchez S. (2009). Un rapport au droit difficile. La commission Bouchard-Taylor et les accommodements raisonnables. Institut canadien d'études juridiques supérieures. Droits de la personne. Éthique et droit: nouveaux défis (69-92). Yvon Blais. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez. (2008). Le rôle des valeurs et du contexte dans la transformation de la fonction de juger. Noreau P, Rolland L. Mélanges Andrée Lajoie (333-357). Thémis. (Article publié).
  • Bernatchez S. (2008). Les accommodements raisonnables et la société québécoise: le droit comme problème d'action collective. Le droit à l'épreuve des changements de paradigmes (73-99). Université de Montpellier 1. (Article publié).
  • Bernatchez S. (2007). L'Accord de Charlottetown et les processus d'élaboration constitutionnelle. Les enjeux canadiens. Accommoder raisonnablement notre différence: Recueil de textes sur l'Accord de Charlottetown et ses répercussions (25-45). Association d'études canadiennes. (Article publié).
  • Bernatchez S. (2007). L'évolution continue de la Constitution canadienne par les tribunaux: arbre vivant ou dialogue. Mitchel G, Peach I, Smith D, Whyte J. A Living Tree. The Legacy of 1982 in Canada's Political Evolution (411-450). LexisNexis. (Article publié).

Articles de journaux

  • Stéphane Bernatchez. (2023). La cinquième humiliation de l'être humain. Le Devoir. B6.
  • Stéphane Bernatchez et André Lacroix. (2021). De l'importance d'enseigner la philosophie aux enfants. Le Devoir. 1.
  • Stéphane Bernatchez. (2021). Lorsque le combat remplace le débat. Le Devoir. 1.
  • Stéphane Bernatchez. (2015). VLB, le béret, le voile et la thèse de Sandel. Le Devoir. 16 mai 2015.

Rapports

  • Louise Lalonde, Stéphane Bernatchez, David Gilles et Jie He. (2016). Évaluation des centres de justice de proximité. Gouvernement du Québec. 100 p.
  • Georges A. Legault Mélanie Bourassa Forcier Anne-Marie Savard Marie-Ève Couture Ménard Louise Lalonde Stéphane Bernatchez Maxime St-Hilaire. (2015). La gouvernance de la santé chez les Premières Nations du Québec et du Labrador. Ministère de la Justice. 200 p.

Autres contributions

Cours enseignés

  • Gouvernance, droit et modes de PRD. DRT 496. Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Les différents cadres d'analyse du droit. DRT 771. Université de Sherbrooke. Canada.
  • Philosophie du droit. DRT 495. Université de Sherbrooke. Canada.
  • Épistémologie juridique. DRT 801. Université de Sherbrooke. Canada.

Gestion d'évènements

  • Co-organisateur. (2019) Colloque « Penser l’autonomie collective, d’hier à aujourd’hui. Perspectives croisées sur un enjeu de gouvernance contemporain au Québec et au Canada ». (Conférence).
  • Co-organisateur. (2018) Colloque international "La gouvernance de proximité: sens et usages pour le droit". (Conférence).
  • Co-organisateur. (2014) Colloque "La norme juridique reformatée. Perspectives québécoises sur les notions de force normative et de sources revisitées". (Conférence).
  • Co-organisateur. (2014) Colloque "La religion hors-la-loi. L'État libéral à l'épreuve des religions minoritaires". (Conférence).
  • Co-organisateur. (2011) Colloque "Le droit, vecteur de la gouvernance en santé?". (Conférence).

Activités de collaboration internationale

  • Chercheur. France. Participation et présentations dans le cadre des Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, en 2007, 2008, 2010, 2011, 2012, 2013.
  • Professeur invité. France. Professeur invité à la Faculté de droit de l'Université Paris XII avec la professeure Louise Lalonde afin de présenter nos travaux de recherche dans des cours.
  • Professeur invité. France. Professeur invité à la Faculté de droit de l'Université Montpellier 1, avec la professeure Louise Lalonde, interventions dans des cours et séminaires pour présenter nos travaux.
  • Chercheur. Séminaire international de chercheurs, avec les professeurs Jacques Lenoble, Georges Legault et Louise Lalonde; présentation et discussion de nos travaux de recherche.

Présentations

  • Marie-Claude Desjardins et Stéphane Bernatchez. (2023). « Du management de la justice à la gouvernance de la justice ». Premier rendez-vous international de l'innovation en justice. Paris, France
  • Stéphane Bernatchez et Marie-Eve Couture-Ménard. (2023). « La théorie et le droit de la gouvernance ». Existe-t-il une théorie de la gouvernance ? Approche interdisciplinaire. Aix-en-Provence, France
  • Stéphane Bernatchez, Catherine Choquette, Marie-Eve Couture-Ménard et Martine Shareck,. (2023). « Le droit de la gouvernance et la gouvernance au niveau municipal : santé, environnement et technologies ». Mission de développement - collaboration institutionnelle UdeS - Université Gustave Eiffel. Nantes, France
  • Marie-Eve Couture-Ménard, Marie-Claude Desjardins. (2022). « La gouvernance de la santé publique en temps de pandémie au Canada ». Conférence au Centre de recherche Jean-Bodin, Université d'Angers. Angers, France
  • (2021). « Le principe de proportionnalité en droit constitutionnel canadien : les exemples de l’aide médicale à mourir et du droit des religions ». École doctorale d’été, Université de Strasbourg. Strasbourg, France
  • (2021). « Le principe de proportionnalité en droit constitutionnel canadien : les exemples de l’aide médicale à mourir et du droit des religions ». École doctorale d'été, Faculté de droit, Université de Strasbourg. Strasbourg, France
  • (2021). « Les mots du séparatisme en théorie du droit ». Colloque Séparatisme(s) religieux, laïcité et valeurs de la République. La dialectique de la forme et du fond, Université de Strasbourg. Strasbourg, France
  • (2021). « Le séparatisme, le Québec et le droit constitutionnel canadien ». Colloque Séparatisme(s) religieux, laïcité et valeurs de la République. La dialectique de la forme et du fond, Université de Strasbourg. Strasbourg, France
  • (2021). « Le séparatisme religieux vu d’Amérique ». Séparatisme et religions. Strasbourg, France
  • Fortin, V. et Comtois, S. (2020). « La justice de proximité. Des transformations en matière d’accès à la justice vues sous l’angle de la gouvernance », , 11 décembre 2020. Conférence présentée à la Fondation du Barreau du Québec. Montréal, Canada
  • (2019). Quel paradigme juridique pour le droit de la gouvernance ?. Cycle de conférences, Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance. Sherbrooke, Canada
  • (2019). « De la démocratie par le droit à la dictature des algorithmes ? La théorie juridique au XXIe siècle ». Conférence organisée par la Chaire LexUM et le Laboratoire de cyberjustice, Université de Montréal. Montréal, Canada
  • (2019). « Le droit de la gouvernance : nouvel ordre juridique et nouveau paradigme de la science juridique ? ». Conférence à l’École doctorale de la Faculté de droit, Université de Strasbourg. Strasbourg, France
  • (2019). « Le droit de la gouvernance : nouvel ordre juridique pour le XXIe siècle ». Conférence présentée au Groupe de réflexion en droit privé, Université du Québec à Montréal. Montréal, Canada
  • (2019). « Le mythe de la mort et le tabou de l’immortalité : le transhumanisme et la mort de la mort ? ». communication dans le cadre du colloque Mythes et tabous : les malaises, les zones d’ombre et les controverses en droit de la santé, Droit et politiques de la santé de l’Université de Sherbrooke. Longueuil, Canada
  • (2019). « Les autonomies collectives dans le contexte de la gouvernance de proximité ». Communication dans le cadre du colloque « Penser l’autonomie collective, d’hier à aujourd’hui. Perspectives croisées sur un enjeu contemporain de gouvernance au Québec et au Canada », CrRDG, Université de Sherbrooke. Sherbrooke, Canada
  • (2019). « Vers une gouvernance des migrations : flux migratoires et flux normatifs »,. Communication dans le cadre de la journée d’étude La gouvernance des migrations au XXIe siècle. Quelles réalités ? Quelles perspectives ?, organisée par le Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance, Université de Sherbrooke. Sherbrooke, Canada
  • (2018). De la guerre des écoles de pensée en droit a? la recherche d’un paradigme juridique pour les gouverner toutes?. XVe congrès de l’Association internationale de méthodologie juridique, « Les écoles de pensée en droit ». Québec, Canada
  • (2018). Quel paradigme juridique pour le droit en transition ?. Le droit en transition. Les clés juridiques d'une prospérité sans croissance, Université Saint-Louis. Bruxelles, Belgique
  • (2018). « Juger les croyances religieuses à l’aune de la raison juridique »,. Colloque intitulé Quand croyances et sciences s’affrontent, Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, 12 janvier 2018. Sherbrooke, Canada
  • (2018). « Le pragmatisme juridique ». Journée d'étude interdisciplinaire Droit-Philosophie, Université de Sherbrooke, 16 mai 2018. Sherbrooke, Canada
  • (2018). « L’influence étatsunienne sur le droit canadien des religions : neutralité religieuse de l’État, accommodements raisonnables et liberté de religion ». Cycle de conférences, Centre de recherche Société, Droit et Religions de l’Université de Sherbrooke (SoDRUS), 28 mars 2018. Sherbrooke, Canada
  • (2018). « Ré-imaginer la Constitution canadienne : le constitutionnalisme dans un contexte de gouvernance ». Colloque Ré-imaginer le Canada : de l’État binational à l’État multinational, Université d’Ottawa, 25 mai 2018. Ottawa, Canada
  • (2017). « La Cour suprême et le partage des compétences ». Colloque Jean-Charles Bonenfant et l’« esprit » de la Confédération, Université McGill, 9 mai 2017. Montréal, Canada
  • (2017). « La démocratie, au-delà de la représentation ». Cycle de conférences, Centre de recherche en droit public, Faculté de droit, Université de Montréal, 7 mars 2017. Montréal, Canada
  • (2017). « Les porosités du droit à l’ère de la gouvernance ». Colloque Law's porosities/Les porosités du droit, American University, Washington College of Law, 26 octobre 2017. Washington, États-Unis d'Amérique
  • Marie-Pierre Robert. (2017). « Les théories de la criminalisation à l’épreuve de la prostitution ». conférence à la Fondation du Barreau du Québec, Maison du Barreau, Montréal, 12 décembre 2017. Montréal, Canada
  • (2017). « Le tournant contextuel et l’application pragmatique du droit ». Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe-Pigeon, Faculté de droit, Université Laval, 2 mars 2017. Québec, Canada
  • (2016). L’éthicisation du droit de la santé. L’exemple de l’aide à mourir. Colloque Droit et santé en fin de vie: impacts des récents développements juridiques, Programmes en droit et politiques de la santé, Université de Sherbrooke, 13 mai 2016. Longueuil, Canada
  • (2016). « Accommodements raisonnables et liberté religieuse ». Conférence à l’École d’été du Centre d’études du religieux contemporain, Université de Sherbrooke, Longueuil, 8 juin 2016. Longueuil, Canada
  • (2016). « La théorie du droit aux États-Unis: un siècle entre rêve noble et cauchemar »,. Conférence à l'École doctorale, Faculté de droit, Université de Strasbourg, 2 mars 2016. Strasbourg, France
  • (2016). « La théorie juridique américaine et le problème de l'indétermination du droit ». Conférence présentée à l'École doctorale de la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes, le 23 septembre 2016. Strasbourg, France
  • (2016). « Le juge Scalia et l’interprétation originaliste ». Laboratoire pour la recherche critique en droit, Faculté de droit, Université de Sherbrooke, 15 mars 2016. Sherbrooke, Canada
  • (2016). « Liberté de religion, égalité, accommodement raisonnable »,. Conférence Les toiles de la laïcité, Faculté de droit, Université de Strasbourg, 3 mars 2016. Strasbourg, France
  • (2016). « Luhmann et Habermas sur les problèmes contemporains de la théorie du droit ». Symposium Luhmann: problèmes épistémologiques de la théorie des systèmes. Luxembourg, Luxembourg
  • (2016). « L’identité constitutionnelle du Québec : l’émergence d’un nouveau concept juridique? ». Conférence à l’occasion du lancement des Mélanges en l’honneur d’Henri Brun et de Guy Tremblay, Faculté de droit, Université Laval, 20 avril 2016. Québec, Canada
  • (2016). « L’indétermination du droit éclairée par sa beauté ». Conférence présentée à l’École doctorale de la Faculté de droit de l’Université de Strasbourg, le 9 novembre 2016. Strasbourg, France
  • (2016). « Quelle place pour la religion dans la société contemporaine? ». Débat Savoirs en partage, organisé par les Presses universitaires de Strasbourg, Bibliothèque nationale et universitaire, Strasbourg, le 10 novembre 2016. Strasbourg, France
  • (2015). "Being Bjarne Melkevik: la compréhension du droit au-delà de l'interprétation". 5e journée d'étude sur la méthodologie et l'épistémologie juridiques, Université Laval. Québec, Canada
  • (2015). "L'interprétation juridique: théorie et pratique". Conférence offerte aux juges du Tribunal administratif du Québec. Montréal, Canada
  • (2015). « Accommodements raisonnables et enjeux juridiques de gestion de la diversité religieuse en entreprise ». Séminaire international Les spiritualités dans les organisations. Expériences canadiennes, Université de Sherbrooke, 14 mai 2015. Longueuil, Canada
  • (2015). « La production et la reconnaissance de l’autorité normative, condition de possibilité de la gouvernance par le droit ». Conférence, Université d'été, Faculté de droit, Université de Strasbourg, 1er septembre 2015. Strasbourg, France
  • (2015). « Le droit constitutionnel et la démocratie ». Colloque Constitutionnalisme, droits et diversité. Mélanges en l’honneur de José Woehrling, UQAM, 4 décembre 2015. Montréal, Canada
  • (2015). « Les voies/voix de la gouvernance par le droit ». Cycle de conférences du Centre de recherche en droit public, Les voies/voix de l’État de droit et la gouvernance démocratique », Faculté de droit, Université de Montréal. Montréal, Canada
  • (2015). « Les voies/voix de la gouvernance par le droit »,. Cycle de conférences du CRDP « Les voies/voix de l’État de droit et la gouvernance démocratique », Université de Montréal, 22 avril 2015. Montréal, Canada
  • (2015). « L’éthicisation du droit en matière religieuse : application à la circoncision rituelle ». Séminaire international Corps objet, corps sujet : regards croisés sur la circoncision rituelle, Université de Strasbourg. Strasbourg, France
  • (2015). « L’éthicisation du droit en matière religieuse : application à la circoncision rituelle ». Séminaire international Corps objet, corps sujet : regards croisés sur la circoncision rituelle, Université de Strasbourg, 27 avril 2015. Strasbourg, France
  • (2015). « Quelle spiritualité pour les accommodements raisonnables? ». Rencontre internationale Management et spiritualité. L’’entreprise post-séculière, Université catholique de Louvain. Louvain-la-Neuve, Belgique
  • (2014). Le tournant contextuel en droit : rupture épistémologique et changement de paradigme?. 4e journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques, Québec, Université Laval. Québec, Canada
  • (2014). « La pratique de l’opération normative : les conditions de possibilité de la gouvernance par le droit ». Colloque La norme juridique reformatée. Perspectives québécoises sur les notions de force normative et de sources revisitées, Université de Sherbrooke. Sherbrooke, Canada
  • (2014). «Légiférer sur les valeurs de laïcité, de neutralité et d’égalité : l’éthicisation du droit en matière religieuse ». Journée d'étude sur la laïcité du Centre de recherche Société, Droit et Religions (SoDRUS). Sherbrooke, Canada
  • (2014). « À la recherche des fondements contemporains des droits et libertés de la personne : l’usage doctrinal de la philosophie et la théorie juridiques ». Colloque Jacques-Yvan Morin, De la Charte des droits de l’Homme pour le Québec à la Charte des droits et libertés de la personne, Faculté de droit, Université de Montréal,. Montréal, Canada
  • (2013). L'interprétation juridique. Conférence au Ministère de la Justice du Québec. Québec, Canada
  • (2013). Pourquoi résister en démocratie? Un défi pour la philosophie et la théorie du droit - analysé dans le contexte du printemps érable. Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke. Montpellier, France
  • (2013). « Religion, neutralité de l’État et égalité ». Colloque de l’Association du Barreau canadien, « Laïcité, obligation de neutralité de l’État et protection des droits de la personne ». Montréal, Canada
  • (2012). La doctrine, obstacle à la théorie du droit?. Colloque Épistémologie et méthodologie juridique (2e édition). Québec, Canada
  • (2012). Le retour à la neutralité procédurale du droit. Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke 2012, La neutralité et le droit. Sherbrooke, Canada
  • (2011). De l'amour des lois à la beauté du droit. Les fondements sentimentaux de l'hypothèse de l'exigence de réflexivité des normes juridiques. Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Les sentiments et le droit. Montpellier, France
  • (2011). Les conceptions de la justice, l'arrière-plan des jugements relatifs aux droits et libertés. Séminaire de la Cour du Québec sur les chartes canadienne et québécoise. St-Jean-de-Matha, Canada
  • (2011). Les droits linguistiques, une question de droit et de justice. Colloque internaitonal Traditions étatiques et régimes linguistiques: un état des lieux. Ottawa, Canada
  • (2010). L'effectivité dans le monde vécu comme lieu d'émergence de la norme, une réflexion sur la normativité de la norme et l'interprétation contextuelle. Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Les pratiques, sources de normativité?. Sherbrooke, Canada
  • (2010). L'évolution de la démocratie canadienne selon la théorie constitutionnelle et la théorie du droit. 35e colloque annuel de la British Association of Canadian Studies, La démocratie au Canada: dynamique intellectuelle et culturelle d'un projet en constante évolution. Cambridge, Royaume-Uni
  • (2010). Le droit à l'égalité comme enjeu de la gouvernance réflexive. Colloque organisé par le Cantro Brasileiro de Analise e Planejamento (CEBRAP) et le Centre Michel de l'Hospital de l'Université d'Auvergne sur les inégalités dans le système mondial: science politique, philosophie, droit. Sao Paulo, Brésil
  • (2009). Internormativité, transformation du droit et des droits fondamentaux. Colloque Pertinence et impertinence des droits de l'Homme au XXIe siècle. Montpellier, France
  • (2009). La gouvernance de la santé par les droits: apports et limites des approches juridique et constitutionnelle. Conférence nationale en droit de la santé, Les Grands défis en droit et politiques de la santé. Montréal, Canada
  • (2009). La laïcité ouverte en hypostases: réflexion autour du mariage ... et du divorce. Colloque organisé par le Groupe de recherche Société, Droit et Religions de l'Université de Sherbrooke (SoDRUS), L'état et les mariages religieux: confrontations et cohabitation. Sherbrooke, Canada
  • Manon Montpetit. (2009). Le droit à l'égalité à la Cour McLachlin. Conférence de l'Association du Barreau canadien, La première décennie de la Cour McLachlin: bilan et perspectives. Ottawa, Canada
  • (2008). La hiérarchisation et la conciliation contextuelle du droit à l'égalité et de la liberté de religion. Colloque Droit et démocratie. Sherbrooke, Canada
  • (2008). La théorie du dialogue, le constitutionnalisme populaire et les limites de la démocratie délibérative. Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke. Montpellier, France
  • (2008). Le rôle du pouvoir judiciaire en matière d'accommodements raisonnables: de l'interprétation à la création des normes?. Congrès de l'Institut canadien d'administration de la justice, Accommodements raisonnables et rôle de l'État: un défi démocratique. Québec, Canada
  • Manon Montpetit. (2008). Les accommodements raisonnables dans le domaine de la santé. Conférence présentée aux enseignantes et enseignants en techniques infirmières Collège Édouard-Montpetit. Longueuil, Canada
  • (2008). Les accommodements raisonnables et la gouvernance par le droit. Les Journées strasbourgeoises organisées par l'Institut canadien d'études supérieures, Droits de la personne - éthique et droit: nouveaux défis. Strasbourg, France
  • (2008). Rapport de synthèse - L'aboutissement du mandat de la FINUL: vers un État libanais plus fort?. Colloque sur la FINUL, 30 ans d'existence, Signe de pérennité?, organisé par l'Université Antonine. Hadath-Baabda, Liban